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Justice (1)
Law (1)
DEUXIEME MEMOIRE SUR L'INSTITUTION DU JURY, faisant suite à un premier Mémoire couronné dans la Séance publique de l'Institut National, du mois de Germinal an X. A la suite: TROISIEME MEMOIRE SUR LE JURY, contenant une analyse de la véritable théorie du jury, et de la réponse aux objections proposées contre cette Institution.
Paris, Patris, 1804, Collin, 1808, 1 br., sans couverture. in-8, titre, 96 pp., titre, II-120 pp., premier feuillet en partie détachée ;
Claude-Sébastien Bourguignon, né à Vif (Isère). Juge au tribunal criminel de Paris, pendant la Révolution, c'est lui qui fit mettre les scellés sur les papiers de Robespierre.
Librairie Ancienne du Vivarais - Saint Etienne de Boulogne
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