12 books for « auteur du traite des o... »Edit

‎Supplément au Traité du Contrat de Louage, ou Traité des Contrats de Louage Maritimes [Suivi de : ] Traité du Contrat de Société, On y a joint deux Appendices, dans l'un desquels on a traité des Obligations qui naissent de la Communauté qui est formée sans Contrat de Société ; et dans l'autre, de celles qui naissent du Voisinage [Suivi de : ] Traité des Cheptels, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, Chez les frères Debure, Orléans, chez la veuve Rouzeau-Montaut, Paris, 1774, iv-232 pp., viii-267 pp.; iv-116 pp.‎

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‎Bon état (dos très lég. frotté, petites mouill. marginales, bon exemplaire par ailleurs).‎

‎Traité du contrat de louage selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur par l'auteur du traité des obligations‎

‎Debure / Rouseau-Montaut 1764 in12. 1764. Relié.‎

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‎Bon état de conservation couverture défraîchie bords frottés reliure en bon état de fonctionnement intérieur propre bonne tenue‎

‎"Traité du contrat de constitution de rente. Par L'auteur du Traité des Obligations. (bound with). Traité du contrat de change, de la négotiation qui se fait par la lettre de change; des billets de change, & autres billets de commerce."‎

‎" Paris / Orléans, Debure, Rouzeau-Montaut, 1763, 2 works in one vol., in-8°, viii + 275 pp ; viii + 258 + (1) pp. Bound in contemporary mottled calf, edges painted red, decorated gilt spine. Some small wear at headcap but a fine copy, with a fine interior."‎

‎TRAITE DE LA COMMUNAUTE AUQUEL ON A JOINT UN TRAITE DE LA PUISSANCE DU MARI SUR LA PERSONNE & LES BIENS DE LA FEMME - EN DEUX TOMES - TOMES 1 + 2.‎

‎CHEZ DEBURE PERE - CHEZ LA VEUVE ROUZEAU MONTAUT. 1770. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. XII + 499 pages + XII + 525 pages - tranches jaspées - dos à 5 nerfs - caissons,titre et tomaison dorés sur le dos - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎

‎ Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎

‎Traité des retraits, pour servir d'Appendice au traité du contrat de vente‎

‎Chez Debure l'aîné/Chez J. Rouzeau-Montaut. 1762. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. XII + 558 pages. Contreplats jaspés. Tranches roses. Annotation à l'encre en dernière page blanche. 2e plat rongé, avec un manque au niveau du coin inférieur du plat. Dos à 5 nerfs, pièces de titre et tomaison. Titre, tomaison, caissons et motifs dorés. 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎

‎Table : Première partie : Du retrait lignger - Des loix qui ont établi le droit de retrait lignager, de la nature de ce droit, et de l'attention des loix à ce qu'il n'y soit donné aucune atteinte - des loix qui ont établi le droit de retrait - De la nature du droit de retrait lignager, et qu'il n'est pas permis d'y donner atteinte - De la nature de l'action de retrait lignager - Des choses qui sont sujettes au retrait lignager - Quelles sont les choses qui sont réputées ou non héritages à l'effet d'être sujettes au retrait ?..... - Partie II : Du droit de retrait conventionnnel et du droit de retrait seigneurial conféré avec le droit de retrait lignager - Convenances et différences sur la nature des différents droits de retrait et de la préférence entr'eux - Convenances et différences sur la nature de l'action qui naît des différents droit de retrait - Convenances et différences sur les contrats qui donnent ouverture au retrait.. Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎

‎Traité du Contrat de Vente, selon les Règles tant du For de la Conscience, que du For Extérieur (2 Tomes - Complet)‎

‎Nouvelle Edition revue & corrigée, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Debure père, Paris, Chez la veuve Rouzeau-Montaut, Orléans, 1768, xvi-480 pp. ; vi pp., 1 f., 24-208 pp.‎

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‎Etat très satisfaisant (inversion de plusieurs cahiers à la suite dans le tome I, mais exemplaire bien complet, reliure un peu frottée avec petits mq. en mors)‎

‎TRAITE DU CONTRAT DE VENTE SELON LES REGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE QUE FOR EXTERIEUR - NOUVELLE EDITION REVUE & CORRIGEE - EN 3 TOMES - TOMES 1 + 2 + 3 .‎

‎CHEZ DEBURE / CHEZ LA VEUVE ROZEAU MONTAUT. 1772-1773. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos à nerfs, Intérieur frais. XVI + 444 pages + VI + 296 pages + XII + 523 pages - tranches rosées - dos à 5 nerfs - titre,caissons et tomaison dorés sur le dos - quelques épidermures sur les plats - petit manque de cuir sur le 2ème plat du tome 2 - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎

‎ Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎

‎TRAITE DU CONTRAT DE MARIAGE - EN DEUX TOMES - TOMES 1 + 2 .‎

‎CHEZ DEBURE / CHEZ LA VEUVE ROZEAU MONTAUT. 1771. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos à nerfs, Intérieur frais. XVI + 475 pages + XVI + 419 + 16 pages - tranches rosées - dos à 5 nerfs - caissons,titre et tomaison dorés sur le dos - quelques épidermures sur les plats - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎

‎ Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎

‎ Traité du contrat de vente selon les règles, tant du for de la conscience que du for extérieur ‎

‎ A Paris / A Orléans, chez Debure l'Aîné / chez la Veuve Rouzeau-Montaut, 1781.2 tomes reliés en un fort volume au format in-12 ( de 1 f. bl., xvi - 480 pp. ; vi pp., 1 f. n.fol. et 208 pp Reliure de l'époque de plein veau marbré havane, dos à nerfs ornés de filets pièce de titre de maroquin vieux-rouge, titre doré, tomaison dorée, toutes tranches rouges. . ''Pothier, le plus célèbre des jurisconsultes que la France ait produit, fut conseiller au présidial d'Orléans et professeur en droit de l'université de cette même ville'' (in Quérard). Il est considéré comme le père du Code civil.bon état coiffe superieure legerement émoussée‎

‎TRAITES DES CONTRATS DE BIENFAISANCE SELON LES REGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE QUE DU FOR EXTERIEUR - NOUVELLE EDITION - EN 2 TOMES - TOMES 1 + 2 .‎

‎CHEZ LES FRERES DEBURE / CHEZ LA VEUVE ROUZEAU MONTAUT. 1777. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. XII + 358 pages + XVI + 456 pages - tranches rosées - contre plats jaspés - épidermures sur les plats - dos à 5 nerfs - caissons,tomaison et titre dorés sur le dos - coiffe en tête abîmée sur le tome 2 - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎

‎ Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎

‎TRAITES DES CONTRATS ALEATOIRES SELON LES REGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE QUE DU FOR EXTERIEUR.‎

‎CHEZ DEBURE L'AINE / CHEZ J.ROUZEAU MONTAUT. 1767. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. VIII + 357 pages - tranches rosées - contre plats jaspés - petite annotation sur la page de titre - ex libris manuscrit sur la page de garde - dos à 5 nerfs - caissons,titre et tomaison dorés sur le dos - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎

‎ Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎

‎NOUVEAU TRAITE DES PRIVILEGES ET HYPOTHEQUES SUIVANT LES PRINCIPES DU CODE CIVIL, avec des Modèles des differens Actes qui ont rapport au Régime Hypothécaire.‎

‎COMMAILLE J.A.. 1806. In-8. Relié cuir dos-coins. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XVI + 461 pages - Petites annotations sur la page de garde - Coins émoussés - TRanches frottées - Titre doré sur pièce de titre - Filets dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎IMPRIMERIE D'A. EGRON. Classification Dewey : 340-Droit‎