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Législation de l'île de la Réunion. Répertoire raisonné des lois, ordonnances royales, ordonnances locales, décrets coloniaux, décrets impériaux, règlements et arrêtés d'un intérêt général, en vigueur dans cette colonie.
E. Donnaud | Paris 1861-1863 | 17.5 x 26 cm | 6 volumes reliés
Seconde édition en partie originale car revue et augmentée, la plus complète, de ce célèbre manuel de droit local sur lîle de La Réunion (cf. Ryckebusch 2407. Toussaint & Adolphe D439.) L'ouvrage est orné de 3 tableaux dépliants hors-texte (2 dans le cinquième volume, 1 dans le dernier). Reliures en demi basane vert sapin, dos lisses ornés de pointillés, filets et guirlandes dorés, frises dorées en têtes et en queues, plats de papier marbré, gardes et contreplats de papier à la cuve, tranches mouchetées, reliures de l'époque. Quelques frottements sur certaines coiffes et certains dos, la coiffe supérieure du tome 6 est arrachée, restaurations sur certains dos. * L'ouvrage traite de tous les sujets juridiques concernant la colonie : Agents de change, courtiers de commerce et maritimes, atelier colonial, avocats, avoués, batelage, embarcations, canaux, cantonniers, chasse et port darmes, code Napoléon, codes de procédure civile, de commerce, dinstruction criminelle et pénal, droit des concessions, conseil privé, consuls et consulats, contributions directes, distillation et distilleries, domaine colonial, douanes, enregistrement, exploitation de cannes, gardes champêtres, gendarmerie coloniale, hôpitaux, inscription maritime, instruction publique, juges de paix, marine marchande, milices coloniales, notaires, octroi, pêche, plaine des palmistes et des cafres, police, ponts et chaussées, poste aux lettres, presse, régime judiciaire, tabac, travail, travaux publics, banque coloniale, etc. Il se termine par une table alphabétique et analytique, puis une table chronologique. Plusieurs articles sont en rapport avec lesclavage : historique et législation de lesclavage et de lémancipation (t. II, pp. 634-643), hommes de couleur (III, 130-137), indemnité coloniale (III, 166-169) et traite des Noirs (V, 294-302). Les trois tableaux dépliants hors texte sont intitulés respectivement : Statistique des produits des cultures - Situation numérique des immigrants introduits à la Réunion - Tarif de solde (officiers, sous-officiers, soldats). Les volumes portent comme nom dauteur : Delabarre de Nanteuil, suivi de ses titres : docteur en droit, ancien bâtonnier de lordre des avocats à la cour impériale de la Réunion, membre de la Légion dhonneur. Daprès le catalogue de la BnF, il sagirait de Pierre-Antoine Auguste, comte de La Barre de Nanteuil (1802-1878) ; cependant, dautres auteurs attribuent la Législation de l'île de la Réunion à Louis-Eustache-Théodore II de La Barre de Nanteuil, né à Saint-Domingue avant 1802, mort en 1871 à Port Louis (île Maurice). - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -
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La papauté et la future guerre européenne
1896 Lamulle et Poisson éditeurs broché, 96p. Bon état.
"Table des matières : lettre à M le général baron de Charette - lettre du général baron de Charette - situation européenne - le droit vaincu par la force -... - lutte fatale entre les représentants du droit vaincu et eux de la force victorieuse - suppression de l'arbitrage des papes depuis le traité de Westphalie - ...- maux que causera la guerre - revendications des vaincus - ...- role de l'Angleterre dans la future guerre - la situation du pape dans le cas d'une guerre - ... - droits imprescriptibles du pape....Joint : ode ""A la bannière de Satan"" par Maurice Dubos, daté de 1894, sur papier volant."
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