Fait à Bourg régénéré le 3 pluviôse, an 2. In-4, 3 pp. (sans nom d'imprimeur).
Cet arrêté remet en liberté les citoyens Desiles, Convers et Rollet-Marat, arrêtés par un décret de Gouly représentant du peuple de l'Ain.très joli bois gravé en tête du document (Sirand, 926).
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