‎Michel KNEUBÜHLER et Véronique PEGUY‎
‎OUVRIR la VOIE‎

‎Un ouvrage de 168 pages, format 120 x 180 mm, illustré, broché couverture couleurs, publié en 2011, Editions EMCC, bon état‎

Reference : LFA-126723857


‎Relier hommes et territoires en Rhône-Alpes‎

€3.00
Lettre de France, L'Art de Vivre à la Française
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Lettre de France, L'Art de Vivre à la Française
M. Olivier Auriol de Bussy

lettre-de-france@laposte.net

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‎COLLECTIF‎

Reference : ROD0115497

(1959)

‎SUD-OUEST DU 21 OCTOBRE 1959 - GRAND QUOTIDIEN REPUBLICAIN REGIONAL D'INFORMATIONS - Margaret : idylle canadienne ? / Les extrémistes de l'UNR ont voulu faire éclater leur groupe pour provoquer une crise et ouvrir la voie à un cabinet d'extrême-droite ...‎

‎BORDEAUX. 1959. In-Plano. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 12 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc dans texte.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎


‎SOMMAIRE : VOICI, SELON M. PRIGENT, LES CAUSES ACTUELLES DE LA DELINQUANCE JUVENILE / EXAMEN DE LA REFORME FISCAL / ETC.‎

Le-livre.fr / Le Village du Livre - Sablons

Phone number : 05 57 411 411

EUR24.90

‎COLLECTIF‎

Reference : 99092

Librairie Le Père Pénard - Lyon

Phone number : 04.78.38.32.46

EUR11.00

‎LARSSEN (Ch.), PALLEMAERTS (ed.)‎

Reference : 33724

‎L'accès à la justice en matière d'environnement. Toegang tot de rechter in milieuzaken. Bruylant, 2005. Dix ans après l’entrée en vigueur de la loi du 12 janvier 1993 concernant un droit d’action en matière de protection de l’environnement, le moment était venu de dresser un bilan de la situation en Belgique sur le plan de l’accès à la justice en matière d’environnement. La loi de 1993 était une réaction du législateur à une jurisprudence restrictive n’admettant pas l’intérêt des associations de défense de l’environnement à agir devant les juridictions civiles pour la protection d’intérêts écologiques collectifs. Elle organisa une action en cessation ad hoc devant le président du tribunal de première instance pour les associations ainsi que pour le ministère public et les autorités administratives, sans pour autant ouvrir la voie à l’action populaire. Cette loi s’est-elle avérée un instrument efficace pour la protection de l’environnement ou le seuil de l’accès à la justice reste-t-il malgré elle trop élevé pour les citoyens et leurs associations ? Qu’en est-il de la protection des intérêts écologiques de nature collective dans les contentieux administratif et pénal, auquel la loi de 1993 n’est pas applicable ? Et y a-t-il des moyens de recours contre des actes illicites des institutions européennes qui menacent l’environnement ?Afin d’examiner ces questions, qui étaient d’autant plus d’actualité compte tenu de la ratification par la Belgique, le 21 janvier 2003, de la convention d’Aarhus sur l’accès à l’information, la participation du public au processus décisionnel et l’accès à la justice en matière d’environnement, l’Association belge pour le Droit de l’environnement (ABDE) et le Ministre fédéral de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l’Environnement organisèrent conjointement un colloque le 12 mars 2003 sur le thème « L’accès à la justice en matière d’environnement : un bilan 10 ans après la loi du 12 janvier 1993 concernant un droit d’action en matière d’environnement ». Ce colloque offrit l’occasion de dresser un bilan de la législation et de la jurisprudence et de permettre un débat sur l’évolution future de la matière. Le présent ouvrage réunit les contributions à ce colloque, mises à jour depuis.Tien jaar na de inwerkingtreding van de wet van 12 januari 1993 betreffende een vorderingsrecht inzake de bescherming van het leefmilieu, was de tijd rijp om een balans op te maken van de situatie op het vlak van de toegang tot de rechter in milieuzaken in België. De wet van 1993 was een reactie van de wetgever op een restrictieve rechtspraak die het belang van milieuverenigingen om voor de burgerlijke rechter op te treden ter verdediging van collectieve milieubelangen ontkende. Ten behoeve van verenigingen, en tegelijk van het openbaar ministerie en de administratieve overheden, werd een bijzondere stakingsvordering voor de voorzitter van de rechtbank van eerste aanleg ingesteld, zonder evenwel de deur open te zetten voor een actio popularis. Is de wet van 12 januari 1993 een doelmatig instrument gebleken voor de bescherming van het leefmilieu of is de drempel van de toegang tot het gerecht voor burgers en verenigingen te hoog gebleven ? Hoe is het gesteld met de bescherming van collectieve milieubelangen in administratieve en strafrechtelijke procedures, waarop de wet van 1993 niet van toepassing is ? En bestaat er enige mogelijkheid tot rechtsbescherming tegen onrechtmatige handelingen van de Europese instellingen die het leefmilieu bedreigen ?Deze vragen - die meer dan ooit actueel zijn, gelet op de ratificatie door België, op 21 januari 2003, van het verdrag van Aarhus betreffende toegang tot informatie, inspraak bij besluitvorming en toegang tot de rechter inzake milieuaangelegenheden - vormden het uitgangspunt van het colloquium “Toegang tot de rechter in milieuzaken : een balans 10 jaar na de wet van 12 januari 1993 betreffende een vorderingsrecht inzake de bescherming van het leefmilieu” dat op 12 maart 2003 gezamenlijk georganiseerd werd door de Belgische Vereniging voor Milieurecht (BVMR) en de federale Minister van Consumentenzaken, Volksgezondheid en Leefmilieu. Dit colloquium was erop gericht wetgeving en rechtspraak te evalueren en een forum te bieden voor een debat over toekomstige ontwikkelingen in deze materie. Dit verslagboek bundelt de geactualiseerde bijdragen van de sprekers. ‎


Juridica (s.p.r.l. Typ)

Phone number : 0032(0)475.48.96.88

EUR36.00

‎FAURE-DECAMPS Veuve DENTU, Mme Léonie ; BINOT DE VILLIERS‎

Reference : 44465

(1887)

‎[ La fin d'une Dynastie de Libraire-Editeur : Importantes archives réunissant 7 dossiers manuscrits datés de 1887 à 1892 relatifs à la liquidation de la Librairie Edouard Dentu ] I : Mémoire de Madame veuve Dentu [ Mémoire manuscrit autographe de Léonie Dentu, 8 pp. in-folio, circa 1887 : ] "Madame Veuve E. Dentu, mise en cause, en vertu d'insinuations dépourvues de tout fondement lui imputant des dépenses exagérées, et une gestion imprudente de ses biens et revenus personnels, croit devoir protester avec la dernière énergie contre les calomnies dirigées contre elle dans un but intéressé. Elle met ses adversaires au défi de fournir une seule preuve de tous les faits qu'ils ont allégués. Elle n'a pas d'autre réponse à faire que d'exposer la situation désastreuse qui lui a été créée par l'incurie des liquidateurs de la succession de son mari." [Suit tout le détail de la situation, depuis le décès d'Edouard Dentu le 13 avril 1884. On relève quelques passages :] " M. Sauvaître qui avait été institué administrateur judiciaire après le décès de M. Dentu, avait présenté au notaire liquidateur, sans livre, ni écriture de commerce, des inventaires et des bilans qui n'avaient aucun caractère d'authenticité. [...] Il n'a pu ou n'a voulu fournir aucune situation relativement à ses comptes ; il s'est refusé à dresser un nouvel inventaire, à ouvrir les livres exigés par la loi, à remettre aux employés comptables les pièces leur permettant de dresser les états qu'il ne voulait ou ne pouvait faire lui-même. De plus, par son imprévoyance il accumulait de nouvelles et lourdes charges pour la maison de librairie déjà durement éprouvée par la crise commerciale ; enfin il empiétait sur les prérogatives de Mme Dentu en traitant sans mandat les auteurs. Par exemple il faisait imprimer le livre "Le Gaga" et se hâtait de le mettre en vente malgré une défense expresse de Mme Dentu. Déjà blessée par l'attitude outrageante qu'il prenait à son égard, elle ne put se dispenser de le congédier après inutiles remontrances [ ... ] C'est ainsi que la reconstitution entière de la comptabilité et les rectifications d'écriture qui en étaient la conséquence n'ont pu être essayées qu'après le départ de M. Sauvaître à dater du 1er janvier 1886. Elles ont abouti en peu de temps à la constatation de la situation désastreuse qui avait été faite à Mme Dentu. [ Celle-ci se tourne en vain de tous côtés : ] Elle fit plusieurs versements pour une somme totale de 50000 fr. à la caisse de la librairie. Elle essaya en outre de s'associer des capitalistes. Dès le mois de juin 1886 un acquéreur présenté par M. de La Batut étudiait un projet d'achat dans des conditions paraissant avantageuses [ ... mais c'est l'échec. Elle souscrit un emprunt ] Mais malgré ses efforts et en raison des manoeuvres de concurrents et des ennemis acharnés surgissant de tous côtés contre elle, elle n'eut pu suffire à conjurer le péril d'une suspension de paiement si elle n'eût conclu en février 87 un acte d'association qui consacrait presque entièrement tous les avantages et toutes les prérogatives qu'on lui avait attribués lors du partage. Malheureusement la persistance de la crise commerciale et le danger de continuer les opérations qui pouvaient créer pour l'avenir des charges qu'elle n'eût été en état de supporter même partiellement l'obligèrent à conclure de nouveaux arrangements pécuniaires pour partager la responsabilité commerciale avec ceux des associés qui étaient mieux qu'elle en mesure d'en subir les conséquences, puis à se retirer entièrement, et définitivement par acte de cession du 1er octobre 87. [...] Sans entrer dans une discussion de chiffre quelconque, il est facile d'établir quelles sont les causes directes du déficit laissé par Dentu à son décès : ce sont exclusivement les dépenses personnelles engagées depuis l'année 1879 jusqu'à la fin de 1883, notamment l'achat de divers immeubles de plaisance, d'un prix élevé, coûteux d'entretien et sans revenus avec les frais d'aménagement d'installations et d'ameublement (sans parler de l'établissement de Mme de la Batut) ; les sommes déboursées pour ces différentes affaires dépassaient pour cette période 500000 fr., prélevés sur le compte courant du comptoir d'escompte c'est-à-dire les recouvrements effectués sur les clients de la librairie, le véritable actif commercial, qui n'était alors nullement disponible". [ etc.] II : Rapport d'arbitrage par Binot de Villiers daté du 26 novembre 1892. Contestation entre Madame Veuve Dentu Demanderesse d'une part et MM. Hippeau, Curel, Gougis, Richardin d'autre part [ Rapport d'arbitrage de 39 pp. manuscrites in-folio, détaillant avec grande clarté et précision le litige complexe opposant la Veuve Dentu à ses nouveaux associés, liés par divers contrats sur la seule année 1887. Remarquable document sur l'histoire de la librairie et de l'édition à la fin du XIXe siècle. On citera notamment ce passage : ] "Pour obtenir une avance de la librairie Dentu, un auteur promet d'apporter prochainement un manuscrit, et la librairie lui fait cette avance pour qu'il n'aille pas apporter son manuscrit ailleurs et c'est-à-dire pour s'assurer la préférence. Si l'auteur ne remplit pas sa promesse la librairie subit une perte presque toujours irrecouvrable. S'il remplit sa promesse, pas de difficultés si ce n'est qu'à ce moment on lui verse généralement le complément de ses droits d'auteur. Comme la librairie n'a d'espoir d'être remboursé que sur le produit de la vente et c'est ce qu'indique très clairement la convention du 13 octobre 1887, lorsqu'elle est édicte que le remboursement des avances se fera par voie de déduction sur les sommes auxquelles ont droit les auteurs, la librairie commence par déduire des droits d'auteur les avances déjà faites et ne se libère ensuite que contre remise du manuscrit. Elle ne court plus alors que le risque de l'insuccès de l'ouvrage." ; III : Liquidation de la Société Dentu & Cie dissoute le 30 juin 1887. Deuxième Compte [ 8 feuillets in-folio. Le rapport d'arbitrage indique : " à la date du 8 février 1887, une société était formée sous la raison sociale Dentu & Cie entre Mme Veuve Dentu et M. Hippeau, associés en nom collectif et M. Curel simple commanditaire ; mais quelques mois plus tard, c'est-à-dire le 16 juillet 1887, cette société était dissoute avec effet rétroactif aux 30 juin" ] ; IV : Compte Personnel de Mme Vve Dentu du 1er octobre 1887 au 30 Juin 1888 [ 1er et 2e compte, ensemble 4 feuillets in-folio ] ; V : Librairie Dentu. Société Curel Gougis et Cie. Compte Personnel de Madame Vve Edouard Dentu, période du 1er juillet au 8 novembre 1888 [ 4 ff. in-folio] ; VI : Lot d'une cinquantaine de feuillets d'inventaire, essentiellement Inventaire des Magasins de Ségur [ Comme le précise le rapport de l'arbitre, "Le magasin de l'avenue de Ségur n'était pas un magasin de vente était uniquement un lieu de dépôt choisi par Mme dentu dans une maison montée des propriétaires et elle seule avait la clé de ce dépôt où elle avait rassemblé les ouvrages qui n'étaient plus de vente courante."] ; VII : Compte Principal de Madame Dentu chez son mandataire M. Albert Baudry depuis le 10 décembre 1889 [ 4 feuillets in-4 sous chemise, daté du 31 mars 1892 ]‎

‎Important ensemble de 7 dossiers manuscrits datés de 1887 à 1892 relatifs à la liquidation de la Librairie Edouard Dentu ] I : Mémoire de Madame veuve Dentu [ Mémoire manuscrit autographe de Léonie Dentu, 8 pp. in-folio, circa 1887 : ] "Madame Veuve E. Dentu, mise en cause, en vertu d'insinuations dépourvues de tout fondement lui imputant des dépenses exagérées, et une gestion imprudente de ses biens et revenus personnels, croit devoir protester avec la dernière énergie contre les calomnies dirigées contre elle dans un but intéressé. Elle met ses adversaires au défi de fournir une seule preuve de tous les faits qu'ils ont allégués. Elle n'a pas d'autre réponse à faire que d'exposer la situation désastreuse qui lui a été créée par l'incurie des liquidateurs de la succession de son mari." [Suit tout le détail de la situation, depuis le décès d'Edouard Dentu le 13 avril 1884. On relève quelques passages :] " M. Sauvaître qui avait été institué administrateur judiciaire après le décès de M. Dentu, avait présenté au notaire liquidateur, sans livre, ni écriture de commerce, des inventaires et des bilans qui n'avaient aucun caractère d'authenticité. [...] Il n'a pu ou n'a voulu fournir aucune situation relativement à ses comptes ; il s'est refusé à dresser un nouvel inventaire, à ouvrir les livres exigés par la loi, à remettre aux employés comptables les pièces leur permettant de dresser les états qu'il ne voulait ou ne pouvait faire lui-même. De plus, par son imprévoyance il accumulait de nouvelles et lourdes charges pour la maison de librairie déjà durement éprouvée par la crise commerciale ; enfin il empiétait sur les prérogatives de Mme Dentu en traitant sans mandat les auteurs. Par exemple il faisait imprimer le livre "Le Gaga" et se hâtait de le mettre en vente malgré une défense expresse de Mme Dentu. Déjà blessée par l'attitude outrageante qu'il prenait à son égard, elle ne put se dispenser de le congédier après inutiles remontrances [ ... ] C'est ainsi que la reconstitution entière de la comptabilité et les rectifications d'écriture qui en étaient la conséquence n'ont pu être essayées qu'après le départ de M. Sauvaître à dater du 1er janvier 1886. Elles ont abouti en peu de temps à la constatation de la situation désastreuse qui avait été faite à Mme Dentu. [ Celle-ci se tourne en vain de tous côtés : ] Elle fit plusieurs versements pour une somme totale de 50000 fr. à la caisse de la librairie. Elle essaya en outre de s'associer des capitalistes. Dès le mois de juin 1886 un acquéreur présenté par M. de La Batut étudiait un projet d'achat dans des conditions paraissant avantageuses [ ... mais c'est l'échec. Elle souscrit un emprunt ] Mais malgré ses efforts et en raison des manoeuvres de concurrents et des ennemis acharnés surgissant de tous côtés contre elle, elle n'eut pu suffire à conjurer le péril d'une suspension de paiement si elle n'eût conclu en février 87 un acte d'association qui consacrait presque entièrement tous les avantages et toutes les prérogatives qu'on lui avait attribués lors du partage. Malheureusement la persistance de la crise commerciale et le danger de continuer les opérations qui pouvaient créer pour l'avenir des charges qu'elle n'eût été en état de supporter même partiellement l'obligèrent à conclure de nouveaux arrangements pécuniaires pour partager la responsabilité commerciale avec ceux des associés qui étaient mieux qu'elle en mesure d'en subir les conséquences, puis à se retirer entièrement, et définitivement par acte de cession du 1er octobre 87. [...] Sans entrer dans une discussion de chiffre quelconque, il est facile d'établir quelles sont les causes directes du déficit laissé par Dentu à son décès : ce sont exclusivement les dépenses personnelles engagées depuis l'année 1879 jusqu'à la fin de 1883, notamment l'achat de divers immeubles de plaisance, d'un prix élevé, coûteux d'entretien et sans revenus avec les frais d'aménagement d'installations et d'ameublement (sans parler de l'établissement de Mme de la Batut) ; les sommes déboursées pour ces différentes affaires dépassaient pour cette période 500000 fr., prélevés sur le compte courant du comptoir d'escompte c'est-à-dire les recouvrements effectués sur les clients de la librairie, le véritable actif commercial, qui n'était alors nullement disponible". [ etc.] II : Rapport d'arbitrage par Binot de Villiers daté du 26 novembre 1892. Contestation entre Madame Veuve Dentu Demanderesse d'une part et MM. Hippeau, Curel, Gougis, Richardin d'autre part [ Rapport d'arbitrage de 39 pp. manuscrites in-folio, détaillant avec grande clarté et précision le litige complexe opposant la Veuve Dentu à ses nouveaux associés, liés par divers contrats sur la seule année 1887. Remarquable document sur l'histoire de la librairie et de l'édition à la fin du XIXe siècle. On citera notamment ce passage : ] "Pour obtenir une avance de la librairie Dentu, un auteur promet d'apporter prochainement un manuscrit, et la librairie lui fait cette avance pour qu'il n'aille pas apporter son manuscrit ailleurs et c'est-à-dire pour s'assurer la préférence. Si l'auteur ne remplit pas sa promesse la librairie subit une perte presque toujours irrecouvrable. S'il remplit sa promesse, pas de difficultés si ce n'est qu'à ce moment on lui verse généralement le complément de ses droits d'auteur. Comme la librairie n'a d'espoir d'être remboursé que sur le produit de la vente et c'est ce qu'indique très clairement la convention du 13 octobre 1887, lorsqu'elle est édicte que le remboursement des avances se fera par voie de déduction sur les sommes auxquelles ont droit les auteurs, la librairie commence par déduire des droits d'auteur les avances déjà faites et ne se libère ensuite que contre remise du manuscrit. Elle ne court plus alors que le risque de l'insuccès de l'ouvrage." ; III : Liquidation de la Société Dentu & Cie dissoute le 30 juin 1887. Deuxième Compte [ 8 feuillets in-folio. Le rapport d'arbitrage indique : " à la date du 8 février 1887, une société était formée sous la raison sociale Dentu & Cie entre Mme Veuve Dentu et M. Hippeau, associés en nom collectif et M. Curel simple commanditaire ; mais quelques mois plus tard, c'est-à-dire le 16 juillet 1887, cette société était dissoute avec effet rétroactif aux 30 juin" ] ; IV : Compte Personnel de Mme Vve Dentu du 1er octobre 1887 au 30 Juin 1888 [ 1er et 2e compte, ensemble 4 feuillets in-folio ] ; V : Librairie Dentu. Société Curel Gougis et Cie. Compte Personnel de Madame Vve Edouard Dentu, période du 1er juillet au 8 novembre 1888 [ 4 ff. in-folio] ; VI : Lot d'une cinquantaine de feuillets d'inventaire, essentiellement Inventaire des Magasins de Ségur [ Comme le précise le rapport de l'arbitre, "Le magasin de l'avenue de Ségur n'était pas un magasin de vente était uniquement un lieu de dépôt choisi par Mme dentu dans une maison montée des propriétaires et elle seule avait la clé de ce dépôt où elle avait rassemblé les ouvrages qui n'étaient plus de vente courante."] ; VII : Compte Principal de Madame Dentu chez son mandataire M. Albert Baudry depuis le 10 décembre 1889 [ 4 feuillets in-4 sous chemise, daté du 31 mars 1892 ]‎


‎Important ensemble réunissant diverses pièces relatives au "naufrage" de la librairie Dentu, au lendemain du décès du grand éditeur Edouard Dentu. On notera un remarquable rapport d'arbitrage détaillant avec une grande clarté les litiges très complexes qui opposèrent la Veuve Dentu à ses nouveaux associés. L'arbitre plonge dans les arcanes de l'édition et de la librairie parisienne des années 1884-1890. Prix du lot, non séparable.‎

SARL Librairie du Cardinal

Phone number : 09 82 20 86 11

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Michel KNEUBÜHLER et Véronique PEGUY - ...

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