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Rivère / Hélie / Pont
Codes francais
Maresq / plon 1892 in4. 1892. Reliure demi-basane. environ 850 pages pages. Bon Etat quelques rousseurs dernières pages légèrement déchirées mais pas manquantes couverture d'usage frotté en l'état
Reference : 70847
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Livres-sur-sorgue
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Les codes francais.
Paris, Garniers freres, s.d.; in-8, cartonnage de l'éditeur. Contenant les lois constitutionnelles, les codes civil de procédure civile, de commerce d instruction criminelle, pénal , forestier la loi militaire et le texte des lmois incorporées aux codes ou les plus utiles a leur compréhension.
Contenant les lois constitutionnelles, les codes civil de procédure civile, de commerce d instruction criminelle, pénal , forestier la loi militaire et le texte des lmois incorporées aux codes ou les plus utiles a leur compréhension.
Codes français contenant les lois constitutionnelles, les codes civil, de procédure civile, de commerce, d'instruction criminelle, pénal, forestier, loi militaire…
Couverture rigide. Reliure de l'éditeur. 11 x 15 cm. 892 pages.
Livre. Eugène Ardant et Cie éditeurs, Limoges, 1912.
Nouveaux codes francais et lois usuelles civiles et militaires.
Paris, Charles-lavauzelles et cie , 1923; in-12, 1391 pp., cartonnage d'éditeur .
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Reference : 400091328
f teulet Dictionnaire des codes français ou manuel du droit h
plon éditeur Sans date. F. Teulet: Dictionnaire des codes français ou manuel du droit/ H. Plon éditeur 1836 Référence: LMA16G. F. Teulet: Dictionnaire des codes français ou manuel du droit/ H. Plon éditeur 1836
Bon état
Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles.
P., Marescq aîné, 1881, fort in-16, vi-(2)-398-254-82-180-30-179-41-159-10-47-73-29-700-24-63 pp, table de concordance, table alphabétique, reliure demi-chagrin noir, dos à 4 faux-nerfs, titres et fleurons dorés, caissons à froid (rel. de l'éditeur), bon état
Les “Codes français et lois usuelles” de Rivière et Hélie constituent le plus prestigieux des recueils de textes de la fin du XIXe siècle. Outre une présentation très exhaustive des textes, ils contiennent en effet une table des matières extrêmement riche ainsi qu’un appareil de notes présentant la jurisprudence de manière synthétique.
