‎Anne Guglielmetti‎
‎Le domaine‎

‎TRAITÉ DU DOMAINE comprenant le domaine public, le domaine de l’État, le domaine de la Couronne, le domaine public municipal, le domaine privé des communes, le domaine départemental, suivi d’un appendice contenant les Lois ou extraits des lois principales sur les diverses natures de domaines‎

‎, Paris, A. Durand 1862, 3 vol. in-8, débr., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanées, lég. accrocs, dos insolés, qq. rousseurs), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque], XII-640/ 632/ 600p.‎

‎Ordonnance du bureau des finances, et Chambre du domaine y réunie, de la Généralité de Paris. portant que, dans le délai de trois mois, à compter du 16 février 1781, tous corps, communautés, confrairies & tous autres, si aucuns y a, ayant droit ou partie, à la propriété ou usage de l'église, dite de Saint-Michel, située Cour du Palais à Paris, seront tenus de représenter au procureur du Roi leurs titres de propriété, possession ou jouissance, pour sur iceux être statué ainsi qu'il appartiendra ; sinon, & ledit délai passé, que ladite église sera & demeurera réunie en totalité, franche & quitte de tous droits d'usage de chapelle ou tribune, au profit de qui que ce soit, au domaine du Roi. Du 16 février 1781‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1781 in-4, 3 pp., en feuille. ‎

‎La chapelle Saint-Michel était sise dans le Palais de la Cité, et donnait sur la rue de la Barillerie (incluse désormais dans le boulevard du Palais). Elle avait donné son nom au pont Saint-Michel ; elle accueillait la confrérie des pâtissiers, ainsi que celle des sergents du guet. Après son acquisition par le domaine royal, dont notre pièce forme une des étapes, elle fut finalement détruite en 1784 pour permettre en 1787 l'élargissement et l’alignement de la rue de la Barillerie par l'architecte Pierre Desmaisons.ON JOINT les dispositions résultant de l'enquête : Ordonnance de la Chambre du domaine, qui ordonne la réunion de la chapelle de Saint-Michel, située dans l'enclos du Palais à Paris, au domaine du Roi ; la remise de partie des effets réclamés dans ladite chapelle, & la vente du surplus. Du 29 août 1781. Paris, Imprimerie royale, 1781, 6 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Droit administratif- Fonction publique, Domaine public, Expropriation, Travaux publics, Aménagement du territoire, Urbanisme, Construction Cinquième édition- Sommaire: La fonction Publique, Les bases du droit de la fonction publique, Le Domaine, etc.‎

‎Dalloz. 1979. In-8. Broché. Bon état, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Sommaire: La fonction Publique, Les bases du droit de la fonction publique, Le Domaine, Les notions de Domaine public et de Domaine privé, La nature juridique de la domanialité publique, Expropriation pour cause d'utilité publique, Les conditions de recours à l'expropriation, Le travail public, Le régime juridique du travail public, Aménagement du territoire, Urbanisme, Construction, etc. Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Samoëns magazine - Patrimoine - jardin de la Jaÿsinia - bien être et ressourcement - art de vivre - un hiver à Samoëns - l'hiver domaine skiable, domaine nordique, balades, activités hier - un été à samoëns, randonnées, activités sportives, sports d'eau.‎

‎Office de tourisme de Samoëns. 2021. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 35 pages agrafées - nombreuses photos en couleurs dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Sommaire : Patrimoine - jardin de la Jaÿsinia - bien être et ressourcement - art de vivre - un hiver à Samoëns - l'hiver domaine skiable, domaine nordique, balades, activités hier - un été à samoëns, randonnées, activités sportives, sports d'eau. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Le matricule des anges n°71 mars 2006 - John Berger un pèlerin au combat - le bruit des autres - Tanguy Viel paroles - Vincent Eggericx domaine français - agenda - vie littéraire - théâtre - vu à la télévision - événement - revues - jeunesse ...‎

‎Le matricule des anges. 2006. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 52 pages agrafées - nombreuses illustrations en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Sommaire : John Berger un pèlerin au combat - le bruit des autres - Tanguy Viel paroles - Vincent Eggericx domaine français - agenda - vie littéraire - théâtre - vu à la télévision - événement - revues - jeunesse - l'anachronique - domaine français - les médiatocs - domaine étranger - poches - poésie - essais - histoire littéraire - les oubliés - intemporels - avec la langue - zoom. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎