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[Imprimerie Adolphe Braham] -
LECLERC, Ch.
Algérie. 1 : Instructions interprétatives des divers articles du décret du 30 septembre 1878 sur les aliénations de terres domaniales de colonisation ; 2 : Création de centres ; 3 : Demandes de concession
Ouvrage à l'usage du public, des Officiers ministériels, des Agents de l'Administration Départementale, des Maires et Administrateurs, publié avec l'autorisation de M. le Gouverneur Général par Ch. Leclerc, Sous-Chef de Bureau de Préfecture, 1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-chagrin marron, dos à 4 nerfs dorés, Imprimerie Adolphe Braham, Constantine, 1885, 190 pp. Rappel du titre : Algérie. 1 : Instructions interprétatives des divers articles du décret du 30 septembre 1878 sur les aliénations de terres domaniales de colonisation ; 2 : Création de centres ; 3 : Demandes de concession
Reference : 58683
Rare exemplaire de cet ouvrage précisant les conditions juridiques exigées en Algérie lors des lotissements, bornages, cessions de terres domaniales, peuplement, transport des colons, etc... (dos lég. frotté, rares annotations anciennes, bon état par ailleurs)
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