‎GEORGES FETERMAN et CELINE LECLERE‎
‎BOIS & FORETS ‎

‎Actes Sud Junior, 2007. Couverture souple illustrée à rabats, ouvrage de 303 pages (défaut mineur: léger gondolage sur le coin supérieur des dernières pages), véritable encyclopédie pour explorer les milieus naturels avec plus de 300 photos en couleurs et des activités pour tous les âges. Illustrations de Guillaume Reynard. BON ETAT GENERAL. LIVRE EPUISE EN LIBRAIRIE‎

Reference : 3959


‎‎

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‎PUTON (A.) et GUYOT(Ch.). ‎

Reference : 46400296

‎Répertoire de Législation et de Jurisprudence forestières. Recueil périodique et critique des lois, décrets, avis et décisions du Conseil d'Etat. Arrêtés ministériels…en matière de bois, forêts, chasse, pêche.‎

‎Paris, Rothschild. 2 ème série.Volumes 1 et 2 (Années 1887-88); 2 vol. in-8 brochés, couvertures vertes imprimées. Nombreux actes décrivent des incidents de Chasse ou Pêche.‎


Librairie du Manoir de Pron - Montigny sur Canne

Phone number : 03 86 50 05 22

EUR26.00

‎Affiche / Prohibition du Tabac / BONDY (Pierre-Marie Taillepied de Bondy - Comte de)(1766-1847).‎

Reference : 61054

(1813)

Librairie Le Passe-Temps

Phone number : 06 78 36 86 46

EUR30.00

‎Affiche / Garde Nationale Sédentaire / CHALLEMEL-LACOUR (Paul-Armand)(1827-1896).‎

Reference : 61055

(1870)

Librairie Le Passe-Temps

Phone number : 06 78 36 86 46

EUR25.00

‎FORÊTS - ANCIEN RÉGIME.‎

Reference : 46404888

(1767)

‎Ensemble de 46 documents législatifs concernant les Eaux et Forêts, les domaines et chasses et le négoce des bois, ordonnances et jugements concernant le commerce, le braconnage, etc.‎

‎Paris, Imprimerie Royale, Simon imprimeur du Parlement, Desprez impr. du roi, etc., Paris, Imprimerie Royale, Simon imprimeur du Parlement, Desprez impr. du roi, etc.1767-1785 ; in-4, en feuilles, traces de brochage. 2 à 12 pp. par documentBandeaux ornementaux ou armoriés gravés sur bois, certains signés Papillon ou Cotte parfois datés. Certains documents portent la mention du signataire (Phelypeaux, Ysabeau, Lebret...) Les trois premières années sont des rééditions postérieures à l’acte, imprimées en 1771 et 1775.1767 : Arrest portant règlement sur ce qui doit être observé par les marchands & adjudicataires des bois & des entrepreneurs... destinés pour le service de la Marine - Arrest concernant (...) des receveurs généraux des Domaines & bois - Arrest (...) les droits attribués aux Jurés-mouleurs, visiteurs, compteurs, mesureurs et peseurs des bois & charbons - Arrest (...) sur les prix actuels des bois & charbons dans toutes les villes du royaume - Arrest qui modère les droits des jurés-mouleurs, visiteurs, compteurs peseurs et mesureurs des bois à brûler & charbons...1768 : De par les prévôts des marchands et échevins de la ville de Paris taxe des bois - Arrest qui laisse au officiers municipaux (...) pour les droits attribués aux offices de Jurés-mouleurs des bois à brûler & charbons. 1769 : Arrest du Conseil d’état du Roi [sur l’application d’anciennes ordonnances sur les chasses par le Mis de Montmorin capitaine des chasses de Fontainebleau] - Arrest des juges de la table de Marbre contre les auteurs des délits & dégradations commis dans les bois de l’Abbaye de la Pelice & des environs.1770 : Déclaration du roi portant prorogation des Receveurs généraux des domaines & bois (...) & ceux de la maîtrise des Eaux & Forêts de Paris de l’année 1766.1771 : ÉDIT du roi portant suppression de la Table de Marbre de Paris - LETTRES PATENTES du roi (...) des domaines cédés par le roi en apanage à M. le comte de Provence. 1773 : LETTRES PATENTES du roi, concernant la comptabilité des Receveurs généraux des Domaines & Bois de Paris. - ÉDIT du roi (...) bois de l’apanage de Ms le comte de Provence1774 : LETTRES PATENTES du roi qui ordonnent que délivrance sera fait à M. le comte d’Artois des coupes ordinaires des bois de son apanage.1775 : Déclaration du roi qui fixe le délai pendant lequel les déclarations de défrichemens pourront être contredites... - ÉDIT du roi portant rétablissement des Eaux et Forêts à la Table de Marbre - ÉDIT du roi portant création d’une Capitainerie Royale des chasses sous le titre de Capitainerie Royale de Sénart.1776 : Arrest des juges de la Table de Marbre portant règlement pour les huissiers de ladite Table de Marbre. - ARREST du Conseil d’État du Roi qui casse trois sentences de la Capitainerie de Fontainebleau (...) concernant l’exploitation des bois dans ladite Capitainerie.1777 : ORDONNANCE du roi pour la conservation des routes de chasse dans les forêts de Saint-Germain, Marly, Fontainebleau, Compiègne & autres... - ARRÊT du Conseil d’État du roi, qui ordonne que Jean-Vincent René sera mis en possession de l’administration & régie des domaines & bois... - DÉCLARATION qui ordonne la prise de possession par Jean-Vincent René... - ARREST des juges (...) de la Table de Marbre (...) pour les bois de Valencay, en Berry - ARRÊT et lettres patentes qui confirment les évaluations de la forêt de Clary - LETTRES PATENTES qui confirment (...) Jean-Vincent René de l’administration des domaines & bois.1778 : Déclaration concernant (...) des receveurs généraux des Domaines & Bois... - ARRÊT qui détermine les bois & forêts destinés à l’approvisionnement de la ville de Rouen - ARRÊT qui autorise les Grands-Maîtres des Eaux & Forêts à commettre des sujets pour les fonctions de Gardes généraux...1780 : Arrest qui fait défense à tous procureurs de relever ailleurs qu’au siège de la Table de Marbre les appels rendus tant dans les Eaux & Forêts que dans les Grueries seigneuriales... - ARRÊT pour la prise de possessin des droits de contrôle par Jean-Vincent René... - ÉDIT du roi (...) contrôleurs généraux & receveurs généraux des domaines et bois de l’apanage du comte d’Artois 1783 : Arrest de la cour de Parlement de Paris (...) condamne un marchand de bois pour avoir refusé d’ajouter dans sa membrure le nombre de bûches necessaires pour remplir la voie... - ÉDIT du roi pour autoriser les officiers des Maitrises à juger les causes pour ventes de bois... - ARRÊT (...) du prix des bois des gens de main-morte... - LETTRES PATENTES (...) bois de chauffage de la ville de Rouen - ARRÊT (...) nouvel aménagement de la Forêt de Brotonne - ARRÊT (...) bois qui peuvent servir à l’approvisionnement de la ville de Paris... - LETTRES PATENTES du roi qui maintiennent le duc d’Orléans dans le droit (...) vente des effets saisis aux adjudicataires de ses bois par la préférence de ses créanciers. - JUGEMENT de la chambre criminelle de la Capitainerie royale des chasses de Sénart (...) qui condamne (...) braconniers... - ORDONNANCE de police concernant la marchandise de bois - ÉDIT du roi portant suppression de l’office de Garde-Marteau... 1785 : Lettres patentes concernant les taxes d’office des officiers des maîtrises des Eaux & Forêts - Lettres patentes (...) concernant le prix des bois à Paris - ARRÊT qui ordonne que les parties prenantes dans les Domaines & bois... - ARRÊT qui ordonne que les anciens receveurs généraux des domaines & bois (...) seront tenus de satisfaire au prix des bois des gens de main-morte...‎


Librairie du Manoir de Pron - Montigny sur Canne

Phone number : 03 86 50 05 22

EUR550.00

Reference : 3530

(1732)

‎[Eaux & Forêts. Dauphiné]. Règlement Général des Commissaires du Roy, Députez par Lettres Patentes du 14. Novembre 1724. pour la Réformation des Eaux & Forêts de la Province de Dauphiné. A Grenoble, Chez André Faure, 1732. In-12 de (4)-153 pp. Lettres patentes qui ordonnent la réformation des Bois de la Province de Dauphiné, & nomment des commissaires pour ladite Réformation. Donné à Versailles le premier Mars 1732. S.l.n.d. (Grenoble, Faure, 1732). In-12 de 12 pp. Arrêt du Conseil d'État du Roy. Qui règle les formalitez à observer pour la coupe des bois propres pour la Marine. Du 21 septembre 1700. Extrait des registres du Conseil d'Etat. S.l.n.d. (Grenoble, Faure, 1732). In-12 de 7 pp. Ordonnance de Louis XIV. Sur le fait des Eaux & Forêts, du mois d'Août 1669. S.l.n.d. (Grenoble, Faure, 1732). In-12 de 251-(4) pp.‎

‎Grenoble André Faure 1732 1 Grenoble, André Faure, 1732. 4 pièces reliées en 1 vol. in-12, vélin dur, dos à trois nerfs, titre manuscrit à l'encre du temps sur le dos (reliure de l'époque). Bel exemplaire. ‎


‎Recueil de quatre pièces imprimées à Grenoble en 1732 par André Faure, relatif aux eaux et forêts en Dauphiné dont le règlement établi en octobre 1731 par les commissaires nommés en 1724. « Une seule maîtrise des eaux et forêts exista d'abord à Grenoble pour tout le Dauphiné ; elle fut créée dans le mois de novembre 1689 et composée d'un maître particulier, d'un lieutenant, d'un Procureur du Roi, d'un garde-marteau, d'un greffier et de quatre sergents garde-bois. Sa juridiction devait s'étendre sur toule la province ; mais ses officiers restèrent bientôt sans fonctions par la résistance que forma le Parlement à l'exercice de leurs charges, même à l'ordre qu'ils avaient mission d'établir dans l'administration forestière. Afin de remédier autant que possible a ces difficultés, le gouvernement organisa en 1724 une commission de réformation, à la tête de laquelle il mit l'intendant du Dauphiné et qui, après avoir travaillé à un règlement général, s'occupa de la visite et de l'arpentage des bois. Il fut alors institué, en remplacement de l'ancienne maîtrise, trois nouvelles maîtrises élablies à Grenoble, à Sainl-Marcellin et à Die, et formées chacune d'un maître particulier, d'un lieutenant rapporteur né de toutes les affaires civiles et criminelles, d'un procureur du Roi et d'un greffier. » (Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Isère). Thiébaud, p. 771. ‎

Bonnefoi Livres Anciens - Paris

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