‎Anonyme‎
‎COUTUME D'AUVERGNE - MANUSCRIT - COMMENTAIRE DE DROIT COUTUMIER A LA LUMIERE DE LA COUTUME D'AUVERGNE. MANUSCRIT daté 1775. (PROCEDURE, VOIES D'EXECUTION, SURETES). ‎

‎- 1775, Manuscrit In-Quarto plein maroquin coiffe supérieure élimée servant de portfolio aux 8 cahiers reliés entre eux par deux ficelles de parchemin en une seule couture en coiffe et queue. - COMMENTAIRE TOUCHANT POUR L'ESSENTIEL LA PROCEDURE CIVILE, LES VOIES D'EXECUTION, LES SURETES. - LE TEXTE nous semble excéder le TITRE : CONFERENCE SUR LE DORIT D'ACCROISSEMENT ARTICLE TRENTE UN, TITRE DOUZE DE LA COUTUME D'AUVERGNE Ce Ier 8bre 1775. - 366 pp. dont 352 manuscrites. Ecriture parfaitement lisible. Joint f.152 1 153 dans le document 2 ff. de 4 p. un COMPLIMENT EN VERS de JJ. ROUSSEAU aux CHARTREUX d'.. en SAVOYE près Chamberry ou il est postulant, suit un au Cardinal de BERNIS et au un autre au dos à la REINE DE FRANCE. - Les 15 premières pages sont consacrées à une CONFERENCE SUR LE DROIT D'ACCROISSEMENT ARTICLE 31.12 DE LA COUTUME D'AUVERGNE dont 7 Questions. 1 f. - 8 p. relatives à l'ordre des successions collatérales suivant l'esprit de la coutume d'auvergne avec schéma, 1. 3 ff. vierges. - 1er cahier. DES JUGES SUBALTERNES BASSE, MOYENNE JUSTICE. Des JUSTICES ROYALES ORDINAIRES. Bailly, Sénéchal. Au Criminel. Des Praesidiaux. Criminel. Crimes dont les Prévosts.. Pouvoir des Arbitres.Compromis devant notaire. Acte SSP. Sentence Arbitrale. Instructions pour les Différentes Procédures. Explication de cause instance et procès. Projet de déffense. Incidents. Intervention en procès. Subrogation d'instance. Recours. Appointement. Appellation verbale. Appellation en procès par écrit. Des Sentences. Interlocutoire. Sentence et provision au civil. Sentences définitives. Formalité des ordonnances. Exemples des sentences. A l'Hotel. De ce qui se décide à l'audience et aux instructions. Sur les Remplations. Sur le Pétitoire. Possessoire. Pour former la compte. Sur une revendication de meubles. Demande en compte sur une universalité. Sur des egouts. Au possessoire. Principe en matière de servitude titre 17 cout. Auvergne. diverses servitudes.. Des Dixmes 17 18 cout. d'Auvergne. Dixmes infeodées. Curés. Novalles. QUESTIONS. Preuve d'Infeodation. Déclaration du Roy de 1726 en faveur des curés et vicaires perpétuels. Avis du Conseil sur les dixmes. Sur les fondations. - AVIS DE CONSEIL DONNE PAR DEUX AVOCATS de PARIS en 1741 pour des Cens (12 Demandes et Réponses). - VENTES SUR PLACARD puis SAISIES dont saisie et exécution des meubles, devoirs des huissiers, criées, formule du congé d'adjugée, restitutions, sentence sur le recisoire, action redhibitoire, f. 65 à 97; - RETRAIT FEODAL CONVENTIONNEL ET LIGNAGE. Titre 23 de notre Coutume. 41 Articles commentés. Observations. Notes. Procédure sur le retrait, acte instrumentaire, autre exploit en retrait lignagé en conséquence. Sentence qui donne acdte des offres. Sentence définitive. Autre sentence. Des HYPOTHEQUE QUI SE DIVISENT. - DES HERITIERS. COUTUME D'AUVERGNE TIT. 12 art.4 à 46. L'USUFRUIT... - DICTUM d'une SENTENCE. Déguerpissement. Formes. Bornage. Sur une interdiction d'un prodigue ou d'un fou. - CONFUSION qui existe dans la Coutume d'Auvergne. Des Prescriptions. De celles portées par la Coutume d'Auvergne. Art 1 à 20; - Peremption d'instance. Transactions. Précaire. rentes. Prêt. - Actions des cohéritier et coobligés. - Des TESTAMENT dela Coutume d'Auvergne. Titre 12 Art. 16. Donations. Des Baux. Expulsions. - PRIVILEGES. De la Vente. f. 158& 159 (cf. JJ. ROUSSEAU) - De la Taxe des Dépends titre 31 ord. 1663. Des intérests. Reddition des comptes. - Contraintes. Exemptés de la contrainte par corps. ‎

Reference : 3741.03.19


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