‎ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUANTE & LOUIS XVI‎
‎CONSTITUTION ORIGINALE DU 14 SEPTEMBRE 1791 Pour AGEN (LOT ET GARONNE) SUIVIE DE 64 LETTRES PATENTES, PROCLAMATIONS DU ROI, ET LOIS, PROMULGUEES PAR DECRET PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUANTE ET PAR LE ROI, mises dans l'ordre Chronologique du 21 octobre 1789 sur LA LOI MARTIALE CONTRE LES ATTROUPEMENTS jusqu'au 29 septembre 1791 et promulguées par le Roi le 6 octobre 1791 sur L'ADMINISTRATION FORESTIERE ET L'ORGANISATION DU NOTARIAT. LA PLUPART DES TEXTES SONT RELATIFS à la mise en place de l'ORGANISATION ET LES COMPETENCES DES NOUVELLES COLLECTIVITES MUNICIPALES ET DEPARTEMENTALES‎

‎- 1791, Imprimerie ROYALE ou NATIONALE ou AGEN Chez la Veuve NOUBEL & Fils pour les Textes retranscrits dans le Département du LOT ET GARONNE DONT LE TEXTE CONSTITUTIONNEL. - In-Quarto Reliure et papier d'époque révolutionnaire demi velin à coins, plats de papier dominoté. Toutes tranches marbrées bleues. Titre au dos marqué à l'encre "CONSTITUTION DE L'ASSEMBLEE CONSTITUANTE et LOIX". ‎

Reference : 3541.11.17


‎- ENSEMBLE EXCEPTIONNEL DE TEXTES LEGISLATIFS DE LA CONSTITUANTE CLASSES A LA SUITE DU TEXTE FONDAMENTAL DE LA CONSTITUTION DU 3 SEPTEMBRE INCLUANT LA DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN SUR 2 ANS. - LISTE DES TEXTES : -1- Loi CONSTITUTION FRANCAISE du 14 septembre 1791 incluant la Déclaration des Droits de l'Homme, AGEN Chez la Vve NOUBEL 1791. 46 pages. -1- bis - LETTRES PATENTES du Roi Portant Sanction de la Loi MARTIALE concernant les Attroupements 21 octobre 1789 Chez NYON à Paris, 4 pp. -2- LETTRES Patentes du Roi sur un Décret de l'Assemblée concernant les Municipalités DU 3 décembre 1789 à Paris Chez NYON, 1789. 3 pp. -3- PROCLAMATION du Roi sur la Constitution des Municipalités du 18 décmbre 1789. 15 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1789. -4- INSTRUCTION DE L'ASSEMBLEE NATIONALE sur la Formation des nouvelles Municipalités du 14 décembre 1789, 15 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1789. -5- EXPLICATION données par le Comité de CONSTITUTION sur quelques articles concernant les Municipalités du 30 décembre 1789. 5 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -6- LETTRES PATENTES DU ROI portant que les Officiers Municipaux élus exerceront par provision les fonction de la Juridiction contentieuse et volontaire dans les Provinces. -7- LETTRES PATENTES DU ROI sur décret de l'Assemblée affranchissant de la formalité du Contrôle et des Droits de Timbre. 3 ff. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -8- LETTRES PATENTES DU ROI concernant diverses dispositions relatives aux municipalités, janvier 1790, 3 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -9- LETTRES PATENTES DU ROI relatif aux délibérations des Assemblées représentatives municipales et administratives, 2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -10- LETTRES PATENTES DU ROI contenant diverses dispositions relatives aux Administrations de Département et à l'exercice de la Police du 20 avril 1790, 4 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -11- PROCLAMATION DU ROI Relatif au SERMENT DES OFFICIERS MUNICIPAUX DU 5 mai 1790. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -12- PROCLAMATION DU ROI relativement au recouvrement des avances faites pour les Subsistances du 19 août 1790, 3 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -13- LETTRES PATENTES DU ROI Portant que les actes relatifs aux élection seront exempt du contrôle et du papier timbré. 3 pp. 1790 IMPRIMERIE ROYALE. -14- PROCLAMATION DU ROI Relatif aux demandes que les Municipalités pourraient faire des Armes destinées pour l'ARMEMENT DES VAISSEAUX du 20 AOÜT 1790, 2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -15- PROCLAMATION DU ROI Relatif à une protestation de la Municipalité de CORBIGNY. du 5 octobre 1790. 3 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -16- LOI RELATIVE A LA Réélection des Officiers Municipaux sortis de place du 24 novembre 1790. 2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -17- LOI qui ordonne que le Comité de Constitution indiquer l'espèce de punition qu'il conviendra d'infliger aux Officiers municipaux pour prévarication dans leurs fonctions. 3 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -18- LOI relative aux Commissions dont les municipalités peuvent être chargées. du 19 janvier 1791. 2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1791. -19- LOI sur les incompatibilité des fonctions municipales et celles de Juge de paix et de Greffier. Du 30 janvier 1791. 2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1791. - ENSEMBLE DE TEXTES EXCEPTIONNELS CLASSES AU DOS DU TEXTE FONDAMENTAL DE LA CONSTITUTION DU 3 SEPTEMBRE INCLUANT LA DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN SUR 2 ANS. - LISTE DES TEXTES : -1- Loi CONSTITUTION FRANCAISE du 14 septembre 1791 incluant la Déclaration des Droits de l'Homme, AGEN Chez la Vve NOUBEL 1791. 46 pages. -1- bis - LETTRES PATENTES du Roi Portant Sanction de la Loi MARTIALE concernant les Attroupements 21 octobre 1789 Chez NYON à Paris, 4 pp. -2- LETTRES Patentes du Roi sur un Décret de l'Assemblée concernant les Municipalités DU 3 décembre 1789 à Paris Chez NYON, 1789. 3 pp. -3- PROCLAMATION du Roi sur la Constitution des Municipalités du 18 décmbre 1789. 15 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1789. -4- INSTRUCTION DE L'ASSEMBLEE NATIONALE sur la Formation des nouvelles Municipalités du 14 décembre 1789, 15 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1789. -5- EXPLICATION données par le Comité de CONSTITUTION sur quelques articles concernant les Municipalités du 30 décembre 1789. 5 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -6- LETTRES PATENTES DU ROI portant que les Officiers Municipaux élus exerceront par provision les fonction de la Juridiction contentieuse et volontaire dans les Provinces. -7- LETTRES PATENTES DU ROI sur décret de l'Assemblée affranchissant de la formalité du Contrôle et des Droits de Timbre. 3 ff. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -8- LETTRES PATENTES DU ROI concernant diverses dispositions relatives aux municipalités, janvier 1790, 3 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -9- LETTRES PATENTES DU ROI relatif aux délibérations des Assemblées représentatives municipales et administratives, 2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -10- LETTRES PATENTES DU ROI contenant diverses dispositions relatives aux Administrations de Département et à l'exercice de la Police du 20 avril 1790, 4 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -11- PROCLAMATION DU ROI Relatif au SERMENT DES OFFICIERS MUNICIPAUX DU 5 mai 1790. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -12- PROCLAMATION DU ROI relativement au recouvrement des avances faites pour les Subsistances du 19 août 1790, 3 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -13- LETTRES PATENTES DU ROI Portant que les actes relatifs aux élection seront exempt du contrôle et du papier timbré. 3 pp. 1790 IMPRIMERIE ROYALE. -14- PROCLAMATION DU ROI Relatif aux demandes que les Municipalités pourraient faire des Armes destinées pour l'ARMEMENT DES VAISSEAUX du 20 AOÜT 1790, 2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -15- PROCLAMATION DU ROI Relatif à une protestation de la Municipalité de CORBIGNY. du 5 octobre 1790. 3 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -16- LOI RELATIVE A LA Réélection des Officiers Municipaux sortis de place du 24 novembre 1790. 2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -17- LOI qui ordonne que le Comité de Constitution indiquer l'espèce de punition qu'il conviendra d'infliger aux Officiers municipaux pour prévarication dans leurs fonctions. 3 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -18- LOI relative aux Commissions dont les municipalités peuvent être chargées. du 19 janvier 1791. 2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1791. -19- LOI sur les incompatibilité des fonctions municipales et celles de Juge de paix et de Greffier. Du 25 janvier 1791. -20- LOI Relative aux revenus des Municipalités. du 29 mars 1791. 4 pp. 1791. IMPRIMERIE ROYALE 1791. -21- LETTRES PATENTES Du ROI pour la CONSTITUTION des ASSEMBLEES PRIMAIRES de janvier 1790, IMPRIMERIE ROYALE 1790. -22- INSTRUCTION DE L'ASSEMBLEE NATIONALE du 8 janvier 1790 sur la Formation des Assemblées représentatives et des Corps administratifs. 36 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -23- LETTRES PATENTES Concernant les dispositions relatives aux administration et département et à l'exercice de Police, du 20 avril 1790. 4 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -24- PROCLAMATION DU ROI concernant les comptes à rendre par les anciens administrateur aux nouveaux Corps administratifs, du 20 avril 1790, 2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -25- PROCLAMATION DU ROI concernant l'EXECUTION DES DECRETS POUR LA DIVISION DU ROYAUME EN DEPARTEMENS ET DISTRICTS. du 5 mai 1790, 2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -26- LETTRES PATENTES du ROI concernant les contestations en matière d'Impôt direct. 3 pp. Du 13 juin 1790. Imprimerie ROYALE 1790. -27- PROCLAMATION DU ROI sur la suite des opérations des Commissaire de sa Majesté chargée des Assemblées de Département, du 18 juin 1790. 2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -28- LETTRES PATENTES DU ROI sur les dédommagements à raison des dégâts sur les Terrains et MARAIS desséchés et attribution de compétence du 18 juin 1790. 3 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -29- LETTRES PATENTES concernant l'intitulé des Délibérations des Corps Administratifs du 27 juin 1790. 3 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790.µ -30- PROCLAMATION DU ROI concernant les foncions des Assemblées Administratives du 20 août 1790. 67 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -31- LETTRES PATENTES DU ROI concernant la mise en activité des novueaux Corps administratifs du 2 juilet 1790. 6 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -32- PROCLAMATION DU ROI ET INSTRUCTION concernant les dépenses de la Convocation des Assemblées primaire du 24 janvier 1790. 4 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -33- PROCLAMATION DU ROI pour le rassemblement du Conseil de Département qu'au 3 novembre du 21 septembre 1790. 2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -34- PROCLAMATION DU ROI portans que les Présidens des Administration de Département et de District sont éligibles aux places de Juges du 27 septembre 1790. 2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -35- PROCLAMATION DU ROI pour les dettes contractés sous le régime précédent du 5 octobre 1790, 3 pp., IMPRIMERIE ROYALE 1790. -36- PROCLAMATION DU ROI concernant la remise des pièces et papiers qui regardent l'administration de chaque département du 5 octobre 1790. 3 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -37- PROCLAMATION DU ROI qui règle différens points de compétence des Ordres Administratifs du 14 octobre 1790. 3 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -38- LETTRES PATENTES DU ROI portant qu'il sera formé dans chacun des Directoires et Départements des Contentieux dans l'attente des Juges de District du 19 octobre 1790, 2 pp, IMPRIMERIE ROYALE 1790. -39- LOI Portant que les Directoires de Départemens et de Districts ne cesseront point d'être en activité pendant les Assemblées des Conseil de Département du 2 novembre 1790, 2 pp., IMPRIMERIE ROYALE 1790. -40- LOI relative à la SUPPRESSION DES RECEVEURS GENERAUX et PARTICULIER DES FINANCES et nomination des Receveurs de Districts, du 24 novembre 1790, 15 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -41- LOI relative à la nomination des Membres des Administration set des Directoires de District aux places de Receveurs de District du 1er décembre 1790.2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -42- LOI Relative aux demandes en SUPPRESSION DE DISTRICTS du 1er décembre 1790, 2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -43- LOI ordonnant que les Impôts et Emprunts des Municipalité, districts et départements ne pourront avoir lieu sans l'autorisation du Corps Législatif du 10 décembre. 4 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -44- LOI conservant provisoirement la situation des Tribunaux et Administrations de Districts du 10 décembre 1790, 2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -45- LOI RELATIVE AUX DEGATS OCCASIONNES PAR LES INONDATIONS DANS DIVERS DEPARTEMENS DU ROYAUME du 15 décembre 1790,2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -46- LOI accordant une somme de QUINZE MILLIONS pour être employée à l'Etablissement d'ATELIERS DE CHARITE dans les différents Départemens DU 19 Décembre 1790, 4 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -46 BIS- INSTRUCTION PAR ORDRE DU ROI aux DIRECTOIRES DE DEPARTEMENS portant qu'il sera accordé sur les fonds du Trésor Public une somme de quinze millions pour subvenir aux dépenses des travaux de Secours dans les 93 départements du 25 décembre 1790, 8 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1790. -47- LOI règlant la forme des Avis des Districts et Départemens sur les pétitions présentées du 24 décembre 1790, 2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1791. -48- LOI RELATIVE AU DESSECHEMENT DES MARAIS du 5 janvier 1791, 10 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1791. -49- LOI INTERDISANT AUX ADMINISTRATIONS DE DEPARTEMENT DE DE DISTRICT DE NOMMER ET ENTRETENIR DES AGENTS AUPRES DU ROI ET DU CORPS LEGISLATIF du 5 janvier 1791, 2 pp, IMPRIMERIE ROYALE 1791. -50- LOI RELATIVE A L'ORGANISATION DES PONTS ET CHAUSSEES du 19 janvier 1791. 8 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1791. -51- LOI relative aux Administration de District et de Département du 19 janvier 1791, 2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1791. -52- LOI portant interdiction pour un Corps Administratif de faire une acquisition sans l'autorisation du Corps législatif du 18 février 1791. 2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1791. -53- LOI autorisant les Directoires de distrit à traiter de gré à gré avec les preneurs de baux à vie, du 20 mars 1791. 2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1791. -54- LOI portant ORGANISATION DES CORPS ADMIINISTRATIFS du 27 mars 1791. 18 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1791. -55- LOI Relative au renovuellement de la moitié des MEMBRES DES Administrations de Départements et de District du 15 juin 1791. 2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1791. -56- LOI Relativeaux places vancantes dans les Diretoires de Département. du 17 avril 1791. 3 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1791. -57- LOI Relative à l'arriéré du département dess Ponts & chaussées DU 1ER AVRIL 1791. 2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1791. -58- LOI concernant les Corps Administratifs du 6 avril 1791. 2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1791. -59- LOI concernant les Corps Administratifs du 6 avril 1791. 2 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1791. -60- INSTRUCTION CONCERNANT LE SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES adressée par ordre du roi aux Directoires des 93 Départements DU 17 AVRIL 1791. 24 pp. IMPRIMERIE ROYALE 1791. -61- LOI Relative AUX PONTS ET CHAUSSEES du 18 août 1791, 4 pp. A AGEN chez la Veuve NOUBEL & Fils Ainé 1791. -62- LOI RELATIVE A LA FORCE PUBLIQUE CONTRE LES ATTROUPEMENTS du 3 août 1791. 11 pp. A AGEN chez la Veuve NOUBEL & Fils Ainé 1791. -63- LOI SUR L'ADMINISTRATION FORESTIERE du 29 septembre 1791. 36 pp. A AGEN chez la Veuve NOUBEL & Fils Ainé 1791. -64- LOI sur la nouvelle ORGANISATION DU NOTARIAT et SUR LE REMBOURSEMENT DES OFFICES DE NOTAIRES. du 6 octobre 1791. A AGEN chez la Veuve NOUBEL & Fils Ainé 1791.‎

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