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‎Les émigrés de 1793‎

‎Revue Héraldique - Revue des questions héraldiques - 5eme série, Tome I, n°s 4-5 - Avril-mai 1908 (Généalogie) , (L. Bouly de Lesdain : Les armoiries des villes d'Allemagne et d'Autriche, suite et fin - Loys de Montlévrier : Un problème d'iconographie héraldique - Marquis de Montjouan : Ex-libris Wynants - Vicomte de Balzesme : Ordres chevaleresque, Ordre de Sauveur de Grèce - J. Poulain : Charlotte d'Albret et le chateau de La Motte-Feuilly - Jeanne de Lacrousille : Les feux de la Saint-Jean - Vicomte de Blosseville-Béthune : Liste des émigrés en 1793, à suivre - Vicomte Olivier de Pompery : La maison de Kerguelen et ses alliances, suite et fin - Vicomte de Cressac de Soleuvre : Quartiers de la maison de Cressac - O. Kelly de Galway : Etat civil nobiliaire - Jurisprudence nobiliaire - Chronique des livres et revues - Vicomte du Buisson : Chronique des ventes - Louis de Montlévrier : Petite chronique)‎

‎Revue Héraldique - Revue des questions héraldiques - 5eme série, Tome I, n°s 4-5 - Avril-mai 1908 Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1908 Book condition, Etat : Bon broché, sous couverture imprimée éditeur bleu-vert grand In-8 1 vol. - 128 pages‎

‎quelques figures dans le texte, blasons et armoiries 1ere édition, 1908 Contents, Chapitres : L. Bouly de Lesdain : Les armoiries des villes d'Allemagne et d'Autriche, suite et fin - Loys de Montlévrier : Un problème d'iconographie héraldique - Marquis de Montjouan : Ex-libris Wynants - Vicomte de Balzesme : Ordres chevaleresque, Ordre de Sauveur de Grèce - J. Poulain : Charlotte d'Albret et le chateau de La Motte-Feuilly - Jeanne de Lacrousille : Les feux de la Saint-Jean - Vicomte de Blosseville-Béthune : Liste des émigrés en 1793, à suivre - Vicomte Olivier de Pompery : La maison de Kerguelen et ses alliances, suite et fin - Vicomte de Cressac de Soleuvre : Quartiers de la maison de Cressac - O. Kelly de Galway : Etat civil nobiliaire - Jurisprudence nobiliaire - Chronique des livres et revues - Vicomte du Buisson : Chronique des ventes - Louis de Montlévrier : Petite chronique petites dechirures sur la couverture avec de très légers manques sur les bords sans gravité, la couverture reste en bon état général, intérieur propre, papier à peine jauni, cela reste un bon exemplaire de lecture - paginé 181 à 308‎

‎Les émigrés de 1793 - Tome 1 seul‎

‎Secqueville-En-Bessin (Calvados), Micheline Vallée, impr. Régionale, Caen 1991 Tome 1 Seul - In-4 21 x 29,5 cm. Brochés sous couvertures bordeaux imprimées, Réimpression anastatique des 30000 noms par ordre alphabétique de la liste générale des émigrés de toute la République, dressée en éxécution de l'article 16 de la loi du 28 mars, et de l'article 1er du chapitre 2 de celle du 25 juillet de l'année 1793, Ire de la République Française, une et indivisible. A Paris, de l'Imprimerie de l'Administration des domaines nationaux, l'an II de la République. Exemplaire en bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎[ Lot de 20 Lettres patentes et Décret révolutionnaires relatifs à la question des Finances ] Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 26 décembre 1789, portant qu'il sera accordé un délai de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le Décret du 6 octobre... concernant la Contribution patriotique, & que la Liste des noms des Contribuables Patriotes, & des sommes qu'ils se seront soumis à payer, sera imprimée ; 2e : Instruction pour les Receveurs généraux et particuliers des Finances sur le recouvrement de la Contribution patriotique ; 3e : Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale des 3, 8 & 9 octobre 1790, concernant la répartition des Impositions ordonnées pour 1790 seulement, en remplacement de la Gabelle, de l'abonnement des droits de la marque des Fers & de la marque des Cuirs, & de ceux sur la fabrication de l'Amidon & des Huiles & Savons ; 4e : Proclamation du Roi, concernant la répartition & recouvrement des Contributions foncière & mobilière de 1791 du 14 mars 1792 ; 5e : Loi relative aux Rentes Viagères dues par l'Etat, aux Citoyens qui s'enrôlent pour le service de la Patrie, du 10 septembre 1792 ; 6e : Décret de la Convention Nationale du 8 Novembre 1792, concernant les Billets au porteur, Billets de confiance, patriotiques & de secours ; 7e : Décret de la Convention nationale, du 15 Novembre 1792, Révocation de la faculté acordée par la loi du 18 juillet dernier, aux Corps administratifs, de disposer des fonds apartenans à la Nation, qui se trouvent dans les caisses publiques, pour les dépenses relatives à la défense de la République ; 8e : Décret de la Convention nationale, du 17 Novembre 1792, Relatif aux Demandes formées par un grand nombre de Municipalités, à l'effet d'obtenir des paiemens & avances sur le Seizième du bénéfice qui leur échoit par les reventes des Biens nationaux ; 9e : Décret de la Convention nationale, du 17 Novembre 1792, Relatif aux Demandes formées par les Municipalités & les Corps administratifs, à l'effet d'être autorisés à acquérir des Bâtimens, Maisons ou Domaines Nationaux ou autres ; 10e : Décret de la Convention nationale, du 23 Novembre 1792, Qui détermine le mode d'apurement & de jugement des Comptes arriérés des Villes ; 11e : Décret de la Convention nationale, du 30 Décembre 1792 Relatif aux Procédures concernant les délits commis relativement aux Droits ci-devant féodaux ou censuels ; 12e : Décret de la Convention nationale, du 2 Janvier 1793, Relatif à la vente des Meubles provenans de la Liste civile, des Emigrés, & autres Meubles Nationaux ; 13e : Décret de la Convention nationale, du 8 Janvier 1793, Qui câsse une Proclamation du 10 Avril 1791, qui a réuni les Bacs à la Femre générale des Messageries ; 14e : Décret de la Convention nationale, du 1er Février 1793, Portant Création de 800 millions en Assignats, & qui ordone aux Municipalités de dresser sans délai des états des biens saisis aux Emigrés , et des biens affectés à la cidevant Liste civile ; 15e : Décret de la Convention nationale, du 2 Mars 1793, Qui donne à Loyer les Terrains incultes des Emigrés ; 16e : Décret de la Convention Nationale du 26 Mai 1793 Qui suspend toutes fuites de Procédures relatives au paiement des Droits censuels féodaux ; 17e : Décret de la Convention Nationale du 14 Mai 1793, Relatif au mode de paiement des dépenses mises à la charge des Directoires de Département & de District pendant l'année 1793 ; 18e : Décret de la Convention Nationale du 26 Mai 1793, Interprétatif du Décret du 17 Mai 1790, sur l'abolition du Retrait féodal ou censuel ; 19e : Décret de la Convention Nationale du 21 Mai 1793, Interprétatif des Articles II & IV de celui du 5 de ce mois, concernant les Pensionaires sur les biens des Collèges ; 20e : Décret de la Convention Nationale du 27 Juin 1793, Qui met à l'ordre du jour les projets de Décrets sur l'Instruction & les Secours publics, & sur la consolidation de la Dette publique‎

‎20 brochures in-4, Rappel des Titres : Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 26 décembre 1789, portant qu'il sera accordé un délai de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le Décret du 6 octobre... concernant la Contribution patriotique, & que la Liste des noms des Contribuables Patriotes, &des sommes qu'ils se seront soumis à payer, sera imprimée, Chez Michel-Vincent Chevrier, Poitiers, 1790, 8 pp. ; 2e : Instruction pour les Receveurs généraux et particuliers des Finances sur le recouvrement de la Contribution patriotique, Chez Michel-Vincent Chevrier, Poitiers, 1790, 6 pp. et 5 ff. n. ch. (modèles de bordereaux) ; 3e : Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale des 3, 8 & 9 octobre 1790, concernant la répartition des Impositions ordonnées pour 1790 seulement, en remplacement de la Gabelle, de l'abonnement des droits de la marque des Fers & de la marque des Cuirs, & de ceux sur la fabrication de l'Amidon & des Huiles & Savons, Chez Michel-Vincent Chevrier, Poitiers, 1790, 4 pp. ; 4e : Proclamation du Roi, concernant la répartition & recouvrement des Contributions foncière & mobilière de 1791 du 14 mars 1792, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 7 pp. ; 5e : Loi relative aux Rentes Viagères dues par l'Etat, aux Citoyens qui s'enrôlent pour le service de la Patrie, du 10 septembre 1792, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 2 pp. ; 6e : Décret de la Convention Nationale du 8 Novembre 1792, concernant les Billets au porteur, Billets de confiance, patriotiques & de secours, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 7 pp. ; 7e : Décret de la Convention nationale, du 15 Novembre 1792, Révocation de la faculté acordée par la loi du 18 juillet dernier, aux Corps administratifs, de disposer des fonds apartenans à la Nation, qui se trouvent dans les caisses publiques, pour les dépenses relatives à la défense de la République, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 3 pp. ; 8e : Décret de la Convention nationale, du 17 Novembre 1792, Relatif aux Demandes formées par un grand nombre de Municipalités, à l'effet d'obtenir des paiemens & avances sur le Seizième du bénéfice qui leur échoit par les reventes des Biens nationaux, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 6 pp. ; 9e : Décret de la Convention nationale, du 17 Novembre 1792, Relatif aux Demandes formées par les Municipalités & les Corps administratifs, à l'effet d'être autorisés à acquérir des Bâtimens, Maisons ou Domaines Nationaux ou autres, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 4pp. ; 10e : Décret de la Convention nationale, du 23 Novembre 1792, Qui détermine le mode d'apurement & de jugement des Comptes arriérés des Villes, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 4pp. ; 11e : Décret de la Convention nationale, du 30 Décembre 1792 Relatif aux Procédures concernant les délits commis relativement aux Droits ci-devant féodaux ou censuels, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 4pp ; 12e : Décret de la Convention nationale, du 2 Janvier 1793, Relatif à la vente des Meubles provenans de la Liste civile, des Emigrés, & autres Meubles Nationaux, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 4pp. ; 13e : Décret de la Convention nationale, du 8 Janvier 1793, Qui câsse une Proclamation du 10 Avril 1791, qui a réuni les Bacs à la Femre générale des Messageries, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 3 pp. ; 14e : Décret de la Convention nationale, du 1er Février 1793, Portant Création de 800 millions en Assignats, & qui ordone qux Municipalités de dresser sans délai des états des biens saisis aux Emigrés , et des biens affectés à la cidevant Liste civile, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 6 pp. ; 15e : Décret de la Convention nationale, du 2 Mars 1793, Qui donne à Loyer les Terrains incultes des Emigrés, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 2 pp. ; 16e : Décret de la Convention Nationale du 26 Mai 1793 Qui suspend toutes fuites de Procédures relatives au paiement des Droits censuels féodaux, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 2 pp. ; 17e : Décret de la Convention Nationale du 14 Mai 1793, Relatif au mode de paiement des dépenses mises à la charge des Directoires de Département & de District pendant l'année 1793, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 3 pp. ; 18e : Décret de la Convention Nationale du 26 Mai 1793, Interprétatif du Décret du 17 Mai 1790, sur l'abolition du Retrait féodal ou censuel, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 3 pp. ; 19e : Décret de la Convention Nationale du 21 Mai 1793, Interprétatif des Articles II & IV de celui du 5 de ce mois, concernant les Pensionaires sur les biens des Collèges, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 2 pp. ; 20e : Décret de la Convention Nationale du 27 Juin 1793, Qui met à l'ordre du jour les projets de Décrets sur l'Instruction & les Secours publics, & sur la consolidation de la Dette publique, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 3 pp.‎

‎Lot de 20 Lettres patentes et Décret révolutionnaires relatifs à la question des Finances, dont l'intéressante instruction aux Receveurs sur le recouvrement de la contribution patriotique. Bon état.‎

‎Décrets de la Convention Nationale du 28 Mars 1793. Contre les Émigrés.-‎

‎Complément aux dispositions prises précédemment: Des peines de l'Emigration. Des effets de la mort civile prononcée contre les Emigrés. De ce qu'on entend par Emigrés. Des Exceptions. De la formation et de la continuation des Listes & des Affiches des biens des Emigrés. Des Certificats de résidence. De la nullité des Ventes, & autres dispositions des biens des Emigrés, & des exceptions y relatives. Des Peines contre ceux qui troublent l'administration ou les Acquéreurs des biens des Emigrés,...Des Complices des Emigrés; des suites de ce crime contre les pères & mères des Emigrés, des exceptions y relatives. Etc., etc. Suit un modèle de Certificat de Résidence. Toulon. Mallard. 1793. 22pp.in-4 sans couverture, tirées d'un recueil. Tache claire sur la moitié de chaque page.‎

‎Décret de la Convention Nationale du 2 mars 1793, qui donne à loyer les terrains incultes des émigrés‎

‎A Orléans, chez L. P. Couret, 1793 in-4, 2 pp. ‎