‎LE DUC DE BROGLIE‎
‎Le Concordat.‎

‎Recueil des allocutions consistoriales encycliques des souverains pontifes Clément XII, Benoït XIV, Pie VII, Léon XII, Grégoire XVI et Pie IX. Citées dans l'Encyclique et le Syllabus du 8 décembre 1864. Suivi du Concordat de 1801 et de divers autres documents.‎

‎ Adrien Le clere 1865 Paris, Librairie Adrien Le Clere et Cie, 1865, 580 p., demi-basane, environ 24x15cm, bilingue latin-français, des décolorations sur les mors-peaux, bon état pour le reste et intérieur propre.‎

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‎Manuscrit du Concordat de Bologne.‎

‎Manuscrit du Concordat de Bologne, divisé en 22 livres, non daté (1516), non signé (Jean de Pins) - 348 pages. Copie manuscrite du XVIIème.Extrait de la première page :"Le concordat transigé et conclût à Bologne entre le pape Léon dixième et le Saint siège d'une part, et le roy François 1er et le royaume de France d'autre. Préface. Le Roy François premier explique dans sa préface les raisons qui l'obligent à consentir au concordat; ces raisons sont...".Le concordat de Bologne est signé à Rome le 18 août 1516, lors du Ve concile du Latran, entre le pape Léon X et le chancelier Antoine Duprat qui représentait le roi de France François Ier. Largement conçu par l'humaniste Jean de Pins, il est le fruit des discussions engagées à Bologne en décembre 1515 entre François Ier, auréolé du prestige de sa victoire de Marignan, et Léon X. Il régit les relations entre l'Église catholique romaine et le roi de France jusqu'en 1790. Il donne au roi de France un pouvoir sur l'Église dans son royaume dont ne disposait aucun autre souverain catholique.Jean de Pins joue un rôle très important dans les négociations entre François 1er et le pape Léon X qui conduit en 1516 au concordat de Bologne, qui a régi les relations entre l'Église et le royaume de France jusqu'en 1790. Il est nommé ambassadeur à Venise en 1516, et obtient, en 1517, un traité d'appui réciproque entre la République et la France. En 1520, il est nommé ambassadeur à Rome, d'où il rentre en 1523 pour déposer à Fontainebleau la considérable bibliothèque qu'il a constituée.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièce de titre maroquin rouge. Pas de rousseur mais léger transfert d'encre. Tranches jaspées rouge. Coiffes manquantes. Coins émoussés. Bon état intérieur. Parfaitement lisible. Format in-12°(17x12).‎

‎Le Concordat expliqué au Rois suivant la doctrine de l'Eglise, et les réclamations canoniques des évêques légitimes de France ; suivi du Précis historique de l'Enlèvement de N. T. S. P. le Pape, Pie VII ; de ses souffrances, de son courage...‎

‎A Paris, chez L. G. Michaud, imprimeur du roi, rue des bons-enfants, n° 34 Relié 1816 "In-8 (13,8 x 21,6 cm), reliure demi-peau, dos lisse orné de filets dorés, 211 pages, titre complet : ""Le Concordat expliqué au Rois suivant la doctrine de l'Eglise, et les réclamations canoniques des évêques légitimes de France ; suivi du Précis historique de l'Enlèvement de N.T.S.P. le Pape, Pie VII ; de ses souffrances, de son courage, et des principaux événements de sa captivité"". Ouvrage concernant le concordat de 1801 critiquant fortement l'article 13, saisi par la police en août 1816 (avec ici une copie manuscrite du jugement du tribunal de police correctionnelle : ""Tribunal de police constitutionnelle. Jugement. Attendu qu'aux pages 18, 73, 79, 81, 92, 93, 94, 102 et 128 - le Sr abbé Vinson sans égard à l'art. 9 de la charte constitutionnelle et à l'article 13 du Concordat a qualifié de pillage et de vol manifeste la vente des domaines nationaux, les possesseurs des voleurs sacrilèges (?)... s'est rendu coupable des provocations indirectes prévues par l'article 8 loi de 9... 1815. Attendu qu'à la page 90, il blame la conduite tenue par N.S.P. Le Pape et par le corps de l'Eglise gallicane qu'il désigne sous le nom de Concordataire et qualifie de schismatique, qu'en cela il a manqué du respect au Roi... Supprime l'ouvrage intitulé ""Concordat espliqué au Roi... Condamne le Sr abbé Vinson à trois mois d'emprisonnemen... Condamne en outre à 50 [...?] d'amende et sera pendant 2 ans (?) sous la surveiillance de la [...?] condamne aux dépens... Me (?), avocat du Roi ; Me Roussiale, av. du prévenu"") ; coins et coiffes légèrement frottés, quelques rousseurs, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎Explication de lordonnance de Blois. - Explication du Concordat, [...] a laquelle, pour la commodité du public lon a ajouté le Concordat. - Les institutions du droit canonique.‎

‎ Toulouse, Gaspard Henault, Jean-François Forest, 1745 ; 3 tomes en 1 vol. in-4. VI-1 f. (privilège)-126 pp. - 1 f. bl.-VIII (préface)-VI (avertissement)-1 f. (table)-255 pp. - 2 ff.-185 pp. Basane fauve, dos à nerfs orné, pièce de titre rouge, tranches rouges. Large manque de cuir au plat sup. Reliure frottée, brunissures sur les gardes et le titre, quelques rares rousseurs, manque angulaire à la p.55 sans atteinte au texte.Ex-libris manuscrit sur le titre à lencre brune de "L. Rousson, avocat". Un fragment de papier conservé dans le livre nous renseigne que le Sieur Rousson était également directeur dun Hôpital général. On trouve mention dun Rousson dans les archives départementales de la Haute-Loire : l'évêque du Puy lui adresse un courrier le 19 décembre 1774, au sujet des femmes enfermées à lHôpital général. (Est-ce le même ?).‎

‎ L'ordonnance de Blois, promulguée en 1579 par Henri III, est une mesure fondamentale dans le droit public français. Elle contient de nombreuses dispositions relatives à la police générale du royaume, ainsi quau droit privé, qui impose des normes sur les mariages et l'organisation de la justice, des offices, de luniversité et des hôpitaux. Cependant, Boutaric sintéresse uniquement au 64 premiers articles relatifs aux questions de jurisprudence bénéficiale (l'usage que l'on suit dans la décision des questions qui se présentent au sujet des bénéfices ecclésiastiques) et les met en regard des nouvelles lois en particulier celle de 1695. Boutaric (1672-1733) est originaire de Figeac ; il suit des cours de droit à faculté de Cahors, obtient le titre de capitoul de Toulouse en 1707 et à nouveau en 1710. A partir de cette date il enseigna le droit jusqu'à sa mort en 1733 à lUniversité de Toulouse. Ces cours ont largement été diffusés après sa mort à partir de 1738. Dans la seconde partie de l'ouvrage, consacrée au Concordat, il reproduit le texte en latin du Concordat de Bologne de 1516, qui régit les relations entre l'Église catholique romaine et le roi de France jusqu'en 1790. Il conférait au roi de France un pouvoir sur lÉglise dans son royaume dont aucun autre souverain catholique ne disposait. Avec une troisième partie sur les institutuions canonique, cet ouvrage est entièrement tournée vers l'explication du droit religieux. (Archives départementales de la Haute-Loire. Répertoire numérique de la sous-série H-supplément Hôpital général du Puy-en-Velay (1628-XIXe s.). 2G3. - Dictionnaire historique des juristes français (XIIe-XXe siècle). Paris. PUF. 2007. p.165-166.) ‎

‎Collection Cathula vol.6: Les paroisses de Thuin après le concordat (structures nouvelles et clergé) + vol.7: l'action pastorale et l'administration paroissiale à Thuin après le Concordat‎

‎Cathula 1976 in8. 1976. Broché. 2 volume(s). Collection Cathula vol.6: Les paroisses de Thuin après le concordat (structures nouvelles et clergé) - série parochialis titre 6 appendice II vol.7: l'action pastorale et l'administration paroissiale à Thuin après le Concordat - série parochialis titre 7 appendice II‎

‎Bon état tranche un peu ternie intérieur propre‎