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J. LAFOND ET B. STEMMER.
CODE DE LA COPROPRIETE.
Intec droit.. 1988.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 597 pages. Couverture de bibliothèque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : RO20073534
Commenté et annoté. Classification Dewey : 340-Droit
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CODE DE LA COPROPRIETE / I. Loi du 10 Juillet 1965, II. Décret du 17 mars 1967, Annexes...
LITEC. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXXI + 945 pages - Signet orange. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire analytique général : I. Loi du 10 Juillet 1965, II. Décret du 17 mars 1967, Annexes... Classification Dewey : 340-Droit
Revue trimestrielle de droit civil, n°4 (octobre/décembre 2004) : La décision médicale / De la fausse cause / Le droit à la mort et le droit à la vie en droit américain / La réforme du code civil au Québec / Servitude et copropriété /...
Dalloz. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 641 à 835. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Sommaire : La décision médicale / De la fausse cause / Le droit à la mort et le droit à la vie en droit américain / La réforme du code civil au Québec / Servitude et copropriété /... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE DES LOYERS ET DE LA COPROPRIETE, Droit Comun, Baux Ruraux, Baux Commerciaux, Baux d'Habitation et Professionnels (Législation Spéciale)
Dalloz. 1971. In-16. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos fané, Intérieur acceptable. 645 + 4 pages. Restes d'étiquettes de code sur le dos. Tampon et annotations de bibliothèque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés
Petits Codes Dalloz. 1re édition. Classification Dewey : 346.04-Propriétés
Code des loyers... et de la copropriété (Petits codes Dalloz)
Dalloz 1983 143 pages 1983. 143 pages.
Code, complet et commenté du logement et de la Copropriété.
DE VECCHI. 1974. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 566 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Avec tous les arrêts de la Cour de Cassation. Classification Dewey : 340-Droit
