‎Fonteyne Jean‎
‎Droits et justice en U.R.S.S.‎

‎Des droits de justice et des droits de fief - D'après l'ouvrage de P.L. Championnière‎

‎ 1848 PARIS, Firmin Didot - 1848 - In-8 - Broché - Exemplaire non coupé - 36 pages‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Observations sur les Titres des Droits de Justice, des Fiefs, des Cens, des Gens Mariés et des Successions, de la Coutume du Comté de Bourgogne - Édition originale.‎

‎Avec des Traités à l'usage de la même Province sur les Institutions contractuelles, la Puissance paternelle, les Sociétés tacites, les Baux à chepteil, et une Dissertation sur les incendies. Par M.F.I. Dunod de Charnage, Écuyer, ancien Avocat au Parlement, et Professeur Royal en Droits Canonique et Civil dans l'Université de Besançon.Édition originale. A Besançon, Chez Cl. Jos. Daclin - 1756 - Avertissement (4pp), Table des Matières (2pp), 708 pages et Table Alphabétique (xx.pp) - Approbation et Privilège (signatures : Moreau, Sainson et Coignard). Ex-libris ancien manuscrit sur le premier contreplat. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe, glose.Reliure plein veau marbré de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièce de titre fauve. Roulette dorée sur les coupes. Tranches rouges. Pales mouillures sur un vingtaine de feuillets. Très bon état. Format in-4°(26x19).‎

‎Observations Sur Les Titres Des Droits De Justice, Des Fiefs, Des Cens, Des Gens Mariés et Des Successions, De La Coutume De Bourgogne. Avec Des Traités De La Même Province, Sur Les Institutions Contractuelles, La Puissance Parternelle, les sociétés tacites, les baux à chepteil et une dissertation sur les incendies ‎

‎ chez Cl. Jos. Daclin A Besançon, chez Cl. Jos. Daclin, 1756. In-4 relié plein veau de l'époque, dos à nerfs très orné, tranches rouges. 8 + 708 + XX pages. Manque en coiffe, corps de l'ouvrage en bon état. Bon exemplaire.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎ Observations sur les Titres des Droits de Justice, des Fiefs,des Cens,des Gens mariés et des Successions, de la Coutume du Comté de Bourgogne avec des Traités à l’usage de la même Province... ‎

‎ 1756 Besançon , Daclin , 1756 ; in-4 pleine basane marbrée de l’époque, dos à nerfs orné, titre doré sur étiquette beige, tranches rouges ; (5)ff.( titre imprimé en noir et rouge,avertissement, table, approbation), 708, xx pp. Ex-libris à la garde blanche (19ème) et au titre (18ème).‎

‎ Rares piqûres, quelques pales traces de mouillures; dos très frotté avec pertes des ors à 2 caissons et petits manques de cuir en pied à la charnière, épidermure le long du 1er plat, intérieur très correct.( Reu-CO2) ‎

‎Des droits de justice et d'appel au Moyen-Âge. Extrait du Recueil de l'Académie de Législation (1868).‎

‎ Toulouse, Typ. Bonnal et Gibrac, 1868 Plaquette in-8, brochée, 24 p. ‎

‎ Très bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎