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ROGER Auguste et SOREL Alexandre
CODES ET LOIS USUELLES
Paris Librairie Garniers Frères Librairies-Editeurs - 1895 - 2 volumes, reliure demi chagrin rouge in-douze, dos 4 nerfs décoré à froid - titre frappé or, plats décorés à froid, tranches jaspées - lecture sur 2 colonnes - Préface & Lois organiques XXXIX, Lois Usuelles 1524 + Table chronologique132 + Supplément 96 pages - Beaux Ex.
Reference : 3222
classées par ordre alphabétique, collationnées sur les textes officiels présentant en note sous chaque article des codes, ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le droit romain, l'ancienne législation française et les lois nouvelles, précédées des lois constitutionnelles, accompagnées d'une table alphabétique et d'une table chronologique - - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148
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Codes et lois usuelles classés par ordre alpahbéitque collationnés sur les textes officiels présentant en note sous chaque article des codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le droit romain
Garnier frères. 1883. In-16. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXI + 312 + 161+ 102+ 104+ 94+ 45+ 86+ 40+53 pages. Texte sur 2 colonnes - auteur et titre sur dos à 4 nerfs - contre plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Codes et lois usuelles classés par ordre alpahbéitque collationnés sur les textes officiels présentant en note sous chaque article des codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le droit romain, l'ancienne législation française et les lois nouvelles précédés des lois constitutionnelles accompagnés d'une table alphabétique et d'une table chronologique Classification Dewey : 340-Droit
CODES ET LOIS USUELLES, LOIS CONSTITUTIONNELLES, CODES DIVERS
Garnier Frères, Paris. 1881. In-24. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. remarquable, Dos fané, Intérieur acceptable. Env. 1000 pages (plusieurs paginations, recueil). Texte sur 2 colonnes. Titre doré sur le dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
13e édition. Codes et Lois usuelles classés par ordre alphabétique, Collationnés sur les Textes officiels, Présentant en Note sous chaque article des Codes ses différentes modifications, etc. Précédés des Lois constitutionnelles, Accompagnés de Tables. Suivis du Code de Procédure civile, du Code de Commerce, Du Code forestier, etc. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODES ET LOIS USUELLES, PRECEDES DES LOIS CONSTITUTIONNELLES
Garnier Frères, Paris. 1881. In-24. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1312 pages. Texte sur 2 colonnes. Titre doré sur le dos. Coins des plats légèrement frottés. Tranche légèrement passée. Annotation en page de garde (ex-libris).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Nouvelle édition refondue et augmentée. Codes et Lois usuelles classés par ordre alphabétique, Collationnés sur les Textes officiels, Présentant en Note sous chaque article des Codes ses différentes modifications, etc. Précédés des Lois constitutionnelles, Accompagnés de Tables. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODES ET LOIS USUELLES.
1911 Garnier 1911 A Roger / A Sorel. CODES ET LOIS USUELLES. Suivi d'une "Table chronologique des lois"...et d'un "Supplément 1901 -1911." Garnier, 1911, 2 vols in16 1/2 chagrin rouge, XXXIX-1524 -132-864pp. Texte sur 2 colonnes. Très bon état. France et pays limitrophes :Les envois de moins de 0,500 kg sont expédiés par voie postale. Les autres par Mondial relay ou équivalent. Si vous désirez néanmoins la Poste, merci de nous contacter . Reste du monde : par envoi postal "livres" sans suivi( sous votre responsabilité) . Pour un envoi suivi, merci de nous contacter.
Expédition :France et pays limitrophes :Suivant le poids ou la destination les envois sont effectués par poste ou par transporteur.Reste du monde : Par poste suivie, colis suivi . Ou en "livre-brochure" Très économique mais sans suivi sous la responsabilité de l'acheteur.
Codes et Lois Usuelles classées par ordre alphabétique. Collationnés sur les Textes officiels présentant en note sous chaque article des Codes, ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le Droit romain, l’ancienne Législation française et les Lois nouvelles, précédés de la Constitution de l’Empire Français et accompagnés d’une Table alphabétique et d’une Table chronologique. Quatrième édition contenant la législation jusqu’à 1869. Lois Usuelles.
Paris, Garnier Frères 1869, 140x90mm, 948pages, reliure demi-chagrin. Titre doré au dos. Plats papier marbré. Nom de possesseur. Quelques rousseurs. Reliure un peu distendue. Bon état.
