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Marcel PLANIOL - Georges RIPERT - Emile BECQUE.
Traité pratique de droit civil français (Tomes XII et XIII : Sûretés réelles, première et deuxième parties).
Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, R. Pichon et R. Durand-Auzias, Paris 1927-1930 (première édition). - Deux volumes in-8 (15x22,5cm) reliés demi-chagrin noir, plats marbrés (noir et blanc), dos à faux-nerfs et motifs estampés à froid, pièces de titres (rouges en tête, vertes en queue). 745 et 899 pages. Très bon état.
Reference : 9540
TOMES XII et XIII, complet en deux volumes sur les "Sûretés réelles" (avec le concours de Emile Becqué, Professeur à la Faculté de Droit de Montpellier. - Sommaire : Introduction. - / Sûretés réelles sur les meubles (Privilèges généraux ; Le gage ; Privilèges spéciaux mobiliers ; Classement et effets des privilèges mobiliers ; Hypothèques mobilières). - / Sûretés immobilières : Des diverses sûretés immobimières (Antichrèse ; Privilèges généraux sur les immeubles ; Des hypothèques en général ; Hypothèque conventionnelle ; Hypothèques légales ; Hypothèque judiciaire ; Privilèges spéciaux immobiliers). - Publicité hypothécaire (Organisation générale de la publicité ; Des inscriptions hypothécaires ; Exceptions et modifications au principe de la nécessité et de la spécialité de l'inscription ; Renouvellement décennal et péremption des inscriptions ; Radiation et réduction des inscriptions ; Inscription des sûretés réelles au livre foncier en Alsace et Lorraine). - / Effets des hypothèques (Rapports entre le créancier hypothécaire et le débiteur considéré comme propriétaire de l'immeuble hypothéqué ; Droit de préférence ; Droit de suite ; Purge des hypothèques). - / Transmission et extinction des sûretés réelles immobilières (Extinction des privilèges et des hypothèques ; Conventions sur l'hypothèque légale de la femme mariée) - Appendice : La réforme hypothécaire. - / Table alphabétique des matières contenues dans les tomes XII et XIII - Table des textes. Errata.
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