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SNCB
Statut du personnel.
Belgique, Société Nationale des Chemins de fer Belges, 1932. 15 x 21, 96 pp., reliure skivertex souple, bon état.
Reference : 67669
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Reference : 400016303
Etablissements d'hospitalisation de soins ou de cure statut du personnel III
Sans date. Etablissements d'hospitalisation de soins ou de cure statut du personnel Tomes I & II/ Journaux officiels Référence: LMA16K. Etablissements d'hospitalisation de soins ou de cure statut du personnel Tomes I & II/ Journaux officiels
Très bon état
Aspects de la fonction interprétative du secrétaire général de l'O.N.U. lors de l'affaire du Congo - Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, Juillet-Sept. 1966, n°3 : Le silence des textes : Le statut du personnel subordonné au secrét
A. Pedone. 1966. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Papier jauni. 67 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire : Le silence des textes : Le statut du personnel subordonné au secrétaire général - Le statut du secrétaire général - L'interprétation et l'insuffisance des textes : L'introuvable fondement de l'action du conseil de sécurité - La force juridique des résolutions du conseil de sécurité - La sollicitation des textes : Le recul des limites fixées par les textes - Les expédients palliant l'inaction de l'organisation. Classification Dewey : 340-Droit
Statut du personnel des établissements d'hospitalisation publics et de certains établissements à caractère social - Tome 1 : statut général et textes communs - n°1054-1 1981.
Journal officiel de la république française. 1981. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. XIX + 551 pages - petite annotation sur la page de titre - plats jaunis avec des rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Statut du mineur statut du personnel des exploitations minières et assimilées décret N°46.1433 du 14 juin 1946 mise à jour le 1er octobre 1957
Au bureau du journal. 1957. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 41 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Classification Dewey : 344-Droit social
