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‎(Marine).Recueil in-4 de règlements, composé vers 1830, de pièces manuscrites ou imprimées, relié demi basane verte. Les pièces manuscrites sont d'une écriture très lisible et d'une disposition fort soignée.‎

‎ MANUSCRITS : 1) Embarquement du commis d'administration. 2) Dispositions relatives à la tenue des écritures. 3) Matériel à l'armement. 4) Matériel pendant les campagnes. 5) Fourniture de hardes, objets de couchage. 6) Service du désarmement. 7) Service en pays étrangers (14 pp.). 8) Instructions sur le mode de régularisation des avances... (25 pp.). 9) Extrait de l'instruction Règlementaire du 1er janv. 1824 relative à la comptabilité générale. 10) Service de l'administration à bord des bâtiments du Roi (1827). 11) Règlement sur le service de La Cayenne (10 pp.). Et diverses autres pièces (articles, règlements, etc...)‎

Reference : s100

‎IMPRIMES : 1) Ordonnance du Roi portant Règlement sur la solde et l'avancement des Gens de Mer, du 17 mars 1824, 23 pp. (notes mss. dans les marges). 2) Ordonnance pour établir des commissaires attachés aux Armées Navales... du 1er nov. 1784. (Toulon, Aurel, an VII). 7 pp. 3) Règlement concernant le Service à exécuter par le Commis aux Revues & aux Approvisionnemens à bord des Vaisseaux armés... 58 pp. ‎