‎MARTIN Louis / COURCELLE L. ..//.. Louis Martin / L. Courcelle.‎
‎Code rural.‎

‎Paris, Dunod et Pinat, 1911, 1 volume, in-12 carré, relié, VIII-758 p. De la collection "Bibliothèque du conducteur de travaux publics". Reliure souple éditeur, pleine basane rouge, titre doré sur le premier plat et au dos, dos insolé, coiffes abimées, légères griffures sur les plats.‎

Reference : 1972


‎ Etat moyen. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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Yves Oziol
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Reference : 35123

(1808)

‎Projet de code rural.‎

‎Paris, Imprimerie Impériale, 1808, 3 parties en 1 vol. in-4 de 62 pp.; 70 pp. et 70 pp. ; cartonnage bradel moderne. Page 29 de la 1ère partie déchirée sans manque, manque de papier dans les marges dune vingtaine de ff. sans atteinte du texte, mouillures claires marginales sur la majorité des ff. et sur le titre de la 1ère partie, qq. passages soulignés et commentés à la plume de lépoque dans les marges.‎


‎Edition originale. Rare.1ère partie : Projet de code rural. 2e partie : Motifs des articles de lois composant le projet de code rural. 3e partie : État de la législation antérieurement au projet de code rural et au code Napoléon."Un projet de Code rural, rédigé sous l'Empire, avait été soumis à l'examen de commissions établies dans le ressort de chaque cour impériale, et composées de juges, d'administrateurs, et de cultivateurs. Mais ce projet n'a jamais été soumis au pouvoir législatif." (Aubry et Rau, Cours de droit civil, 4e éd., I-p.47). ‎

Librairie Philippe Sérignan - Avignon

Phone number : 04 90 86 57 40

EUR250.00

‎COLLECTIF‎

Reference : RO40248145

‎LES CODES DES CODES, OU LES VINGT-UN CODES (Composés des: Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code Forestier, Code de la Pêche Fluviale, Code Rural, Code du Garde National...)‎

‎Chez Lebigre Frères, Paris. 1837. In-18 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 856 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice (portrait). Titre et motifs dorés sur le dos. Tranches en tête et en pied marbrées. 1er plat taché. Griffures sur les plats.‎


‎Composés des: Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code Forestier, Code de la Pêche Fluviale, Code Rural, Code du Garde National, Code Municipal, Code Electoral, Code sur l'Instruction, Code sur les Associations, Code sur la Presse, Code sur les Théâtres, Code du Contribuable, Code sur les Détenteurs d'Armes, Code sur la Compétence, Code sur les Crieurs Publics, Code Administratif. Suivis d'une Indication chronologique des dispositions législatives sur les matières les plus importantes. Edition complète.‎

Le-livre.fr / Le Village du Livre - Sablons

Phone number : 05 57 411 411

EUR99.00

‎COLLECTIF‎

Reference : R320047951

‎LES CODES DES CODES OU LES SEIZE CODES - EDITION COMPLETE CONFORME AU TEXTE DE L'IMPRIMERIE ROYALE / lois et indication chronologique. Composés des Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code Pénal, Code Rural, Code de la .....‎

‎PASSERIEU. 1835. In-16 Carré. Relié. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos frotté. Intérieur acceptable. 908 pages augmentées de 2 portraits en noir et blanc en tout début d'ouvrage in et hors texte - Coins rognés - plats frottés - titre, fleurons et roulettes dorés au dos.‎


‎lois et indication chronologique. Composés des Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code Pénal, Code Rural, Code de la Pêche Fluviale, Code Forestier, Code sur les détenteurs d'Armes .‎

Le-livre.fr / Le Village du Livre - Sablons

Phone number : 05 57 411 411

EUR29.80

‎BOURDEAUX Henry‎

Reference : ROD0010342

(1924)

‎Code forestier suivi des lois sur la pêche et la chasse et Code rural‎

‎Librairie Dalloz. 1924. In-16. Relié toile grenée. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 279 pp. Dix-neuvième édition avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz. In fine table chronologique des lois, décrets et ordonnances insérés dans le Code forestier et le Code rural (15 pp.). Titre doré.. . . . Classification Dewey : 0-GENERALITES‎


Le-livre.fr / Le Village du Livre - Sablons

Phone number : 05 57 411 411

EUR14.90

‎COLLECTIF‎

Reference : RO60056516

‎CODE RURAL, CODE FORESTIER‎

‎Dalloz. 1965. In-16 Carré. Broché. Bon état. Couv. légèrement pliée. Dos fané. Intérieur acceptable. 812 + 29 pages. Reste d'étiquette de code sur le dos. Tampon et annotations de bibliothèque en page de titre.‎


‎Petits Codes Dalloz. 6e édition.‎

Le-livre.fr / Le Village du Livre - Sablons

Phone number : 05 57 411 411

EUR29.80
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