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MAGNAN
Certificat de non-émigration
Beau certificat de non-émigration délivré par les administrateurs des Bouches-du-Rhône : Magnan, Ricard et Bernoud (?). en feuille Très bon Aix An 5
Reference : 12024
édition originale
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Librairie Seigneur
Martine Seigneur
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Certificat de non-émigration
1er jour complémentaire an 4 (17 septembre 1796). En feuille Bon Aix 1796
Commune de Paris. - Département de Paris. Certificat de résidence pour les citoyens non prévenus d'émigration, en exécution de la loi concernant les émigrés, en date du 26 brumaire, 3e année de la République française, une et indivisible [16 novembre 1794]
Paris, 25 juin 1795 document in-folio (38 x 25 cm), texte imprimé recto & verso, renseigné manuscritement, en feuille.
Signé du président et des membres de la section civile de la Section de l'Observatoire (quartiers Saint-Jacques, de la Santé, du Val-de-Grâce et Observatoire), le document atteste de la résidence continue depuis deux ans du citoyen Marie-César Des Lions, âgé de 20 ans.
