Budget

Reference : 2849

‎Chambre des Députés - discours de son exc. le Ministre des Finances, sur le chapitre VI du Budget du Ministère, imp. par ordre de la Chambre, séance du 4 avril 1822‎

‎gd in-12, 6 pp. - non br., non rogné‎

‎bel ex.‎

Reference : 2851

‎Chambre des Députés - opinion de M. Sirieys de Mayrinhac, député du Lot. Sur le chapitre IV du Budget du Ministère des finances, imprimée par ordre de la chambre, séance du 4 avril 1812‎

‎chez Hacquart - gd in-12, 2 pp. - non br., non rogné‎

‎bel ex.‎

Reference : 14187

‎CONSTITUTION - LOIS ORGANIQUES ET ORDONNANCES RELATIVES AUX POUVOIRS PUBLICS ---‎

‎JOURNAUX OFFICIELS - 1974 - Broché. 150 x 210 mm. 166 p.‎

‎Bon état. ‎

Reference : 4196

‎Discours prononcés à l'assemblée des notables du vendredi 25 mai 1787 . De la nécessité d'assembler les Etats-Généraux dans les circonstances actuelles et de l'inadmission du timbre avec la réponse du Roi au parlement et les arrêtés du Parlement des 20 juillet et 30 août 1787 . Ouverture des Etats-Généraux faite à Versailles le 5 mai 1789 . Discours du Roi, discours de M. le Garde des sceaux, rapport de M. le directeur des finances, fait par ordre du Roi .‎

‎Versailles, imprimerie Philippe-Denys Pierre 1787 . In-8 relié demi basane, 28, 22 et 118 pages . Ce volume contient les 3 ouvrages cités précédemment ainsi que les discours de M. de Lamoignon, garde des sceaux de France, le discours de Monsieur, frère du Roi, celui de M. Dillon, archevêque de Narbonne, celui de M. d'Aligre, premier président du parlement de Paris . 3 ouvrages reliés en 1 volume .‎

‎Reliure présentant des défauts (coiffes, épidermures) Manque à la page de titre du second volume qui ne permet pas d'en connaitre l'éditeur ni la date .‎

Reference : 11625

‎Exposition coloniale internationale. Paris, 1931. Indochine française. Section d’administration générale. Direction des finances. Les budgets locaux en Indochine et leurs caisses de réserve.‎

‎Hanoï, Imprimerie d’Extrême-Orient, 1930 ; in-8, broché ; (1) f. bl., 43, (3) pp., 3 graphiques hors-texte, 1 tableau dépliante, couverture imprimée. ‎

‎Exemplaire en bon état. ‎

Reference : 13806

‎LOIS ET REGLEMENT DES DOUANES ET DES CONRIBUTIONS INDIRECTES - ANNEES 1864 - 1865 - 1866 -- TOME SIXIEME DE LA CINQUIEME PARTIE ET TRENTIEME DE LA COLLECTION GENERALE ----‎

‎IUPRIMERIE IMPERIALE - 1868 - Demi-reliure parchemin. 145 x 210 mm. 680 p.E ‎

‎Assez bon état, qq ususres. ‎

Reference : 12755

‎(Budget de l'Etat. 1810). Frémin de Beaumont.‎

‎Rapport fait au nom de la Commission des Finances, relatif au Budget de l'Etat. Corps Législatif. Séance du 15 janvier 1810. 24pp. in 8 brochées. (traces d'humidité au bas des pp.). Et extraits du Registre des Délibérations de Conseil d'Etat. A Compègne, ‎

‎16pp. in 8, brochées. Les 2 documents. ‎

‎C311ter‎

Reference : 3604

‎(Flandre - Artois / Duché de Bourgogne) Mollat du Jourdin (m) éd.‎

‎Comptes généraux de l'Etat bourguignon entre 1416 et 1420. Tome III/2 seul.‎

‎P., I.N. & Kkk (Recueil des historiens de la France ; documents financiers, V). 1969. 1 vol. 4°, paginé (3)+307-719; impr. sur vergé ‎

‎Complet par lui-même : Comptes de la recette générale de Flandre et d'Artois, 1418-1420 (actes 7797 à 9906). ‎

Reference : 2006

‎ (recueil): ‎

‎ Procès verbal de ce qui s'est passé à l'Assemblée des Notables, tenue au Palais des Tuileries, en l'année 1616, sous le règne de louis XIII. ‎

‎ Paris, à l'Imprimerie Polytype, 1787. 56. Recueil. Budget, protestantisme, révolution.Procès verbal de ce qui s'est passé à l'Assemblée des Notables, tenue au Palais des Tuileries, en l'année 1616, sous le règne de louis XIII. Extrait du Mercure françois de la même année, suivi de la harangue du Roi Henri IV, à l'assemblée qu'il convoqua à Rouen en l'année 1596. Paris, à l'Imprimerie Polytype, 1787. 92pp.(suivi de) CHAVEAU-La-GARDE, N. Théorie des Etats-Généraux, ou la France régénérée. Paris, Chez les marchands de Nouveautés, (1789) 123pp.(Suivi de) GILBERT DE VOISINS. Mémoires sur les Moyens de donner aux Protestans un état civil en France. S.L., 1787. 143pp. (suivi de) Lettre du Roi pour la Convocation des Etats-Généraux à Versailles le 27 Avril 1789. et règlement y annexé. Paris, de l'Imprimerie Royale, 1789. 32pp.(suivi de) Etat (...) des Baillages royaux.... Paris, de l'Imprimerie Royale, 1789. 15pp. (suivi de) Ouverture des Etats Généraux, faite à Versailles le 5 Mai 1789. Discours du Roi; Discours de M. le Garde des sceaux; Rapport de M. le Directeur général des Finances, fait par ordre du Roi. Toulouse, Pijon, suivant la copie de l'Imprimerie Royale. Municipalité de Paris (...) 118-(5)pp. (suivi de) Extrait du Registre des délibérations du corps municipal du Lundi 4 Juillet 1791. 8pp. (suivi de) JORDAN, Camille A ses Comettans; sur la Révolution du 18 fructidor. Seconde édition. Hambourg, 1798. 174pp. In-8, demi-toile verte, reliure modeste. Ensemble de 8 textes relatifs à l'économie de la France mais traitant aussi d'histoire et d'administration. 8 texts about french economy, protestantism and administration. Later binding ‎

Reference : 11437

‎[Rambaud, Alfred]‎

‎La France coloniale. Histoire - Géographie - Commerce. Avec 12 cartes en trois couleurs. Quatrième édition. ‎

‎Paris, Armand Colin et Cie, 1888 ; in-8, broché ; (4), IV, XXXVIII, 714 pp., 12 cartes en couleurs dont 6 à double page, couverture imprimée en noir. ‎

‎Tout petit manque angulaire au premier plat, petites fentes au dos, sinon très bon exemplaire. ‎

Reference : 50191

‎ANNUAIRE-BULLETIN de la SOCIETE de l'HISTOIRE de FRANCE , Charles SAMARAN, Hélène MICHAUD‎

‎"Annuaire-Bulletin de la Société de l'Histoire de France , Années 1970-1971. Contient entre autres : Jean Laforgue , ""arrangeur"" français des Mémoires de Casanova (Marciac 1782-Dresde 1852 ), par Charles Samaran (12 pages). Egalement : L'ordonnancement des dépenses et le budget de la Monarchie 1587-1589 , par Hélène Michaud (70 pages)."‎

‎Paris, Librairie Klincksieck , 1972. 1 fascicule in-8, 152 pages, broché. Bon état général. ‎

Reference : 20793

‎BIGAUT, Christian‎

‎Finances publiques; Droit budgétaire‎

‎ Paris, Eyrolles, 1991 XVI + 293 p. Broché, couverture violette, titre en noir. Collection : Droit & Sciences humaines. 15.5 x 24.‎

‎Avant-propos de P.-H. Chalvidan - P. Weiss. TBE Collection : Droit & Sciences humaines. Il N'Y A PAS ISBN Avant-propos de P.-H. Chalvidan - P. Weiss. Poids : 600g ‎