17 books for « le vin et le droit »Edit

‎QUITTANCE N°69 - DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-INFÉRIEURE - DIRECTION DE NANTES - RECETTE PARTICULIÈRE DE NANTES :AMPLIATION DE DÉCLARATION ET LICENCE DE MARCHAND DE VIN EN GROS POUR EXERCER LA PROFESSION DANS SON DOMICILE, SITUÉ A NANTES , RUE DE CLISSON, PROMETTANT DE SE CONFORMER AUX LOIS ET RÈGLEMENTS EN VIGUEUR....IL A PAYÉ CE JOUR, LE 5 MARS 1830, LA SOMME DE CINQUANTE CINQ FRANCS TRENTE CENTIMES, POUR DROIT DE LICENCE, DONT QUITTANCE AU BUREAU DE NANTES‎

‎nantes 1830 une page, format : 15,6 x 15 cm, sur papier vergé bleuté ligné à en-tête pré-imprimé en noir avec Marque "CONTRIBUTIONS DIRECTES" AVEC BLASON COURONNÉ "AUX ARMES ROYALES" dans un ovale gravé en noir au centre à gauche, signature manuscrite Girault, QUITTANCE N°69 - DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-INFÉRIEURE - DIRECTION DE NANTES - RECETTE PARTICULIÈRE DE NANTES :AMPLIATION DE DÉCLARATION ET LICENCE DE MARCHAND DE VIN EN GROS POUR EXERCER LA PROFESSION DANS SON DOMICILE, SITUÉ A NANTES , RUE DE CLISSON, PROMETTANT DE SE CONFORMER AUX LOIS ET RÈGLEMENTS EN VIGUEUR....IL A PAYÉ CE JOUR, LE 5 MARS 1830, LA SOMME DE CINQUANTE CINQ FRANCS TRENTE CENTIMES, POUR DROIT DE LICENCE, DONT QUITTANCE AU BUREAU DE NANTES,‎

‎Beau DOCUMENT D'EPOQUE ................... RARETE.....en trés bon état (very good condition), en trés bon état ‎

‎N°168 - PASSE-DEBOUT - BUREAU DE LA ROCHELLE : LE SIEUR LUMINAIS A FAIT ENTRER EN PASSE-DEBOUT, LA QUANTITÉ DE 2 BARRIQUES DE VIN QU'IL A DÉCLARÉ CONDUIRE AU BOIS BRANLARD, QUARTIER DU DOUET-GARNIER (NANTES) SUIVANT CONGÉ N° 239 PAR LUI REPRESENTÉ, LE DIT SIEUR S'EST ENGAGÉ A PAYER LE DROIT D'ENTRÉE DES DITES BOISSONS, S'IL NE JUSTIFIE, D'ICI A UN JOUR DE LA SORTIE DE CETTE COMMUNE DANS LES 24 HEURES, PAR LE BUREAU DE CAMPISTRON ET A DÉPOSÉ LA SOMME DE 32 LIVRES, 14 CENTIMES QUI SERA REMBOURSÉE, EN RAPPORTANT LE PRÉSENT DANS LE DÉLAI SUSDIT, REVÊTU DU CERTIFICAT DE SORTIE, FAIT A NANTES, LE 4 MARS 1819,‎

‎NANTES la rochelle 1819 une page, format : 12,5 x 14,5 cm, sur papier vergé crème ligné et filigrané, avec en-tête pré-imprimé en noir et manuscrit à l'encre brune, cachet gravé dans un carré à "l'AIGLE COURONNÉ" DROITS RÉUNIS 5 centimes en haut à droite, signature manuscrite du préposé en bas de page : Guichet, N°168 - PASSE-DEBOUT - BUREAU DE LA ROCHELLE : LE SIEUR LUMINAIS A FAIT ENTRER EN PASSE-DEBOUT, LA QUANTITÉ DE 2 BARRIQUES DE VIN QU'IL A DÉCLARÉ CONDUIRE AU BOIS BRANLARD, QUARTIER DU DOUET-GARNIER (NANTES) SUIVANT CONGÉ N° 239 PAR LUI REPRESENTÉ, LE DIT SIEUR S'EST ENGAGÉ A PAYER LE DROIT D'ENTRÉE DES DITES BOISSONS, S'IL NE JUSTIFIE, D'ICI A UN JOUR DE LA SORTIE DE CETTE COMMUNE DANS LES 24 HEURES, PAR LE BUREAU DE CAMPISTRON ET A DÉPOSÉ LA SOMME DE 32 LIVRES, 14 CENTIMES QUI SERA REMBOURSÉE, EN RAPPORTANT LE PRÉSENT DANS LE DÉLAI SUSDIT, REVÊTU DU CERTIFICAT DE SORTIE, FAIT A NANTES, LE 4 MARS 1819,‎

‎définition du PASSE-DEBOUT : Dispense de loctroi, accordée par les autorités municipales aux négociants qui ne faisaient que traverser une ville avec leurs marchandises ............ Beau DOCUMENT D'EPOQUE .................... RARETÉ ..... en trés bon état (very good condition), en trés bon état ‎

‎Le droit du vin à l'épreuve des enjeux environnementaux - Histoire et actualités du droit viticole.‎

‎Féret. 2015. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 118 pages.. . . . Classification Dewey : 634.8-Viticulture, vin‎

‎ Classification Dewey : 634.8-Viticulture, vin‎

‎Journal des voyages et des aventures de terre et de mer n° 207 - 2e série - La misère en Chine par le capitaine Préfontal, Droit au pole sud, III, En pays anthropophages, III, La légende du vin de champagne, Le trois mats la tire lire, XIV, Le pont‎

‎Librairie illustrée.. 18 novembre 1900. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 385 à 400. Quelques gravures en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 70.4412-Le journal des voyages‎

‎Sommaire : La misère en Chine par le capitaine Préfontal, Droit au pole sud, III, En pays anthropophages, III, La légende du vin de champagne, Le trois mats la tire lire, XIV, Le pont Alexandre III, Richard bleu par Mayne Reid, VII, Aux pays des timbres, les colonies portugaises, VII, par Désiré Lacroix Classification Dewey : 70.4412-Le journal des voyages‎

‎LA FIN DE LA RABINAIE N°127 SEPTEMBRE 1996 - le château du veillon à Talmont - la reine des près - pinard bras droit de carrier - matériels agricolas miniatures - le vin de messe - william christie un grand chef d'orchestre etc.‎

‎IMP. MARCEL DELHOMMEAU. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 24 pages - quelques illustrations en couleurs et en monochrome dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎LA REVUE DU SOURIRE VENDEEN - Sommaire : le château du veillon à Talmont - la reine des près - pinard bras droit de carrier - matériels agricolas miniatures - le vin de messe - william christie un grand chef d'orchestre etc. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Eclair Plus Magazine n°102 juin 1996 - Le guerrier mystérieux Christine de Meyrac - malade mais saine d'esprit Testament en 1790 à Lons - droit de mayade du lait histoire de Jurançon - rubis dans l'oeil le vin de Jurançon etc.‎

‎Eclair Plus. 1996. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 43 pages agrafées - quelques illustrations en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Sommaire : Le guerrier mystérieux Christine de Meyrac - malade mais saine d'esprit Testament en 1790 à Lons - droit de mayade du lait histoire de Jurançon - rubis dans l'oeil le vin de Jurançon - sans souci en Lorraine Catherine de Bourbon - le mal des ardents Gaston IV le Croisé - la heste à Lescar autrefois - l'église St Pierre de Thèze - le marquis de Lons - le château de Sauvéméa - mémoires des vallées du béarn - l'hospitalité basco-béarnaise a 50 ans - la cité des abeilles à Saint Faust - version complète de la marseillaise - la biarnese vieux chant béarnais etc. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Immobilier droit et gestion - La vigne et le vin - régime juridique‎

‎Sirey. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur frais. 275 pages. quelques passages de texte surlignés au fluo et quelques notes en marge du texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Nouveau Traitté des Aydes, Tailles et Gabelles auquel sont spécifiez tous les droicts du Domaine du Roy et Impositions sur le vin. Leur origine, revenu et sommaire de tous les Baux à fermedesdites Aydes et Gabelles depuis qu'elles sont en Party. Ou sous le titre du Droit d'Aubeine, est parlé de l'Etat présent de la Lorraine, comme de droit elle a toujours appartenu au Roy, et des moyens de la conserver dans l'obéissance, avec l'explication des mots Fief Lige, et Vassal Lige de la Couronne - Plus un Discours sur la valeur et utilité des Aydes, à la déscharges des Tailles et Gabelles... dedié à Monseigneur l'Eminentissime Cardinal Duc de Richelieu.‎

‎ 1636 Paris - Jean Bessin - 1636 - 1 volume in8 de 26 - 639 - 35 pages - Reliure plein vélin d'époque - quelques piqures et rousseurs mais bon exemplaire -‎

‎Rare ouvrage - ‎

‎LA VIGNE ET LE VIN - Régime juridique, coll. Immobilier, Droit & Gestion‎

‎, Paris, Sirey 1989, in-8, br., (couv. passée), bon année, X-276p.‎

‎Arrêt du Parlemeent, qui maintient & garde M. l'archevêque de Lyon, dans la jouissance du droit de Ban-vin ou droit d'août dans la ville & faubourgs de Lyon, &c. Du 7 juin 1769.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1769. In-4 broché de 8 pp. ‎

‎Opéras comiques. Réunion de 55 pièces de la seconde moitié du 18e siècle. Tome 1 : Les nymphes de Diane, Favart, 1755. La chercheuse d'esprit, Favart, 1756. Le magazin des modernes, Panard, 1758. Le jardinier et son seigneur, Sedaine, musique de Philidor, 1761. Rose et Colas, Sedaine, 1764. Le tonnelier, Quétant, 1765 (accompagné de partitions imprimées et manuscrites). Isabelle et Gertrude, ou les sylphes supposés, Favart, 1765. Lé fée Urgèle, 1765.Tome 2 : La bergère des Alpes. Pastorale, Marmontel, 1766. Lucile, 1769. La Meunière, Le Monnier, 1768. Le tableau parlant, Anseaume, 1769. La nouvelle école des femmes, De Moissy, 1770. Silvain, Marmontel, 1770. Les deux avares, 1770. La closière ou le vin nouveau, 1770.Tome 3 : L'Amitié à l'épreuve, 1770. L'Amoureux de quinze ans ou la double fête, Laujon, 1771. La buona figliuola, 1771. La rosière de Salency, 1773. L'ami de la maison, 1771. Le Faucon, 1771. Zemire et Azor, 1771. Suivi de la partition : Airs détachés des deux compères.Tome 4 : Les Gémeaux, parodie de Castor et Pollux, 1777. Le Jugement de Midas, 1778. L'Officier françois à l'armée, 1780. La matinée et la veillée villageoises ou le sabot perdu, Piis & Barré, 1781. Le droit du Seigneur, Desfontaines, 1783. Mathieu ou les deux soupers, 1783. Paulin et Virginie, Dubreuil, 1794.Tome 5 : Les hommes, 1753. La répétition intrrompue ou le petit-maître malgré lui, 1758. La soirée des boulevards, 1759. L'aveugle de Palmyre, Desfontaines, 1767. Sémire et Mélide, Anseaume, 1773. L'Opéra de Province, parodie nouvelle, 1777. La rage d'amour, Dorvigny, 1778. Les dettes, Forgeot, 1787. Les deux petits savoyards, 1789. Opéra-comique, J. Ségur Le Jeune et Em. Dupaty, 1798. Une aventure de Saint-Foix, ou le coup d'épée, Alex. Duval et un anonyme, 1802. Le secret, Hoffman, (2nde éd.), 1802.Tome 6 : On ne s'avise jamais de tout, Sedaine, 1761. Les deux tuteurs, 1784. L'épreuve viillageoise, Desforges, 1796. Richard coeur de lion, Sedaine, 1808. La Dot, Desfontaines, 1786. Nina, ou la folle par amour, Dalayrac, 1786. Renaud d'Ast, Radet et Barré, 1788. La soirée orageuse, Radet, 1790. La fête de la cinquantaine. C. Faur, 1796. Le prisonnier ou la ressemblance, Alex. Duval, 1798. Maison à vendre, Alex. Duval, 1803. Le trésor supposé ou le danger d'écouter aux portes, Hoffman, 1803. Une heure de mariage, C. G. Etienne, 1804.‎

‎Paris, in-12, demi-basane, dos long, pièce de titre et de tomaison cuir, plats papier marbré, toutes tranches jaspées rouge, Ensemble en 6 volumes. Textes frais, "mêlés de récitatifs et d'ariettes". La plupart des pièces sont en édition originale, parfois sans mention d'auteur. ‎

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‎NB. Les commandes et questions sont traitées dans les 24h, les expéditions reprendront le 7 septembre. Tous les ouvrages de notre catalogue peuvent être consultés et retirés sous quelques jours à Saint-Gilles ou Paris, 5e arr. Merci de nous contacter. ‎

‎Catalogue - Hotel des ventes des chartrons - Livre anciens et modernes- le samedi 3 decembre 1994 a 14heures- vigne, vin, litterature, lettres autographes, droit, numismatique, religion, regionnalisme...‎

‎Hotel des ventes des chartrons / groupe gersaint commissaires priseurs. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 42 pages. Quelques annotations, sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 56-Catalogue‎

‎ Classification Dewey : 56-Catalogue‎

‎LA VIGNE ET LE VIN - REGIME JURIDIQUE - IMMOBILIER - DROIT ET GESTION + ENVOI DE L'AUTEUR‎

‎SIREY. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 275 Pages. Couverture légerement pliée.. . . . Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi‎

‎ Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi‎

‎"LE BLOC CATHOLIQUE - N°153 - juil-aout 1916 / La Monarchie francaise et le ""droit dib=vin"" / De l'Encyclique Kerum Pacendi / Banqueroute du ""progres"" / Le pouvoir occulte dans la Franc-maconnerie ..."‎

‎BUREAU DE LA REVUE DE PARIS. 1916. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginéde 314 à 352 - Des points de rousseur sur les plats.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎ Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Edit du Roi, portant suppression des Droits aliénés à la Ville de Paris, par les Déclarations du 9 Juillet et 10 décembre 1758, et concession en faveur de ladite Ville d’un droit d’Octroi sur les Vins, Eaux-de-Vie, Esprit-de-Vin, Liqueurs, Bières, Cidres entrant tant par l’air que par eau. ‎

‎P., Simon, 1767. 8 pp. in 4°.‎

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‎Mémoires de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne - Tome XL - 1960Sommaire : Les sources nantaises du droit de l'Eglise - Saint Gurthiern - La consommation et l'approvisionnement en vin de la Bretagne médiévale - Une lettre inédite de Chateaubriand relative à la lecture des "Mémoires d'Outre-Tombe" en 1834 - Correspondance politique du colonel Carron, représentant d'Ille-et-Vilaine à l'Assemblée nationale (1871-1875)‎

‎ Memoires de la societe d'histoire et d'archeologie de Bretagne - Tome XL - 1960 - In-8 - Broché - Illustrations NB HT - 211 pages - Etat neuf‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Edit Du Roy Henri III Portant Établissement D'un Droit De Trois Livres Par Muid De Vin transporté Par Charrois Dans La généralité De Champagne Du Mois De May 1595‎

‎Paris Veuve Saugrain et Pierre Prault 1724 in-4° Rappel d'un édit du XVIème siècle toujours valable au dix-huitème, taxe qui à la vie dure. sur le transport des vins en champagne‎

‎ Bon Cartonnage D'attente Récent‎