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‎CODES DE LA LEGISLATION FRANCAISE CONTENANT outre la Charte constitutionelle et les codes ordinaires, des codes speciaux sur chacune des autres matieres du droit, de plus sous une rubrique distincte les lois, decrets et ordonnances sur les matieres...‎

‎AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1840. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 1121 pages - nombreuses epidermures sur la couverture - contre-plats jaspé - texte en 2 colonnes - quelques annotations en noir et blanc dans et en marge du texte - annotations au stylo noir sur les pages de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎outre la Charte constitutionelle et les codes ordinaires, des codes speciaux sur chacune des autres matieres du droit, de plus sous une rubrique distincte les lois, decrets et ordonnances sur les matieres qui n'ont pu l'etre codifiees, des annotations sur les lois les plus usuelles la definition et l'expliction des termes de droit et . la correlation exacte des articles des codes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES DE LA LÉGISLATION FRANÇAISE, Ouvrage contenant, Outre le Code politique et les Codes ordinaires, Des Codes spéciaux sur chacune des autres matières du droit, De plus sous une rubrique distincte: Les lois, décrets et ordonnances sur les matières qui n’ont pu être codifiées, des annotations sur les lois les plus usuelles, la définition et les explications des termes de droit et enfin la corrélation complète des articles des Codes, avec des tables chronologique et alphabétique, éd. nouvelle entièrement refondue et modifiée avec un supplément annoté pour les années 1854, 1855, 1856.‎

‎, Paris, Paul Dupont 1856, fort in-8, demi-chagrin vert empire, tit. doré sur dos lisse orné de filets soulignants et frises dorés, (plats et coupes frottées), assez bon état, VIII-1798p.‎

‎Codes de la Législation française‎

‎Au Bureau de l'Administration. 1847. In-8. Relié plein cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos frotté, Quelques rousseurs. 1091 pages. + table alphabétique et raisonnée des matières - Plats frottés avec nombreuses épidermures - Filets dorés sur les tranches des plats estompés partiellement - Titre, filets et motif ornemental dorés - Tranches marbrées.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Ouvrage contenant la Charte constitutionnelle et les codes ordinaires , des codes spéciaux sur chacune des autres matières du Droit ; De plus, une rubrique dinstincte, les Lois, Décrets et Ordonnances sur les matières qui n'ont pu être codifiées ; Des annotations sur les lois les plus usuelles ; La définition et l'explication des termes de droit ; La corrélation exacte des articles des codes - 6e édition contenant les lois sur les Brevets d'invention, la Chasse et les Patentes. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Codes de la Législation Française.‎

‎AU BUREAU DE L'ENCYCLOPEDIE DU XIXème siècle. 3ème édition. 1847. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 1091 pages. Titre, filets et caissons dorés sur demi-chagrin rouge.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant outre la Charte Constitutionnelle et les Codes Ordinaires, des Codes Spéciaux, sur chacune des autres matières du droit. Lois, décrets et ordonnaces sur les matières qui n'ont pu être codifiées ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES DE LA LEGISLATION FRANCAISE‎

‎Bureau de l'Administration. 1842. In-8. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 1081 pages. Dos manquant. 1er plat taché, et détaché. 2e plat fortement abîmé, avec manques. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3e édition revue. Contenant outre la Charte constitutionnelle et les Codes ordinaires, des Codes spéciaux sur chacune des autres matières du Droit, Les Lois, Décrets et Ordonnances sur les matières qui n’ont pu être codifiées, etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES DE LA LEGISLATION FRANCAISE - OUVRAGE CONTENANT OUTRE LA CONSTITUTION ET LES CODES ORDINAIRES DES CODES SPECIAUX SUR CHACUNE DES AUTRES MATIERES DU DROIT... - 7eme EDITION.‎

‎DURAND AUGUSTE. 1849. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 1113 pages - texte en 2 colonnes - 1 tampon sur la page de titre et 2 tampons au dos de la page de titre - contre-plats jaspés - dos à 4 nerfs - dos frottés - 1 etiquette collée au dos - auteur, titre et caissons dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES DE LA LEGISLATION FRANCAISE - Contenant outre le code politique et les codes ordinaires, des codes spéciaux sur chacune des matières du droit‎

‎IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES PAUL DUPONT. 1854. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1617 pages - texte sur 2 colonnes - pièce de titre - filets dorés sur le dos - coiffe en pied légèrement abimée. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎édition nouvelle Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes de la législation française contenant outre la constitution et les codes ordinaires des codes spéciaux sur chacune des autres matières du droit les lois, décrets et ordonnances sur les matières qui n'ont pu être codifiées des annotations sur les‎

‎Auguste Durand. 1852. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 1169 pages. Reliure demi-cuir. Dos à nerfs. Epidermures. Auteur et titre doré sur pièce de titre. Filets. Caissons. Plats, gardes et contreplats marbrés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sepyième édition Classification Dewey : 340-Droit‎

‎- Codes spéciaux de la législation française avec annotations sur les lois les plus usuelles, la définition et l’explication des termes de droit, la corrélation complète des articles des codes et des tables chronologique et alphabétique des matières. Edition nouvelle contenant vinght-six codes spéciaus: Code Administratif, code de l’armée, code des avocats, code de la chasse, code des colonies, code de la contrainte par corps, code des contribution, code des cultes, code électoral législatif, code de l’enregistrement, code d’expropriation, code de la garde nationale, code de l’instuction publique, code (pénal) de la marine marchande, code municipal et départemental, code des poids et mesures, code de la police médicale, code de la presse, code de la porpriété littéraire et de la voirie, lois et décrets divers, code des formules. Suppléments. - Codes usuels de la législation française avec des annotations sur les lois d’intérêt général, la définition et l’explication des termes de droit, la corrélation complète des articles des codes et des tables chronologique et alphabétique des matières. Suivi d’un appendice annoté contenant les lois communales les plus importantes. Edition nouvelle.‎

‎ Paris, Impr. et Librairie Administratives de Paul Dupont 1863, 240x155mm, VIII + VIII - 1345 + 891pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré, auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.‎

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‎CODES SPECIAUX de la législation française. CODES USUELS de la législation française. Edition nouvelle.‎

‎Paris Imprimerie et Librairie Administratives de Paul Dupont 1864-1865. 2vol grand et fort in-8 imprimés sur 2 colonnes VIII 1345 VIII 827pp. Demi chagrin bleu nuit, dos à 4 nerfs orné de cadres de filets à froid et fleurons dorés, plats de percaline bleu nuit avec encadrements à froid, rel époque. Bel exemplaire sans aucune rousseur, dans une reliure décorative.‎

‎*Codes spéciaux: administratif, des avocats, de l'armée, de la chasse, des colonies, des contraintes par corps, des controbutions, du culte, éléctoral législatif, de l'enregistrement, de l'expropriation, de la Garde Nationale, de l'instruction publique, pénal de la marine marchande, code municipal, départemental, des officiers ministériels, patente, pêche, poids et mesures, police médicale, presse, propriété littéraire et industrielle, rural, des tribunaux, des usines, de la voirie, décrets et lois divers, code des formules. *Codes usuels: politique, Napoléon, procédure civile, commerce, instruction criminelle, code pénal, des frais, forestier,lois et décrets divers. ‎

‎Codes et Lois usuelles classées par ordre alphabétique collationnés sur les Textes officiels présentant en note sous chaque article des codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le Droit romain, l’ancienne législation française et les Lois nouvelles précédés de la Constitution de l’Empire français et accompagnés d’une Table alphabétique et d’une Table chronologique. Quatrième édition contenant la Législation jusqu’ä 1870. Codes.‎

‎ Paris, Garnier 1870, XXXVII- 292 + 158 + 96pages, demi-chagrin noir, dos à faux-nerfs, titre doré, quelques rousseurs. ‎

‎ + 100 + 90 + 42 + 31 pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Codes et Lois Usuelles classés par ordre alphabétique, contenant la législation jusqu'à ce jour collationnée sur les textes officiels, présentant en note sous chaque article des codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le Droit Romain, l'Ancienne Législation Française et les lois nouvelles précédée des Lois Constitutionnelles et accompagnée d'une table chronologique et d'une table générale des matières‎

‎ PARIS, Garnier frères - 1892 - In-4 - 1/2 Reliure, dos cuir rouge à caissons ornés - 1 & 4 plats à triple écoinçons - 983 pages + Table chronologique 44 + Table des matières, 37 + supplément 20 pages - supplément mouillures, le reste très propre - Bon exemplaire‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎CODES ET LOIS USUELLES classées par ordre alphabétique. Collationnés sur les textes officiels présentant en note sous chaque article des Codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le droit romain, l’ancienne législation française et les lois nouvelles accompagné d’une Table alphabétique et d’une Table chronologique, 8eéd. contenant la législation jusqu’à 1874‎

‎, Paris, Garnier frères 1874, petit in-8, plein-chagrin vert, dos à nerfs avec filet à froid soulignant, tit. dorés, plat orné d’un motif géométrique encadrant à froid, tr. mouchetée, (plats lég. frottés), int. très frais, 860-163-9-10p.‎

‎Codes et Lois Usuelles classées par ordre alphabétique. Collationnés sur les Textes officiels présentant en note sous chaque article des Codes, ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le Droit romain, l’ancienne Législation française et les Lois nouvelles, précédés de la Constitution de l’Empire Français et accompagnés d’une Table alphabétique et d’une Table chronologique. Quatrième édition contenant la législation jusqu’à 1869. Lois Usuelles.‎

‎ Paris, Garnier Frères 1869, 140x90mm, 948pages, reliure demi-chagrin. Titre doré au dos. Plats papier marbré. Nom de possesseur. Quelques rousseurs. Reliure un peu distendue. Bon état. ‎

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‎Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique. Collationnés sur les textes officiels présentant en note sous chaque article des codes, ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le droit romain, l’ancienne législation française et les lois nouvelles. Accompagnés d’une table alphabétique et d’une table chronologique. Huitième édition contenant la législation jusqu’à 1874.‎

‎ Paris, Garnier Frères 1874, 135x90mm, IV - 900pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.‎

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‎Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique. Collationnés sur les textes officiels présentant en note sous chaque article des codes, ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le droit romain, l’ancienne législation française et les lois nouvelles. Accompagnés d’une table alphabétique et d’une table chronologique. Dixième édition contenant la législation jusqu’à 1876.‎

‎ Paris, Garnier Frères 1876, 135x95mm, 1180pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.‎

‎ Nom de possesseur. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique. Collationnés sur les textes officiels présentant en note sous chaque article des codes, ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le droit romain, l’ancienne législation française et les lois nouvelles. Accompagnés d’une table alphabétique et d’une table chronologique. Huitième édition contenant la législation jusqu’à 1874.‎

‎ Paris, Garnier Frères 1874, 135x95mm, 1073pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.‎

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‎Codes Napoléon législation française contenant outre la constitution et les codes ordinaires, des codes spéciaux sur chacune des autres matières du droit... - 8e édition‎

‎Auguste Durand. 1854. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. VI + k + XIV + 1072 + XLVI pages. Texte sur deux colonnes. Annotaion au crayon de papier en page de garde. PLats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, auteur et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes et lois usuelles, classées par ordre alphabétique collationnés sur les Textes officiels présentant en note sous chaque article des codes, ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le Droit romain,l'ancienne Législation française et les lois nouvelles. Précédés des Lois Constitutionnelles accompagnés d'une Table alphabétique et d'une Table Chronologique‎

‎Paris, Garnier Frères, Libraires-Éditeurs, 1881, 918 pp., in-12, 1/2 rel. chagrin vert. dos à nerfs. ‎

‎Bon ex.‎

‎CODES SPECIAUX DE LA LEGISLATION FRANCAISE - AVEC DES ANNOTATIONS SUR LES LOIS LES PLUS USUELLES, LA DEFINITION ET L'EXPLICATION DES TERMES DE DROIT - LAZA CORRELATION COMPLETE DES ARTICLES DES CODES ET DES TABLES CHRONOLOGIQUE, ALPHABETIQUE DES MATIERES.‎

‎DUPONT PAUL. 1861. In-8. Relié toile grenée. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Papier jauni. VIII + 1345 pages - Coins et tranches très frottés - Mors frottés - Dos a 4 nerfs - Auteur, titre et fleurons dorés - Coiffe en tete manquante - Plats intérieurs marbrés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SOMMAIRE : Code Administratif, code de l'armée, code des avocats, code de la chasse, code des colonies, code de la contrainte par corps, code des contribution, code des cultes, code électoral législatif, code de l'enregistrement, code d'expropriation, code de la garde nationale, code de l'instuction publique, code (pénal) de la marine marchande, code municipal et départemental, code des poids et mesures, code de la police médicale, code de la presse, code de la porpriété littéraire et de la voirie, lois et décrets divers, code des formules. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les codes de la République française. Contenant la Constitution de la République, les lois et décrets du gouvernement de la défense nationale et de l’assemblée nationale, une nouvelle corrélation des articles des codes, un supplément par ordre alphabétique, une table générale des matières, un dictionnaire des termes du droit. Nouvelle édition mise au courant de la législation et considérablement augmentée par J. Ruben de Couder.‎

‎ Paris, A. Marescq Ainé 1881, 230x150mm, reliure demi-chagrin. 15 + 745 + 601 + 20 pages. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.‎

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‎Les codes français collationnés sur les éditions officielles contenant : 1° La conférence des articles entre eux; 2° sous chaque article, les textes tant anciens que nouveaux qui les expliquent, les complètent ou les modifient; 3° un supplément par ordre alphabétique et chronologique renfermant, outre les lois les plus usuelles, celles exigées pour les thèses et les textes anciens qui sont encore en vigueur; 4° une table chronologique et une table alphabétique renvoyant chacune aux lois et aux pages ou ces lois sont reproduites et les seuls ou sont rapportés les textes du droit ancien et intermédiaire nécessaires à l’intelligence des articles et les seuls qui sont suivis d’un bulletin de la législation française donnant, immédiatement après leur promulgation, les lois et décrets d’intérêt général. Onzième édition.‎

‎ Paris, Cotillon 1860, 240x160mm, VI - 1652pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Très bel exemplaire.‎

‎ Cachet de possesseur. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Nouveau dictionnaire français-italien, d'après les meilleures éditions d'Alberti, rédigé sur la dernière édition de l'Académie française et de la Crusca. Enrichi 1°. De tous les termes techniques des sciences et des arts ; - 2°. De tous les mots et acceptions de mots, avec le développement de leurs synonymes relatifs, exactement revus, comparés et corrigés ; - 3°. D'un traité élémentaire de prononciation pour l'italien à l'usage des français, et pour le français à l'usage des italiens ; - 4°. De la conjugaison des verbes auxiliaires, suivie d'une méthode pour celle de tous les autres verbes ;- 5°. D'un vocabulaire géographique, d'après le dernier traité de Paix de Vienne, et l'état politique actuel des deux hémisphères ; - 6°. De tous les prénoms masculins et féminins ; - 7°. D'un traité élémentaire de la versification française. On y a joint un dictionnaire raisonné des mots nouveaux de jurisprudence, et de droit, relatifs à la nouvelle législation, d'après les codes de l'Empire français, et qui jusqu'ici n'ont paru dans aucun dictionnaire.‎

‎Gênes, chez Yves Gravier, Imprimeur-Libraire, 1811 Petit in-4, Reliure plein cuir, dos orné, coins usés, tranches rouges, taches marginales sur les gardes, provenant de la décoloration du motif des contreplats. 562 pages. Texte sur trois colonnes‎