35 books for « un conseil judiciaire »Edit

‎Étude médico-légale sur l'interdiction des aliénés et sur le conseil judiciaire suivie de recherches sur la situation juridique des fous et des incapables à l'époque romaine‎

‎Paris, A. Delahaye, 1881, in-8, VIII-503 pp, Demi-chagrin cerise, dos à nerfs, Première édition de cette étude médico-légale qui pose la question de la curatelle des aliénés et de leur capacité civile. Rare. L'aliéniste et médecin légiste Henri Legrand du Saulle (1830-1886) fut attentif tout le long de sa carrière à ouvrir une voie de communication entre la médecine et de droit. Il succéda au poste de médecin au service des aliénés à Prosper Lucas à Bicêtre en 1867 et à Delasiauve à la Salpêtrière en 1878. Fin clinicien et expert judiciaire de renom, on lui doit une oeuvre considérable ainsi qu'un important Traité de médecine légale et de jurisprudence médicale en collaboration avec G. Pouchet, et son gendre Georges Berryer pour la partie judiciaire. Son oeuvre majeure, Les hystériques, a paru en 1883. Bel exemplaire. Couverture rigide‎

‎Bon VIII-503 pp.‎

‎Code Napléon, volume 7 : Traité de la minorité de la tutelle et de l'émancipation; de la majorité; de l'interdiction et du conseil judiciaire; des individus placés dans un établissement public ou privé d'aliénés - Tome premier - 3e édition.‎

‎Auguste Durand / L.Hachette et cie. 1866. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. II+648 pages - auteur, titre, tomaison et filets dorés sur le dos - plats, contre plats et gardes jaspés - papier jauni.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Cours de Code Napoléon, Tome 8 : Traité de la minorité, de la tutelle et de l'émancipation. De la majorité. De l'interdiction et du conseil judiciaire. Des individus placés dans un établissement public ou privé d'aliénés (Tome 2)‎

‎A. Lahure Relié 1880 "In-8 (14,7 x 22,2 cm), reliure demi-chagrin, dos à 4 nerfs orné de dorures, 584 pages, tome 2 seul de la partie ""Traité de la minorité, de la tutelle et de l'émancipation"" du Cours de Code Napoléon ; frottements aux coiffes, nerfs et coupes, papier bruni, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎LA VIE PARISIENNE 25e année - N° 35 - UN CONSEIL JUDICIAIRE de STECK. - AUTOUR DE PARIS: II. PRONOSTICS DE LA JOURNEE de BAC (photo Yves sc) - LA SAISON A X...-SUR-MER: JEUX ET DISTRACTION de YVES SC.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL. 27-08-1887. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 479 à 492. Nombreuses illustations et gravures en noir et blanc, dans le texte et hors texte. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Revue hebdomadaire (tous les samedis) dirigée par Marcelin. Moeurs élégantes, Choses du jour, Fantaisies, Voyages, Théâtre, Musique, Modes. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎UN CONSEIL JUDICIAIRE. COMEDIE EN 3 ACTES.‎

‎TRESSE ET STOCK. NON DATE. In-12. Broché. A relier, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 162 pages. Premier plat détaché. Manque au dos coupé.. . . . Classification Dewey : 792-Théâtre‎

‎ Classification Dewey : 792-Théâtre‎

‎Jugement du Comité judiciaire du Conseil privé dans la cause des écoles du Manitoba ainsi que les factums et autres documents s'y rattachant. Session 1893‎

‎S. E. Dawson, Imprimeur de sa Très Excellente Majesté la Reine Couverture souple Ottawa 1893 ‎

‎Très bon In-8. Paginations diverses, env. 200 pages. Ex-libris manuscrit en couverture. Verbatim et documents, important source sur ce conflit qui se déroule à Winnipeg, Ottawa et Londres.‎

‎CODE DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE COMPRENANT LES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, RÈGLEMENTS SUR L’ORDRE JUDICIAIRE. LE CONSEIL D’ÉTAT, LA COUR DES COMPTES, LES PRUD’HOMMES et tous les auxiliaires de la justice, Avocats, Notaires, Avoués, Greffiers, Huissiers, Commissaires-priseurs, Commissaire de police, annoté de toutes les décisions et instructions ministérielles, avis du Conseil d’État, arrêts de la Cour de cassation, contenant les tarifs des frais en matières civile et criminelle également annotés et du Code des lois sur la presse et des lois sur le police de la médecine et de la pharmacie interprétés par la jurisprudence et la doctrine‎

‎, Paris, A. Marescq aîné 1873, in-8, br., couv. muette, (couv. insolé), 132p.‎

‎[ Recueil de 10 brochures ou manuscrits : ] Procès de M. le Comte de Kergorlay, suivi des Motifs de refus de Serment de MM. les Pairs et Députés à Louis-Philippe d'Orléans [avec les Notes adressées au Moniteur ] [Suivi de : ] Procès du Service Funèbre célébré le 14 février 1831, à Saint-Germain-l'Auxerrois. Accusation contre MM. Valerius, Durouchoux Fils, Boblet, Quinel et de Balthasar [ Suivi d'un manuscrit : ] A Mme Valerius, copie manuscrite signée et certifiée par Valérius de la lettre adressée par Lafiteur à sa femme, de Caen, le 25 avril 1831 [ Suivi de : ] Relation exacte de ce qui s'est passé le 14 février 1831, au service funèbre célébré pour le repos de l'âme de S.A.R. Monseigneur le Duc de Berri, dans l'église Saint-Germain-l'Auxerrois [ Suivi d'un manuscrit : ] "Le gouvernement de Louis-Philippe est illégitime [... ] Voilà le gouvernement que vous vous êtes donné, ou plutôt qu'une poignée d'hommes sans mandat vous ont imposé". [ Suivi de : ] Relation fidèle et détaillée de l'arrestation de S.A.R. Madame, Duchesse de Berry [ Suivi de : ] Dénonciation et Plainte judiciaire contre MM. les Présidens et Membres du Conseil des Ministres de Louis-Philippe, au sujet de la Détention et de la Séquestration de S.A.R. Madame, Duchesse de Berri [ Suivi de : ] De la Situation de S.A.R. Madame, Duchesse de Berri, dans ses rapports avec sa constitution, et l'état sanitaire de la Citadelle de Blaye [ Suivi de : ] Extrait de la Quotidienne du 19 mai 1833. Lettre du Comte de Kergorlay à M. le Ministre de la Presse [ Suivi de : ] Lettre du Comte de Kergorlay à M. le Ministre de la Guerre‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron : Procès de M. le Comte de Kergorlay, suivi des Motifs de refus de Serment de MM. les Pairs et Députés à Louis-Philippe d'Orléans, Librairie d'Ed. Bricon, Paris, 1830, 100-4 pp. [avec les Notes adressées au Moniteur ] [Suivi de : ] Procès du Service Funèbre célébré le 14 février 1831, à Saint-Germain-l'Auxerrois. Accusation contre MM. Valerius, Durouchoux Fils, Boblet, Quinel et de Balthasar, Chez G. A. Dentu, Paris, 1831, 1 ff., XXI-128 pp. [ Suivi d'un manuscrit : ] A Mme Valerius, copie manuscrite signée et certifiée par Valérius de la lettre adressée par Lafiteur à sa femme, de Caen, le 25 avril 1831, 4 ff. [ Suivi de : ] Relation exacte de ce qui s'est passé le 14 février 1831, au service funèbre célébré pour le repos de l'âme de S.A.R. Monseigneur le Duc de Berri, dans l'église Saint-Germain-l'Auxerrois, deuxième tirage, imprimerie de G.-A. Dentu, Paris, 1831, 4 pp. [ Suivi d'un manuscrit : ] "Le gouvernement de Louis-Philippe est illégitime [... ] Voilà le gouvernement que vous vous êtes donné, ou plutôt qu'une poignée d'hommes sans mandat vous ont imposé", 1 f. [ Suivi de : ] Relation fidèle et détaillée de l'arrestation de S.A.R. Madame, Duchesse de Berry, Imprimerie de C. Merson, Nantes, Novembre 1832, 1 f., 40 pp. avec planche en frontispice et avec grande planche dépliante [ Suivi de : ] Dénonciation et Plainte judiciaire contre MM. les Présidens et Membres du Conseil des Ministres de Louis-Philippe, au sujet de la Détention et de la Séquestration de S.A.R. Madame, Duchesse de Berri, De l'Imprimerie de L. E. Herhan, Paris, Avril 1833, 16 pp. [ Suivi de : ] De la Situation de S.A.R. Madame, Duchesse de Berri, dans ses rapports avec sa constitution, et l'état sanitaire de la Citadelle de Blaye, par le Doctr Verneuil, Paris, Imprimerie de L. E. Herhan, 1833, 30 pp. [ Suivi de : ] Extrait de la Quotidienne du 19 mai 1833. Lettre du Comte de Kergorlay à M. le Ministre de la Presse, 1 f. lithographié [ Suivi de : ] Lettre du Comte de Kergorlay à M. le Ministre de la Guerre, Imprimerie de L. E. Herhan, 8 mai 1833, 7 pp.‎

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‎Ce recueil rassemble certaines pièces peu communes, dont deux manuscrits, le premier signé de Valerius, légitimiste accusé d'avoir provoqué la colère de la foule en participant à la "provocation" de l'accrochage d'une lithographie du Duc de Bordeaux lors du service funèbre de 1831 en l'honneur du Duc de Berry. Ce service dégénéra en émeute jacobine et se termina par le sac de l'église Saint Germain et du palais de l'archevêque. Habilement utilisés par Adolphe Thiers, sous-secrétaire d'Etat à l'intérieur, ces troubles contribuèrent au recours au "Parti de l'ordre" de Casimir Périer. Bon état (petit mq. en coiffe sup., bon exemplaire par ailleurs).‎

‎Requêtes et Mémoires Judiciaires. Propos Injurieux du Sieur de Tourterel, 1732 - Contestation concernant la fourniture des Vivres, Fourrages & Etapes, 1732 - Sur des Rentes d'un Moulin en Alsace, 1733 - Sur une portion de Territoire français grâce à un don du Roi d'Angleterre, 1735, Requête pour des Terres de Besançon, sans date - Contre l'Arrêt de Conseil d'Etat, Riom, sans date - Sur la Terre de l'Escale en Provence, 1732 (Recueil Judiciaire de 7 pièces reliées en 1 volume).‎

‎ De l'Imprimerie de J. Lamesle/ De L'Imprimerie de PH. Nic. Lottin /de l'Imprimerie de la Veuve de Georges Jouvenel / de l'Imprimerie de L.V. Moreau/ De l'Imprimerie de Jacques-François Grou, 1732-1735, 1 volume in-folio de 360x235 mm environ, 4-17-8-11-28-8-14 pages, cartonnage bradel ancien, titres dorés sur pièce de titre rouge collée sur le premier plat. Cartonnage insolé avec frottements d'usage, une mouillure marginale, petite galerie de ver dans la marge interne, des notes manuscrites et passage souligné sur la première page de "Sur une portion de Territoire français grâce à un don du Roi d'Angleterre", sinon bon état.‎

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‎JOURNAL DU PALAIS. DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ET ORDONNANCES DU ROI, en matière de compétence administrative et judiciaire, JOURNAL DU PALAIS‎

‎, Paris, Bur. du Journal du Palais 1821/ 1828/ 1829/ 1834, 4 vol. in-8, demi-veau havane, tit. doré sur dos lisse richement orné de dentelles, filets et fleurons dorés, tr. jaspées, (coupes et coins très légt frottés, papier parfois légt acidifié, rares rousseurs, t.I: trous de vers traversant une trentaine de pages, t.III: très léger impact sur la coiffe sup.), bon état général, 596/ 507/ 515/ 672p.‎

‎Cause des écoles du Manitoba (1894). Jugement des Lords du comité judiciaire du Conseil privé impérial. Arrêté en Conseil impérial et arrêté réparateur en Conseil‎

‎S. E. Dawson, Imprimeur de sa Très Excellente Majesté la Reine Couverture souple Ottawa 1895 ‎

‎Très bon In-8. 30 pages. Important jugement confirmant que la minorité catholique a été lésée dans ses droits.‎

‎Une gauche célèbre (Fantaisie judiciaire) ; Le Conseil municipal de Paris (1884-1885) peint par lui-même avec les accessoires. Portraits-charges par A.D., Légendes par C.D. ; Catalogue illustré (Oeuvres choisies). [3 ouvrages reliés à la suite].‎

‎Paris, Monnier, [de Brunhoff] & Cie éditeurs, 1886. 3 volumes reliés en un. Petit In-4, 16,5 x 23 cm. Reliure de l’époque en demi-chagrin bordeaux à coins, dos lisse orné des titres et de fleurons, cartouches, listels et pointillés dorés, doubles filets dorés sur les plats en encadrement du papier marbré, tête dorée, couvertures illustrées en couleurs conservées. 32 pp, [46 p.], 47 pp. (1 p.). Amusante réunion : - d’un texte peu connu de Gyp, dans lequel se révèle son sens de l’observation, du dialogue et de la mise en scène satirique de la société de son temps, - d’un recueil illustré de caricatures des membres du Conseil municipal de Paris assorties de légendes humoristiques, - ainsi que d’un catalogue agréablement ornementé des ouvrages publiés par l’éditeur Monnier et ses associés en 1886.‎

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‎Couvertures légèrement salies, sinon bel état de conservation. - Clients Livre Rare Book : Les frais postaux indiqués sont ceux pour la France métropolitaine et la Corse, pour les autres destinations, merci de contacter la librairie pour connaître le montant des frais d'expédition, merci de votre compréhension. Livre Rare Book Customers : The shipping fees indicated are only for France, if you want international shipping please contact us before placing your order, thank you for your understanding. - Frais de port : -Colissimo France 11 € -Colissimo International (Union Européenne + Suisse : 23 €) (Reste du Monde : 55 €) -Mondial Relay France 7 € ‎

‎Autorités vaudoises, 1803 - 1974. Pouvoirs exécutif et législatif. Composition du Grand Conseil dès 1945. Diète fédérale et représentation vaudoise à Berne. Pouvoir judiciaire. Lieutenants du Petit Conseil et préfets. Electionss et votations dès 1900.‎

‎Office de statistique de l’Etat de Vaud, 1975, in-4to, 482 p. + 2 ff., cartonnage original.‎

‎LA CIRCULATION DES ACTES AUTHENTIQUES DANS L’ESPACE JUDICIAIRE EUROPÉEN, Conférence co-organisée par le Ministère de la Justice et par le Conseil supérieur du notariat, 6octobre 2008‎

‎, Paris, Conseil sup. du notariat 2009, in-8, br., bon état, 128p.‎

‎Ouvrage de Jurisprudence contenant: - Le rapport devant l’Assemblée nationale législative fait au nom de la Commission chargée d’examiner le projet de loi sur l’organisation judiciaire au cours de la séance du 18 avril 1850 par M.De CROUSEILHES, représentant du peuple - Deux Réquisitoires du Procureur général DUPIN dans l’affaire du Sieur Ach. Marrast (Liberé de la Presse - Compétence du jury - Attaques contre les fonctionnaires - Preuves des faits diffamatoires) prononcés devant la Cour de cassation à l’audience du 20 mai 1846 et du 5 mai 1847, respectivement - Le Réquisitoire du Procureur général DUPIN prononcé devant la Cour de cassation (chambre criminelle) à l’audience du 31 janvier 1845 (outrage d’un militaire traduit devant un Conseil de guerre envers un membre de ce Conseil, d’un grade supérieur au sien (…) puni à la peine des fers (...) ou à la peine correctionnelle), extrait du Moniteur universel du 1er et 6 février 1845 - Une dissertation lue à l’Académie des sciences morales et politiques concernant la société civile et la société commerciale‎

‎, Paris, sans éd. / Moniteur 1845/ 1846/ 1847, in-8, demi-veau fauve, dos lisse orné de filets et de fleurons, pc. de tit. en maroquin grenat, tr. marbrée, très bel exemplaire hormis qq. rousseurs, 135-28-24-19-Cp.‎

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‎Recueil des Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil et du Parlement de Toulouse depuis l'année 1667 jusqu'en 1749 concernant l'ordre judiciaire ou l'on trouvera les nouvells Ordonnances de Louis XV et plusieurs autres Edits, Déclarations et Arrêts sur des Matières publiques‎

‎ A Toulouse chez Claude A Toulouse chez Claude Gilles Lecamus 1749, In-8 relié plein veau brun, dos à nerfs trés orné, xxviii pages pour l'avertissement, la table chronologique et le privilége + 640 pages. Une moullure pale angulaire en partie inférieure sur les 30 premiéres pages, petits frottements à la reliure sans gravité, un coin légérement émoussé. Bon exemplaire.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Composition procédure et activité judiciaire du grand conseil de Marie de Bourgogne pendant les trois premières années de son existence ( février 1477- février 1480 )‎

‎Palais des académies bruxelles 1945 50 pages in-8. 1945. Broché. 50 pages.‎

‎pages uniformément brunies intérieur non coupé. Envoi de l'lauteur‎

‎Le nouvel almanach franc-comtois. 1977. Les douze mois de l'annéeLes jeux du Sphinx comtoisLe Conseil Régional de Franche-Comté Les quatre conseils généraux de Franche-ComtéLes structures religieuses en Franche-Comtél'appareil judiciaire en Franche-ComtéLa hiérarchie militaire en Franche-ComtéLa presse en Franche-ComtéUn général comtois à Waterloo, récit de André BESSONLa colporteuse, conte de Rolande REDOUTE-RENAUDEAULes rails du ciel, nouvelle de Jacqueline MARECHALAu temps de GUILLAUME FAREL à Montbéliard, par R. FROSSARDEuphémie du bord du bois, nouvelle de Suzanne PEUTEUILUn peu d'humour sanclaudien, par J.-P. SALVATLangage du Haut-Doubs, par Henri MARTINLe crime parfait, conte de René SIMONINLa rencontre CHURCHILL -DE GAULLE à Maîche, par R. DUTRIEZL'appel de la terre, une nouvelle d'Ida ROYERLa palme revient à CHATEAU-CHALON, par P. DE BROISSIATAnecdotes parlementaires inédites, par R.B., ancien députéLe Maître, une nouvelle de jacqueline MARECHALDeux contes Nicolas SYLVAINSur les sentiers de la guerre des boutonsLa Marie Coquelaise, par H? MARTINLa voiture, une nouvelle du docteur Claude BONNETHumour et iconographie religieuseL'homme des bois tombe amoureux, de René HAAZVers une découverte des châteaux comtoisUne légende de Noël, par Denise GUENARDLes recettes comtoises du chef JEUNET et G. HELLEVotre horoscope innatendu, d'après les cultes mayasLa solution des jeux-rébus du Sphinx comtois : quelque part dans l'ouvrage. ‎

‎ broché - 16x24 - 160 pp - 1977 - 1ère année - éditions REPP.‎

‎ ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES‎

‎LES CONSTITUTIONS EUROPÉENNES, Parlements, Conseil Provinciaux et Communaux et Organisation Judiciaire dans les divers états de l’Europe, avec une notice sur le congrès des États-Unis d’Amérique‎

‎, Paris, Larise & Forcel 1881, 2 vol. in-8, t.I: br., non massicoté, (couv. tachée, qq. piqures); t.II: demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à cinq nerfs, tr. sup. dorée, (rel. légt frottée avec qq. épidermures, des rousseurs à l’int.), en bon état, XXXV-740/ 831p.‎

‎LA REPRISE D’AFFAIRES EN DIFFICULTÉ dans le cadre judiciaire, diagnostic• conseil au repreneur• aspects juridiques, fiscaux et financiers• aide des pouvoirs publics• expertise comptable, Préface de Paul Paclot, coll. Technique & Documentation‎

‎, Paris, Lavoisier 1982, in-8, pl. toile bleue, tit. doré sur dos lisse, rel. au chiffre de la «B.N.P.», (rares annotations au crayon, marques de bibl.), bon état, VII-203p.‎

‎RECUEIL DES EDITS, DECLARATIONS, ARRETS DU CONSEIL & DU PARLEMENT DE TOULOUSE, DEPUIS L'ANNEE 1667, JUSQU'A PRESENT, CONCERNANT L'ORDRE JUDICIAIRE, TOME I‎

‎Chez Me Bernard Pijon, Toulouse. 1756. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Intérieur bon état. 640 pages. Tomaison et caissons dorés sur le dos. Tranche rouge. Petit manque en coiffe de tête. Petites épidermures sur les plats. Revêtements intérieurs des plats, en papier, détachés. Annotation en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Louis XV, et plusieurs autres Edits, Déclarations et Arrêts sur les matières publiques. Avec Privilège. Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎LA SEMAINE DES CONSTRUCTEURS. N°27. SIXIEME ANNEE.CHRONIQUE JUDICIAIRE. JURISPRUDENCE DU BATIMENT. LA REGULATION DE L'ELECTRICITE. LA PRESSION DES VENTS. DECORATION D'UNE SALLE DE RECEPTION. TRAVAUX PUBLICS. CONSEIL MUNICIPAL DE PARIS‎

‎. 31 DEC 1881. In-4. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 313 à 324. Une illustration en noir et blanc hors texte.. . . . Classification Dewey : 70-Journalisme, édition. Journaux‎

‎ Classification Dewey : 70-Journalisme, édition. Journaux‎

‎Recuëil des édits, déclarations, arrêts du conseil & du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667 jusqu'à présent, consernant l'ordre judiciaire, ou l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Loüis XV - Tome I‎

‎Chez Me Bernard Pijon. 1756. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. XXVIII + 640 pages. Dos à 5 nerfs, pièce de titre noire, titre et motifs dorés. Tranches roses.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎ Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎LES CONSTITUTIONS EUROPÉENNES, Parlements, Conseil Provinciaux et Communaux et Organisation Judiciaire dans les divers états de l’Europe, avec une notice sur le congrès des États-Unis d’Amérique, t. I, 2èmeéd.‎

‎, Paris, Larise & Forcel 1883, in-8, br., non massicoté, (couv. tachée, qq. piqures), XXXIX-885p.‎

‎ANNUAIRE DU DEPARTEMENT DE LA MANCHE - Quatrième Année - 1832Principaux Articles : Calendrier - Topographie - Agriculture - Commerce - Population - Médecine- Aministrations & Communes, noms des personnels, Préfet, Conseil General, Maires, Adjoints, Curés, Ordre judiciaire, Commissaire priseur, etc.. - Conservation des Monuments nationaux - Histoire de coutances - coup de main tenté à Jersey - Moyen-Age - Superstitions populaires du canton de Bricquebec - Biographie ‎

‎ SAINT-LO, Imp. J. Elie - 1832 - In-12 - Débroché - Couverture Imprimée - IV & 340 pages - propre JOINT : Lettre manuscrite du Préfet GATTIER‎

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