8 books for « projet de budget des d... »Edit

‎PROJET DE BUDGET DES DEPENSES DE L'EXERCICE‎

‎IMP. NATIONALE. 1920. In-4. Broché. Etat passable, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 190 pages. Ecritures en page de titre, au stylo rouge. Manque le second plat et une partie du dos.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile‎

‎ Classification Dewey : 347-Procédure civile‎

‎Rapport fait au nom de la commission du budget sur le projet de loi des dépenses de l'exercice 1851.‎

‎S.l.n.d. in-4, XXIII-115 pp., dérelié. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi portant fixation du budget des dépenses de l'exercice 1829, par M. Gautier député de la Gironde. Session 1828.‎

‎Couverture souple. Broché. 21 x 27 cm. 92 pages.‎

‎Périodique. Chambre des Députés, 1828.‎

‎EXPOSE DES MOTIFS DU PROJET DE LOI PORTANT FIXATION DU BUDGET GENERAL DES RECETTES ET DES DEPENSES DE L'EXERCICE 1872 .‎

‎IMPRIMERIE NATIONALE. 1871. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur acceptable. LXVII + 28 pages - quelques tâches et salissures à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - plats salis .. . . . Classification Dewey : 332-Banque (économie financière)‎

‎ Classification Dewey : 332-Banque (économie financière)‎

‎Chambre des Députés, Session de 1835 - Rapport de M. DUVERGER de HAURANNE, Député du cher, Au nom de la commission chargée de l'exament du budget des dépenses du ministère de l'Intérieur pour l'exercice 1836 - séance du 20 avril 1835Chambre des Députés, Session de 1838 - Discours de M. DUVERGER de HAURANNE, Député du cher, Dans la discussion du projet de loi sur les Chemins de fer (Séance du 7 mai 1838)‎

‎ 1836 PARIS, Vve Agasse - 1836 - In-8 - Broché - 79 pages - Ex. non coupé - Propre - PARIS, Vve Agasse - 1836 - In-8 - Broché - 31 pages - Ex. non coupé - Propre - 2 Plaquettes‎

‎Louis Prosper Ernest Duvergier de Hauranne, Paris, 7 mars 1843, Trouville-sur-Mer, 16 août 1877 - Journaliste, auteur de récits de voyages et homme politique français - Député du Cher à lAssemblée nationale (1871-1877), Se déclara en faveur de la République, combat lOrdre moral, représente larrondissement de Sancerre (1876) et est lun des 363 députés qui se prononcèrent contre le cabinet de Broglie. Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Développement de la proposition de M. le Géneral Donnadieu, dans le comité secret du 11 avril 1821, tendant à ce qu'il soit fait une adresse à sa majesté, pour la supplier de vouloir bien choisir un autre ministère, attendu que celui actuel est incapable et anti-français. Paris, Dentu, 1821, 28 pages; suivi de: Opinion de M. le Vicomte Donnadieu, député des Bouches du Rhône, sur le projet de loi relatif au bugget de 1821, imprimée par ordre de la Chambre, Paris, Hacquart, 1821, 50 pages; suivi de: Opinion de M. le Vicomte Donnadieu sur le budget du Ministère de la Guerre, Paris, Hacquart, 1821, 22 pages; Suivi de: Séance complète du comité secret de la Chambre des Députés tenu le 26 novembre 1821. Monument Historique. Paris, Corréard, 1821, 19 pages; suivi de: Opinion de M. le Général Donnadieu sur la discution de l'Adresse au Roi, et le discours de sa Majesté en réponse à cette adresse, Paris, Dentu, 1821, 8 pages; suivi de: Opinion de M. le Vicomte Donnadieu sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1822, Paris, Hacquart, 1821, 19 pages; suivi de Discours de M.Clausel de Coussergues, député de l'Aveyron, sur les fonds destiné aux dépenses secretes de la police, suivi de remarques sur les réponses par les ministres, Paris, Egron et Dentu, 1821, 168 pages; suivi de: [anonyme] Coup d'oeil sur la marche des résultats de nos discutions politiques par M.***, Paris, librairie grecque-latine, 1821, 11 pages; suivi de: [anonyme] Quelques réflexions sur la séance de la Chambre des Député du 24 mai 1821 par M.***, Paris, Librairie grecque-latine, 1821, 15 pages; suivi de: Quelques vérités, réflexions politique par M. le Comte O'MAHONY, paris, librairie grecque-latine, 1821, IV-11 pages; suivi de: De la loi de censure et des conséquences de son adoption par M. T. de B., Paris, librairie grecque-latine, 1821, 14 pages; suivi de: Revue de la session législative de 1820-1821 par M. T. de B., Paris, librairie grecque-latine, 1821, 12 pages,; suivi de: Encore quelques vérités, réflexions politiques par M. le Comte O'Mahony, Paris, librairie grecque-latine, 1821, 11 pages; suivi de: Une scène du Conseil des Ministre, séance du vendredi 27 juillet 1821 par M. J. E. F., Paris, librairie grecque-latine, 1821, 16 pages; suivi de: Suite des mille et une nuits, contes arabes, traduits par M.*** sur le texte original, publiés par M. le Comte O'Mahony, Paris, Librairie grecque-latine, 1821, 16 pages; suivi de: Matériaux pour servir à la vie publique et privée de Joseph Fouché dit Duc D'Otrante par M. N*** (Jean-Joseph Regnault-Warin), Paris, librairie grecque-latine, 1821, 16 pages.‎

‎ 1821 Recueil factice de différentes publications et mémoires d'inspiration royaliste reliées en 1 volume in-8 demi basane marbrée de l'époque, dos lisse à faux nerfs dorés, pièces de titre rouge notée "divers mémoires", tranches mouchetées de rouge, très bon état‎

‎Opinion sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1822 (dépenses). Imprimé par ordre de la Chambre‎

‎[Paris], Hacquart, s.d. (1821) in-8, 19 pp., en feuilles. ‎

‎Antoine-Joseph Guitard (1762-1846), député du Cantal de 1819 à 1823, siégeait sur les bancs de la minorité libérale.Un seul exemplaire au CCF (BnF). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Mémoires:-Général Donnadieu: Développement de la proposition de M. le Général Donnadieu dans le comité secret du 11 avril 1821. Paris, Dentu, 1821, 28 pages. : Opinion sur le projet de loi relatif au budjet de 1821. 50 pages. : Opinion sur le budjet du ministère de la guerre. 1821, 22 pages. : Opinion sur la discution de l'adresse au roi. 1821, 8 pages. : opinion sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1822. 1822, 19 pages-Clausel de Coussergues: Discours sur les fonds destinés aux dépenses secrètes de la police suivi de remarques sur les réponses faites à ce discours par les ministres et de quelques considerations sur la marche actuelle du ministère.Paris, Egron-Dentu, 1821, 168 pages.-Comte O'MAHONY: Quelques vérités; réflexions politiques. Paris, 1821, 11 pages. : Suite des mille et une nuits. Paris, 1821, 16 pages.-M*** : Coup d'oeil sur la marche et les resultats de nos discutions politiques. Paris, 1821, 11 pages. : Quelques reflexions sur la séance de la chambre des députés du 24 mai 1821. Paris, 1821, 15 pages.-M. T. de B. :De la loi de censure et des consequences de son adoption. Paris, 1821, 14 pages. : Revue de la session législative de 1820-1821. Paris, 1821, 12 pages.-N*** : Matériaux pour servir à la vie publique et privée de Joseph Fouché dit le Duc d'Otrante. Paris, 1821, 16 pages.- M. J. E. F. : Une scène du conseil des ministres. Séance du vendredi 27 juillet 1821. Paris, 1821, 16 pages.‎

‎ 1485 Ensemble de 14 brochures la plupart imprimée par la chambre des députés, reliées en un volume in-8 relié demi basane marron marbré, dos lisse à 5 faux nerfs dorés, pièce de titre rouge marquée "DIVERS MEMOIRES", tranches mouchetées de rouge, excellent état‎