15 books for « les lois de la procedu... »Edit

‎Les Lois de la Procédure Civile. TOME Ier‎

‎DUCHESNE. 1824. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur bon état. 896 pages. Coins frottés. Manque de papier sur les plats de couverture. Filets, fleurons dorés sur le dos en cuir noir.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile‎

‎Reliure signée par Dupré. Classification Dewey : 347-Procédure civile‎

‎Lois de la Procédure Civile. Tables Analytique des Matières TOME 7 :‎

‎NON INDIQUE. Non daté. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 303 pages. Titre, tomaison, filets et roulettes dorés sur le dos cuir prune. Coiffe en tête frottée. Coins frottés.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile‎

‎ Classification Dewey : 347-Procédure civile‎

‎Lois de la procédure civile et administrative. 12 Volumes, 4e édition mise, par un supplément, au courant de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu’en 1860; le tome 5 est entièrement refondu. Procédure civile. Tome premier, deuxième, troisième, quatrième, cinquième (en 2 volumes), sixième (en 2 volumes), septième. Procédure administrative, tome huitième (en 2 volumes), neuvième.‎

‎ Paris, Cosse, Marchal et Billard 1872, 1873 220x145mm, XXX - 7804pages, Reliure demi-parchemin à coins. Plats papier marbré. Etiquettes de tomaison bleu et de titre rouge sur le dos. Bel exemplaire.‎

‎ nom du possesseur, Cachet de bibliothèque. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Lois de la procédure civile et administrative- Procédure administrative- Tome 8‎

‎Cosse, Marchal et Billard. 1873. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 589 pages. Accrocs en plats et au dos. Coins frottés. Couverture jaunie. Mouillures et rousseurs. Pliures, déchirures n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎ Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Lois de la procédure civile et commerciale. Cinquième édition. Tome dixième. Supplément IVème volume.‎

‎Paris, imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal et Billard, 1888 - in 8° : 726 pp. 1/2 rel. cuir rouge.Tome dixième, supplément 4ème vol. seul.‎

‎T bon ex.‎

‎FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET OU TRAITÉ PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE annoté de toutes les opinions émises dans les lois de la procédure civile et dans le Journal des avoués, 2etirage conforme au 1er, tome premier [seul]‎

‎, Paris, Cosse 1854, in-8, demi-basane brune, dos orné de filets dorés, tit. dorés, bon état hormis qq. piqûres, XVI-595.‎

‎LOIS DE LA PROCEDURE CIVILE ET ADMINISTRATIVE, TOME VI, PROCEDURE CIVILE (1er VOLUME)‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Billard. 1873. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 1159 pages. Dos détaché, avec partie supérieuyre manquante. Plats se détachant. Quelques pages jaunies.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎4e édition mise au courant par Adolphe Chauveau. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎TABLE DES MATIERES CONTENUES DANS LA 4e EDITION DES LOIS DE LA PROCEDURE CIVILE ET ADMINISTRATIVE, ET DANS LE FORMULAIRE GENERAL DE PROCEDURE CIVILE ET COMMERCIALE, TOME IX (2e TIRAGE)‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Billard. 1872. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 440 pages. Pièces de titre marron sur le dos. Auteur, titre, tomaison et bandeaux dorés sur le dos. Texte sur 2 colonnes. Manques importants sur le dos. 1er plat détaché.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎De Absence à Voie parée. Avec indication des signes abréviatifs en page VIII. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Table des matières contenues dans la 4e édition des Lois de la procédure civile et administrative et dans le formulaire général- Tome 9‎

‎Cosse, Marchal et Billard. 1872. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. 440 pages. Rousseurs. Coins frottés. Texte sur deux colonnes. Déchirures au dos. Dos fané.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎ Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Leçons de Procédure Civile. Tome Premier et Tome Second.Par Boitard, publiées par Gustave de Linage. Revues, annotées, complétées et mises en harmonie avec les Lois récentes par G. F. Colmet-Daage.Onzième édition comprenant le commentaire complet du code de procédure, avec l’indication de la jurisprudence des Cours d’appel et de la Cour de cassation.‎

‎ Paris, Cotillon 1872, 220x140mm, VIII- 730 + 714pages, reliure demi-basane. Bordeau. Titre, tomaison et ornementation dorés au dos. Faux-nerfs. Plats papier marbré.Cachets de bibliothèque. Rousseurs. Plats très légèrement frottés. Très bon état dans l’ensemble. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎SUPPLEMENT ALPHABETIQUE ET ANALYTIQUE AUX LOIS DE LA PROCEDURE CIVILE ET COMMERCIALE, TOME I (TOME X GENERAL)‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Billard. 1888. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Quelques rousseurs. 751 pages. Pièces de titre marron sur le dos. Auteur, titre, tomaison et bandeaux dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎2e édition revue par Gustave Dutruc. Contenant, avec le résumé succinct de ce traité, le tableau complet de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour, et servant de Table générale à l'ouvrage. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Dictionnaire Général raisonné de Procédure Civile et Commerciale.Contenant l'ensemble des règles sur la procédure, le résumé de l'opinion de tous les auteurs, la jurisprudence la plus récente, des modèles d'actes sur chaque article des codes.Terminé par un recueil de toutes les lois spéciales qui complètent ou modifient le code de procédure, et par une table de concordance avec les articles du code.Edition augmentée. Tome premier et second et Tome troisième et quatrième en deux volumes séparés.‎

‎ Bruxelles, Librairie de Jurisprudence de H. Tarlier 1836 et 1837, 240x170mm, II- reliure demi-basane. Plats papier marbré. Titres, tomaisons et ornementation dorés au dos. Nom de possesseur.Rousseurs, parfois importantes. Bon état dans l’ensemble. ‎

‎ 399, 334, 367 et 443 pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Codes et Lois en vigueur dans le Protectorat français du Maroc. Supplément au Tome Ier : organisation et lois judiciaires. 1914-1918. Vol. I Organisation judiciaire, droit pénal et procédure criminelle. Vol.II. Procédure civile...‎

‎ 1918 2 vol. in-8, demi-chagrin rouge. (cachets). P. Impr. nationale 1918,‎

‎Traité de la Compétence des Juges de Paix, dans lequel la Loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de Droit qui s’y rattachent et les règles de la procédure civile et criminelle.Deuxième édition, revue et augmentée par l’auteur. Tome premier.‎

‎ Paris, A. Marescq 1846, 210x135mm, XXIV- 648pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Titre et tomaison au dos. Plats et dos frottés. Rousseurs. Une déchirure à la page de faux-titre. ‎

‎ un tableau dépliant, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎TRAITE DE LA COMPETENCE DES JUGES DE PAIX dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent et les règles de la procédure civile et criminelle. (tome 1 et 2 reliés en un volume)‎

‎ Paris, Marescq et Dujardin, 1854, troisième édition revue, augmentée et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence jusqu'à ce jour par MM. POUX-LAGIER et Paul PIALAT, reliure demi-basane vert foncé, plat toilé vert foncé, faux-nerfs dorés, fort volume 13x22x8,5 cm, 730+936 pages.‎

‎reliure défraichie avec petit manque en bas du dos, plats en toile tachés et usés sur bords, intérieur frais. ‎