8 books for « le contrat de commissi... »Edit

‎LE CODE CIVIL MIS EN HARMONIE AVEC LE DROIT COMMERCIAL, Suivi d’un commentaire du contrat de commission‎

‎, Paris, Videcoq Père & fils 1845, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés, tr. mouchetées, (rel. frottée avec qq. épidermures, coins frottés, rares rousseurs à l’int.), XVIII-339p.‎

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‎DU CONTRAT DE COMMISSION - DE LA PRESENTATION A ROME QUANT A LA FORMATION DES CONTRATS ET DE SON DEVELOPPEMENT HISTORIQUE - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE LE 27 JANVIER 1873 - FACULTE DE DROIT DE NANCY‎

‎IMP. COLLIN N.. 1873. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 272 pages - dos fendu - 2 etiquettes collées au dos - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tamponS au dos de la page 272 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Procès-Verbaux de la Commission instituée par arrêté de M. le Lieutenant-Gouverneur de la Cochinchine en date du 6 janvier 1909 pour examiner les propositions de M. l'Administrateur délégué de la Compagnie des Messageries Fluviales relatives au Service Postal et des correspondances fluviales et maritimes de la Cochinchine, du Cambodge et du Laos (2 Tomes - Complet) [ Avec : ] Commission instituée par arrêté de M. le Lieutenant-Gouverneur de la Cochinchine en date du 6 janvier 1909 pour examiner les propositions de M. l'Administrateur délégué de la Compagnie des Messageries Fluviales relatives au Service Postal et des correspondances fluviales et maritimes de la Cochinchine , du Cambodge et du Laos [ Avec : ] Projet de Contrat définitif présenté par la Commission‎

‎2 vol. in-8 reliure demi-percaline à coins rouge, Imprimerie Commerciale Marcellin Rey, Saïgon, 1909, 548-56 ; 532-59 pp.. Rappel du titre complet : Procès-Verbaux de la Commission instituée par arrêté de M. le Lieutenant-Gouverneur de la Cochinchine en date du 6 janvier 1909 pour examiner les propositions de M. l'Administrateur délégué de la Compagnie des Messageries Fluviales relatives au Service Postal et des correspondances fluviales et maritimes de la Cochinchine, du Cambodge et du Laos (2 Tomes - Complet) [ Avec : ] Commission instituée par arrêté de M. le Lieutenant-Gouverneur de la Cochinchine en date du 6 janvier 1909 pour examiner les propositions de M. l'Administrateur délégué de la Compagnie des Messageries Fluviales relatives au Service Postal et des correspondances fluviales et maritimes de la Cochinchine , du Cambodge et du Laos [ Avec : ] Projet de Contrat définitif présenté par la Commission‎

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‎Très rare exemplaire bien complet, proposant une extraordinaire richesse documentaire sur l'état de la circulation fluviale et maritime de la Cochinchine, du Cambodge et du Laos au début du XXe siècle. Le compte-rendu des discussions fournit une grande diversité de points de vue. Etat moyen (dos du tome I très abîmé avec fort manque, qq. mouill. sur reliure et très petites mouill. marginale, bon état intérieur par ailleurs, exemplaire méritant d'être établi dans une reliure de qualité). Prix en l'état‎

‎ABEILLES & FLEURS N°613 JANVIER 2001 - Conférence sur la directive miel - la norme miel au codex alimentarius - conditions particulières du contrat d'assurance multirisque des adhérents de l'UNAF - rapport de la commission apithérapie d'apimondia etc.‎

‎ABEILLES & FLEURS. 2001. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 46 pages - quelques illustrations en couleurs et en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 638.1-Apiculture‎

‎Sommaire : Conférence sur la directive miel - la norme miel au codex alimentarius - conditions particulières du contrat d'assurance multirisque des adhérents de l'UNAF - rapport de la commission apithérapie d'apimondia - gaucho tournesol et abeilles document de synthèse - le chèvrefeuille arbustif - comment conduire ruches ou biruche . Classification Dewey : 638.1-Apiculture‎

‎Chemins de Fer de la Suisse occidentale. Rapport du Comité d’Exploitation. Années 1865 (première année) à 1887. 23 fascicules. Joint à la série:- Projet d’association des Compagnies de Chemins de Fer de la Suisse occidentale pour l’exploitation des lignes de l’Ouest-Suisse, du Franco-Suisse et de Lausanne à Fribourg et à la frontière bernoise et de Genève à Versoix. 1864.- Rapport présenté par le Conseil de surveillance. 1871.- Annexes au rapport. Tableaux statistiques du trafic pendant l’année 1873.- Rapports sur un contrat d’emprunt et sur la révision des statuts. 1875.- Rapport de la Commission d’enquête nommée par l’Assemblée générale des Actionnaires. 1875.- Réponse du Conseil d’Administration au Rapport de la commission d’enquête. 1875.- Rapport du Conseil d’Administration. Projet de fusion des Compagnies de Jougne-Eclépens et du Simplon . 1876.- Exposé des motifs de la minorité du Conseil d’Administration sur la question du rachat des actions de la Compagnie du Simplon. 1876.- Rapport du Conseil d’Administration au sujet d’une Convention pour la conversion et la consolidation des emprunts à échéance fixe. 1878.- Rapport présenté au Conseil d’Administration par la Direction sur la question des tarifs. 1882.‎

‎ Lausanne, 1864-1882, 280x215mm, broché. ‎

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‎Poitou - Bulletins ... Département des Deux-Sèvres - Années 1888, 1889, 1890 & 1891 (de la Société de Statistique, Sciences, Lettres et Arts Département des Deux-Sèvres.- 1888 -SOMMAIRE : Inscription de Chatreuil (Famille Bidault) - Biens nationaux mis en vente en 1791 - Deux épidémistes poitevins au XVIII è siècle - Oeuvres de Henry AUDOUIN de CHAIGNEBRUN, suivant l'ordre du recueil de ses oeuvres - châsse de l'église de Saint-Loup (79) - L'instruction au siècle passé -La pyramide de la Brèche - Un médecin belge à Parthenay au XVIII -Réjouissances publiques à Paris & niort en 1721 - Le bracelet vendéen - Les menhirs de Celle - Découverte d'un dépôt tertiaire marin à Maillezais - Hôtel de ville de Niort - Famille de Beaudéan - La croix de Saint-Marc-la-Lande - Les faiences de Saint-Porchaire- 1889 - SOMMAIRE : Ordonnance de Monseigneur l'Intendant de la généralité de Poitiers, portant établissement de secours pour les habitants de la campagne dans les temps d'épidémie du 24/02/1784 - Meurte de l'échevin Gabriaud de la Garlière, 1712 - Leçons d'anatomie et de médecine opératoire faites aux chirurgiens de la ville conformément à l'édit de février 1692 - Les bâtiments neufs de l'oratoire - Loys Arnauldet, échevin - Inscription commémorative des noms des officiers & soldats des Deux-Sèvres tués à l'ennemi dans les campagnes de 1792 à 1800 - Catalogues des monnaies gauloises appartenant à la société - Docteur Sauze - Les fontaines à Niort - Le trésor de Cursay - Monument de piété filiale érigé dans l'église de surin à la fin du XVIII - Les faiences de Saint-Porchaire - Pierre PRIMAULT, poète satirique à Melle au XVII - Notes & documents sur la Mothe-Saint-Héray, XVII, XVIII & XIX - La pyramide de la Brèche - Les journaux de thétre de Niort - Samuel BERNARD, chimiste niortais, Membre de la Commission d'Egypte 1773 - 1853 - Cahier des doléances de la commune d'Avon - La Mothe-Saint-Héray (composition du bourg) - 1890 - SOMMAIRE: Contrat de mariage de Guillaume de Cousdun, chevalier, seigneur des Ouches, & de Marie de clermont (17 août 1438) - Les plus anciennes cloches connues des Deux-Sèvres - Le sculpteur Hélie-Jean Drouart - Le mausolée des Parabère & le tombeau de la mère de Charles Le Brun à l'église Saint-Nicolas du Chardonnet - Le tumulus de Bougon - Louis de La Rochejaquelein, 26mai 1809 - 5 septembre 1833 - La Mothe-Saint-Héray (composition du bourg) - 2 requêtes à Mgre Foucault, intendant du Poitou, Epannes, Sansais, Vallans, etc - Une statue de Bacchus trouvée à Surimeau - Parhélies à niort en 1798 & 1815 - Traditions, proverbes & dictons poitevins - Nouveaux documents pour servir à l'histoire du Musée révolutionnaire & de la Bibliothèque de Niort - Les fresques & peintures murales de Saint-André.- 1891 - SOMMAIRE: Peintures, Sculptures & Dessins du musée de la société - La société de Géographie de rochefort - Etablissement d'une imprimerie au château de Thouars de l'An III à l'An IX - Recette & dépenses de la fabrique de notre-Dame de niort en 1700/1701 - De la conservation des monuments religieux - Le Prieuré des bonshommes en Coutières - Pierres taillées provenant de l'ile de Pâques ou Vaïlhou - Les Foulahs (Poullo, pluriel Foulbé) - Le collectionneur Hyrvoix - Le château de Bougouin - Catalogue des monnaies mérovingiennes, carolingiennes et féodales appartenant à la société de statistique, suivi du catalogue des monnaies du type de Melle dépendant de la collection Rondier - Le gisant du château de Lezay - note biographique su M. Hippeau & liste de ses ouvrages - Le Puy d'Enfer - Translation des Ex-Ministres à vincennes, 21 12 1830 - Testament de Marie Brisson, fille de françois, Président au siège royal de Fontenay ‎

‎ 1888 SAINT-MAIXENT, Imp. Reversé - 1888,1889, 1890 & 1891 - 4 Années complètes - In-8 - chaque année brochée en 4 fascicules- Couverture imprimée - quelques illustrations P.P. H.T.dont 1 plan de Niort PP HT -- Propre - Réf. 48609‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Traité de droit commercial. La première édition à été couronnée par l’institut (prix Wolowski). - Tome premier : Introduction. Des actes de commerce. Des commerçants. Des tribunaux de commerce. Des conseils de prud’hommes. Des chambres de commerce. Des consuls. 2e édtion. - Tome second : Des sociétée. 3e édition. - Tome troisième : Règles généralistes sur les contrats commerciaux. Des preuves. De la vente. Du gage. Des magasins généraux, des récéipissés et des warrants. De la commission. Du contrat de transport. 2e édition. - Tome quatrième : Des lettres de change. Des billets à ordre. Des chèques. Des opérations de banque. Du compte-courant. Des bourses et des opérations de bourse. 2e édition. - Tome cinquième : Des navires. Des propriétaires de navires et de leur responsabilité. Des gens de mer. Du capitaine. De l’affrétement. 2e édition.‎

‎ Paris, F. Pichon. 1889, 1900, 1891, 1893, 1894, 220x145mm, XI - 3649pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Auteur , titre et ornementations dorés au dos. Très bel exemplaire.‎

‎ Cachet de possesseur. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Traité de droit commercial - Tome 3 : règles générales sur les contrats commerciaux-despreuves-de la vente-du gage-des magasins généraux, des récépissés et des warrants-de la commission-du contrat de transport- 3ème édition‎

‎Cotillon. 1899. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Papier jauni. 698 pages - auteur, titre, filets, fleurons et tomaison dorés sur pièce de titre - plats et contre plats jaspés - dos à 5 nerfs -. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎