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‎EUROPE REVUE MENSUELLE N° 876 - Droit et littérature - Un couple étrange par Eric Freedman, L'empire du droit, les jeux de la littérature par Christian Biet, Le pont de la rhétorique par Joëlle Gardes Tamine, Les hauteurs de l'aéropage ou les abimes‎

‎EUROPE. Avril 2002. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 344 pages.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Sommaire : Droit et littérature - Un couple étrange par Eric Freedman, L'empire du droit, les jeux de la littérature par Christian Biet, Le pont de la rhétorique par Joëlle Gardes Tamine, Les hauteurs de l'aéropage ou les abimes de la justice par Bernard Mezzadri, Ecrire la Thora par Raphaël Draï, Alors vous sera son garant par Richard Weisberg Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Droit romain. Des élections municipales dans l’Empire Romain. Droit français. Revision des constitutions. Thèse.‎

‎ Paris, Arthur Rousseau 1891, 250x165mm, 271pages, broché. Dechirure sur le haut du dos et une partie de la couverture supérieure. ‎

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‎EXTRAIT DE LA NOUVELLE REVUE - L'HERITIER DE L'EMPIRE EN DROIT, EN EQUITE‎

‎PARIS, BOULEVARD POISSONIERE. 1892. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 718 à 726 . Ce fascicule ne contient pas d'illustrations. Une page photocopié. Livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 70.4-Journalisme, chronique‎

‎Tome soixante seizième. Quatrième livraison. Classification Dewey : 70.4-Journalisme, chronique‎

‎Dire le droit en Egypte pharaonique. Contribution à l'étude des structures et mécanismes juridictionnels jusqu'au Nouvel Empire.‎

‎<meta charset="utf-8"><div data-mce-fragment="1"><div data-mce-fragment="1">En consultant les nombreuses études consacrées au droit égyptien, on constate que la majorité d’entre elles n’abordent pas la période qui précède la XVIIIe dynastie. Il est donc difficile, voire impossible, d’avoir une vue d’ensemble des structures et des mécanismes juridictionnels avant cette période. Pour pallier cette lacune, le présent ouvrage présente l’analyse de l’appareil judiciaire et des procédures juridictionnelles mis en œuvre entre l’Ancien et le Nouvel Empire (2700-1500 avant notre ère).</div></div><div data-mce-fragment="1"></div><div data-mce-fragment="1">Ainsi, par l’examen du matériel, principalement prosopographique, il est non seulement possible de reconstituer les cours et leur personnel mais encore de suivre l’instauration d’une sorte de département de la Justice sous l’Ancien Empire, sa disparition lors de la Première Période Intermédiaire, puis son remaniement sous la forme d’une section dépendant du bureau viziral au Moyen Empire. En croisant les différentes sources recensées, juridictionnelles et extra-juridictionnelles (procès-verbaux, contrats, testaments, donations, décrets royaux, autobiographies, correspondances épistolaires…), on peut mieux comprendre les compétences reconnues à ces instances, les fonctions exercées par leurs agents. Cela permet aussi d’étudier les deux types de procédure observées par ces cours : de fait, si ce que nous qualifions de « civil » et de « petit criminel » relève de la procédure accusatoire, les affaires graves, liées à la Couronne ou impliquant les personnages les plus éminents de l’État, suscitent le déclenchement d’une procédure inquisitoire conduite par le roi en personne ou par des agents qu’il désigne.</div><div data-mce-fragment="1"></div><div data-mce-fragment="1">Par ailleurs, cette étude a permis de mettre en valeur le rôle, jusqu’ici sous-estimé et pourtant essentiel, tenu par certains agents en matière juridictionnelle, qu’il s’agisse du<span data-mce-fragment="1"></span><em data-mce-fragment="1">sab</em><span data-mce-fragment="1"></span>attaché à Hiérakonpolis sous l’Ancien Empire ou encore du héraut sous le Moyen Empire et la Deuxième Période Intermédiaire.</div><div data-mce-fragment="1">En outre, parmi la documentation analysée, une tablette mise au jour dans l’oasis de Dakhla est d’un intérêt exceptionnel dans le domaine du droit des successions puisqu’elle révèle la possibilité, sous l’Ancien Empire, de tester en faveur d’enfants à naître, voire même non encore conçus.</div> Bruxelles, 2008 Safran 336 p., broché. 17 x 24‎

‎Neuf‎

‎[ Recueil de 7 volumes d'Anciens Mémoires, Précis, Consultations relatifs à des affaires judiciaires dans le département de la Somme et régions limitrophes, de 1755 à 1813. Contient notamment : ] Tome I 1755-1773 : Mémoire pour Maître Bourdon, Greffier en chef de l'Hôtel de Ville de Péronne 1755 - Arrests de la Cour de Parlement portant défenses aux nommés Bazin, De La Sauvagère, Mormont & De Renty de récidiver leurs Libelles & diffammations - Sommaire pour Me Jean-Baptiste Ropiquet, Procureur en la Cour contre Messire De La Folie de Vorme, Seigneur de Reincheval - Sommaire pour Jacques Maillard, Fermier de la Ferme de Renancourt - Précis sur Délibéré pour le Sieur Gallot & les Héritiers du Sr Savoye, Propriétaires des Moulins bannaux du Bourg d'Ault - Mémoire pour Me Etienne Lalau, Prêtre Chapelain de la Cathédrale d'Amiens - Mémoire pour la Dame veuve Masset et les Sieurs Masset... tous Marchands Commissionnaires à Saint-Valéry sur Somme, Intimés Contre la prétendue Communauté des Gribaniers de la même Ville - Mémoire sur Délibéré pour le Sieur Dubus Avocat en Parlement... Elu en l'Election de Senlis - Observations Sommaires pour les Habitans, Corps & Communautés d'Wavant & Beauvoir-Rivière contre le Vicomte de Marle & la Dame son Epouse - Mémoire et Consultation pour M. Luneau de Boisjermain, Soucripteur de l'Encyclopédie contre le Sieur Briasson et le Sieur Lebreton - Mémoire pour Me Boistel, Ecuyer, Seigneur de Belloy-sur-Somme, Avocat en Parlement au Bailliage & Siège Présidial d'Amiens - Mémoire pour les Maïeurs & Echevins de la Ville d'Abbeville, Défendeurs ; contre le receveur Général des Domaines & Bois de la Généralité de Picardie - Mémoire pour les Maire, Echevins et Officiers Municipaux de la Ville d'Amiens, Intervenans, contre le Sieur Le Seneschal, Receveur Général des Domaines & Bois de Picardie, Demandeur - Précis pour Me Jean-Baptiste Hesse, Curé d'Agnière, Doyen de Chrétienté de Grandvilliers - Précis pour les Srs Claude & Balthazar Picquet Seigneurs de Belloy-sur-Somme - Mémoire pour le Marquis de Gouy contre la Marquise de Gouy, par Le Go, Procureur. 1772 - Addition au Mémoire par De Vergès et Linguet - A Messieurs les Grands Bailli, Lieutenant-Particulier & Hommes de Fiefs, Gradués de la Gouvernance & Bailliage Royal d'Arras. 1773 - Mémoire signifié pour les Sieurs Dégardin, Bailli-Général de la Châtellenie & Comté d'Oisy - Mémoire pour le Sieur Ducandas, Chanoine de l'église Cathédrale d'Amiens - etc... ; Tome II 1774-1777 : Consultation pour le Marquis de Soyecourt 1774 - Mémoire pour la Communauté des Procureurs au Parlement contre les Prévot et Echevins de la Ville de Paris, les Conseillers et Quartiniers, les Six Corps des Marchands, De l'Imprimerie de Louis-Charles Caron, Amiens, 1774 - Mémoire pour Anéglique Gallet,Veuve Clément, Contre Joseph & Jean-Baptiste Leroi, neveux & héritiers de Me Jean-Baptiste Leroi, en son vivant Curé de Warloy 1774 - Mémoire pour le Sieur Louis-Pierre-François Assegond Marchand Corroyeyr à Dieppe Contre Charles Duval, Marchand Tanneur à Blangy en Normandie - Mémoire sur Délibéré pour le Sieur Jean Marchant du Casseau, Avocat en Parlement, Intimé, Contre Timothée Girault, ci-devant Meunier du moulin de Saint-Eloy de Ferrière, Appelant, et les Abbé Prieur & Religieux de l'Abbaye Royale de Ferriere - Précis pour Gabriel Bos é Consors intimés Contre Me Jean Martin, Prêtre, Curé d'Allenay, appellant et contre Firmin Machet, Ménager à Bourseville - Mémoire pour les Maire, Echevins, Habitans & Corps commun de la Ville d'Albert en Auvergne contre M. le Comte de Merle, Brigadier des Armée du Roi, ci-devant son Ambassadeur en la Cour de Portugal 1775 - Précis pour la Demoiselle Elizabeth Mouret, Demanderesse, Contre Maître Watier & le Sieur Calixte Vilbault, dit Condé - Observations pour le Receveur-Général des Domaines & Bois de la Généralité d'Amiens, Demandeur, Contre le Sieur François-Alexandre de Bucy, Chevalier, Seigneur de Villers-Saint-Christophe, 1755 - Réponses Sommaires du Sieur de Bucy, Chevalier, Seigneur de Villers, aux Observations du Sieur le Sénéchal - Extrait de Titres et Observations Sommaires pour Monsieur le Comte de Crequi Canaples contre les Habitans de Beauquêne 1775 - Mémoire pour la Comtesse de Béthune, De l'Imprimerie de Philippe-Denys Pierres, Paris, Seguier, Avocat, Linguet Avocat 1775 - lettre de M . le Président de Meinières à Madame la Comtesse de Béthune - Mémoire pour la Comtesse de Béthune, Seconde Partie - Observations sur un Imprimé ayant pour titre : Mémoire pour Me Gerbier ancien Avocat, De l'Imprimerie de Philippe-Denys Pierres, Paris, 1775 - Supplêment aux Réflexions pour Me Linguet, Avocat de la Comtesse de Béthune - Mémoire pour la ville d'Amiens 1776 - Mémoire pour le sieur Isidore-Parfait Mimerel Chapelain de la Chapelle de Notre-Dame, dite de l'Aurore, érigée dans l'Eglise Cathédrale d'Amiens, Défendeur, contre le Sieur Asselin, Vicaire de la Paroisse de Notre-Dame, 1776 - Précis pour le Sieur Flesselle, Entrepreneur de l'un des Manufactures de la Ville d'Amiens, & encore les Sieurs Mercier & Doucet tous deux Voituriers au Village de Saint-Maurice-lès-Amiens, Contre les soi-disant Compagnons Fluqueurs & Déchargeurs de la Ville d'Amiens 1776 - Affaire très-intéressante pour le Commerce, en ce que l'Arrêt à intervenir doit faire réglement 1776 - mémoire pour les Syndic, Habitans, Corps & Communauté de la Paroisse de Vaux sous Amiens , Contre les Abbé, Prieurs & Religieux de l'Abbaye de Saint Jean d'Amiens, Ordre de Prémontré 1776 - Mémoire pour Firmin Sannier, Laboureur demeurant au Village de Métigny-Laleu, Défendeur, 1777 - Mémoire Me Cochepin, Seigneu de Métigny 1777 (avec plan dépliant en couleurs) - Mémoire Signié pour Sieur Louis-Robert Cocu, ci-devant négociant à Amiens, Appellant, contre Louis Vautour, Marchand de Modes à la même ville, 1777 - Précis pour Messie Vollant de Bervill, Marquis de Lisbourg, contre Messire Marie de Berne, Ecuyer, Seigneur de Lahaye - Précis pour la Dame Veuve du Comte de Fercourt, Tutrice de ses Enfans Mineurs, Défendresse, contre le Sieur Papin de Caumesnil, Demandeur - Précis dans l'Instance sur sur Référé pour le Sieur de La Morlière, Teinturier à Amiens, Contre le Sieur Cordier Duflos, Négociant à Abbeville 1777 - Précis pour les Frères Coquillard, Négocians à Amiens ; Tome III 1777 - 1783 : Précis pour le Sieur de Crocquoison de la Cour de Fiefs 1778 - Mémoire sur Délibéré pour les Sieurs Auguste & Augustin Coquillart, Frères, Négocians à Amiens, Appelans 1779 - Mémoire pour Jean-Baptiste Morgan, Ecuyer, Seigneur de Frucourt, Dondelainville & Warcheville, demeurant à Amiens, Contre le Sieur Sanson Leprince, Agent de Change, demeurant audit Amiens 1779 avec grand plan dépliant en couleurs - Mémoire signifié pour le Sieur Henry, Bourgois d'Amiens, Défendeur, contre le sieur Dotttin, 1779 - Précis pour les Habitans de Vignacourt, contre Philippe Duboisle, Habitant dudit lieu, et contre le Sieur de Famechon, Chevalier, Seigneur de Canteleu, Etouvi & autres lieux - Mémoire pour Me Pierre Bardoux, Notaire Royal au Bailliage d'Amiens, à la résidence de Fienvillez, et pour Jean-Baptiste Bardoux, Majeur Coutumier vivant de son Bien, contre Augustin Destrée, Tisserand, demeurant au village de Fief 1779 - Mémoire sur Appointement à mettre pour les Sieurs Paillieux négocians contre le Sieur Florimond d'Wailly, Fabricant, demeurant à Saint-Maurice-les Amiens, 1779 - Plaidoyer pour le Sieur Jean Tranel contre le Sieur de Portelance 1773 (nombreux mémoires sur la même affaire) - Mémoire pour les Officiers de la Sénéchaussée de Ponthieu & Siège Présidial d'Abbeville Contre Me Lavernier, Notaire Royal en la même ville 1780 - Mémoire pour Messire Louis-François Pingré, Ecuyer, Seigneur de Fricamps, La Houssoye, Vadancourt, Dutronquoy et autres lieux, 1781 - Mémoire signifié pour les Syndics, Habitans, Corps & Communautés du Bourg d'Auxi-le-Château, Picardie & Artois contre Messire Charles-Antoine, 1782 - Mémoire pour François Demonchy, Laboureu, demeurant à Woignarue, contre Jean-Baptiste Boinat, Tisserand, demeurant à Chepy, contre les Sieurs Navier du Coudray et Jean-Gaspard Testard-Desportes, intéressés dans les affaires du Roi, fermiers de la Mense Abbatiale de Saint-Valéry-sur-Somme, 1782 - Précis pour Adrien d'Arragon, Maître Sellier demeurant à Lignières-Châtelain, Conre Alexis Mouret, ci-devant Domestique à Paris, 1782 - Mémoire pour le Sieur Pierre-François Beauvarlet, Marchand Cirier, demeurant Abbeville, contre ses soeurs - Précis pour le sieur Nicolas Boulnois, Négociant à Sarcus en Picardie, contre le Sieur Robert, Négociant, ci-devant à Amiens, depuis à Philadelphie en Pensylvanie, & actuellement à Amiens, 1782 - Mémoire signifié pour Demoiselle Pélagie Monchaux, veuve du Sieur carretten Laboureur au village de Bussun contre Nicolas-Joseph Carrette, Laboureur, demeurant au village de Noyelles-en-Chaussée - Consulation pour Jean-Baptiste Boint, Tisserand à Chepy, 1783 - etc. ; Tome III bis 1776 - 1783 [ Recueil d'une vingtaine de mémoires, réponses ou consultations sur l'Affaire de la Baronie de Picquigny vendue au Comte d'Artois ] : Consutlations pour le Sr Calmer, Seigneur de la Baronie de Picquigny & du Vidamé d'Amiens, sur la question de savoir s'il est dû un droit de Quint & Requint à M. l'Evêque d'Amiens, pour la vente faite au prix de 1500500 livres de la Baronie de Picquigny, du Vidamé d'Amiens & dépendances, tenus en un seul Fief de son Evêché, 1776 - etc ; Tome IV 1784-1792 : Mémoire pour le Sr Bernard de Nolongue contre Bernard de Cléry, 1784 - Mémoire pour Messire Danzel Vicomte de Boismont, demeurant en son Château au Village d'Aigneville, 1784 - Requête au Roi et Pièce Justificative pour le Marquis de Wargemont ; contre le Comte de Wargemont, en présence de Monsieur le Comte d'Artois, 1785 - Mémoire pour Me De La Haye, Ecuyer, Seigneur de Vaulx-sous-Corbie, Sailly-le-Secq, 1785 - Mémoire et Consultation pour les Engagistes du Greffe des Présentations d'Amiens, 1786 - Mémoire Signifié pour Pierre-Marie Delahaye, Ecuyer, Seigneur de Molliens-le-Vidame, contre Langlois Seigneur de Courcelles - Mémoire Signifié pour les Seigneurs, Syndic, Habitans, Corps et Communauté du Village de l'Hortoy, Contre Me Antoine Marminia, Prêtre, Vicaire perpétuel à portions congrue de la Warde-Mauger, & Curé seul gros Décimateur de la Paroisse de l'Hortoy, 1787 - Mémoire pour Me Léonor Scribe, Notaire au Bailliage d'Amiens, 1787 - Mémoire pour le Sieur Brandicourt, Curé de Saint-Firmin le Confesseur, à Amiens, 1788 - Mémoire à Consulter pour Claude Boullet, Ecuyer, Sieur de Lamothe - Mémoire à Consulter et consultation contre les Srs Administrateurs de l'Hôpital-Général d'Amiens, 1789 - Mémoire pour les sieurs de Vermont contre le Sieur de Morel de Foucaucourt, 1789 - Mémoire pour le Sieur Delamarre, Laboureur à Sarcus, contre le Marquis de Grasse, 1789 - Observations des Sieurs Eloy-Louis et Dominique-César Leleu Frères, négocians, Sur un écrit intitulé "Second Mémoire pour les Maîtres Boulangers", 1789 - Compte-Rendu au Public par les Sieurs Leleu sur l'établissement des Moulins de Corbeil, 1789 - Rapport fait au Roi, par M. Taboureau, Contrôleur Général, le 23 Février 1777 - Réflexions d'un Citoyen sur la conduite du Peuple envers M. Jourdain de Leloge, Négociant à Amiens, 1789 - Mémoire pour le Sieur Jean Baptiste Alexandre Leleu Fils, Négociant & Consul en exercice de la Ville d'Amiens, 1789 - Réplique du Sieur Caron-Berquier, imprimeur, 1790 - Mémoire pour M. Bussilot, négociant à Amiens, 1790 - Observations de Germai-Louis Chambosse, receveur du district d'Amiens ; Tome V An 4 - 1806 : Précis servant de réponse pour le Cotoyen Guidé le jeune, Négociant demeurant à Amiens contre le Citoyen Barbieux, Négociant à Lille, An IV - Mémoire sur délibéré pour les Héritiers d'Honoré Delaporte contre les Enfan Lesouef - Mémoire à consulter et consultation pour les citoyens Durieux le jeune, et Morgan, négocians à Amiens, Contre la citoyenne Dujardin du Royal, an VI - Mémoire à Consulter, pour les intéressés à la Manufacture de draps et ratines d'Andely, stipulés et representés par les citoyens Ribard et Levieux, Négociants à Rouen - Mémoire à Consulter et Consultation pour le Citoyen Mille Marchand à Amiens, contre les Citoyens Mallet-Dessommes et Rousseau, An VII - Mémoire présenté à la Commission consulaire exécutive de la République Française, par les négocians et manufacturiers d'Amiens, An VIII - Mémoire pour le Cotoyen Pierre Louis, Négociant demeurant à Lille, contre le Citoyen Ladame, Négociant demeurant à Amiens An VIII - Mémoire pour Jean-Baptiste Canaples ci-devant Marchand à Oisemont contre Villeret, Cultivateur demeurant à Avelège, An IX - Réhabilitation Coulon Frères, An XI - Mémoire pour François-Joseph Lecus, Agent de Change, à Abbeville, Demandeur en Cassation, etc. - Tome VI 1806-1813 : Mémoire en réponse pour les Frères Enfantin, Demandeurs en homologation, poursuites et diligences de marcel Enfantin, l'un deux, Liquidateur, contre le Sieur Herbel fils - Affaire Veuve Dewarsy contre Poujol D'Avankerque (nombreux mémoires) - Mémoire pour Mme De Bussy de Folleville contre Musnier, Général de Division - Résumé pour Charpentier, Comte de l'Empire, Général de Division, contre Brayer Maison Neuve demeurant à Soissons - Précis pour le Sieur Dumoiron contre le Sieur Stubert - Consultation pour MM les Syndics à la Faillite de la Maison Virnot de Lille - Précis pour le Sieur Jean-Baptiste Laurent, ancien Négociant demeurant à Amiens - Conclusions motivées pour les Habitans de la Commune de Magny-le-Freule, etc...‎

‎7 vol. in-4 reliure uniforme début XIXe demi-basane marron, dos lisse orné numéroté de 1 à 6 avec un 3bis. Détail [ Contient Notamment ] : Tome I 1755-1773 : Mémoire pour Maître Bourdon, Greffier en chef de l'Hôtel de Ville de Péronne 1755 - Arrests de la Cour de Parlement portant défenses aux nommés Bazin, De La Sauvagère, Mormont & De Renty de récidiver leurs Libelles & diffammations - Sommaire pour Me Jean-Baptiste Ropiquet, Procureur en la Cour contre Messire De La Folie de Vorme, Seigneur de Reincheval - Sommaire pour Jacques Maillard, Fermier de la Ferme de Renancourt - Précis sur Délibéré pour le Sieur Gallot & les Héritiers du Sr Savoye, Propriétaires des Moulins bannaux du Bourg d'Ault - Mémoire pour Me Etienne Lalau, Prêtre Chapelain de la Cathédrale d'Amiens - Mémoire pour la Dame veuve Masset et les Sieurs Masset... tous Marchands Commissionnaires à Saint-Valéry sur Somme, Intimés Contre la prétendue Communauté des Gribaniers de la même Ville - Mémoire sur Délibéré pour le Sieur Dubus Avocat en Parlement... Elu en l'Election de Senlis - Observations Sommaires pour les Habitans, Corps & Communautés d'Wavant & Beauvoir-Rivière contre le Vicomte de Marle & la Dame son Epouse - Mémoire et Consultation pour M. Luneau de Boisjermain, Soucripteur de l'Encyclopédie contre le Sieur Briasson et le Sieur Lebreton - Mémoire pour Me Boistel, Ecuyer, Seigneur de Belloy-sur-Somme, Avocat en Parlement au Bailliage & Siège Présidial d'Amiens - Mémoire pour les Maïeurs & Echevins de la Ville d'Abbeville, Défendeurs ; contre le receveur Général des Domaines & Bois de la Généralité de Picardie - Mémoire pour les Maire, Echevins et Officiers Municipaux de la Ville d'Amiens, Intervenans, contre le Sieur Le Seneschal, Receveur Général des Domaines & Bois de Picardie, Demandeur - Précis pour Me Jean-Baptiste Hesse, Curé d'Agnière, Doyen de Chrétienté de Grandvilliers - Précis pour les Srs Claude & Balthazar Picquet Seigneurs de Belloy-sur-Somme - Mémoire pour le Marquis de Gouy contre la Marquise de Gouy, par Le Go, Procureur. 1772 - Addition au Mémoire par De Vergès et Linguet - A Messieurs les Grands Bailli, Lieutenant-Particulier & Hommes de Fiefs, Gradués de la Gouvernance & Bailliage Royal d'Arras. 1773 - Mémoire signifié pour les Sieurs Dégardin, Bailli-Général de la Châtellenie & Comté d'Oisy - Mémoire pour le Sieur Ducandas, Chanoine de l'église Cathédrale d'Amiens - etc... ; Tome II 1774-1777 : Consultation pour le Marquis de Soyecourt 1774 - Mémoire pour la Communauté des Procureurs au Parlement contre les Prévot et Echevins de la Ville de Paris, les Conseillers et Quartiniers, les Six Corps des Marchands, De l'Imprimerie de Louis-Charles Caron, Amiens, 1774 - Mémoire pour Anéglique Galletn Veuve Clément, Contre Joseph & Jean-Baptiste Leroi, neveux & héritiers de Me Jean-Baptiste Leroi, en son vivant Curé de Warloy 1774 - Mémoire pour le Sieur Louis-Pierre-François Assegond Marchand Corroyeyr à Dieppe Contre Charles Duval, Marchand Tanneur à Blangy en Normandie - Mémoire sur Délibéré pour le Sieur Jean Marchant du Casseau, Avocat en Parlement, Intimé, Contre Timothée Girault, ci-devant Meunier du moulin de Saint-Eloy de Ferrière, Appelant, et les Abbé Prieur & Religieux de l'Abbaye Royale de Ferriere - Précis pour Gabriel Bos é Consors intimés Contre Me Jean Martin, Prêtre, Curé d'Allenay, appellant et contre Firmin Machet, Ménager à Bourseville - Mémoire pour les Maire, Echevins, Habitans & Corps commun de la Ville d'Albert en Auvergne contre M. le Comte de Merle, Brigadier des Armée du Roi, ci-devant son Ambassadeur en la Cour de Portugal 1775 - Précis pour la Demoiselle Elizabeth Mouret, Demanderesse, Contre Maître Watier & le Sieur Calixte Vilbault, dit Condé - Observations pour le Receveur-Général des Domaines & Bois de la Généralité d'Amiens, Demandeur, Contre le Sieur François-Alexandre de Bucy, Chevalier, Seigneur de Villers-Saint-Christophe, 1755 - Réponses Sommaires du Sieur de Bucy, Chevalier, Seigneur de Villers, aux Observations du Sieur le Sénéchal - Extrait de Titres et Observations Sommaires pour Monsieur le Comte de Crequi Canaples contre les Habitans de Beauquêne 1775 - Mémoire pour la Comtesse de Béthune, De l'Imprimerie de Philippe-Denys Pierres, Paris, Seguier, Avocat, Linguet Avocat 1775 - lettre de M . le Président de Meinières à Madame la Comtesse de Béthune - Mémoire pour la Comtesse de Béthune, Seconde Partie - Observations sur un Imprimé ayant pour titre : Mémoire pour Me Gerbier ancien Avocat, De l'Imprimerie de Philippe-Denys Pierres, Paris, 1775 - Supplêment aux Réflexions pour Me Linguet, Avocat de la Comtesse de Béthune - Mémoire pour la ville d'Amiens 1776 - Mémoire pour le sieur Isidore-Parfait Mimerel Chapelain de la Chapelle de Notre-Dame, dite de l'Aurore, érigée dans l'Eglise Cathédrale d'Amiens, Défendeur, contre le Sieur Asselin, Vicaire de la Paroisse de Notre-Dame, 1776 - Précis pour le Sieur Flesselle, Entrepreneur de l'un des Manufactures de la Ville d'Amiens, & encore les Sieurs Mercier & Doucet tous deux Voituriers au Village de Saint-Maurice-lès-Amiens, Contre les soi-disant Compagnons Fluqueurs & Déchargeurs de la Ville d'Amiens 1776 - Affaire très-intéressante pour le Commerce, en ce que l'Arrêt à intervenir doit faire réglement 1776 - mémoire pour les Syndic, Habitans, Corps & Communauté de la Paroisse de Vaux sous Amiens , Contre les Abbé, Prieurs & Religieux de l'Abbaye de Saint Jean d'Amiens, Ordre de Prémontré 1776 - Mémoire pour Firmin Sannier, Laboureur demeurant au Village de Métigny-Laleu, Défendeur, 1777 - Mémoire Me Cochepin, Seigneu de Métigny 1777 (avec plan dépliant en couleurs) - Mémoire Signié pour Sieur Louis-Robert Cocu, ci-devant négociant à Amiens, Appellant, contre Louis Vautour, Marchand de Modes à la même ville, 1777 - Précis pour Messie Vollant de Bervill, Marquis de Lisbourg, contre Messire Marie de Berne, Ecuyer, Seigneur de Lahaye - Précis pour la Dame Veuve du Comte de Fercourt, Tutrice de ses Enfans Mineurs, Défendresse, contre le Sieur Papin de Caumesnil, Demandeur - Précis dans l'Instance sur sur Référé pour le Sieur de La Morlière, Teinturier à Amiens, Contre le Sieur Cordier Duflos, Négociant à Abbeville 1777 - Précis pour les Frères Coquillard, Négocians à Amiens ; Tome III 1777 - 1783 : Précis pour le Sieur de Crocquoison de la Cour de Fiefs 1778 - Mémoire sur Délibéré pour les Sieurs Auguste & Augustin Coquillart, Frères, Négocians à Amiens, Appelans 1779 - Mémoire pour Jean-Baptiste Morgan, Ecuyer, Seigneur de Frucourt, Dondelainville & Warcheville, demeurant à Amiens, Contre le Sieur Sanson Leprince, Agent de Change, demeurant audit Amiens 1779 avec grand plan dépliant en couleurs - Mémoire signifié pour le Sieur Henry, Bourgois d'Amiens, Défendeur, contre le sieur Dotttin, 1779 - Précis pour les Habitans de Vignacourt, contre Philippe Duboisle, Habitant dudit lieu, et contre le Sieur de Famechon, Chevalier, Seigneur de Canteleu, Etouvi & autres lieux - Mémoire pour Me Pierre Bardoux, Notaire Royal au Bailliage d'Amiens, à la résidence de Fienvillez, et pour Jean-Baptiste Bardoux, Majeur Coutumier vivant de son Bien, contre Augustin Destrée, Tisserand, demeurant au village de Fief 1779 - Mémoire sur Appointement à mettre pour les Sieurs Paillieux négocians contre le Sieur Florimond d'Wailly, Fabricant, demeurant à Saint-Maurice-les Amiens, 1779 - Plaidoyer pour le Sieur Jean Tranel contre le Sieur de Portelance 1773 (nombreux mémoires sur la même affaire) - Mémoire pour les Officiers de la Sénéchaussée de Ponthieu & Siège Présidial d'Abbeville Contre Me Lavernier, Notaire Royal en la même ville 1780 - Mémoire pour Messire Louis-François Pingré, Ecuyer, Seigneur de Fricamps, La Houssoye, Vadancourt, Dutronquoy et autres lieux, 1781 - Mémoire signifié pour les Syndics, Habitans, Corps & Communautés du Bourg d'Auxi-le-Château, Picardie & Artois contre Messire Charles-Antoine, 1782 - Mémoire pour François Demonchy, Laboureu, demeurant à Woignarue, contre Jean-Baptiste Boinat, Tisserand, demeurant à Chepy, contre les Sieurs Navier du Coudray et Jean-Gaspard Testard-Desportes, intéressés dans les affaires du Roi, fermiers de la Mense Abbatiale de Saint-Valéry-sur-Somme, 1782 - Précis pour Adrien d'Arragon, Maître Sellier demeurant à Lignières-Châtelain, Conre Alexis Mouret, ci-devant Domestique à Paris, 1782 - Mémoire pour le Sieur Pierre-François Beauvarlet, Marchand Cirier, demeurant Abbeville, contre ses soeurs - Précis pour le sieur Nicolas Boulnois, Négociant à Sarcus en Picardie, contre le Sieur Robert, Négociant, ci-devant à Amiens, depuis à Philadelphie en Pensylvanie, & actuellement à Amiens, 1782 - Mémoire signifié pour Demoiselle Pélagie Monchaux, veuve du Sieur carretten Laboureur au village de Bussun contre Nicolas-Joseph Carrette, Laboureur, demeurant au village de Noyelles-en-Chaussée - Consulation pour Jean-Baptiste Boint, Tisserand à Chepy, 1783 - etc. ; Tome III bis 1776 - 1783 [ Recueil d'une vingtaine de mémoires, réponses ou consultations sur l'Affaire de la Baronie de Picquigny vendue au Comte d'Artois ] : Consutlations pour le Sr Calmer, Seigneur de la Baronie de Picquigny & du Vidamé d'Amiens, sur la question de savoir s'il est dû un droit de Quint & Requint à M. l'Evêque d'Amiens, pour la vente faite au prix de 1500500 livres de la Baronie de Picquigny, du Vidamé d'Amiens & dépendances, tenus en un seul Fief de son Evêché, 1776 - etc ; Tome IV 1784-1792 : Mémoire pour le Sr Bernard de Nolongue contre Bernard de Cléry, 1784 - Mémoire pour Messire Danzel Vicomte de Boismont, demeurant en son Château au Village d'Aigneville, 1784 - Requête au Roi et Pièce Justificative pour le Marquis de Wargemont ; contre le Comte de Wargemont, en présence de Monsieur le Comte d'Artois, 1785 - Mémoire pour Me De La Haye, Ecuyer, Seigneur de Vaulx-sous-Corbie, Sailly-le-Secq, 1785 - Mémoire et Consultation pour les Engagistes du Greffe des Présentations d'Amiens, 1786 - Mémoire Signifié pour Pierre-Marie Delahaye, Ecuyer, Seigneur de Molliens-le-Vidame, contre Langlois Seigneur de Courcelles - Mémoire Signifié pour les Seigneurs, Syndic, Habitans, Corps et Communauté du Village de l'Hortoy, Contre Me Antoine Marminia, Prêtre, Vicaire perpétuel à portions congrue de la Warde-Mauger, & Curé seul gros Décimateur de la Paroisse de l'Hortoy, 1787 - Mémoire pour Me Léonor Scribe, Notaire au Bailliage d'Amiens, 1787 - Mémoire pour le Sieur Brandicourt, Curé de Saint-Firmin le Confesseur, à Amiens, 1788 - Mémoire à Consulter pour Claude Boullet, Ecuyer, Sieur de Lamothe - Mémoire à Consulter et consultation contre les Srs Administrateurs de l'Hôpital-Général d'Amiens, 1789 - Mémoire pour les sieurs de Vermont contre le Sieur de Morel de Foucaucourt, 1789 - Mémoire pour le Sieur Delamarre, Laboureur à Sarcus, contre le Marquis de Grasse, 1789 - Observations des Sieurs Eloy-Louis et Dominique-César Leleu Frères, négocians, Sur un écrit intitulé "Second Mémoire pour les Maîtres Boulangers", 1789 - Compte-Rendu au Public par les Sieurs Leleu sur l'établissement des Moulins de Corbeil, 1789 - Rapport fait au Roi, par M. Taboureau, Contrôleur Général, le 23 Février 1777 - Réflexions d'un Citoyen sur la conduite du Peuple envers M. Jourdain de Leloge, Négociant à Amiens, 1789 - Mémoire pour le Sieur Jean Baptiste Alexandre Leleu Fils, Négociant & Consul en exercice de la Ville d'Amiens, 1789 - Réplique du Sieur Caron-Berquier, imprimeur, 1790 - Mémoire pour M. Bussilot, négociant à Amiens, 1790 - Observations de Germai-Louis Chambosse, receveur du district d'Amiens ; Tome V An 4 - 1806 : Précis servant de réponse pour le Cotoyen Guidé le jeune, Négociant demeurant à Amiens contre le Citoyen Barbieux, Négociant à Lille, An IV - Mémoire sur délibéré pour les Héritiers d'Honoré Delaporte contre les Enfan Lesouef - Mémoire à consulter et consultation pour les citoyens Durieux le jeune, et Morgan, négocians à Amiens, Contre la citoyenne Dujardin du Royal, an VI - Mémoire à Consulter, pour les intéressés à la Manufacture de draps et ratines d'Andely, stipulés et representés par les citoyens Ribard et Levieux, Négociants à Rouen - Mémoire à Consulter et Consultation pour le Citoyen Mille Marchand à Amiens, contre les Citoyens Mallet-Dessommes et Rousseau, An VII - Mémoire présenté à la Commission consulaire exécutive de la République Française, par les négocians et manufacturiers d'Amiens, An VIII - Mémoire pour le Cotoyen Pierre Louis, Négociant demeurant à Lille, contre le Citoyen Ladame, Négociant demeurant à Amiens An VIII - Mémoire pour Jean-Baptiste Canaples ci-devant Marchand à Oisemont contre Villeret, Cultivateur demeurant à Avelège, An IX - Réhabilitation Coulon Frères, An XI - Mémoire pour François-Joseph Lecus, Agent de Change, à Abbeville, Demandeur en Cassation, etc. - Tome VI 1806-1813 : Mémoire en réponse pour les Frères Enfantin, Demandeurs en homologation, poursuites et diligences de marcel Enfantin, l'un deux, Liquidateur, contre le Sieur Herbel fils - Affaire Veuve Dewarsy contre Poujol D'Avankerque (nombreux mémoires) - Mémoire pour Mme De Bussy de Folleville contre Musnier, Général de Division - Résumé pour Charpentier, Comte de l'Empire, Général de Division, contre Brayer Maison Neuve demeurant à Soissons - Précis pour le Sieur Dumoiron contre le Sieur Stubert - Consultation pour MM les Syndics à la Faillite de la Maison Virnot de Lille - Précis pour le Sieur Jean-Baptiste Laurent, ancien Négociant demeurant à Amiens - Conclusions motivées pour les Habitans de la Commune de Magny-le-Freule, etc...‎

‎Cet ensemble unique et remarquable provient de la bibliothèque de l'amiénois Pierre-Joseph Berville (1751-1832). Fils d'un procureur au bailliage, homme de loi dès avant la Révolution, il est secrétaire général de l'assemblée provinciale de Picardie entre 1782 et 1787, premier suppléant aux Etats-Généraux en 1789, secrétaire du conseil général de la Somme en 1790 puis administrateur des hospices d'Amiens en l'an IV. Sous le Premier Empire, il sera nommé secrétaire général de la préfecture de la Somme. Il sera député de la Somme en 1815, pendant les Cent-Jours, puis, révoqué à la Seconde Restauration, il deviendra juge de paix dans le Canton de Charenton. Cet ensemble exceptionnel, rassemblant près de 200 mémoires souvent rares, et relié avec soin, nous fait rentrer d'une manière unique dans le détail des querelles judiciaires en Picardie, de la fin du règne de Louis XV jusqu'aux dernières années du Premier Empire. Notre descriptif rapide se contente de citer une partie des imprimés contenus dans les 7 volumes. Parmi ceux-ci, on notera la présence du mémoire en défense rédigé par l'avocat Simon Linguet dans l'affaire de la marquise de Gouy, où la présence de 2 plans dépliants en couleurs venant en illustration de plaidoiries. Bon ensemble (premier plat du premier volume coupé sans manque, accroc à une coiffe en tête, restauration ancienne avec mq. au dernier feuillet du tome 4, qq. petits frott. et usures, très bon état par ailleurs).‎

‎Abrégé chronologique de l'Histoire et du Droit Public d'Allemagne, contenant les Guerres, les Traités de Paix, les Loix, les Capitulations Impériales, & les Recès qui composent le Droit public de l'Empire ; on y trouve aussi la suite de Empereurs, des Electeurs, des Princes, & des Villes Impériales [etc...] ‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, chasses et coupes ornés, Chez Jean-Thomas Herissant, Paris, 1754, 6 ff., 721 pp. Rappel du titre complet : Abrégé chronologique de l'Histoire et du Droit Public d'Allemagne, contenant les Guerres, les Traités de Paix, les Loix, les Capitulations Impériales, & les Recès qui composent le Droit public de l'Empire ; on y trouve aussi la suite de Empereurs, des Electeurs, des Princes, & des Villes Impériales [etc...] ‎

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‎Bon état (peti mq. en coiffe sup., petite piq. de vers en dos, très bon état par ailleurs, bel ex-libris héraldique Maynon de Farcheville)‎

‎L'Église dans l'Empire Romain (IVe-Ve siècles) - TOME III - Histoire du droit et des institutions de l'Eglise en Occident‎

‎Sirey 1958 in8. 1958. Broché.‎

‎Bon état bords un peu frottés intérieur propre‎

‎DICTIONNAIRE DE DROIT DE L'EMPIRE FRANCAIS D'AGRICULTURE ET DE MEDECINE VETERINAIRE commenté et analysé d'après MERLIN, TOULLIER, ROGRON, etc., etc. renfermant par ordre méthodique, une explication claire et succincte de la législation la plus récente etc‎

‎A L'ADMINISTRATION DE LA JURISPRUDENCE DE FRANCE. 1864. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Rousseurs. 664 pages - TExte sur 2 colonnes - Nombreuses rousseurs - Mors frottés - Titre, roulettes et dessin dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TITRE COMPLET : DICTIONNAIRE DE DROIT DE L'EMPIRE FRANCAIS commenté et analysé d'après MERLIN, TOULLIER, ROGRON, etc., etc. renfermant par ordre méthodique, une explication claire et succincte de la législation la plus récente en matière civile, commerciale, criminelle, municipale, administrative, rurale, etc., etc. Les droits de timbre et d'enregistrement, ainsi qu'un tarif général des honoraires dus aux notaires, avoués, greffiers, huissiers, suivi des formules de tous les actes sous seing privé les plus usuels, tels que baux, ventes, nantissements, quittances, prêts, cessions, échanges, etc., etc. De la loi nouvelle sur les patentes, la loi sur les batiments en ce qui concerne les entrepreneurs, des lois sur les brevets d'invention, les irrigations, les trottoirs publics, les défrichements, etc., etc., par F.-H. BAROTS, augmenté d'un DICTIONNAIRE D'AGRICULTURE ET DE LA MEDECINE VETERINAIRE, précis sur l'hygiène de la médecine pratique des animaux domestiques par ROCHE (LUBIN). Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit public et administratif romain ou institutions politiques, administratives, économiques et sociales de l'Empire romain du IVe au VIe siècle (de Constantin à Justinien). Ouvrage suivi d'un mémoire sur le régime municipal en France dans les villages depuis les romains jusqu'à nos jours. (2 tomes)‎

‎ Paris, Aug. Durand, Libraire-Editeur, 1862, reliure demi-chagrin brun (dos passé), dos à 4 nerfs, titre et fleurons dorés, 14x22cm, 502+540 pages. Bon état. (photos par mail sur demande)‎

‎D. SERRIGNY : Professeur de droit administratif à la Faculté de Dijon, ancien bâtonnier de l'ordre des avocats, membre de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de la même ville. ‎

‎LES INSTITUTIONS JURIDIQUES DES ROMAINS, 2eéd. entièrement refondue, Préface de Joseph-Émile Labbé: t.I: L’ancien droit; t.II: Le droit classique et le droit du Bas-Empire‎

‎, Paris, Plon, Nourrit & Cie/ Chevalier-Marescq & Cie 1902, 2 vol. in-8, demi-chagrin brun, tit. & tom. dorés sur dos lisse, tranches sup. massicotées et dorées, (rel. frottées, coins et tr. légt. émoussés, papier légtjauni), 296/902p.‎

‎LES INSTITUTIONS JURIDIQUES DES ROMAINS, 2eéd. entièrement refondue, Préface de Joseph-Émile Labbé: t.I: L’ancien droit; t.II: Le droit classique et le droit du Bas-Empire‎

‎, Paris, Plon, Nourrit & Cie/ Chevalier-Marescq & Cie 1904, 2 vol. in-8, demi-chagrin brune, tit. et tom. dorés sur dos à cinq nerfs avec filets soulignants estampés à froid, rel. au chiffre «A.A.», non massicoté, couv. cons., (rel. très lég. frottée, des soulignures au crayon), bon état, XXVIII-296/III-934p.‎

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‎LE ROLE DE LA DOCTRINE ET DE LA PRATIQUE DANS LE DEVELOPPEMENT DU DROIT ROMAIN PRIVE AU BAS-EMPIRE - ESSAI DE MISE AU POINT DE LA CONTROVERSE - LES ORIGINES DE LA COMMUNAITE DE BIENS ENTRE EPOUX DANS LE DROIT COUTUMIER FRANCAIS‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1928. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 552 à 756 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Compre rendu de la semaine d'histoire du droit Normand, chronique, Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 7° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L’ÉVOLUTION DES INSTITUTIONS MUNICIPALES EN OCCIDENT ET EN ORIENT AU BAS-EMPIRE, Préface de M.Pallassé, Bibl. d’histoire du droit et droit romain, t. IX‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1963, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, rel. au chiffre «J.G.G.», couv. cons., (qq. annotations au crayon), int. frais , 280p.‎

‎L’ÉVOLUTION DES INSTITUTIONS MUNICIPALES EN OCCIDENT ET EN ORIENT AU BAS-EMPIRE, Préface de M.Pallassé, Bibl. d’histoire du droit et droit romain, t. IX‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1963, in-8, br., non coupé, (couv. sale), intérieur frais, 280p.‎

‎De l'indigénat. Anatomie d'un "monstre" juridique : le droit colonial en Algérie et dans l'empire français.‎

‎ Zones 2010 Zones, 2010, 196 p., broché, environ 20x14cm, bon état.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Le Droit hospitalier de la Révolution et de l'Empire.‎

‎Paris, Sirey, 1954 gr. in-8, 455 pp., index, broché. ‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LE DROIT AGRAIRE AU BAS EMPIRE ET DANS L’EMPIRE D’ORIENT, Estratto dalla Rivista di Diritto Agrario, Fac. I - Gennaio-Marzo 1955‎

‎, Firenze (Florence), Tip. B. Coppini & C. 1955, in-8, tiré-à-part, br., bon état, p. 35 à 76 [soit 40p.].‎

‎Extrait du Journal de l'Empire du 10 avril 1815. Décret qui supprime le droit de circulation sur les boissons. et le droit de consommation générale sur l'eau-de-vie‎

‎[Marseille], Imprimerie de Réquier, s.d. (1815) in-8, 8 pp., en feuilles. ‎

‎Du 8 avril 1815. Les droits qui pesaient sur les boissons figuraient parmi les impôts indirects les plus impopulaires ; il était de bonne politique d'y renoncer en partie pendant l'aventure des Cent-Jours. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LEGISLATION OTTOMANE ou recueil des lois, règlements, ordonnances, traités, capitulations et autres documents officiels de l'Empire Ottoman. 2e PARTIE DROIT PUBLIC INTERIEUR. Publiée par Demetrius Nicolaïdes.‎

‎Constantinople Bureau du Journal Thraky 1874. In-8 3 feuillets non chiffrés 464pp. Demi veau havane, dos à nerfs orné de filets continus et perlés, pièces rouge (auteur) et tabac (titre), tranches brique, reliure de l'époque. Texte imprimé sur papier ordinaire un peu bruni. 2e partie seule de cet important recueil de lois, complète pour le sujet traité. Bel exemplaire bien relié, décoratif. ‎

‎2e partie seule de cet important ouvrage, considéré comme le premier recueil de lois ottomanes, que l'on trouve rarement complet de ses 7 volumes. Il fut rédigé directement en français par Gregory Aristarchis (1843-1915), diplomate ottoman d'origine grecque.‎

‎LA FRANCE L'EMPIRE et la PAPAUTE. Question de Droit Public. ‎

‎Paris Charles Douniol 1860. In-8 2 feuillets non chiffrés (faux-titre, titre) 6-32pp. Exemplaire dérelié, solide, frais, complet. (4702)‎

‎Histoire des institutions et du droit privé de l'ancienne Egypte 4 Volumes - 1. Des origines à la fin de la IVe Dynastie; 2. La Ve Dynastie; 3. La Vie Dynastie et le démembrement de l'Empire (2 fasc‎

‎Fondation égyptologique reine élisabeth 1935 in8. 1935. Broché. 4 volume(s). Histoire des institutions et du droit privé de l'ancienne Egypte 4 Volumes - 1. Des origines à la fin de la IVe Dynastie 1932 2. La Ve Dynastie 1934 3. La Vie Dynastie et le démembrement de l'Empire (2 fascicules) 1935‎

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‎Bon état couvertures défraîchies bords frottés ternissures intérieurs propres pages non coupées‎

‎Code de la Noblesse Française ou Précis de la Législation ou Précis de la Législation sur Titres, Épithètes, Noms Particules Nobiliaires, les Armoiries, Etc, - I) Noblesse de peuples Ancêtres des Français : Noblesse primitive, Noblesse des Romains sous la République, Noblesse des Romains & des Gaulois sous les Empereurs, Noblesse des Germains- II) Noblesse des Français : des Gallo-Francs sous les rois Mérovingiens, noblesse féodale des français sous les Carolovingiens & les premiers Capétiens, noblesse de Cour, titres d'étiquettes sous les valois & les bourbons, Noblesse de l'Empire, de la Monarchie de jullet & du nouvel empire - III) Simple Noblesse & ses diverses espèces : Qualifications nobiliaires, Noblesse de naissance, Noblesse utérine ou féminine , Noblesse inféodée, Noblesse de chevalerie & noblesse Militaire, Noblesse d'office, Noblesse graduelle des descendants de deux officiers , Droit de vétérance, Noblese par lettres, Noblesse par les armoiries, Noblesse étrangère, Noms & Particules nobiliaires - IV) Haute Noblesse : chevaliers héréditaires, titres réels et territoriaux de Duc, Marquis, Comte, Vicomte, Baron, titre nus & de pur honneur, personnels héréditaires, Titres féminins, Titres féminins portés aux maris, Princes, cousins de roi, Epithètes honorifiques - V) Perte, Demande, Confirmation de la noblese, Condamnation des usurpateurs de titres nobiliaires : Loi du 28/05/1848, commentaire, Compétence en matière nibiliaire, Règles de droit, Déchéance, Dégradation de la noblesse, Dérogeance, Batardise, récapitulation des nobles titrés, Conseil du Sceau des titres‎

‎ 1860 A Paris, chez les principaux libraires 1860 - In-8 -Reliure 1/2 toile frottée, coins usés - Dos lisse- Pièce de titre cerise, Titre doré - Armoiries en page de titre - VIII + 813 pages + Errata 6 - 2 ème édition, revue corrigée et considérablement augmentée - Ex-libris Lestre de Rey - Réf. 48049‎

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‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Précis de l'Histoire du Droit Romain, par E. Gibbon, formant le 44e Chapitre de l'ouvrage de cet auteur, intitulé Histoire de la Décadence et de la Chute de l'Empire Romain‎

‎Traduction adoptée par M. Guizot, Revue, rectifié et augmenté de notes, accompagné d'une Introduction et d'un Tableau synoptique de l'Histoire du droit romain, par L. A. Warnkoenig, Professeur de droit à l'Université de Liège, 1 vol. in-8 br., P. J. Collardin, Liège, 1821, xxvi-162 pp. et 1 f. avec un grand tableau dépliant : "Tableau Synoptique de l'Histoire du Droit Romain"‎

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‎Rare exemplaire bien complet du grand tableau dépliant. Bon état (petit mq. au dos en tête, bon exemplaire par ailleurs). ‎

‎Le Pape et le congrès (Anonyme, de La Guéronnière - La France, L'Empire et la Papauté, question de droit public, par M. Villemain - 2 volumes‎

‎ 1859 PARIS, E. Dentu/Firmin didot - 1859 - E.O. - Timbre impérial - In-8 - Broché - 46 pages - Très fraisParis, Charles Douniol. - 1860 - E.O. - Timbre impérial - in-8 - Broché - 32 pages - Très frais‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎A TRAVERS LE MONDE N° 15 - Ouralsk, L'immigration aux Etats-Unis, La lutte contre l'alcoolisme en Amérique par des arguments frappants, La dynastie tartare-mandchoue et le droit de succession au trone dans l'empire chinois, Progrès commerciaux de l'Etat‎

‎LIBRAIRIE HACHETTE & CIE. 13 AVRIL 1901. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 113 à 120. Quelques gravures en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Sommaire : Ouralsk, L'immigration aux Etats-Unis, La lutte contre l'alcoolisme en Amérique par des arguments frappants, La dynastie tartare-mandchoue et le droit de succession au trone dans l'empire chinois, Progrès commerciaux de l'Etat indépendant du Congo Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎