225 books for « code napoleon »Edit

‎Nouveau Manuel Pratique Et Complet Du Code Napoléon Expliqué Et Mis A La Portée De Toutes Les Intelligences A L'Usage Des Familles, De La Propriété, De L'Agriculture, Du Commerce Et De L'Industrie.NOUVELLE EDITION CONFORME AUX NOUVELLES LOIS PROMULGUEES PAR S. M. L'EMPEREUR NAPOLEON‎

‎ Paris, Editeur : Pick Eugène, Grande Librairie Napoleonienne,1860 In-12, VI-731 pages..rel. pleine percaline rouge d'édit. ornée d'un décor doré,bon état ‎

‎SEUL OUVRAGE RENFERMANT, OUTRE LE CODE NAPOLEON COMPLET, L'EXPLICATION CLAIRE ET SUCCINCTE DES SEPT AUTRES CODES COMPOSANT L'ENSEMBLE TOUT ENTIER DU DROIT FRANCAIS : CODE DU COMMERCE / CODE DE PROCEDURE CIVILE / CODE PENAL / CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE / CODE DES CONTRIBUTIONS / CODE RURAL / CODE FORESTIER / LOIS NOUVELLES LES PLUS USUELLES. ETC. Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎CODE NAPOLÉON [CODE CIVIL (pour les tomes II à VIII)], suivi De l’exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateurs du Gouvernement; — Des rapports faits au Tribunat au nom de la Commission de Législation; — Des opinions émises dans le cours de la discussion; — Des discours prononcés au corps législatif par les Orateurs du Tribunat; — Et d’une Table analytique et raisonnée des matières tant du Code que des discours‎

‎, Paris, Firmin Didot 1807 / 1804, 8 vol. in-12, plein veau caramel, tit. & tom. dorés sur pc. blondes, dos lisses ornés de dentelles, fers et filets encadrants dorés, tr. jaunes mouchetées, (mors fendus au t. I, V, VI, coiffes accidentées aux t. I, III, V, VI, VIII, un mq. en tête du t. V, coins émoussés avec quelques épidermures, qq. rousseurs).‎

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‎Projet de Loi sur le Code Napoléon - séance du 22 Août 1807‎

‎ A PARIS, De l'Imprimerie Impériale - 1807 - In-8 - Broché - couverture muette - rousseurs & mouillures aux 20 dernières pages - 432 pages - Envoi rapide et soigné - Réf.26841‎

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‎Le Code civil ou Code Napoléon, regroupe les lois relatives au droit civil. C'est l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes de nationalité française, celui des biens et celui des relations entre les personnes privées. Pour la première fois, dans l'histoire de la France, il uniformise les règles de vie commune des Français. Il a été promulgué le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII), par Napoléon Bonaparte sous le nom de Code civil des Français, il prend le nom de Code Napoléon en 1807. Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Coup-d'oeil sur le code Napoléon en Allemagne, ou dissertation dans laquelle se trouve, après la discussion des principales objections opposées à l'introduction de ce code dans les Etats confédérés, un plan raisonné, critique, théorique et pratique de son étude, et par suite de celle des autres codes.‎

‎ Paris : Clament frères, 1810. troisième édition. In-octavo plein maroquin rouge à longs grains, dos lisse orné du titre et de fleurons dorés, plats encadrés la roulette, roulette en coupes, roulette intérieure, tranches dorées (reliure de l’époque), IX, 218 pages + catalogue de l’éditeur in-fine. Rousseurs parfois marquées sinon bel exemplaire dans sa reliure du temps. ‎

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‎ Tous nos livres sont visibles sur notre site : https://www.livrepoesie.com/‎

‎Esprit du code napoleon tire de la discussion - 3 volumes : tome premier + tome troisieme + tome sixieme- conference historique, analytique et raisonnee du projet de code civil, des observations des tribunaux, des proces verbaux du conseil d'etat, ...‎

‎IMPRIMERIE IMPERIALE, Paris. 1807-1808. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 566 + 580 + 471 pages. Dos légèrement frottés. Tome 6 : coiffe en tête abîmée, mors frottés. Pièce de titre, roulette et tomaison dorés au dos. Signature sur les pages de garde ou de titre, sans conséquence sur la lecture. 4 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Esprit du code napoleon tire de la discussion ou conference historique, analytique et raisonnee du projet de code civil, des observations des tribunaux, des proces verbaux du conseil d'etat, des observations du tribunat, des exposes de motifs, des rapports et discours ect... TOME PREMIER : contenantune introduction destinee a faire connoitre : 1. la nature des lois qui forment le droit civil, leur objet et leur matiere 2. l'histoire de la confection du code civil, 3. l'esprit dans lequel il a ete redige, son plan, ses suites- le titre preliminaire de la publication, des effets et de l'application des lois en general- le titre de la jouissance et de la privation des droits civils -TOME TROISIEME :contenant le titre du mariage . TOME SIXIEME : le titre de la minorite, de la tutelle et de l'emancipation, le titre de la majorite, de l'interdiction et du conseil judiciaire, la conclusion du 1er livre du code napoleon, et un article sur la nouvelle promulgation du code. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎CODE NAPOLEON - Contenant la constitution de 1851, sénatus-consulte du 7 Novembre 1852, code civil, de procédure civil, de commerce (nouveau), d'instruc. criminelle, pénal, forestier, de la pêche fluviale, rural, des poids et mesures, municipal, etc‎

‎BARBOU FRERES. 1854. In-16. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Pliures. 757 pages. Manque au dos. 3 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 944.051-Histoire de Napoléon 1er‎

‎Contenant la constitution de 1851, sénatus-consulte du 7 Novembre 1852, code civil, de procédure civil, de commerce (nouveau), d'instruc. criminelle, pénal, forestier, de la pêche fluviale, rural, des poids et mesures, municipal, électoral, sur l'organisation des conseils généraux et des conseils d'arrondissement, sur la presse, sur la contrainte du corps, code sur l'instrucion primaire, sur les détenteurs d'armes, sur les associations, sur les cours d'assises, sur les chemins vicinaux, sur les justices de paix, sur les loteries, sur les terrains domaniaux usurpés, sur les arbitres, sur les vices rédhibitoires, sur les attroupements, sur les crieurs publics, sur les ventes judiciaires de biens immeublés, sur les patentes, sur la police de la chasse. Classification Dewey : 944.051-Histoire de Napoléon 1er‎

‎ CODE NAPOLEON, Répétitions écrites sur le examen du Code Napoléon contenant l'exposé des principes généraux; leurs motifs et la solution des questions théoriques, A.Marescq ainé, Paris, 1863, 6-ème édition revue et corrigée, suivie d’un formulaire complet du Code Napoléon, 3 vol. in-8, demi-veau rouge, dos lisse orné de dentelles et filets dorés,titres dorés, très bon état, bel exemplaire;‎

‎Le Moniteur des français ou explication des lois civiles et commerciales mises à laportée de toutes les classes renfermant le code Napoléon, le Code de Commerce, le Code Pénal, le Code Administratif, le Code rural et le Code Forestier. Le Tarif général qu‎

‎E. Rome Éditeur, 14, rue de la Sorbonne, Paris Relié 1869 "In-12 (11.5 x 18 cm), reliure d'éditeur, dos lisse orné de filets avec date et titre, 866 pages, titre complet de l'ouvrage 'Le Moniteur des français ou explication des lois civiles et commerciales mises à la portée de toutes les classes renfermant le Code Napoléon, le Code de Commerce, le Code Pénal, le Code Administratif, le Code Rural et le Code Forestier. Le Tarif Général des prix qui sont dus aux avoués, notaires, greffiers, huissiers, experts et témoins, un formulaire général et complet d'actes sous signature privée, lois diverses nouvelles sur le Timbre, l'Enregistrement, les Patentes, les Chemins vicinaux, la Chasse, la Pêche, les Contributions directes et indirectes ; terminés par un vocabulaire de tous les termes les plus usités sur le droit français "" ; coiffes et coins frottés, des marques d'usage et moisissures à la couverture, par ailleurs intérieur plutôt frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎Guide général du code de commerce et du code Napoléon expliqué. ‎

‎Guide général du code de commerce et du code Napoléon expliqué. In 8 reliure éditeur, pleine toile noire, armes impériales avec titre, dorés, au premier plat, filets à froid en encadrement, Faux-titre, titre, 600 pages- Les nouvelles lois 24pages. Eugène PICK éditeur Paris 1868 à la grande librairie Napoléonienne, très bon état ‎

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‎SOUVENIR NAPOLEONIEN N° 73 JUIN 1954 - Au soir de Montmirail Napoléon coucha sans le savoir dans la ferme d'un ancien ministre de la terreur - le Maréchal Baraguey d'Hilliers - a propos du Code Napoléon - souvenir napoléonien etc.‎

‎SOUVENIR NAPOLEONIEN. 1954. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages - quelques illustrations en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 944.051-Histoire de Napoléon 1er‎

‎Sommaire : Au soir de Montmirail Napoléon coucha sans le savoir dans la ferme d'un ancien ministre de la terreur - le Maréchal Baraguey d'Hilliers - a propos du Code Napoléon - souvenir napoléonien - la tribune des curieux et des chercheurs - les livres d'histoire. Classification Dewey : 944.051-Histoire de Napoléon 1er‎

‎NOUVEAU MANUEL PRATIQUE ET COMPLET DU CODE NAPOLEON EXPLIQUE (MIS A LA PORTEE DE TOUTES LES INTELLIGENCES)‎

‎ 1860 GRANDE LIBRAIRIE NAPOLEONIENNE, 1860, reluire toile rouge editeur,12x19, 706 pages, SEUL OUVRAGE RENFERMANT: LE CODE NAPOLEON COMPLET, EXPLICATION DES 7 AUTRES CODES COMPOSANT L'ENSEMBLE TOUT ENTIER DU DROIT FRANCAIS BON ETAT‎

‎dos passé,toile un peu defraichie,texte frais Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎NOUVEAU MANUEL PRATIQUE ET COMPLET DU CODE NAPOLEON EXPLIQUE (MIS A LA PORTEE DE TOUTES LES INTELLIGENCES)‎

‎ GRANDE LIBRAIRIE NAPOLEONIENNE, 1865, reluire, toile editeur,12x19, 706 pages, SEUL OUVRAGE RENFERMANT: LE CODE NAPOLEON COMPLET, EXPLICATION DES 7 AUTRES CODES COMPOSANT L'ENSEMBLE TOUT ENTIER DU DROIT FRANCAIS BON ETAT‎

‎dos passé,toile un peu defraichie,charnieres interieures fendues Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Les cinq codes de l'Empire français. 1) Code Napoléon. 2) Code de procédure. 3) Code de commerce. 4) Code criminel. 5) Code pénal. Réunis en un seul volume, suivis de la taxe des frais et dépens, pour l'utilité des Gens de loi, Propriétaires, Négocians, et Employés des Administrations. Ornés du portrait de S.M. de l'Empereur et Roi. Edition conforme à celles de l'Imprimerie impériale.‎

‎ 1812 A Paris, Chez Ferra, libraire et Chez Lebel et Guitel, libraires - 1812 - Fort in-12, reliure plein cuir de l'époque, dos lisse, filets et étiquette de titre - 787 pages ‎

‎Assez bon état de conservation - Reliure frottée avec quelques éraflures sur le dos - Coins émoussés et abimés (avec manque matière au coin supérieur du premier plat) - Légères rousseurs assez bon ‎

‎LES LOIS DE L'EMPIRE FRANCAIS MISES A LA PORTEE DES PROPRIETAIRES COMMERCANTS MANUFACTURIERS INDUSTRIELS LOCATAIRRES CONTENANT : L'EXPLICATION DU CODE NAPOLEON L'EXPLICATION DU CODE DE COMMERCE L'EXPLICATION DU CODE MARITIME ETC.‎

‎LIBRAIRIE DE JURISPRUDENCE. 1856. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 927 pages - textes sur deux colonnes - coins, tranches et plats frottés - titre + auteur + filets dorés sur le dos - coiffes légèrement frottées - plats et contre plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎LES LOIS DE L'EMPIRE FRANCAIS MISES A LA PORTEE DES PROPRIETAIRES COMMERCANTS MANUFACTURIERS INDUSTRIELS LOCATAIRRES CONTENANT : L'EXPLICATION DU CODE NAPOLEON L'EXPLICATION DU CODE DE COMMERCE L'EXPLICATION DU CODE MARITIME LE TEXTE DES LOIS LES PLUS IMPORTANTES APPUYEES PAR LES ARRETS DE LA COUR DE CASSATION OU DES COURS IMPERIALES. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎LES LOIS DE L EMPIRE FRANCAIS- MISES A LA PORTEE DES PROPRIETAIRES COMMERCANTS MANUFACTURIERS INDUSTRIELS LOCATAIRRES CONTENANT : L'EXPLICATION DU CODE NAPOLEON L'EXPLICATION DU CODE DE COMMERCE L'EXPLICATION DU CODE MARITIME ETC.‎

‎LIBRAIRIRE DE JURISPRUDENCE. 1856. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 927 pages- texte sur 2 colonnes- 1 tampon sur la page de faux titre- plats jaspés- titre + auteur + filets dorés sur le dos. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎"1, L""Expliaction du Code Napoléon. 2, L""Explication du Code de Commerce. 3, L""Explication du Code Maritime. 4, Le texte des Lois les plus importantes Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence"‎

‎Code Napoléon, Mis en Vers Français.‎

‎Benoît-Michel Decomberousse, Code Napoléon, Mis en Vers Français. Paris, Aux archives du Droit Français, Clament frères, 1811. [8]-VIII-666-[2]p. Edition originale de cet improbable versification du code Napoléon. Citons par exemple le « fameux » article 213, « Le mari doit protection à sa femme, la femme obéissance à son mari », qui devient ici : « Mari ! La femme a droit à ta protection ; Femme ! Il faut la payer de ta soumission ». Ou encore l'article 144, « L'homme avant dix-huit ans révolus, la femme avant quinze ans révolus, ne peuvent contracter mariage », qui devient : « Avant d'avoir fini sa dix-huitième année, L'homme ne peut prétendre aux noeuds de l'hyménée ; Et la femme, à son tour, ne le peut point non plus Avant d'avoir atteint ses quinze ans révolus ». Pleine basane d'époque, dos lisse, fleurons, pièce de titre maroquin, tranches marbrées. Coiffe supérieure arasée, épidermures, coins usés, rousseurs. Peu commun. ‎

‎Nouveau manuel pratique et complet du Code Napoléon expliqué... par M. J.-B.-C. Picot,... seul ouvrage renfermant, outre le Code Napoléon complet, l'explication... des 7 autres codes composant l'ensemble... du droit français... Nouvelle et grande édition revue, corrigée et considérablement augmentée...‎

‎Paris-Lyon, à la Grande Librairie Napoléonienne 1860 In-12 19 x 12 cm.Cartonnage bleu-marine, XII-703 pp. Cartonnage passé.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Explication thérorique et pratique du Code Napoléon contenant l'analyse critique des auters et de la jurisprudence. Commentaire-traité des petits contrats et la contrainte par corps. Tome 1: Prêt. - Dépot et séquestre. - Contrats aléatoires. - Mandat. Tome 2: Privilèges. En 2 volumes ens.‎

‎Paris, Cotillon, 1863, in-8vo, ens. 1324 p., rousseurs, reliure en demi-cuir d’époque.‎

‎QUESTIONS TRANSITOIRES SUR LE CODE NAPOLEON, RELATIVES A SON AUTORITE SUR LES ACTES ET LES DROITS ANTERIEURS A SA PROMULGATION - 2 TOMES‎

‎CHEZ GARNERY. 1809. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur bon état. 485 + 513 pages. Couverture muette. Petits manques sur le dos.. . . . Classification Dewey : 944.051-Histoire de Napoléon 1er‎

‎Et dont la discussion comprend 1° le tableau des diverses légilations sur chacune des matières qui sont traitées, 2° des explications sur les lois anciennes et sur le code. Classification Dewey : 944.051-Histoire de Napoléon 1er‎

‎Cours de Code Napoléon, tome IV: Traité du mariage et de la séparation de corps. Tome second, troisieme édition. ‎

‎Paris, Auguste Durand, L. Hachette, 1866, in-8vo, II + 683 p., pratiquement sans rousseurs, reliure en demi-cuir , plats marbrés, titre/auteir dorés sur le dos.‎

‎Charles Demolombe fut professeur de code civil à la faculté de droit de Caën. Il en devint doyen en 1853. On a de Dolombe un remarquable commentaire de législation civile en France, sous le titre de «Cours de Code Napoléon» (1845-1882). L'auteur s'est arrêté à l'art. 1386 du code civil, et l'ouvrage à été continué par L. Guillouard («Droit civil», Paris, Pedone-Lauriel, 1891-1904, en 19 volumes)” (Larousse XXe siècle). Image disp.‎

‎PRINCIPALES DIFFÉRENCES ENTRE LE CODE NAPOLÉON (1804) ET LE CODE GUILLAUMEII (1900) En suivant l’ordre du Code Napoléon, Deuxième éd.revue et augmentée‎

‎, Paris, Recueil Sirey 1927, in-8, débr., ENVOIE À ÉDOUARD CLUNET, (couv. passée), int. très frais, 107p.‎

‎ESPRIT DU CODE NAPOLEON TIRE DE LA DISCUSSION, 6 VOLUMES: TOME II (LIVRE 1, TITRES 2, 3, 4), TOME III (LIVRE 1, TITRE 5), TOME IV (LIVRE 1, TITRE 6), TOME V (LIVRE 1, TITRES 7, 8, 9), TOME VI (LIVRE 1, TITRES 10, 11), TOME VII (LIVRE 2, TITRES 1, 2, 3, 4)‎

‎Imprimerie Nationale. 1806-1814. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur bon état. 6 volumes d'env. 500-600 pages chacun. Pièces de titre et papier rose sur les dos, avec titre, tomaisons, caissons et fleurons (et lampes) dorés. Tome I manquant. 5 pièces de titre manquantes (vol. I, IV, VI). Dos frottés avec quelques pièces de titre abîmées et se détachant. Revêtements en papier extérieurs et intérieurs des plats abîmés et se détachant. Plats se détachant légèrement. Pages globalement en bon état et très lisibles.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎'Ou Conférence historique, analytique et raisonnée du Projet de Code Civil, des Observations des Tribunaux, des Procès-verbaux du Conseil d'Etat, des Observations du Tribunat, des Exposés de motifs, des Rapports et Discours, etc.' Cet ouvrage se trouve à Paris, chez Messieurs Clament Frères. Tome II contenant le Titre des Actes de l'Etat civil; Celui Du Domicile; Celui des Absens. Tome III contenant Le Titre du Mariage. Tome IV contenant Le Titre du Divorce. Tome V contenant Le Titre De la Paternité et de la Filiation; Celui De l'Adoption; Celui De la Puissance paternelle. Tome VI contenant Le Titre du De la Minorité, de la Tutelle et de l'Emancipation; Le Titre De la Majorité, de l'Interdiction et du Conseil judiciaire; La Conclusion du 1er Livre du Code Napoléon; et un Article sur la nouvelle Promulgation du Code. Tome VII contenant De la Distinction des Biens; Le Titre De la Propriété; Le Titre De L'Usufruit, de l'Usage et de l'Habitation; Le Titre Des Servitudes ou Services fonciers. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LE MONITEUR DES FRANCAIS ou explication des sciences utiles mises à la portée de toutes les classes, renfermant: Le Code Napoléon, le Code Commerce, le Code Pénal et le Code Rural; le tarif général des prix qui sont dus aux avoués, notaires, greffiers...‎

‎E. Rome. 1864. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Rousseurs. 858 pages, de nombreuses tâchées; cartonnage éditeur fané.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎...huissiers, experts et témoins; un formulaire général et complet d'actes sous signature privée; l'explication des lois diverses sur le Timbre, l'Enregistrement, le Crédit foncier, les Patentes, les Chemins vicinaux, la Chasse, la Pêche, les Contributions directes et indirectes; terminé par un Dictionnaire des mots les plus utilisés dans le droit français par une société de juriconsultes. Ouvrage agréé par SM L'empereur Napoléon III et par son excellence le ministre de l'intérieur. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎L'ESPRIT DES INSTITUTES DE L'EMPEREUR JUSTINIEN CONFERE AVEC LES PRINCIPES DU CODE NAPOLEON, ENRICHI DE NOTES EXPLICATIVES ET RAISONNEES, puisées dans les lois du digeste, du code et dans les novelles, suivi d'une table des titres etd'une table générale..‎

‎RENAUDIERE. 1807. In-4. Broché. A relier, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur frais. 382 pages - Couverture muette - SIgnature de l'Editeur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'ESPRIT DES INSTITUTES DE L'EMPEREUR JUSTINIEN CONFERE AVEC LES PRINCIPES DU CODE NAPOLEON, ENRICHI DE NOTES EXPLICATIVES ET RAISONNEES, puisées dans les lois du digeste, du code et dans les novelles, suivi d'une table des titres etd'une table générale des matières, par ordre alphabétique / TOME PREMIER. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le moniteur des français ou explication des sciences utiles, renfermant le code Napoléon, le code de Commerce, le code Pénal et le code Rural, le tarif général, un formulaire général et complet d'actes sous signature privée,l'explication des lois diverses‎

‎E. Rome. 1864. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 858 pages. Petit tampon en page de titre. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎... Terminé par un dictionnaire des mots les plus usités dans le droit français, par une société de Jurisconsultes. Ouvrage agréé par S. M. L'empereur Napoléon III. Classification Dewey : 340-Droit‎