2 books for « code municipal ou bre... »Edit

‎Code municipal, ou Bréviaire des officiers municipaux ;. contenant,tous les décrets relatifs aux élections et aux fonctions de toute nature des officiers municipaux ; lesdits décrets disposés méthodiquement suivant l'ordre des matières, et accompagnés de notes explicatives du texte, avec les avis donnés par les divers comités de l'Assemblée nationale, en interprétation des mêmes décrets ; accompagnés aussi de plusieurs formules d'actes relatifs aux opérations des municipalités‎

‎Paris, chez l'auteur, Metz, Collignon, 1791 2 parties en un vol. petit in-8, titre, 304 pp., demi-basane fauve à coins, dos à nerfs orné de guirlandes à froid, pièce de titre cerise, tranches rouges (reliure de l'époque). ‎

‎Édition originale, encore fort peu développée (l'année 1791 ne sera pas écoulée que paraîtra une nouvelle édition forte de 588 pages). Encore une compilation de cet infatigable rédacteur de codes (d'autorité privée) que fut Guichard depuis les débuts de la Révolution jusqu'en pleine Restauration : chaque matière nouvelle, chaque réorganisation juridique ou judiciaire suscitait en lui un merveilleux zèle d'écrire. Moyennant quoi, ses ouvrages demeurent les meilleures introductions aux diverses créations du "droit intermédiaire", qui toutes ne passèrent pas dans le droit nouveau à partir de 1804. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎"CODE MUNICIPAL, ou Bréviaire des Officiers Municipaux. Contenant tous les décrets relatifs aux élections et aux fonctions de toute nature des Officiers Municipaux; lesdits décrets disposés méthodiquement suivant l'ordre des matières, et accompagnés de "‎

‎notes explicatives du texte Avec les avis donnés par les divers Comités de l'Assemblée Nationale, en interprétation des mêmes décrets. Suivi de : Tarif général pour la Contribution mobilière et pour le droit des Patentes. 1791. Fort in 8, 571-70 pages. Basane, dos à nerfs orné. Le bas du dos râpé.(Rel. de l'époque.‎