16 books for « acte notarie sur parch... »Edit

‎ACTE NOTARIE SUR PARCHEMIN : DIVISION D'UN PRE A THOLET (GABRIAC - AVEYRON) D'ENTRE ANTOINE RAVIGNAN ET GUILLAUME DE CRUEJOULS (SAINT-CÔME-D'OLT - AVEYRON), (rodez) LE 20 JANVIER 1583‎

‎ 1391 Un acte notarié sur parchemin, format : 29 x 32 cm écrit d'un seul côté, manuscrit à l'encre brune en vieux français , daté du 20 Janvier 1583, avec une très belle signature calligraphiée du tabelion COSTES (DE RODEZ) , ACTE NOTARIE SUR PARCHEMIN : DIVISION D'UN PRE A THOLET (GABRIAC - AVEYRON) D'ENTRE ANTOINE RAVIGNAN ET GUILLAUME DE CRUEJOULS (SAINT-CÔME-D'OLT - AVEYRON), (rodez) LE 20 JANVIER 1583‎

‎DOCUMENT ORIGINAL du temps DU ROI HENRI DE VALOIS ( troisième fils dHenri II et de Catherine de Médicis) ROI DE FRANCE ET DE POLOGNE .....rare....En Bon Etat (good condition). ‎

‎1 ACTE NOTARIÉ EN PARCHEMIN AVEC CACHET A SEC AUX ARMES DE LA FAMILLE D'ORLÉANS [d'azur aux trois fleurs de lys d'or, au lambel d'argent] : HENRI II D'ORLÉANS (6 avril 1595 11 mai 1663 ; aussi appelé Henri II de Valois-Longueville, de la maison d'Orléans-Longueville), pair de France, duc de Longueville, d'Estouteville et de Coulommiers, prince souverain de Neuchâtel et de Valangin, prince de Châtelaillon, comte de Dunois et St-Pol, GOUVERNEUR DE PICARDIE), PIERRE DELECOUR, MAIEUR A SON TOUR DE LA VILLE DE LENS, GARDE DU SCEL DES ÉTATS D'ARTOIS, SIEUR DE MONTGOBERT, VENTE DE BIENS PAR LE SIEUR CLAUDE LEDUC A FRANCOIS LEFÉBURE POUR LA SOMME DE TROIS CENT FLORINS ARTHOIS, FAIT A LENS, EN MAY 1635,‎

‎Lens 1635 1 ACTE NOTARIÉ manuscrit à l'encre brune sur vélin parchemin d'une page, format : 17 x 12, 5 cm avec CACHET A SEC AUX ARMES DE LA FAMILLE D'ORLEANS [d'azur aux trois fleurs de lys d'or, au lambel d'argent], : HENRI II D'ORLEANS (6 avril 1595 11 mai 1663 ; aussi appelé Henri II de Valois-Longueville, de la maison d'Orléans-Longueville), pair de France, duc de Longueville, d'Estouteville et de Coulommiers, prince souverain de Neuchâtel et de Valangin, prince de Châtelaillon, comte de Dunois et St-Pol, gouverneur de Picardie), DEVANT PIERRE DELECOUR, MAIEUR A SON TOUR DE LA VILLE DE LENS, GARDE DU SCEL DES ETATS D'ARTOIS, SIEUR DE MONTGOBERT, VENTE DE BIENS PAR LE SIEUR CLAUDE LEDUC A FRANCOIS LEFEBURE POUR LA SOMME DE TROIS CENT FLORINS ARTHOIS, FAIT A LENS, EN MAY 1635, signature manuscrite : VORREBOIS ET MINOT TABELLIONS , ‎

‎TRÉS RARES DOCUMENTS ORIGINAUX AUTHENTIQUES D'ÉPOQUE ....... ILLISIBLE ( et lisible dans sa totalité avec paléographe) ........ en bon état ( good condition). en trés bon état ‎

‎1 ACTE NOTARIÉ EN PARCHEMIN AVEC CACHET A SEC AUX ARMES DE LA FAMILLE D'ORLÉANS [d'azur aux trois fleurs de lys d'or, au lambel d'argent] : HENRI II D'ORLÉANS (6 avril 1595 11 mai 1663 ; aussi appelé Henri II de Valois-Longueville, de la maison d'Orléans-Longueville), pair de France, duc de Longueville, d'Estouteville et de Coulommiers, prince souverain de Neuchâtel et de Valangin, prince de Châtelaillon, comte de Dunois et St-Pol, GOUVERNEUR DE PICARDIE) , DEVANT JEAN BAPTE DELECOUR, SIEUR DE MONTGOBERT, GARDE DU SCEL D'ARTOIS DE LA VILLE D'ARRAS, VENTE DE BIENS PAR LE SIEUR ALLARD [CHARLES ALLARD - BOURGEOIS D'ARRAS -(1630-1698)], FAIT A ARRAS EN 1646, ‎

‎ARRAS 1646 1 ACTE NOTARIÉ manuscrit à l'encre brune sur vélin parchemin d'une page, format : 19 x 8,5 cm avec CACHET A SEC AUX ARMES DE LA FAMILLE D'ORLEANS [d'azur aux trois fleurs de lys d'or, au lambel d'argent], DU TEMPS DE Henri II d'Orléans (6 avril 1595 11 mai 1663 ; aussi appelé Henri II de Valois-Longueville, de la maison d'Orléans-Longueville), pair de France, duc de Longueville, d'Estouteville et de Coulommiers, prince souverain de Neuchâtel et de Valangin, prince de Châtelaillon, comte de Dunois et St-Pol, GOUVERNEUR DE PICARDIE, DEVANT JEAN BAPTE DELECOUR, GARDE DU SCEL D'ARTOIS DE LA VILLE D'ARRAS, VENTE DE BIENS PAR LE SIEUR ALLARD, signature manuscrite : BRIAND TABELLION A ARRAS et JEAN BAPTE DELECOUR, SIEUR DE MONTGOBERT,GARDE DU SCEL D'ARTOIS, FAIT A ARRAS EN 1646 ,‎

‎TRÉS RARE DOCUMENT ORIGINAL AUTHENTIQUE D'ÉPOQUE ....... ILLISIBLE ( et lisible dans sa totalité avec paléographe) ........ en bon état ( good condition). en trés bon état ‎

‎ACTE NOTARIE SUR PARCHEMIN : ACTE DE MARIAGE ENTRE ANTOINE ESCAPAT ET JEANNE BERNAUDY -SAINT-COSME EN ROUERGUE (SAINT-CÔME-D'OLT) - AVEYRON - 1680 -‎

‎ 1680 Un acte notarié sur parchemin, format : 20,5 x 28 cm de 2 feuillets (4 pages), manuscrit à l'encre brune, daté DU 24 JANVIER 1680, cachet fiscal brun de la généralité de Montauban, St Cosme-en-rouergue (SAINT-CÔME-D'OLT) , Baronnie de Calmont d'OltAVEYRON, Signature du Notaire : Major,‎

‎DOCUMENT ORIGINAL .....rare....En Bon Etat (good condition). ‎

‎ACTE NOTARIE SUR PARCHEMIN : ACTE DE VENTE D'OEILLETS : SALINE "ISLE DU COSQUER" ENTRE BERTRAND BERTHO ET GUILLEMETTE CABELDUC DEMEURANT A MESQUER DEVANT LA COUR DE LAUVERGNAC [SIEUR LE PENNEC DE LAUVERGNAC], LAUVERGNAC LE 9 JANVIER 1555 -‎

‎ 1555 Un acte notarié sur parchemin, format : 22 x 32 cm, manuscrit à l'encre brune, daté de 1555, fait au chateau de LAUVERGNAC (La Turballe), signé Legentil (notaire) et illisible,‎

‎DOCUMENT ORIGINAL .....rare....En Bon Etat (good condition). bon état ‎

‎ACTE NOTARIE SUR PARCHEMIN : QUITTANCE DE DOT DONNE A GUILLAUME SOTOLIN - AVEYRON - 10 juin 1450‎

‎ 1450 un acte notarié : sur parchemin (velin broché), format : 23 x 49 cm , manuscrit à l'encre brune, daté de 1450, lettrine et signature calligraphiées, texte en latin (légers trous dans le parchemin, mais bel état de l'ensemble pour un document de cette époque),‎

‎DOCUMENT ORIGINAL ........rare....En Bon Etat malgré les légers trous signalés (good condition in spite of the light defects indicated). bon état ‎

‎ACTE NOTARIÉ SUR PARCHEMIN : CONTRAT DE VENTE DE BIEN POUR PIERRE HERAULT - SEIGNEURIE DU BOUCHET, PAROISSE DE ROSNAY, BAILLIAGE DE BERRY, SIEGE ROYAL DE CHATEAUROUX - 1783 - ‎

‎Chateauroux 1783 un acte notarié : sur parchemin, format : 46 x 27 cm de 1 feuillet (2 pages), manuscrit à l'encre brune, daté de 1783, contrat de vente pour Pierre Herault fermier de la Seigneurie du Bouchet, paroisse de Rosnay, Bailliage de Berry, siège royal de Chateauroux texte en français avec cachet de cire rouge aux armes royales + signature au nom du roy de Guimond de La Touche à l'encre brune,‎

‎DOCUMENT ORIGINAL .....RARE....EN TRES BON ETAT (VERY GOOD CONDITION). en trés bon état ‎

‎ACTE NOTARIÉ SUR PARCHEMIN : - CONTRAT DE VENTE DE BIEN - ISIDORE GALLIER - SAINT CYR EN BOURG - SAUMOUSSAY - SAUMUR - 1623 -‎

‎ 1623 Un acte notarié : sur parchemin, format : 36 x 27 cm de 1 feuillet (2 pages), manuscrit à l'encre brune, daté de 1623, texte en français avec noté en haut saint-cyr en bourg - Saumoussay - Saumur - , Signature manuscrite : Langevin Tabellion, ‎

‎DOCUMENT ORIGINAL .....rare....En trés Bon Etat (very good condition). en trés bon état ‎

‎ACTE NOTARIÉ SUR PARCHEMIN : - CONTRAT DE MARIAGE - FRANCOIS BROUZES ET MARIANNE AVALON - ENTRAIGUES-EN-ROUERGUE (Entraygues-sur-Truyère) - 1786 -‎

‎ 1786 Un acte notarié : Contrat de Mariage sur parchemin, format : 20 x 26 cm de 2 feuillets (4 pages), manuscrit à l'encre brune, daté du 4 février 1786, 2 cachet fiscaux brun de la généralité de montauban (20 et 23 sols), ville d'entraigues-en-rouergue, signé Rigal greffier,‎

‎DOCUMENT ORIGINAL .....rare....En Bon Etat (good condition). ‎

‎ACTE NOTARIE SUR PARCHEMIN Rédigé par JEAN DE FLEYRES JUGE ORDINAIRE DE LA BARONNIE DE CALMONT D'OLT - ESPALION (AVEYRON) : DONATION PAR JOSEPH DE CASSAIGNOLES - 1552 ‎

‎ 1552 Un acte notarié : sur parchemin, format : 29 x 50 cm de 1 feuillet (2 pages), manuscrit à l'encre brune, daté de 1552, rédigé par Jean de Fleyres Juge Ordinaire de la Baronnie de Calmont d'olt, (à cette époque, le baron de calmont d'olt était : Gui II de Castelnau-Clermont-Lodève, baron de Calmont d'Olt, Sénéchal de Toulouse) Le château de Calmont d'Olt est situé en France, dans le département de l'Aveyron, sur la commune d'Espalion. Perché sur un dyke basaltique à 535 mètres d'altitude, il surplombe de 200 mètres la ville d'Espalion...Chateau aujourd'hui en ruine... ‎

‎DOCUMENT ORIGINAL du Temps d'HENRI II roi de france, François de Guise, Gaspard de Coligny et Charles QUINT.....rare....En Bon Etat (good condition). ‎

‎ACTE NOTARIE SUR PARCHEMIN : ENREGISTREMENT D'UN RACHAT D'UN PATTURAGE (TERRE ALLODIALE) PRES LA TORRE VIELLE APPARTENANT A LA FAMILLE AYVALON PAR RAYMOND DE CINQPEYRES - SAINT-COSME- (SAINT-CÔME-D'OLT) - AVEYRON - 1391 -‎

‎ 1391 Un acte notarié : ENREGISTREMENT D'UN RACHAT D'UN PATTURAGE (TERRE ALLODIALE) PRES LA TORRE VIELLE APPARTENANT A LA FAMILLE AYVALON PAR RAYMOND DE CINQPEYRES - sur parchemin, format : 22 x 32 cm de 1 feuillet (2 pages), manuscrit à l'encre brune EN LATIN , daté de 1391 avec une très belle lettrine calligraphiée, texte en latin, fait à SAINT-CÔME-D'OLT - AVEYRON - signature illisible...‎

‎Une terre allodiale est une terre dont quelqu'un a la propriété absolue, et pour raison de laquelle le propriétaire n'a aucun seigneur à reconnaître, ni redevance à payer.......DOCUMENT ORIGINAL du Temps du Duc de Bourgogne Philippe II le Hardi, Isabeau de Bavière, Charles VI, Bertrand Du Guesclin et Olivier de Clisson .....rare....En Bon Etat (good condition). ‎

‎ACTE NOTARIE SUR PARCHEMIN : VENTE DE BIEN A ROUXEAU A LA MARTELIERE PAROISSE DU LOROUX-BOTTEREAU - 1548 -‎

‎LE LOROUX-BOTTEREAU 1548 Un acte notarié : sur parchemin, format : 30,5 x 23,5 cm de 1 feuillet (2 pages), manuscrit à l'encre brune , daté de 1548 avec une très belle lettrine calligraphiée, des signatures calligraphiées et un cachet rouge aux armes, texte en latin, fait au LOROUX-BOTTEREAU - Loire-Atlantique - signatures illisibles...‎

‎DOCUMENT ORIGINAL .....rare....En trés Bon Etat (very good condition). en trés bon état ‎

‎ACTE NOTARIE SUR PARCHEMIN : VENTE DE LA GRANDE ECURIE DU BEL Y MAIGE (rue belle Image) PAROISSE DE SAINTE-CROIX ENTRE GUILLAUME MARCEL SIEUR DE MAUPAS ET DU PLESSIS GAULTEROT(plessis gautron- chantenay), CONSEILLER DU ROY, SECRETAIRE ET AUDITEUR EN LA CHAMBRE DES COMPTES DE BRETAIGNE ET MAISTRE PIERRE ROUXEAU COMMIS AU GREFFE DE LA PREVÔTE DE NANTES - 1605‎

‎Nantes 1605 un acte notarié : sur parchemin, format : 29 X 37 cm de 4 feuillets (8 pages), manuscrit à l'encre brune, daté de 1605, contrat de vente de l'Escurie de la Belle y Maige (Belle Image) Sainte-Croix (Saint Saturnin)se limitant d'un coté aux murailles de la prison Royale du bouffay et de l'autre la tour du Palais Royal ,appartenant à Maistre Pierre Rouxeau Commis au greffe de la Prévôté de Nantes, à Guillaume Marcel, sieur de Maupas et du Plessis Gaulterot, Conseiller du Roy, Secrétaire et Auditeur en la Chambre des Comptes de Bretagne, et damoizelle Yvonne Jallier, sa femme, demourantz en cette ville de Nantes, parroisse de Saincte Croix, Nantes, le lundi 6 Juin 1605, signé Peignon Notaire Royal,‎

‎DOCUMENT ORIGINAL .....rare....En trés Bon Etat (very good condition). ‎

‎ACTE NOTARIÉ SUR PARCHEMIN : - CONTRAT DE VENTE DE BIEN - DEVANT THOMAS GUILLOTTE DE FRANQUETOT, SEIGNEUR DE COIGNY, ESCUYER - 1584 -‎

‎ 1584 Un parchemin, format : 30 x 21 cm, manuscrit à l'encre brune, avec une TRES BELLE LETTRINE CALLIGRAPHIEE, à déchiffrer par un paléographe mais ou l'on voit en tête : Thomas, Seigneur de Coigny de FRANQUETOT, château de Coigny prés de coutances 50 manche...datée de 1584 .signature calligraphiée : JOULLAIN Tabellion,‎

‎DOCUMENT ORIGINAL .....RARE....En Bon Etat (good condition). ‎

‎ACTE NOTARIE SUR PARCHEMIN DE 1381 : SUCCESSION - PETRONILLE BERNARD DEMANDEUR ET PHILIPPE MAUBALY DEFENDEUR, SONILHAC PAROISSE DE SAINT-COSME - (SAINT-CÔME-D'OLT) - AVEYRON - 1381 -‎

‎SAINT-CÔME-D'OLT 1381 UN DOCUMENT AUTHENTIQUE D'EPOQUE : Succession aprés décès - sur parchemin, écrit d'un seul côté, format : 25,2 x 53 cm de 1 feuillet , manuscrit à l'encre brune EN LATIN , daté du 17 février 1381 avec une très belle lettrine calligraphiée, texte en Latin, fait à SAINT-CÔME-D'OLT - AVEYRON - signature illisible..‎

‎DOCUMENT ORIGINAL du Temps de Charles VI, Bertrand Du Guesclin et Olivier de Clisson.....DEBUT DU TEXTE : "In nomine domini Amen In Anno eiusdem domini millesimo trecentesimo octuagesimo primo et die decima septima mensi februari et . Sit omnibusque universis et singularis illustrissime et principe domino Karolo rege francorum regnante . Et domino Bertrando divina providencia episcopo existante cum esset questio et esse spervetur inter Petronillam filiam quodam Bernard de SONILHAC Parochi de sancti Cosme Rutheni ....." "Au nom du Seigneur amen En lannée du Seigneur mille Trois cent quatre-vingt-un et le 17ème jour du mois de février (ancien style) cest-à-dire le 17 février 1381 (style actuel) . Au temps de Charles roi régnant de France (Charles VI le bien aimé marié à Isabeau de Bavière) en le christ et du temps de Bertrand évêque (Bertrand de Raffin 1379-1385 évêque de Rodez) . Entre Petronille fille de BERNARD de Sonilhac de la paroisse de Sainct-Cosme d'Olt demandeurs dune part et Philippe MAUBALY défendeurs dautre part"........RARISSIME.........EN TRES BON ETAT (very good condition). ‎

‎Acte notarié, 1774 ; 6 feuillets in-8 (24 x 19 cm) sur parchemin, manuscrites. Timbre fiscal de la Généralité de Moulins. Tache brune sur le premier et le dernier feuillet. L'écriture très appliquée est lisible même si un peu pâle par endroits.‎

‎ Acte de vente par Marie-Magdeleine FERREYROl, épouse de Pierre-Christophe CIRET, Notaire royal à Villeneuve le Roi (Villeneuve-sur-Allier), à Pierre PHELOUZAT, marchand fermier et Françoise CIVRAIS sa femme, demeurant au château de Blancfossé (paroisse de Couleuvre, le domaine de la Grande Sauveté à Couleuvre et celui de Chary, paroisse de Lurcy (Lurcy-Lévis) pour 8740 livres le 9 juillet 1774. Le site de Blanc Fossé était occupé depuis le XIIIe siècle par une forteresse défendue par de larges fossés et encore visible avec son pont-levis au XIXe siècle. Il n'en reste aujourd'hui que la motte. ‎