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Référence : 6753

‎LE COUR GRANDMAISON (Jean).-‎

‎Le Marquis de La Ferronnais. 1876-1946.‎

‎P., Siloë, 1952 in 8, broché, 121pp. ; ill d'un portrait photographique bon état‎

Référence : 1175

‎PAUL LE COUR‎

‎LE SEPTIEME SENS L'AISTHESIS‎

‎EDITIONS DERVI, paris 1952. Format in-8° broché 163 pp., couverture souple, illustrée d'un bois gravé, illustré de quelques schémas ; dessins et cul-de-lampe. Exemplaire enbon état.‎

‎NOTICE BIBLIOGRAPHIIQUE : DE PAUL LE COUR, Paul Le Cour (1871-1954) était un écrivain ésotérique français, il fonda la Société d'Études Atlantéennes le 24 juin 1926. En 1937, il publie L'Ère du Verseau qui est considéré comme l'un des textes précurseur du mouvement « New Age ». Également astrologue, il était essentiellement connu dans les pays anglo-saxons. ----- Féru d'occultisme, Le Cour était aussi antisémite et antimaçon, dénonçant la « mainmise des juifs sur la franc-maçonnerie ». Il était particulièrement obsédé par le thème du complot « judéo-maçonnique » cher à l'extrême droite. Après la guerre, il fonde le groupe Atlantis autour de la revue du même nom (lancée en 1927), consacré à l'ésotérisme. Auteur très prolifique, il fit paraître une trentaine d'ouvrages. ----- En 1923, par la lecture du compte rendu d'un ouvrage par le libraire hermétiste érudit Pierre Dujols, il apprend l'existence, à Paray-Le-Monial (Saône-et-Loire), dun mystérieux et très fermé centre d'ésotérisme catholique : le Hiéron du Val d'Or. ----- Après avoir pris connaissance du livre consacré à ce centre, dont la singulière orthodoxie est très marquée par le Druidisme, il consulte Pierre Dujols qui lui confirme la valeur de ce mouvement (Pierre Dujols est connu - sous le pseudonyme de Magophon - pour sa réédition assortie dintéressants commentaires du Mutus Liber, le livre muet de l'Alchimie). ----- Paray-Le-Monial, c'est la ville à l'origine du culte du Sacré-Cur, à la suite des apparitions du Christ à sainte Marguerite Marie Alacoque en 1689. ---- Le dimanche 10 novembre 1923, Paul Le Cour se rend à Paray-Le-Monial et, bien que sans rendez-vous organisé, y fait la rencontre providentielle de Jeanne Lépine, dernière descendante de ce mouvement promoteur du culte du Christ-Roi. -----Cette rencontre, et les relations subséquentes, qui seront malheureusement interrompues dès la troisième année par la mort accidentelle par asphyxie de Jeanne Lépine le vendredi 5 février 1926 (soit le même jour que Paul Le Cour vingt-huit ans après) l'influenceront beaucoup. ----- Il se rendra compte, petit à petit, qu'au travers de ses recherches, il est en quête de la Tradition primordiale, parole perdue que révèrent les religions et les sociétés initiatiques, et qui proviendrait de l'Atlantide considérée comme mère de la civilisation occidentale. Le roi mythique de ce continent disparu était Poséïdon, patron des chevaliers, desquels Paul Le Cour prônera les qualités idéales. ----- Il comprendra que, sans rejeter l'Église de Pierre, il appartient de cur à l'Église de Jean, lequel, à l'instar de Janus le dieu à deux faces, se dédouble en Jean-Baptiste, le Précurseur, et Jean l'Evangéliste (le Postcurseur). ----- Le soir du 24 juin 1926, date qu'il comprendra plus tard lui avoir été inspirée, il fonde, à la Sorbonne, la première Société d'Études Atlantéennes, au sigle SEA, signifiant mer en anglais. Cependant, il s'aperçoit bien vite que le Président choisi veut restreindre l'activité au domaine étroit de l'archéologie, alors que, pour lui, en plein accord avec Philéas Lebesgue, son cofondateur, il sagit surtout dune Atlantide idéale, comme il l'écrit : "À quoi servirait-il de ressusciter l'Atlantide s'il ne devait en résulter aucun profit moral, aucun enrichissement spirituel ? ". ----- Il se retire donc de cette première entité qui s'est trouvée détournée du but auquel il l'avait dédiée, et réserve son impulsion originelle. ------ Peu après, en octobre 1927, ayant regroupé des bonnes volontés orientées vers son idéal, tout à la fois scientifique et moral, il créé l'Association et la Revue Atlantis, du nom de l'Atlantide en grec ancien (Atlantis, au cas sujet, Atlantidis, au cas complément d'objet). ----- Désormais, Paul Le Cour, en profonde harmonie avec cet autre grand esprit que fut Philéas Lebesgue, a trouvé sa voie, et il centrera toutes son activité sur elle.‎

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Référence : 37974

‎Cour de cassation (France)‎

‎Quelles perspectives pour le ministère public européen ? Protéger les intérêts financiers et fondamentaux de l'Union. Sous l'égide de la Cour de cassation. Collection : Thèses commentaires. Dalloz, 2010. L'entrée en vigueur, le 1er décembre 2009, du traité de Lisbonne signé le 13 décembre 2007, a relancé la construction européenne en matière pénale et posé les jalons d'un futur ministère public européen en charge de la protection des intérêts financiers et fondamentaux de l'Union.Organisée par la Cour de cassation, avec le soutien de la Commission européenne et le concours de l'École nationale de la magistrature, cette conférence, qui s'est tenue les 11 et 12 février 2010, a permis de tracer les perspectives d'un futur ministère public européen en réunissant, outre des professeurs de droit, de hautes personnalités françaises et européennes en charge de la lutte contre la délinquance transfrontalière : des procureurs généraux des États membres de l'Union européenne, des représentants de la Commission européenne, du Conseil de l'Union, de l'Office européen de lutte anti-fraude, d'Eurojust, de la Cour européenne des droits de l'homme et de la Cour de justice de l'Union européenne.Articulée autour de trois thématiques, cette conférence a permis d'aborder les perspectives de développements institutionnels du futur parquet européen, d'évoquer les raisons et les justifications de sa création et, enfin, de réfléchir à la figure nouvelle de ce nouveau ministère public.Sous l'égide de la Cour de cassation.Contributeurs : Michèle Alliot-Marie, Robert Badinter, Jacques Barrot, Didier Boccon-Gibod, Yves Bot, Candido Conde-Pumpido Touron, Michèle Coninsx, Thierry Cretin, Mireille Delmas-Marty, François Falletti, Bertrand Favreau, Hubert Haenel, Jean-Marie Huet, Jürgen Konrad, Lothar Kuhl, Henri Labayle, Vincent Lamanda, Luis Lôpez Sanz-Aranguez, Jean-Louis Nadal, Luca de Matteis, Lech Paprzycki, John R. Spencer, Jean-François Thony, Françoise Tulkens, John A.E. Vervaele, Cédric Visart de Bocarmé, Anne Weyembergh.‎

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Référence : 4256

‎TAJAN, avocat à la cour royale de Toulouse, CURIE-SEIMBRES, docteur en droit, avocat à la même cour‎

‎Memorial de jurisprudence des cours royales de France. Avec un extrait des arrêts notables de la cour de cassation et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur le notariat, l'enregistrement, les établissements poblics, etc.‎

‎Toulouse, J.-M. Corne (1826-1827), Beellegarrigue (1828)1823 : année complète1824 : janvier, février, mars, avril, mai, juin, juillet, août, septembre, octobre, novembre1825 : année complète1826 : janvier, février, avril, mai, juin, juillet, août, septembre, octobre, décembre1827 : année complète1828 : année complète1829 : janvier, février, mars, avril, mai, juin, juilllet, août, octobre, novembre, décembre1830 : année complète1831 : année complète1832 : janvier, février, mars, avril, mai, juin, juilllet, août, septembre, octobre, décembre1833 : janvier, février, mars, avril, juin, juillet, août, septembre, octobre, novembre, décembre1834 : année complète1835 : année complète1837 : janvier, mars, avril, mai, juillet, août, septembre, octobre, novembre, décembre1838 : janvier, février, mars, avril, juin, juillet, août, septembre, octobre, décembre1839 : avril, décembre33 n°, in 8°, environ 80 pp par n°, partiellement non rognés‎

‎Les n° sont inséparables‎

Référence : 69172

‎Atlantis - Jacques d'Arès - Paul Le Cour - W. Narahashi - L. Charbonneau-Lassay - Ioan Dionysios - Galamus‎

‎Revue Atlantis - n° 181 - 29eme année - Mars-avril 1956 - Symboles trinitaires - Le trident - Un inédit de Paul Le Cour‎

‎Atlantis Ferce sur Sarthe, France 1956 Book Condition, Etat : Bon broché , sous couverture imprimée éditeur grand In-8 1 vol. - 32 pages‎

‎quelques figures dans le texte en noir et blanc Contents, Chapitres : Jacques d'Arès : Editorial - Paul Le Cour : La tri-unité - Atlantis : Le trident - W. Narahashi : Le trident au Japon - L. Charbonneau-Lassay : Le trident en Occident chrétien - Ioan Dionysios : Prélude à une chevalerie nouvelle - Un inédit de Paul Le Cour : Impressions d'un rescapé - Galamus : La divine harmonie - Paginé 97 à 128 papier legerement jauni, sinon bon état‎

Référence : 34025

‎[Cour de Cassation]‎

‎BICENTENAIRE DE LA COUR DE CASSATION 1790 - 1990, brochure officielle‎

‎, Paris, Cour de cassation 1990, br., belles reproductions de gravures en couleur et en noir et blanc dont “Les gens de justice” de Daumier, (couv. lég. fanée), 1581 p.‎

Référence : 17340

‎[Le Cour Grandmaison (Jean) / Lassus Saint-Geniès (Annick de)].‎

‎Jean Le Cour Grandmaison. Un homme dans l'action et la contemplation. Itinéraire spirituel retracé par sa fille Annik de Lassus Saint-Geniès. Préface de Michel Guinchat, curé de Saint-Louis d'Antin. ‎

‎Paris, Beauchesne, 1980. In-8, broché, 404 pp. Cahier iconographique hors texte. (Quelques notes et repères marginaux au stylo, quelques petites taches au bas des pp. 173 à 178). Exemplaire très correct. ‎

‎Nous joignons deux articles de presse concernant Jean Le Cour Grandmaison.‎

Référence : ORD-4084

‎[JUSTICE. HAUTE-COUR NATIONALE].-‎

‎LOI relative à la garde des prisons de la Haute-cour Nationale.‎

‎Du 26 août 1792 l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées, signature manuscrite de Charles.‎

‎Le pouvoir exécutif est tenu de faire passer à ORLÉANS une force suffisante pour, de concert avec les citoyens d'Orléans, veiller à la garde & à la sûreté des prisons dans cette ville, dans lesquelles sont détenus les accusés auprès de la haute cour nationale ‎

Référence : ORD-4085

‎[JUSTICE. HAUTE-COUR NATIONALE].-‎

‎LOI relative à la Haute-Cour Nationale.‎

‎Donnée à Paris le 25 août 1792 l'an 4e de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées, signatures manuscrites de Abeille et de Charles.‎

‎Sur le point de se séparer l'Assemblée Nationale se préoccupe de l'avenir de ce tribunal. (Il convient) qu'elle prépare par des mesures provisoires la réorganisation de ce tribunal, qu'elle mette la convention nationale à même d'y statuer dès les premiers jours de sa réunion, & qu'elle accélère par tous les moyens qui sont en son pouvoir, la punition des coupables... Par l'article XIII et dernier Le ministre de la justice est chargé d'envoyer à ORLÉANS deux commissaires pour s'assurer de l'état des procédures instruites par la haute cour nationale, de l'état des prisons & des précautions prises pour la sûreté des prisonniers... ‎

Référence : ORD-4086

‎[JUSTICE. HAUTE-COUR NATIONALE].-‎

‎LOI relative aux jugements de la Haute-Cour Nationale.‎

‎Du 29 août 1792 l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. Papier un peu roussi.‎

‎Les jugements de la haute cour ne pourront être sujets au recours devant le tribunal de cassation. ‎

Référence : H1038

‎Association des Magistrats et anciens Magistrats de la Cour de Cassation‎

‎LE TRIBUNAL et LA COUR DE CASSATION 1790-1990, Volume Jubilaire‎

‎Éditions Litec, Librairie de la Cour de Cassation, 1990 – Avec 22 illustrations en couleurs et en noir et blanc. Cet ouvrage présente, de façon non exhaustive mais relativement complète, les différents aspects de l'histoire de la Cour et l'originalité de son rôle au sein des institutions françaises et en dehors de l'hexagone.‎

‎Reliure toile et jaquette, 292 pages, format 24 x 28. Très bon état, bords de jaquette légèrement frottés - Les frais d'envoi sont en sus, les envois se faisant en recommandé ou avec un suivi.‎

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Référence : 4350

‎Cour d' Assises du Rhone- Cour d' Assises de l' Ain.‎

‎Affaire de Saint-Cyr. Assassinats. 1° de Jeanne Robier, veuve Desfarges, agée de 72 ans; 2° de Jeanne-Marie Desfarges, veuve Gayet, agée de 38 ans; 3 ° de Pierrette Gayet, agée de 13 ans. Viols - Vols- Recel. Cinq accusés. Affaire Dumollard. Assassinats. Viols, Vols, complicité par recel. Filles domestiques étranglées et enfouies dans les bois de Tramoyes, Pizay et Montmain.‎

‎Lyon, A la Librairie, 1860 et Lyon, Darmet et Guérin, 1862 ; 2 textes reliés en 1 volume in-8°, demi-basane brune de l' époque, titres dorés au dos;128pp.,120pp.; 198pp.Reliure frottée aux coiffes et papier des plats, 3 feuillets décallés, piqûres.‎

‎Affaire de Saint-Cyr illustrée d'un plan dépliant " plan général des hameaux où les Dames Gayet ont été assassinés".Affaire Dumolard illustrée des portraits lithographiés hors texte de Martin Dumollard et de Marie Anne Martinet, femme Domollard, d'un plan dépliant lithographié " Plan du Hameau le Mollard, avec vues des maisons : 1. habitation de Dumollard 2 Maison Codet" et une carte dépliante " Arrondissement de Trévoux, plan général des lieux ( déchirures sans manque de papier).( GrBO)‎

Référence : 09861

‎La cour du Parlement.‎

‎Arrest de la cour de Parlement du 8 juillet 1766. Portant condamnation des actes d'adhésion aux actes de l'assemblée du clergé de France tenue en 1765, intervenus en différens diocèses, défenses à toutes personnes de donner aucun effet auxdits actes d'a‎

‎Brochure brochée in 4,déreliée, de 36 pages. Conflit entre l'assemblée du clergé de France et le roi, où ce dernier, à la cour du parlement, déclare nul, et de nul effet, les actes de l'assemblée du clergé. Parize, P. G. Simon, 1766.‎

‎C310qual‎

Référence : 7108

‎République Française. Haute Cour de Justice.‎

‎HAUTE COUR DE JUSTICE. PROCES DU MARECHAL PETAIN.‎

‎Paris, Imprimerie des Journaux Officiels, 1945. Ensemble de 20 fascicules in-4 d'environ 20 pages chacun, impression 3 colonnes sur papier journal. Qqs petits accrocs en marges. Ensemble peu courant bien complet des 20 numéros.‎

‎Compte-rendu in extenso des 20 Audiences, transmis par le Secrétariat Général de la Haute Cour de Justice.‎

Référence : 34303

‎INDICATEUR DE LA COUR‎

‎Indicateur Royal de la Cour de France et des Départemens. Première année (1814).‎

‎Paris, Tiger, 1814. In-16, broché, couverture bleue imprimée d'origine, 160 p. Le premier "Indicateur de la Cour" de la Restauration accompagné de portrait gravé. Bon exemplaire, frais, imprimé sur beau papier.‎

Référence : R260121428

‎P. LE COUR (FONDATEUR), M. THIROUIN (REDAC. CHEF)‎

‎ATLANTIS, REVUE D' ARCHEOLOGIE SCIENTIFIQUE ET TRADITIONNELLE, 29e ANNEE, N°181, MARS-AVRIL 1956. SYMBOLES TRINITAIRES. LE TRIDENT, par P. LE COUR, W. NARAHASHI, L. CHARBONNEAU-LASSAY / UN INEDIT DE PAUL LE COUR, par IOAN DIONYSOS‎

‎AU BUREAU DE LA REVUE. MARS-AVRIL 1956. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. convenable. Agraffes rouillées. Intérieur frais. Paginé de 98 à 128. Premier plat illustré en noir et blanc. ‎

Référence : 7112

‎Cour Européenne de Justice : Commission des Communautés Européennes contre Irlande - Pierre PESCATORE - Paul de LA PRADELLE ‎

‎Ordonnance de la Cour de Justice des Communautés Européennes‎

‎Ordonnances rendues les22/05, 21/06 & 13/07/1977 accompagnées d'un courrier (avec enveloppe) de Pierre PESCATORE, juriste à la Cour de Justice des Communautés Européennes adressé au professeur Paul de LA PRADELLE ‎

‎Ordonnances ayant pour objet une demande tendant à la suspension de mesures prises par le gouvernement de l'Irlande dans le secteur de la pêche maritime‎

Référence : 19995

‎SEGOGNE, Georges, de, Avocat au Conseil d'Etat & à la Cour de Cassation, Rédacteur en chef - RETOURET, J.J., Avocat au Conseil d'Etat & à la Cour de Cassation - Comité consultatif : A. CORDOEN, G. TABAREAU, Robert de SEGOGNE‎

‎Journal des Communes - Journal mensuel des Conseillers Municipaux - Courrier des Communes et des Etablissements de Bienfaisance‎

‎PARIS, Bureaux du Journal - 7 volumes In-8 - Reliure demi-toile - Pièce de titre cerise - Pièce de tomaison ocre - Plats marbrés - 1919, 1920, 1921, 1922, 1926, 1927 & 1933 - Bons exemplaires‎

‎Chaque volume peut être vendu individuellement au prix de 35 ‎

Référence : 21302

‎MASSABIAU, Joseph-François-Louis, Avocat-Général à la cour royal de Rennes‎

‎Manuel du Procureur du Roi ou Résumé des fonctions du Ministère Public, près les Tribunaux de Première Instance, Complet en 3 tomes - Deuxième édition, revue, corrigée et augmentée, ‎

‎PARIS, Joubert, libraire de la Cour de Cassation, 1843 - In-8 - Reliure demi-basane havane - Dos à faux nerfs - Plats & gardes marbrés - accroc en tête au T. I - XVI- 610, 614, 688 pages, y compris errata - bon exemplaire, frais intérieurementEpitre dédicatoire à C. chégaray, Procureur Général du Roi, A la Cour Royale de Rennes, Député, à l'Arrondissement de BayonneEx-libris "Bardon, commissaire central sur chaque tome‎

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