Search - chambre des pairs

Reference : 3319

‎[Chambre des pairs]. ‎

‎Chambre des pairs. ‎

‎ Paris, de l'imprimerie Jules Didot, lainé. Séances et délibérations du 11 nov. 1815 au 19 août 1820. In-8, 1/2 rel. restaurée, 150(+25)-63-80-173(+36)36-462(+35). Manque une séance(pp. 417 à 449). Bon état. ‎

‎"La chambre des pairs, dont les délibérations étaient secrètes, constituait une portion essentielle de la puissance législative ; elle pouvait s'ériger en haute-cour de justice pour juger les crimes de haute-trahison et d'atteinte à la sureté de l'état. "Les affaires réunies ici concernent:-le Maréchal Ney(fusillé le 7 déc. 1820) ; -Saint Morys(tué dans un duel) ; -Selves ; -Louvel(meurtrier du duc de Berry) ; -Le complot de 1820. ‎

Reference : 09307

‎Chambre des pairs.‎

‎Impressions diverses - session de 1824. Supplément comprenant les opinions qui n'ont point été prononcés ou dont la chambre n'a point ordonné l'impression.‎

‎Dos basane et plat cartonné in 8, rousseurs. Opinions du Comte de la Bourdonnaye du marquis de Lally-Tolendal, de Mathieu de la Redorte, du comte de Marcellus, du comte de Sèze, ect.Il est question d'un projet de loi contenant quelques modifications à la Paris, Didot, 1824.‎

‎M3f‎

Reference : 24317

‎Chambre des Pairs de France.‎

‎Impressions diverses. Session de 1817. Supplément comprenant les opinions qui n'ont point été prononcées, ou dont la Chambre n'a point ordonné l'impression.‎

‎ P., P. Didot l'Aîné, 1817-1818, in-8°, (2)-16-32-10-14-15-21 pp, cartonnage papier marbré époque, bon état. Session de 1817. Séance du jeudi 5 mars 1818. Opinion de M. le duc de Choiseul sur le projet de Loi relatif au Recrutement de l'Armée (16 pp). - Opinion de M. le comte Cholet sur le projet de Loi relatif au Recrutement de l'Armée (32 pp). - Opinion de M. le marquis de Maleville sur les Amendements proposés au titre VI de la Loi de Recrutement (10 pp). - Séance du lundi 20 avril 1818. Opinion de M. le comte de Muy sur le projet de Loi concernant la Banque de France (14 pp). - Proposition faite par M. le comte de Saint-Roman dans la séance du 31 janvier 1818, et suivie de plusieurs articles de la Loi des Elections, et de quelques autres fragments propres à en faciliter l'intelligence (15 pp). - Séance du vendredi 6 mars 1818. Opinion de M. le marquis de Clermont-Tonnerre sur l'article Ier du projet de Loi relatif au Recrutement de l'Armée (21 pp).‎

Reference : 18099

‎HENRY, Coutelier De La Chambre Des Pairs , Fabricant D'instruments De Chirurgie‎

‎Précis Descriptifs Sur Les Instruments De Chirurgie Anciens et Modernes ; Contenant La Description De Chaque Instrument , Le Nom De Ceux Qui y Ont apporté Des Modifications (....)‎

‎ Aimery Béchet Baillière In-8 Demi Basane Paris 1825 VIII + 261 pp + 18 planches. Coiffe arrachée avec manque de cuir sur 1 cm et mors fendu sur 3 cm. papier un peu roussi par endroits, des feuillets sont insérés en regard des planches et constituent la légende des planches. Bon document ‎

‎Médiocre Pour La Reliure ‎

Reference : 7196

‎( legislation peche ) Chambre des Pairs ‎

‎Projet de Loi relatif à la pêche fluviale, avec lexposé des motifs par le Ministre des Finances... Du droit de pêche‎

‎ 1828. Trois cahiers cousus, non coupés, 47 p. ‎

‎Séance du 26 Mars 1828. Tous nos livres sont en bon état sauf mention contraire précisée.‎