Conditions de vente :
Catégories CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Catégories1. APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTELes présentes conditions générales de vente sont applicables à tous les produits et services vendus par la librairie "Le Beau Livre. com" sur son site Internet à un client, particulier ou professionel. Ce dernier reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions et accepte de sÕy soumettre dans ses relations avec le vendeur. Ces conditions sÕappliquent sans restriction à toutes les opérations commerciales conclues par la librairie "Le Beau Livre. com", sauf clause particulière signée par les deux parties. La librairie "Le Beau Livre. com" se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande. 2. VALIDATION DE COMMANDE ET SIGNATURE ELECTRONIQUEToute commande est validée : * à la date de la commande en cas de paiement par carte bancaire en ligne, * à la date de la réception du chèque en cas de paiement par chèque, * à la date d'apparition du virement sur notre compte bancaire en cas de paiement par virement bancaire. Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente. Le "double clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite. (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique)3. DISPONIBILITÉ - DÉLAIS DE LIVRAISON - ANNULATIONLes produits étant souvent des pièces uniques, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité au moment de réception de la commande et tant qu'elles sont visibles sur notre site. Les commande sont généralement traitées dans un délais de 2 jours auxquels s'ajoute le délais moyen d'expédition de LA POSTE généralement constaté, soit J+2 à J+5 pour la France métropolitaine, et J+2 à J+10 pour l'étranger. Ces délais d'expédition sont donnés à titre indicatif et calculés en jours ouvrables. Si un délais de livraison est indiqué sur notre offre, celui-ci court à la validation de la commande et à la réception de son réglement. En cas de non respect de ce délais, le client aura alors la faculté d'annuler sa commande, par tout moyen, dans un délai de 48h. Les sommes éventuellement versées lui seront restituées intégralement. Conformément à l'article L. 121-20 et suivants du Code de la Consommation, en cas de vente à un particulier, les délai de rétractation lié à la vente par correspondance aux particuliers s'appliquent normalement, à savoir, le consommateur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Le produit devra obligatoirement être retourné dans son état d'expédition. A défaut, le client perdra son droit de rétractation et le produit lui sera retourné à ses frais. Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du client. 4. PRIX et TVALa librairie "Le Beau Livre. com" se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande. Ces prix sÕentendent TTC et hors frais de transport et assurances éventuels. 5. CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ ET TRANSFERT DE RISQUELes marchandises vendues sur place demeurent la propriété du vendeur jusquÕau paiement intégral de leur prix en principal et en intérêt. Toutefois le transfert de risque sÕeffectuant au moment de la délivrance du bien, lÕacheteur sÕengage à apporter tous les soins nécessaires à la garde et à la conservation des produits ainsi quÕà souscrire toute assurance utile. De plus, lÕacheteur sÕengage également à ne pas revendre les biens concernés avant leur paiement intégral. Enfin, le client sÕengage à nous avertir immédiatement de toute saisie qui pourrait être pratiquée pour le compte dÕun tiers. En cas de vente par correspondance, le transfert de propriété s'effectuant au départ de l'enteprise, les marchandises voyagent aux riques et périls du client, c'est donc à ce dernier de les vérifier et de se retourner, le cas échéant, contre le transporteur. 6. MODALITES ET MODES DE PAIEMENTLe paiement des factures sÕeffectue, sauf conditions particulières, au comptant et sans escompte. Ne constitue pas un paiement la remise dÕun titre créant une obligation de payer (traite ou autre). Le défaut de paiement total ou partiel entraînera de plein droit, sans mise en demeure préalable, lÕallocation à la librairie "Le Beau Livre. com" de dommages et intérêts forfaitaires de 10% du montant TTC avec un minimum de 50 €. Les intérêts moratoires seront dus en sus au taux légal de lÕusure en vigueur. En cas de paiement partiel, celui-ci sÕimputera dÕabord sur les pénalités de retard, les intérêts et les créances les moins anciennes. De plus, dans lÕattente de lÕapurement de la dette du client, la librairie "Le Beau Livre. com" pourra refuser toute nouvelle commande. Le paiement peut s'effectuer selon ces moyens : * Carte bancaire : Le paiement s'effectue sur le serveur bancaires sécurisés Cyberpaiement© de notre partenaire "Banque populaire de Lorraine Champagne". Aucune information bancaire concernant le client ne transite ou n'est conservée sur notre site. * Chèque bancaire (pour la France métropolitaine exclusivement) : La commande du client est réservée pour une période de 15 jours. Au delà de ce délai, sans réception du chèque de réglement dans son intégralité, la commande est annulée. * Virement bancaire : La commande du client est réservée pour une période de 15 jours. Au delà de ce délai, si le virement n'apparaît pas sur notre compte pour le montant intégrale des sommes dues, la commande est annulée. 7. MODALITES ET FRAIS DE LIVRAISONLes envois se font selon les modalités d'expéditions de LA POSTE et selon les tarifs suivant :Pour les expéditions en France métropolitaine : * Pour les commandes d'une valeur inférieure ou égale à 40€ et d'un poids inférieur ou égal à 1500g, mode d'envoi minimal : Courrier tarif lettre service rapide + frais d'emballage en enveloppe à bulles, soit : - 2, 50€ jusqu'à 250g, - 3, 80€ au delà de 250g et jusqu'à 500g. - 4, 20€ au delà de 500g et jusqu'à 1000g. - 5, 30€ au delà de 1000g et jusqu'à 1500g. * Pour les commandes d'une valeur supérieure à 40€ et inférieure ou égale à 75€ et d'un poids inférieur ou égal à 1500g, mode d'envoi minimal : Poste livre LA POSTE (enveloppe à bulles renforcée), soit : - 5, 40€. * Pour les commandes d'une valeur inférieure ou égale à 75€ et d'un poids supérieur à 1500g et inférieur ou égal à 30000g, mode d'envoi minimal : Colissimo simple (suivi informatisé, remise sans signature), soit : - 8, 00€ jusqu'à 2 000g, - 9, 00€ jusqu'à 3 000g, - 11, 00€ jusqu'à 5 000g, - 12, 00€ jusqu'à 7 000g, - 14, 00€ jusqu'à 10 000g, - 16, 00€ jusqu'à 15 000g, - 22, 00€ jusqu'à 30 000g, * Pour les commandes d'une valeur supérieure à 75€ et inférieure ou égale à 150€ et d'un poids inférieur ou égal à 30000g, mode d'envoi minimal : Colissimo signature (suivi informatisé, remise contre signature), soit : - 8, 50€ jusqu'à 500g, - 9, 50€ jusqu'à 1 000g, - 10, 50€ jusqu'à 2 000g, - 11, 50€ jusqu'à 3 000g, - 13, 50€ jusqu'à 5 000g, - 14, 50€ jusqu'à 7 000g, - 16, 50€ jusqu'à 10 000g, - 18, 50€ jusqu'à 15 000g, - 24, 50€ jusqu'à 30 000g, * Pour les commandes d'une valeur supérieure à 150€ et inférieure ou égale à 450€ et d'un poids inférieur ou égal à 30000g, mode d'envoi minimal : Colissimo valeur type 2 (suivi informatisé, remise contre signature, recommandation ou assurance), soit : - 9, 00€ jusqu'à 500g, - 10, 00€ jusqu'à 1 000g, - 11, 00€ jusqu'à 2 000g, - 12, 00€ jusqu'à 3 000g, - 14, 00€ jusqu'à 5 000g, - 15, 00€ jusqu'à 7 000g, - 17, 00€ jusqu'à 10 000g, - 19, 00€ jusqu'à 15 000g, - 25, 00€ jusqu'à 30 000g, * Pour les commandes d'une valeur supérieure à 450€ et d'un poids inférieur ou égal à 30000g, mode d'envoi minimal : Colissimo valeur type 3 (suivi informatisé, remise contre signature, recommandation ou assurance), soit : - 10, 00€ jusqu'à 500g, - 11, 00€ jusqu'à 1 000g, - 12, 00€ jusqu'à 2 000g, - 13, 00€ jusqu'à 3 000g, - 15, 00€ jusqu'à 5 000g, - 16, 00€ jusqu'à 7 000g, - 18, 00€ jusqu'à 10 000g, - 20, 00€ jusqu'à 15 000g, - 26, 00€ jusqu'à 30 000g, Pour les expéditions en DOM et Collectivités territoriales : * Pour les commandes d'une valeur inférieure ou égale à 300€ et jusqu'à 30 000g, mode d'envoi minimal : Colis Economique, soit : - 7, 50€ jusqu'à 500g, - 9, 50€ jusqu'à 1 000g, - 10, 50€ jusqu'à 2 000g, - 11, 00€ jusqu'à 3 000g, - 12, 00€ jusqu'à 4 000g, - 13, 00€ jusqu'à 5 000g, - 14, 00€ jusqu'à 6 000g, - 15, 00€ jusqu'à 7 000g, - 15, 50€ jusqu'à 8 000g, - 16, 50€ jusqu'à 9 000g, - 17, 50€ jusqu'à 10 000g, - 22, 00€ jusqu'à 15 000g, - 26, 50€ jusqu'à 20 000g, - 31, 00€ jusqu'à 25 000g, - 36, 00€ jusqu'à 30 000g, * Pour les commandes d'une valeur supérieure à 300€ et jusqu'à 30 000g, mode d'envoi minimal : Colis prioritaire (Colissimo Outre-Mer), soit : - 9, 00€ jusqu'à 500g, - 13, 00€ jusqu'à 1 000g, - 17, 50€ jusqu'à 2 000g, - 21, 50€ jusqu'à 3 000g, - 26, 00€ jusqu'à 4 000g, - 30, 00€ jusqu'à 5 000g, - 34, 50€ jusqu'à 6 000g, - 39, 00€ jusqu'à 7 000g, - 43, 00€ jusqu'à 8 000g, - 47, 50€ jusqu'à 9 000g, - 51, 50€ jusqu'à 10 000g, - 73, 00€ jusqu'à 15 000g, - 95, 00€ jusqu'à 20 000g, - 116, 50€ jusqu'à 25 000g, - 138, 00€ jusqu'à 30 000g, Pour les expéditions en TOM : * Pour les commandes d'une valeur inférieure ou égale à 300€ et jusqu'à 10 000g, mode d'envoi minimal : Colis Economique, soit : - 9, 50€ jusqu'à 500g, - 12, 00€ jusqu'à 1 000g, - 19, 00€ jusqu'à 2 000g, - 26, 00€ jusqu'à 3 000g, - 33, 00€ jusqu'à 4 000g, - 40, 00€ jusqu'à 5 000g, - 47, 00€ jusqu'à 6 000g, - 54, 00€ jusqu'à 7 000g, - 61, 00€ jusqu'à 8 000g, - 68, 00€ jusqu'à 9 000g, - 75, 00€ jusqu'à 10 000g, * Pour les commandes d'une valeur supérieure à 300€ et jusqu'à 10 000g, mode d'envoi minimal : Colis prioritaire (Colissimo Outre-Mer), soit : - 10, 50€ jusqu'à 500g, - 15, 50€ jusqu'à 1 000g, - 27, 00€ jusqu'à 2 000g, - 38, 00€ jusqu'à 3 000g, - 49, 50€ jusqu'à 4 000g, - 61, 00€ jusqu'à 5 000g, - 72, 50€ jusqu'à 6 000g, - 84, 00€ jusqu'à 7 000g, - 95, 00€ jusqu'à 8 000g, - 107, 00€ jusqu'à 9 000g, - 119, 00€ jusqu'à 10 000g, Pour les expéditions à l'étranger : * Zone A : Europe de l'Ouest (UE, Suisse. . . ) * Zone B : Europe de l'Est, Algérie, Maroc, Tunisie * Zone C : Afrique (hors Algérie, Maroc et Tunisie), Amérique du Nord, Proche et Moyen-Orient * Zone D : Reste du monde * Pour les commandes d'une valeur inférieure ou égale à 500€ et d'un poids inférieur ou égal à 1500g, mode d'envoi minimal : Courrier international prioritaire (enveloppe à bulles renforcée), soit : - Zone A - 4, 00€ jusqu'à 200g, - 6, 00€ jusqu'à 300g, - 6, 50€ jusqu'à 400g, - 7, 00€ jusqu'à 500g, - 8, 50€ jusqu'à 750g, - 9, 50€ jusqu'à 1 000g, - 10, 50€ jusqu'à 1 250g, - 11, 50€ jusqu'à 1 500g, - Zone B - 4, 50€ jusqu'à 200g, - 6, 50€ jusqu'à 300g, - 7, 00€ jusqu'à 400g, - 7, 50€ jusqu'à 500g, - 9, 00€ jusqu'à 750g, - 10, 50€ jusqu'à 1 000g, - 11, 50€ jusqu'à 1 250g, - 12, 50€ jusqu'à 1 500g, - Zone C et D - 5, 50€ jusqu'à 200g, - 7, 50€ jusqu'à 300g, - 8, 50€ jusqu'à 400g, - 9, 00€ jusqu'à 500g, - 11, 00€ jusqu'à 750g, - 13, 50€ jusqu'à 1 000g, - 16, 50€ jusqu'à 1 250g, - 19, 00€ jusqu'à 1 500g, * Pour les commandes d'une valeur inférieure ou égale à 500€ et d'un poids supérieur à 1500g et inférieur à 30000g, mode d'envoi minimal : Colis ou sac postal économique international lent, soit : - Zone A & B - 7, 50€ jusqu'à 1 000g, - 10, 00€ jusqu'à 2 000g, - 12, 50€ jusqu'à 3 000g, - 15, 00€ jusqu'à 4 000g, - 17, 00€ jusqu'à 5 000g, - 19, 00€ jusqu'à 6 000g, - 22, 00€ jusqu'à 7 000g, - 24, 00€ jusqu'à 8 000g, - 26, 00€ jusqu'à 9 000g, - 29, 00€ jusqu'à 10 000g, - 32, 00€ jusqu'à 15 000g, - 35, 00€ jusqu'à 20 000g, - 42, 00€ jusqu'à 25 000g, - 50, 00€ jusqu'à 30 000g, - Zone C & D - 10, 00€ jusqu'à 1 000g, - 14, 00€ jusqu'à 2 000g, - 18, 00€ jusqu'à 3 000g, - 22, 00€ jusqu'à 4 000g, - 26, 00€ jusqu'à 5 000g, - 30, 00€ jusqu'à 6 000g, - 34, 00€ jusqu'à 7 000g, - 38, 00€ jusqu'à 8 000g, - 42, 00€ jusqu'à 9 000g, - 46, 00€ jusqu'à 10 000g, - 52, 00€ jusqu'à 15 000g, - 65, 00€ jusqu'à 20 000g, - 82, 00€ jusqu'à 25 000g, - 100, 00€ jusqu'à 30 000g, ATTENTION : Pour les colis ou sac postaux économiques internationaux lents, l'envoi se faisant en sac, les services de La Poste ne garantissent pas l'état à l'arrivée. De plus, pour certaines destinations l'acheminement se fait par voie maritime : Afrique du Sud, Algérie, Argentine, Australie, Brésil, Cameroun, Canada, Chili, Chine (République Populaire de), Comores, Congo, Corée (République de), Djibouti, Egypte, Etats-Unis dÕAmérique, Gabon, Hong Kong, Inde, Israël, Japon, Madagascar, Maroc, Maurice (Ile), Mauritanie, Mexique, Sénégal, Seychelles, Singapour, Taiwan, Tunisie, Togo. * Pour les commandes d'une valeur supérieure à 500€ et d'un poids jusqu'à 30 000g, mode d'envoi minimal : Colis postal prioritaire (colissimo international), soit : - Zone A - 17, 50€ jusqu'à 2 000g, - 21, 50€ jusqu'à 3 000g, - 25, 00€ jusqu'à 4 000g, - 28, 50€ jusqu'à 5 000g, - 32, 00€ jusqu'à 6 000g, - 35, 50€ jusqu'à 7 000g, - 39, 50€ jusqu'à 8 000g, - 43, 00€ jusqu'à 9 000g, - 46, 50€ jusqu'à 10 000g, - 52, 50€ jusqu'à 15 000g, - 58, 50€ jusqu'à 20 000g, - 66, 00€ jusqu'à 25 000g, - 74, 00€ jusqu'à 30 000g, - Zone B - 21, 00€ jusqu'à 2 000g, - 25, 00€ jusqu'à 3 000g, - 29, 50€ jusqu'à 4 000g, - 34, 00€ jusqu'à 5 000g, - 38, 50€ jusqu'à 6 000g, - 43, 00€ jusqu'à 7 000g, - 48, 00€ jusqu'à 8 000g, - 53, 00€ jusqu'à 9 000g, - 57, 00€ jusqu'à 10 000g, - 64, 00€ jusqu'à 15 000g, - 71, 00€ jusqu'à 20 000g, - 84, 00€ jusqu'à 25 000g, - 98, 00€ jusqu'à 30 000g, - Zone C - 29, 00€ jusqu'à 2 000g, - 38, 00€ jusqu'à 3 000g, - 47, 00€ jusqu'à 4 000g, - 56, 00€ jusqu'à 5 000g, - 65, 00€ jusqu'à 6 000g, - 74, 00€ jusqu'à 7 000g, - 83, 00€ jusqu'à 8 000g, - 92, 00€ jusqu'à 9 000g, - 102, 00€ jusqu'à 10 000g, - 120, 00€ jusqu'à 15 000g, - 138, 00€ jusqu'à 20 000g, - 174, 00€ jusqu'à 25 000g, - 210, 00€ jusqu'à 30 000g, - Zone D - 37, 00€ jusqu'à 2 000g, - 49, 00€ jusqu'à 3 000g, - 61, 00€ jusqu'à 4 000g, - 73, 00€ jusqu'à 5 000g, - 85, 00€ jusqu'à 6 000g, - 97, 00€ jusqu'à 7 000g, - 110, 00€ jusqu'à 8 000g, - 122, 00€ jusqu'à 9 000g, - 134, 00€ jusqu'à 10 000g, - 158, 00€ jusqu'à 15 000g, - 182, 00€ jusqu'à 20 000g, - 230, 00€ jusqu'à 25 000g, - 278, 00€ jusqu'à 30 000g, 8. INFORMATIONS NOMINATIVESLa librairie "Le Beau Livre. com" sÕengage à ne pas, sans accord du client, divulguer à des tiers les informations le concernant, sauf dans les cas prévus par la loi. Celles-ci sont confidentielles. Elles pourront seulement être cédées en cas de vente de lÕactivité à un tiers. Conformément à la loi informatique et liberté, le client dispose dÕun droit dÕaccès, de rectification et dÕopposition aux données personnelles le concernant. Pour cela, il lui suffit dÕen faire la demande par mél ou courrier postal à la librairie "Le Beau Livre. com". 9. INFORMATIONS TRANSACTIONNELLESLa librairie "Le Beau Livre. com" sÕengage à ne pas, sans accord du client, divulguer à des tiers les informations comptables concernant leurs transactions, sauf dans les cas prévus par la loi. Les clients particuliers sont informés que, conformément au décret publié au Journal officiel du 18 février 2005 pris en application de la Loi pour la Confiance dans l'Economie Numérique (LCEN), en application de l'article L. 134-2 du code de la consommation, lorsqu'un contrat est conclu par voie électronique et qu'il porte sur une somme égale ou supérieure à un montant de 120 €, le contractant professionnel assure la conservation de l'écrit qui le constate pendant un délai de 10 ans, et il en garantit à tout moment l'accès à son cocontractant (le consommateur) si celui-ci en fait la demande. 10. RESPONSABILITE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTIONLa librairie "Le Beau Livre. com" ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu à l'occasion : de force majeure, en cas de grève totale ou partielle des services postaux, de transporteurs, et de catastrophes causées par inondations ou incendies. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire des besoins professionnels, La librairie "Le Beau Livre. com" n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir. En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie de commande, Le client a six mois maximum (à compter de la date d'expédition de la commande) pour se manifester. Au delà de ce délai, aucune réclamation ne sera prise en compte. De façon expresse, il est donné attribution au tribunal de commerce de Chambéry pour toute contestation pouvant surgir entre les parties, même en cas de référé, dÕappel en garantie ou de pluralité de défendeurs, avec application de la loi française.
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