Mise à jour le 20/11/2008
 
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THESAURUS
(Catalogue thématique)

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Droit
  
   


 
Réf : 10597 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
ADNET J B , contrôleur ambulant.
Mémento , ouvrage pratique et substanciel , à l' usage des employés des contributions indirectes. 2 ème édition Orléans, Sallou , 1840 , in12 1/2 toile, dos muet, 108pp , 4 tableaux dépliants. - Prix : 12.00 € - Commander

 
Réf : 10599 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
BARANDON Paul
Le système juridique de la Société des Nations pour la prévention de la guerre. Genève, Kundig , P , Pédone , 1933 , gr in8 1/2 toile bordeaux à coins , 444pp - Prix : 20.00 € - Commander

 
Réf : 12624 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
BATAILLE L
Procédure en cas d'avaries au navire ou à la cargaison: Relache. Voies d'eau. Avaries, de machines et d'hélices. Jet à la mer. Assistance et sauvetage. Abordage. Incendie; Echouement, Innavigabilité, naufrage, vente du navire. Dommages de guerre S E G M C , 1938 , in8 br , 240 pp , petites taches sur la couverture. - Prix : 15.00 € - Commander

 
Réf : 11669 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
BEAUMONT G. de - TOCQUEVILLE A de
Système pénitentiaire aux Etats-Unis et de son application en France; suivi d'un appendice sur les colonies pénales, et de notes statistiques; seconde édition entièrement refondue et augmentée d'une introduction, etc... P , Gosselin , 1836 , 2 vols in8 1/2 chagrin vert foncé , 394 - 374pp , 5 planches hors texte. - Prix : 450.00 € - Commander
Très bon état , si ce n' est des rousseurs sur le texte. Cachet discret. Ouvrage majeur toujours d' actualité.

 
Réf : 13128 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
BEAUMONT G. de - TOCQUEVILLE A de
Système pénitentiaire aux Etats-Unis et son application en France ; suivi d'un appendice sur les Colonies pénales et de notes statistiques. Troisième édition augmentée du Rapport de M. de Tocqueville sur le projet de réforme des prisons, et du texte de la loi adoptée par la Chambre des Députés P , Gosselin , 1845, in12 br , 446pp , cachet. - Prix : 150.00 € - Commander

 
Réf : 12635 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
BLEGEAN A
Traité de législation maritime. - Tome II : Droit civil, droit commercial maritime, droit international maritime. P , SEGMC , 1950 , gr in8 br , 232pp - Prix : 15.00 € - Commander

 
Réf : 2074 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
BONNEFOY G
Code Perrin ou dictionnaire des constructions et de la contiguité. Législation complète des servitudes et du voisinage. Onzième édition P, Marchal et Godde 1911, fort in8 1/2 chagrin marron, dos à nerfs , 1177pp - Prix : 20.00 € - Commander

 
Réf : 263 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
BONNET M
LA CHALOTAIS , SON CARACTERE ET SES IDEES Rennes 1882, in8br,73pp - Prix : 30.00 € - Commander
Cour d'appel de Rennes. Audience soennelle de rentrée du 3 nov 1882. Discours de rentée prononcé par M Bonnet,Avocat général

 
Réf : 2853 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
BRESSAC Henri
La vie désabusée de François de Maynard. Poète, académicien , magistrat. P, Lampe d' or, 1931, in8br, 207pp . - Prix : 30.00 € - Commander
Envoi

 
Réf : 11523 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
CANGARDEL LOUIS
LE CONSENTEMENT DES EPOUX AU MARIAGE. En droit civil français et en droit canonique modernes P , Sirey , 1964 , gr in8br , 222pp - Prix : 10.00 € - Commander

 
Réf : 5823 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
CANTAREUIL André
Le conseiller des familles ou le droit mis à la portée de tout le monde .... Poitiers, Oudin , 1851 , in8 1/2 chagrin vert , dos lisse, 655pp - Prix : 30.00 € - Commander

 
Réf : 10088 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
CHEVALLIER Emile (docteur en droit).
de L'ASSISTANCE dans les campagnes - Indigence, prévoyance, assistance. Paris Arthur Rousseau 1889, in8 br, 436pp. Préface de M. Léon SAY de l'accadémie française. - Prix : 60.00 € - Commander
Exemplaire non coupé.

 
Réf : 5562 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
CLEMENTEL E / DE TORIO M
LAROUSSE COMMERCIAL. P, Larousse , 1930 , in4° 1/2 chagrin , reliure verte éditeur, 1328pp - Prix : 25.00 € - Commander

 
Réf : 2722 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
COULON Marcel
Témoignages. P, Mercure, 1910, in12br, 298pp - Prix : 10.00 € - Commander
Edition numérotée

 
Réf : 10153 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
CUIACII ( Cujas )
Paratitla in libros IX. Codicis Iustitani . Repetita praelectionis . Opus Iacobi Cviacii . Caroli Annibalis Fabroti ad ea Enarrationes. Parisiis , J Jost , 1656 , in16 plein velin , 348pp - Prix : 120.00 € - Commander
Joli titre gravé. Cachet.

 
Réf : 3153 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
CVIACII Iacobi (CUJAS Jacques )
Ic operum, qvae de jvre fecit, tam eorvm qvae eo svperstite, qvam ave post obitum eiusdem iussu edita funt . Lutetiae parisirum, Hervetum du Mesnil, 1637, 4 tomes en 2 vols in folio, pleine peau parcheminée , 1206- 1260 -296- 584pp - Prix : 350.00 € - Commander
Texte et pagination sur 2 colonnes. Les tomes 3 et 4 ont été reliés sans page de titre Manque de peau sur un dos et les plarts, quelques traces de mouillures claires

 
Réf : 3303 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
DAMOURS M
Conférence de l' ordonnance concernant les donations avec le droit romain, les anciennes ordonnances , la jurisprudence des parlemens, et le sentiment des auteurs. Suivie d' observations sur l ' Esprit et la Lettre de chaque Article, et de Renvois aux décisions de Ricard, ausquelles les Ordonnances apportent quelque changement . P, J B Bauche fils, 1753, in8 plein veau, vi- 388pp , 1 mors faible - Prix : 60.00 € - Commander

 
Réf : 13327 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
DROIT Jean
LOINTAINS "Récits". Paris Vigot Frères, 1945, in8 br, 340pp. - Prix : 12.00 € - Commander
Préface de J.-J. Bousquet. Illustrations de l'auteur.

 
Réf : 11397 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
DUCASTEL M
Texte de la Coutume générale de Normandie , des placités et duréglement des tutelles mis en ordre par M Ducastel ... Rouen , L Oursel , 1783 , in12 plein veau , XXXII - 411pp . - Prix : 90.00 € - Commander
Signature sur la page de titre . Coiffes et 2 coins émoussés . Bon étât.

 
Réf : 11716 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
DUPIN M
LOIS SUR LOIS . Ou Recueil des dispositions législatives concernant : 1° . La date , l' intitulé , le préambule , la sanction , le sceau , le contreseing , l' impression , l' envoi , la promulgation , la rétroactivité , l' interprétation , l' abrogation et la classification des lois ; 2) : l' intitulé des arrêts , des jugemens , des actes des notaires, et autres actes publics, et des formules exécutoires dont ils ont ont du successivement etre revetus : depuis 1788 jusqu' à ce jour . P , Guillaume , 1817 ; in12 1/2 chagrin vert , dos lisse , CL , 305pp - Prix : 60.00 € - Commander

 
Réf : 2781 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
DURIF Henri
Usages locaux de la ville d' Aurillac et de ses deux cantons ruraux( nord et sud) Aurillac, Imprimerie Bonnet Picut , 1874, in12br, 48pp - Prix : 30.00 € - Commander

 
Réf : 4818 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
ERRERA PAUL
Les Masuirs. Recherches historiques et juridiques sur quelques vestiges des formes anciennes de la propriété en Belgique. Thèse d' agrégation . Bruxelles, Weissenbruch, 1891 , gr et fort in8 1/2 chagrin rouge à nerfs, XV - 542 - 320 pp. - Prix : 100.00 € - Commander
La seconde partie est constituée par les " Preuves ". Forte trace d' humidité au haut du 2 ème plat, traces beaucou^plus légères sur les toutes dernières pages

 
Réf : 5802 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
FURGOLE Jean Baptiste
Traité de la seigneurie féodale universelle et du franc alleu naturel. Revue, corrigée et considérablement augmentée. P , Celot, 1775 , in8 plein veau , dos orné , 408pp. - Prix : 50.00 € - Commander
Complet en soi. Tome cinquième des Oeuvres complètes . Une mouillure claire sur qqes pages.

 
Réf : 12346 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
GALABERT Abbé
La chartre des coutumes d ' Aucamville. Montauban , 1886 , in8 br , 19pp , couverture légèrement défraichie - Prix : 15.00 € - Commander

 
Réf : 10473 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
Gouvernement provisoire de la République française - Secrétariat général .
Ordonnance du 9 Aout 1944 relative au rétablissement de la légalité républicaine ( Extrait du Journal officiel de la République française n° 65 du 10 aout 1944 ). Suivie des textes immédiatement applicables en vertu de cette ordonnance. P, Imprimerie des journaux officiels , 1944 , in4° toile marron à la bradel , 119pp - Prix : 150.00 € - Commander
Relié avec : Annexe à l' ordonnance du 11 octobre 1944 additionnelle à l' Ordonnance du 9 aout 1944 relative au Rétablissement de la légalité républicaine sur le territoire continental. 16pp. Document important , certes technique , qui abolit les " lois de Vichy" et crée le cadre de la nouvelle République

 
Réf : 12636 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
GUERIN F
Précis de législation maritime. 1ère partie: Droit constitutionnel, droit administratif et police administartive de la navigation maritime. A l'usage des Candidats au diplôme d'Eleve-Oficier de la Marine marchande... 5 ème édition ,revue et corrigée. Paris, Gauthier-Villars, 1949 , in8 br , IX - 89 pp - Prix : 10.00 € - Commander

 
Réf : 12637 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
GUERIN F
Précis de législation maritime. III ème partie . Droit civil , droit commercial maritime , droit maritime international , droit criminel et législation sociale . A l'usage des Candidats au diplôme d'Eleve-Oficier de la Marine marchande... 3 ème édition ,revue et corrigée par P Avron . Paris, Gauthier-Villars, 1950 , in8 br , XVI - 220 pp - Prix : 15.00 € - Commander

 
Réf : 3015 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
JOANNIS Cardinalis SOGLIA
Institutiones Juris Publici Ecclesiastici... Ouvrage honoré des lettres d' éloges des souverains pontifes Grégoire XVI et Pie IX P, Courcier , sd ( v 1860) , in8 1/2 chagrin vert, XVI-403pp - Prix : 20.00 € - Commander

 
Réf : 10057 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
JULLIOT Ch.-L.
Traité formulaire de la DIVISION DES MAISONS par étages et par appartements. Avec la collaboration gracieuse de MM. Léon Robert, Alexandre Chemin, Auguste Mercier, Henri Eygout, Roger Kohn, Maurice Bouyer. Préfaces de MM. Henri Capitant et Louis Maguet Paris à l'Administration du journal des notaires et des avocats. 1922, in8 br, 459pp. - Prix : 50.00 € - Commander
. Cachet sur la 1ère page de Maurice Le Bras Huissier à Paris.

 
Réf : 13525 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
LA POIX DE FREMINVILLE Edme de
LA PRATIQUE UNIVERSELLE POUR LA RENOVATION DES TERRIERS ET DES DROITS SEIGNUEURIAUX . Contenant les questions les plus importantes sur cette Matière , & leurs Décisions , tant pour les Pays Coutumiers , que ceux régis par le Droit Ecrit. Ouvrage utile à tous les seigneurs . . . Paris , Morel - Gissey , 1746 , in4° plein veau , 600 - XV pp . Reliure usagée avec manques de cuir. - Prix : 150.00 € - Commander

 
Réf : 10741 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
LE PROVOST DE LAUNAY
MANUEL DES LOIS DE L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE .Commentaires, applications et jurisprudence à l'usage des conseils élus, des minicimpalités, des écoles et des pères de famille P, Gaume , 1889 , in16 br , 657pp, dos cassé restauré. - Prix : 20.00 € - Commander

 
Réf : 5351 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
MANNORY Louis
Plaidoyers et mémoires contenant des questions interessantes, tant en matières Civiles, Canoniques, & Crimineles, que de Police , & de Comerce , avec les Jugements , & leurs motifs fomaires , & plufieurs discours fur diférentes matières foit de droit public , foit d ' histoire . P, Hérissant , 1759 - 1766 , 16 vols in12 plein veau dos lisses ornés. - Prix : 300.00 € - Commander
Ouvrage fort interessant , les procès sont étudiés minutieusent avec leur génèse , les differents plaidoyers et l' arret .. Mariage forcé , mariage prétendu fait, de la réunion du Dauphiné à la couronne , sur une vente faite, après une abjuration de la Religion prétendue reformée, sur un prétendu Secret pour bonifier le vin , .......Louis Mannory , juriste ( 1696 - 1777 ) , après avoir été grand ami de Voltaire en fut ennemi avec autant de zèle. On lui doit Voltairiana. Manque 2 vols ( 1 - 6 ). Quelques épidermures ,ainsi que qqes coiffes émoussées . Néanmoins agréable série.

 
Réf : 12633 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
MARINE MARCHANDE
CODE DISCIPLINAIRE ET PENAL . Loi du 17 décembre 1926 modifiée et complétée . Textes mis en ordre , annotés et mis à jour de la loi du 4 aout 1962 par P R Schmitz . P , E M O M , 1962 , in8 br , 78 pp - Prix : 15.00 € - Commander

 
Réf : 12638 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
Marine Marchande
Sauvegarde de la vie humaine en mer. Décret 54 - 502 du 10 mai 1954 relatif aux engins de sauvetage des navires de commerce , de pêche et de plaisance d' une jauge brute égale ou supérieure à 500 tonneaux. P, EMOM , 1954 , in8 br , 79 pp . - Prix : 10.00 € - Commander
Impression recto . Passages soulignés , notes au verson , petit manque de papier sue la page de titre.

 
Réf : 12634 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
Ministère de la Marine Marchande - Etablissement national des invalides de la marine.
Recueil de textes réglementaires concernant le service de la Caisse générale de prévoyance des marins français contre le risque d' accident , de maladie et d' invalidité. P, Imprimerie nationale , 1949 , gr in8 br , 184 pp - Prix : 15.00 € - Commander

 
Réf : 10468 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
NICOLET Claude
Le métier de citoyen dans la Rome républicaine P, Gallimard , 1976 , in8 toilé , jaquette , 535pp - Prix : 10.00 € - Commander
Bibliothèque des histoires

 
Réf : 4141 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
POTHIER M
Oeuvres posthumes. Tome cinquième . Contenant les Traités des Propres & des Donations Testamentaires. Orléans - Massot , paris - Barrois, 1777, in12 plein veau dos à nerfs, caissons richement ornés, 485pp - Prix : 40.00 € - Commander

 
Réf : 4142 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
POTHIER M
Oeuvres posthumes. Tome huitième contenant la suite du Traité de la Procédure Civile & la Procédure Criminelle . Orléans - Massot , paris - Barrois, 1777, in12 plein veau dos à nerfs, caissons richement ornés, 496pp - Prix : 40.00 € - Commander

 
Réf : 13516 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
SARREBOURG D ' AUDEVILLE & Cie
RAFFINERIE DE SUCRE . Société en commandite par actions ... STATUTS... P , Paul Dupont, 1878 , in8 br , 22 pp - Prix : 10.00 € - Commander

 
Réf : 714 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
SERRES M
EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV. Roi de France et de Navarre ,donnée au Camp de la Commanderie du Vieux Jonc au mois d'Aout 1747 concernat les substitutions. Avignon, Girard 1756, in8 plein veau, XII. 389pp - Prix : 60.00 € - Commander
Manques aux coiffes et aux coins. Intérieur bon état.

 
Réf : 814 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
TRIPIER L - MONNIER H
LES CODES FRANCAIS . Collationnés sur les textes officiels. P, Pichon 1900 , fort in121/2 chagrin vert,919-33pp - Prix : 25.00 € - Commander

 
Réf : 1956 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
TRIPIER L
Les codes français . Collationés sur les textes officiels.... 23ème édition P, Cotillon et fils, sd , in16 1/2 chagrin marron, xii-1067pp - Prix : 20.00 € - Commander

 
Réf : 10829 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
BULLETIN OFFICIEL DE LA MARINE P , Imprimerie nationale, 1907 à 1919 , forts vols in8 1/2 chagrin vert - Prix : 20.00 € - Commander
Volumes disponibles : 1907 ( partie principale ), 1910( textes spéciaux ) , 1911/1 , 1911/2 , 1912/1 , 1912/2 , 1913/1 , 1913/2 , 1914/1 (mouillures ) ,1914/2 , 1918 ( Avril à décembre), 1919( actes officiels ) PRIX AU VOLUME:

 
Réf : 11369 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
BULLETIN OFFICIEL DE LA MARINE P , Imprimerie nationale, 1924 à 1945 , forts vols in8 1/2 toile verte - Prix : 20.00 € - Commander
Volumes disponibles : 1924/1 , 1924/2 ,1925/2 , 1926/2 , 1929/1 , 1930/1 , 1931/1 , 1931/2 , 1945/2PRIX AU VOLUME:

 
Réf : 11485 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
CODEX Juris Canonici, Pii Pontificis Maximi jussu digestus Benedicti Papae XV auctoritate promulgatus Romae, Typis Polyglottis Vaticanus, 1917 , in4° 1/2 basane havane, 521 pp - Prix : 30.00 € - Commander

 
Réf : 11565 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
Jurisprudence des cours impériales de Rouen et Caen , puis : Recueil des Cors d' appel de Rouen et Caen Rouen - Caen puis Caen , 1861 à 1896 , 35 vols gr in 8 1/2 chagrin havane , dos lisse , pièces de titres vertes et rouges . - Prix : 500.00 € - Commander
Manque l' année 1879 . Travail de vers sur quelques dos ( surtout les plats ) quelques coiffes faibles. Ensemble néanmoins très présentable.

 
Réf : 3302 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
La nouvelle instruction ou le stile général des huissiers et sergens.Qui leur enseigne la manière d' exploiter et de dresser tous les exploits et autres actes concernant leurs fonctions, tant en matière Civile que Criminelle et Bénéficiale, conformément aux nouvelles ordonnances....Nouvelle édition, revue, corrigèe et augmentée. P, Au Palais, T Le Gras, 1736, in8 plein veau, 588pp - Prix : 60.00 € - Commander
Exemplaire usagé,

 
Réf : 3317 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
Les cinq codes du royaume précédés de la Chartre Constitutionnelle de l ' Etat et suivie de al loi sur l' abolition du divorce, du tarif des frais et dépend en matières civiles et criminelles et du tableau des distances de Paris à tous les chefs lieux départementaux. Edition nouvelle conforme aux éditions de l' Imprimerie royale P, sd , Lécrivain, in12 basane, 592pp, 1 gravure frontispice, manque de cuir au bas du dos, reliure usagée, intérieur des plus corrects. - Prix : 60.00 € - Commander

 
Réf : 10811 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
lois de la République française, an IIIè .. n° 137. Loi concernant les pensionnaires et les invalides de la Marine. Grenoble , sd , in8 en feuilles, 16pp - Prix : 30.00 € - Commander

 
Réf : 5212 En vente chez : Nord - Sud - Port Louis - 02 97 82 18 81
Ordonnances du Roy Henri III de ce nom, Roy de France et de Pologne, fur les plaintes & doleances faites par les deputez des Eftats de Fon Royaume conuquez & affemblez en la ville de Bloys. Avec l ' Arreft de la Court de Parlement de Rouen, donné les Chambres assemblées, fur la publication dudit Edict. Le tout publié en ladite Court , le quatrième jour d ' Aouft , 1580 . Rouen , Martin le Mefgifsier , 1586 , in12 plein parchemin muet, 138pp. - Prix : 750.00 € - Commander
353 ordonnances . Reliure grossière .Petit manque de papier et mouillure claire sur les marges des premières pages, travail de ver sur la dernière page.