Mise à jour le 01/12/2008
 
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THESAURUS
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DROIT
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Réf : 1692 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
( AFFICHE )
TABLEAU DE L'ORDRE DES AVOCATS PRES LE TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE BERGERAC DRESSE POUR L'ANNEE JUDICIAIRE 1921-1922. Bergerac, Impr. Nogué, (1921). affiche de : 52 x 40 cm. - Prix : 110.00 € - Commander
Affiche en très bon état. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1693 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
( AFFICHE )
TABLEAU DE L'ORDRE DES AVOCATS PRES LE TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE BERGERAC DRESSE POUR L'ANNEE JUDICIAIRE 1920-1921. Bergerac, Impr. Nogué, (1920). affiche de : 53 x 40 cm. (quelques menus accrocs dûs à l'usure du papier, sinon, un accroc marginal de deux trois cm.). - Prix : 110.00 € - Commander
Affiche en état tout à fait correct nonobstant les accrocs signalés. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1694 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
( AFFICHE )
TABLEAU DE L'ORDRE DES AVOCATS PRES LE TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE BERGERAC DRESSE POUR L'ANNEE JUDICIAIRE 1919-1920. Bergerac, Impr. Nogué, (1919). affiche de : 53 x 40 cm. (infimes accrocs à la pliure, papier légèrement jauni). - Prix : 110.00 € - Commander
Affiche en bon état. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1695 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
( AFFICHE )
TABLEAU DE L'ORDRE DES AVOCATS PRES LE TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE BERGERAC DRESSE POUR L'ANNEE JUDICIAIRE 1921-1922. Bergerac, Impr. Nogué, (1921). affiche de : 52 x 40 cm. - Prix : 110.00 € - Commander
Affiche en très bon état. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1696 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
( AFFICHE )
TABLEAU DE L'ORDRE DES AVOCATS PRES LE TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE SARLAT ARRETE POUR L'ANNEE JUDICIAIRE 1901-1902. Sarlat, Impr. Michelet, (1901). affiche de : 65 x 50 cm. (quelques accrocs néanmoins sans gravité). - Prix : 110.00 € - Commander
Affiche en état très correct. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1697 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
( AFFICHE )
TABLEAU DE L'ORDRE DES AVOCATS PRES LE TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE SARLAT ARRETE POUR L'ANNEE JUDICIAIRE 1899-1900. Sarlat, Impr. Michelet, (1899). affiche de : 65 x 50 cm. (quelques accrocs néanmoins sans gravité). - Prix : 110.00 € - Commander
Affiche en très bon état, mais corrigée de façon manuscrite afin de retranscrire les nominations relatives à l'année judiciaire 1901-1902. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1698 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
( AFFICHE )
TABLEAU DE L'ORDRE DES AVOCATS PRES LE TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE SARLAT ARRETE POUR L'ANNEE JUDICIAIRE 1899-1900. Sarlat, Impr. Michelet, (1899). affiche de : 65 x 50 cm. (accrocs marginaux). - Prix : 110.00 € - Commander
Affiche en état tout à fait correct nonobstant des accrocs dans les marges verticales. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1699 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
( AFFICHE )
TABLEAU DE L'ORDRE DES AVOCATS PRES LE TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE SARLAT ARRETE POUR L'ANNEE JUDICIAIRE 1873-1874. Sarlat, Impr. de Victor Dauriac, (1873). affiche de : 56 x 44 cm. (petits défauts d'encrage). - Prix : 110.00 € - Commander
Affiche en très bon état. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1528 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
ALAUZET (Isidore)
Traité Général des Assurances - Assurances Maritimes, Terrestres, Mutuelles, et sur la Vie. Paris, Cosse imprimeur-éditeur, 1843 / 1844. 2 t. in-8 : xi, 496 pp. / 528 pp. (papier roussi). en 2 vol. demi-bas. marine, dos lisse orné en long, titre doré, plats percaline marine moirée (quelques frottements sur un plat sans gravité - reliure de l'époque). - Prix : 230.00 € - Commander
EXEMPLAIRE BIEN RELIE DE L'EDITION ORIGINALE. Brunet VI, 2962, Catalogue BN-OPALE PLUS. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1130 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
AMBIALET (Janine)
Responsabilité du Fait d'Autrui en Droit Médical. Préface de Michel de Juglart. Paris, Libr. Gale. de Droit et de Jurisprudence, 1964. gr. in-8 : 234 pp. br. , couv. impr. , pap. crème. - Prix : 18.00 € - Commander
Bon exemplaire. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1679 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
( BAVOUX (François-Nicolas)
Le Praticien Français, en deux parties : La 1ère donne l'Esprit de la Théorie du Code de Procédure avec les Formules. La IIe en présente l'Application et la Jurisprudence. Par les Rédacteurs de la Jurisprudence du Code Civil. Tome Premier. A Paris, de l'impr. de la jurisprudence du code civil (étiquette contrecollée de Bavoux jeune), 1806. in-8 : 480 pp. (quatre premiers feuillets un peu rongés marginalement, cela sans aucune incidence sur du texte, quelques feuillets un peu roussis, quelques taches in-fine). demi-bas. , dos lisse orné de filets dorés, titre doré (petit étirement en queue, un mors très légèrement fendillé - reliure de l'époque). - Prix : 70.00 € - Commander
Exemplaire très correct du premier volume de la première édition qui en comporte quatre (Catalogue BN-OPALE PLUS). DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1378 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
( BAZIN, contrôleur des actes des notaires à Orléans)
Commentaire sur les Tarifs du Controle des Actes et de l'Insinuation, Du 29 Septembre 1722, Et sur les Droits du Centième Denier, avec des Observations Critiques sur un Ouvrage qui a paru en 1737, sous le titre d'"Instructions Générales aux Commis Préposés pour la Perception des Droits de Contrôle, Insinuations, &c. ", Supprimé par Arrêt du Conseil du 17 Mars 1738. A Paris, Par la Société, 1766. in-12 : x, 542 pp. (gardes annotées dans une écriture ancienne contenant divers propos curieux, menue galerie de ver sur une quinzaine de feuillets). bas. brune, dos à nerfs (divers frottements dont coiffe de tête frottée, et deux coins laissant apparaitre le carton - reliure de l'époque). - Prix : 80.00 € - Commander
In Catalogue BN-OPALE PLUS, avec d'autres dâtes d'édition. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1588 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
BEAUSSANT (A. )
CODE MARITIME OU LOIS DE LA MARINE MARCHANDE, ADMINISTRATIVES, DE COMMERCE, CIVILES ET PENALES, Réunies, Coordonnées et Expliquées ; Par A. Beaussant, Ancien Batonnier des Avocats à La Rochelle, Juge d'Instruction à Jonzac. Paris, Chez Edouard Legrand, 1839 / 1840. 2 t. in-8 : 668 pp. / 720 pp. (erreur de pagination sans manque à la table des titres in-fine). en deux vol. demi-bas. noire, dos lisse orné de filets dorés et caissons estampés à froid, titre et tomaison dorés (reliure de l'époque). - Prix : 300.00 € - Commander
TRES BON EXEMPLAIRE BIEN RELIE. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1686 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
BELLOT DES MINIERES (Pierre-Henri)
REGIME DOTAL ET COMMUNAUTE D'ACQUETS, SOUS FORME DE COMMENTAIRE. Par M. Bellot (des Minières), Juge au tribunal de 1ère instance de Bordeaux. Bruxelles, impr. de Janssens-Deffossé, 1853. 3 tomes sur 4, in-8 (quelques défauts d'encrage à l'impression sans gravité). en 3 volumes sur 4, demi-veau vert, dos lisse orné, titre doré (reliure de l'époque). - Prix : 180.00 € - Commander
Manque le tome premier, sinon très bon exemplaire très bien relié (Catalogue BN-OPALE PLUS). DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1613 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
BERGOGNIE
Table Analytique et Raisonnée des Arrêts Contenus dans le Bulletin de la Cour de Cassation, Rendus, en Matière Civile seulement, depuis le 1er Vendémiaire an X, jusqu'au 1er Janvier 1806. Avec des Observations sur les Arrêts, des Réflexions sur la Législation actuelle, l'Indication des Articles du Code Napoléon, de Procédure Civile et de Commerce, sur lesquels il est intervenu des Décisions remarquables jusqu'au 1er Janvier 1809 ; enfin avec les Lois, les Décrets Impériaux, les Avis du Conseil d'Etat et les Décisions des Ministres, rendus jusqu'à la même époque, et qui servent de développement ou d'explication à plusieurs Dispositions des différents Codes. Paris, Vanraest et Lapeyre, 1810. in-4 : viij, 576 pp. , 1 f. (une petite galerie de ver marginale au début du volume sans aucune affectation du texte et quelques rousseurs sans gravité). demi-bas. blonde, dos lisse orné, pièce de titre rouge, tranches rouges (menus défauts : deux très petits accrocs à la coiffe supérieure, un léger frottement à un coin - reliure de l'époque). - Prix : 250.00 € - Commander
TRES BON EXEMPLAIRE AGREABLEMENT RELIE. Par M. Bergognié, Président à la Cour Impériale d'Agen, et Membre de la Société d'Agriculture, Sciences et Arts de la même ville ; peut-être s'agit-il de Pierre Bergognié, né en 1754, à Layrac, Lot-et-Garonne ? (Les deux éditions de cet ouvrage figurent au Catalogue BN-OPALE PLUS). DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1569 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
BLONDEAU (Claude), Gabriel GUERET
JOURNAL DU PALAIS, Ou Recueil des Principales Décisions de Tous les Parlemens et Cours Souveraines de France, Sur les Questions les plus Importantes de Droit Civil, de Coutume, de Matières Criminelles & Bénéficiales, & de Droit Public. Quatrième Edition Revue, Corrigée et Augmentée. Dédié à Monseigneur le Premier Président. A Paris, Chez Nyon fils, 1755. 2 tomes in-folio : 11 ff. , 964 pp. , 17 ff. / 7 ff. , 1042 pp. (petit accroc à un feuillet de garde liminaire, cela étant sans gravité - texte sur deux colonnes). en 2 vol. veau brun clair, dos orné à nerfs, pièces de titre et de tomaison rouge et blonde, tranches jaspées (petits accrocs sur trois coiffes, un mors inf. fendu en tête et queue sur quelques cm. , coins émoussés - reliure de l'époque). - Prix : 700.00 € - Commander
EXEMPLAIRE DE BELLE PRESENTATION de la 4ème édition, 1755, en 2 volumes in-folio ; Tome Premier, Contenant les Arrêts depuis l'année 1660, jusqu'en 1678 ; Tome Second, Contenant les Arrêts depuis l'année 1679, jusqu'en 1700. Camus & Dupin, 1326 : "Ce Recueil est, sans contredit, le meilleur de ceux des arrêts du parlement de Paris. La 1re édition parut en 1672, in-4" ; les 2e, 3e et 4e en 1713, 1737 et 1755, 2 vol. in-folio. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 358 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
BONJEAN (Albert)
L'Hypnotisme. Ses rapports avec le droit et la thérapeutique, la suggestion mentale. Paris, Félix Alcan, 1890. in-8 : ix, 316 pp. br. , couv. impr. , pap. jaune (dos cassé). - Prix : 55.00 € - Commander
DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1662 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
BORNIER (Philippe), Montpellier, 1634-1711, (Charles-Antoine BOURDOT de RICHEBOURG)
CONFERENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roi de France et de Navarre, Avec les Anciennes Ordonnances du Royaume, le Droit Ecrit & les Arrêts ; Enrichies d'Annotations et de Décisions Importantes. Nouvelle Edition, Corrigée & Augmentée des Edits, Déclarations, & Arrêts Donnez en Interprétation des Ordonnances ; De plusieurs Réglements du Conseil. A Paris, Chez les Associez Choisis, 1737. 2 t. in-4 : 8 ff. , 530 pp. , cclij, 46 ff. / 938 pp. (bon état intérieur). en deux vol. veau brun, dos orné à nerfs (cuir sec, manque une pièce de titre et une pièce de tomaison, un mors sup. fendu en tête, de petits accrocs aux coiffes, coupes frottées en pied - reliure de l'époque). - Prix : 350.00 € - Commander
Exemplaire en bon état intérieur, mais avec sa reliure usagée. Edition qui renferme les commentaires sur l'ordonnance de 1667 pour les matières civiles, sur l'ordonnance d'août 1669 ; un important châpitre intitulé : "Arrêts du conseil d'estat du roy donnez en interprétation des nouvelles ordonnances de sa majesté, et en cassation des arrêts rendus contre la disposition d'icelles" ; les commentaires sur l'ordonnance de 1670 pour les matières criminelles ; un châpitre concernant les édits et déclarations sur les duels ; les réglements concernant la procédure du conseil et : le COMMENTAIRE SUR L'EDIT DE 1673 SUR LE COMMERCE, qui sera imprimé à part à Paris, en 1749, format in-12. Camus et Dupin, 1128 et 2142 ; ne figure pas au Catalogue BN-OPALE PLUS. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1663 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
BORNIER (Philippe), Montpellier, 1634-1711, (Charles-Antoine BOURDOT de RICHEBOURG)
CONFERENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roi de France et de Navarre, Avec les Anciennes Ordonnances du Royaume, le Droit Ecrit & les Arrêts ; Enrichies d'Annotations et de Décisions Importantes. Nouvelle Edition, Corrigée & Augmentée des Edits, Déclarations, & Arrêts Donnez en Interprétation des Ordonnances ; De plusieurs Réglements du Conseil. Tome Premier A Paris, Chez les Associez Choisis, 1719. 2 parties in-4 : 9 ff. , 558pp. ; cclviij, 43 ff. en un vol. veau brun chiné, dos orné à nerfs (petits accrocs à la coiffe de tête, coins un peu émoussés - reliure de l'époque). - Prix : 120.00 € - Commander
Bon exemplaire du tome premier qui renferme les commentaires : sur l'ordonnance de 1667 pour les matières civiles, sur l'ordonnance d'août 1669 & un important châpitre intitulé : "Arrêts du Conseil d'Estat du Roy Donnez en Interprétation des Nouvelles Ordonnances de Sa majesté ; et en Cassation des Arrêts Rendus Contre la Disposition d'Icelles". Camus et Dupin, 1128. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1668 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
BOUTARIC (François de), Jean-Pierre-René AYMAR
Explication de l'Ordonnance de Louis XV, roi de France et de Navarre, Du mois de Février 1731, Concernant les Donations (suivi de) Explication de l'Ordonnance de Louis XV, roi de France et de Navarrre, Du mois d'Août 1735, Concernant les Testaments, Nouvelle édition, Revûë, corrigée et augmentée. A Avignon, Chez François Girard, 1744. 2 parties in-4 : 3 ff. , 180 pp. , xviij / 4 ff. , 252 pp. (des taches d'encre marginales sur quelques feuillets, quelques petites taches d'anciennes mouillures dans la pliure en début de volume). en en volume bas brune, dos à nerf, pièce de titre blonde (sans les coiffes, mors supérieur fendu en queue à hauteur d'un caisson - reliure de l'époque). - Prix : 200.00 € - Commander
Exemplaire correct. Professeur en droit de l'université de Toulouse, François Boutaric était né à Figeac en 1671, il mourut à Toulouse en 1733 ; son texte est ici en première édition - De la même ville, Aymar fut avocat au parlement de Toulouse et ancien bâtonnier. Camus et Dupin : 1152, 1156 ; les deux mêmes éditions réunies au Catalogue BN-OPALE PLUS. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1530 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
BOYER, PARTARRIEU, E. BRIVES-CAZES
JOURNAL DES ARRETS DE LA COUR ROYALE (puis) COUR D'APPEL (puis) COUR IMPERIALE) DE BORDEAUX, Contenant Toutes les Décisions Intervenues en Matière Civile, Commerciale et de Procédure, Depuis le 1er Janvier 1826 ; avec des Notes Indiquant les Arrêts Conformes ou Contraires Rendus par les Autres Cours Royales ou par la Cour de Cassation, et les Opinions des Auteurs sur les Questions Jugées par ces Arrêts, Fesant Suite au Recueil des 25 Années Prédédentes. A Bordeaux, de l'Imprimerie de Suwerinck (puis) Au Bureau du Journal, 1826 / 1865. 41 tomes in-8 : environ 550 pp. chacun. en 41 volumes demi-bas. brune, dos lisse orné de filets dorés, titre et dâte dorés (seuls les trois premiers volumes présentent une reliure différente, quelques défauts d'usage sans gravité - reliure de l'époque). - Prix : 750.00 € - Commander
Les quarante premières années du Journal des Arrêts de la Cour de Bordeaux de 1826 à 1865 (Quarantième Année). ENSEMBLE BIEN RELIE. On joint la "Table Décennale du Journal des Arrêts de la Cour Royale de Bordeaux, Comprenant, par Ordre Alphabétique, Toutes les Décisions (...) de 1826 à 1835 inclusivement". DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1559 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
BRUN (conseiller de préfecture)
LE NOUVEAU MANUEL DES CONSEILLERS DE PREFECTURE Ou Répertoire de Droit Administratif à l'Usage des Conseils de Préfecture et des Justiciables de ces Conseils ; Par M. Brun, Avocat à la Cour Royale de Bordeaux, Membre du Conseil de Préfecture de la Gironde. Bordeaux, Henry Faye impr. , Lawalle neveu, libr. , (1843-1845). 2 t. in-8 : xlij, 1f. , 578 pp. , 1 f. / 748 pp. en 2 vol. demi-chagrin vert, dos estampé à froid et orné de listels dorés, titre doré (coins inférieurs légèrement émoussés - rel. de l'époque). - Prix : 200.00 € - Commander
TRES BON EXEMPLAIRE BIEN RELIE DE LA PREMIERE EDITION de cet ouvrage. Nous avons noté dans la Table entre autres matières : Des Ateliers Insalubres ; Des Chemins Vicinaux ; Des Communes ; Des Cours d'Eau ; Des Fabriques ; Des Forêts et Bois Soumis au Régime Forestier ; Des Hospices ; Des Marais ; Des Mines ; De la Grande Voierie etc.. Figure au Catalogue BN-OPALE PLUS. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1653 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
BRUN (conseiller de préfecture)
LE NOUVEAU MANUEL DES CONSEILLERS DE PREFECTURE ; Par M. Brun, Ancien Avocat près la Cour Impériale de Bordeaux, Ancien Conseiller de Préfecture de la Gironde. Deuxième édition, revue, corrigée, et mise en rapport avec la Législation et avec la Jurisprudence du Conseil d'Etat jusqu'à l'année 1860 inclusivement. Paris, Impr. et Libr. administrative de Paul Dupont, 1861/1862. 2 t. in-8 : viij, 410 pp. , 1 f. / 452 pp. en 2 vol. demi-chagrin prune, dos à faux-nerfs orné de listels dorés, titre et tomaison dorés (rel. de l'époque). - Prix : 200.00 € - Commander
BON EXEMPLAIRE BIEN RELIE. Nous avons noté dans la Table entre autres titres : Des Ateliers Insalubres ; Des Chemins Vicinaux ; Des Communes ; Des Cours d'Eau ; Des Fabriques ; Des Forêts et Bois Soumis au Régime Forestier ; Des Hospices ; Des Marais ; Des Mines ; De la Grande Voierie etc.. Figure au Catalogue BN-OPALE PLUS. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1550 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
CARRE (Guillaume-Louis-Julien), 1777-1832
LES LOIS DE LA PROCEDURE CIVILE, Ouvrage dans lequel l'Auteur a Refondu son Analyse Raisonnée, son Traité et ses Questions sur la Procédure Civile. Par G. L. J. Carré, Professeur en la Faculté de Droit de Rennes. Paris, Charles Béchet, 1827. 3 t. in-4 : 2 ff. , xlvix, 896 pp. / 703 pp. / 513 pp. , 53 pp. (une erreur de pagination en début de volume que l'on retrouve dans l'éditon originale à l'identique ; très bon état intérieur). en 3 vol. bas. racinée, dos lisse orné, pièces de titre et de tomaison rouges (deux coiffes présentent de petits accrocs, une pièce de titre est frottée, un dos présente deux menus accrocs, quelques épidermures sur des plats - reliure de l'époque). - Prix : 350.00 € - Commander
Exemplaire très correct nonobstant quelques défauts de reliure signalés. Camus & Dupin, 2034 signale la première édtion en 1824 à Rennes, et une édition en 1829 ; le bibliographe cite par ailleurs Toullier, qui dans son Cours de droit fait l'éloge de l'"utile et excellent ouvrage sur le Code de procédure" de M. Carré. Carré dédicacera son ouvrage à Toullier, batonnier de l'ordre des avocats à Rennes, et auteur du Droit Civil Français. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1551 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
CARRE (Guillaume-Louis-Julien), 1777-1832
LES LOIS DE LA PROCEDURE CIVILE, Ouvrage dans lequel l'Auteur a Refondu son Analyse Raisonnée, son Traité et ses Questions sur la Procédure Civile. Par G. L. J. Carré, Professeur en la Faculté de Droit de Rennes. A Rennes, Chez Duchesne, 1824. 3 t. in-4 : 2 ff. , xlvix, 896 pp. / 703 pp. / 513 pp. , 53 pp. (une erreur de pagination en début de volume que l'on retrouve dans l'édition suivante en 1827 à l'identique ; très bon état intérieur). en 3 vol. demi-bas. , dos lisse orné de listels dorés, titre doré (dos entièrement décolorés, plats légèrement frottés - reliure de l'époque). - Prix : 350.00 € - Commander
Exemplaire très correct de la PREMIERE EDITION, citée par Camus & Dupin, 2034 ; le bibliographe cite par ailleurs Toullier, qui dans son Cours de droit fait l'éloge de l'"utile et excellent ouvrage sur le Code de procédure" de M. Carré. Carré dédicacera son ouvrage à Toullier, batonnier de l'ordre des avocats à Rennes, et auteur du Droit Civil Français. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1555 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
CATELLAN (Jean de)
ARRESTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, Qui Contiennent beaucoup de Décisions nouvelles sur toutes sortes de matières. Recuëillis par Messire Jean de Catellan, Seigneur de La Masquere, Conseiller au même Parlement. Nouvelle Edition, Revûe, corrigée & augmentée par les soins de Messire François de Catellan (...) et Jacques de Catellan.. A Toulouse, Aux dépens du Sieur Caranove, 1756. 2 t. pet. in-4 : 16 ff. , 596 pp. / 9 ff. , 606 pp. en 2 vol. bas. brune, dos orné à nerfs, pièces de titre et de tomaison blonde et verte (menus défauts, une coiffe étirée sans gravité - rel. de l'époque). - Prix : 230.00 € - Commander
TRES BON EXEMPLAIRE. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1856 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
( CERFVOL, Le Chevalier de )
LEGISLATION DU DIVORCE. Deuxième Edition. Londres, (s. n. ), 1770. in-12 : 138 pp. (de petits défauts d'usage sans gravité). basane brun clair raciné, dos lisse, tranches rouges (manque la pièce de titre au dos, la coupe et le coin en tête du premier plat sont frottés et laissent apparaitre un peu le carton - reliure de l'époque). - Prix : 180.00 € - Commander
Malgré les défauts d'usage signalés, notre exemplaire reste tout à fait correct. Figure au Catalogue BN-OPALE PLUS ; Barbier, II, 1081. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1644 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
CHABOT (Georges Antoine) dit Chabot de l'Allier
COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, Formant le Titre Premier du Livre Troisième du Code Civil. Cinquième Edition. A Paris, Chez Nêve, 1818. 3 t. in-8 : 596 pp. / 626 pp. / 730 pp. (bon état intérieur ; un léger ressaut de cahier, un menu crayonnage d'enfant). en 3 vol. bas. brune, dos lisse orné, pièces de titre et tomaison noires (cuir très sec avec frottements, un mors un peu fendu en pied, une coiffe de queue absente- reliure de l'époque). - Prix : 120.00 € - Commander
Exemplaire tout à fait correct nonobstant des défauts signalés. Cinquième édition, la dernière du vivant de l'auteur, citée par Camus et Dupin, 1935. Chabot, né à Montluçon en 1758, fit successivement partie de la convention nationale et des différentes assemblées nationales ; ce jurisconsulte bourbonnais collaborera à l'établissement du Code Civil, il meurt à Paris en 1819, conseiller à la cour de cassation. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1660 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
CHABOT (Georges Antoine) dit Chabot de l'Allier
TABLEAU DE LA LEGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCCESSIONS, ET DE LA LEGISLATION NOUVELLE, ETABLIE PAR LE CODE CIVIL (suivi de) COMMENTAIRE SUR LA LOI DU 29 GERMINAL AN II, RELATIVE AUX SUCCESSIONS, FORMANT LE TITRE 1ER, DU LIVRE IIIE DU CODE CIVIL. A Paris, Chez Garnery, pluviose an XII, 1804 / 1805. 3 tomes in-8 : vj - 176 pp. // iv, 248 - 704 pp. (1ère page de titre en partie détachée, quelques cernes de mouilllures anciens, papier pouvant être entièrement roussi, un trou de ver dans la pliure). en un vol. demi-bas. brune, dos lisse orné (cuir sec, partie supérieure du dos étiréee à réparer, charnière supérieure un peu faible - reliure de l'époque). - Prix : 120.00 € - Commander
Exemplaire de travail de la réunion de ces deux ouvrages en PREMIERE EDITION. Chabot, né à Montluçon en 1758, fit successivement partie de la convention nationale et des différentes assemblées nationales ; ce jurisconsulte bourbonnais collaborera à l'établissement du Code Civil, il meurt à Paris en 1819, conseiller à la cour de cassation. Catalogue BN-OPALE PLUS. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1570 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
CHOPPIN (ou) CHOPIN (René)
LES OEUVRES de Me. René Choppin, Divisées en Cinq Tomes, Le I. Contient les COMMENTAIRES SUR LA COUSTUME D'ANJOU, en deux parties ; le II. le TRAITE DU DOMAINE DE LA COURONNE DE FRANCE ; le III. le COMMENTAIRE SUR LA COUSTUME DE PARIS (traduit du latin par Gabriel Michel de Rochemaillet), & le TRAITE DES PRIVILEGES DES RUSTIQUES, & PERSONNES VIVANS AUX CHAMPS ; le IV. le TRAITE DE LA POLICE ECCLESIASTIQUE ; le V. le TRAITE DES RELIGIEUX & MONASTERES, avec la NOTICE DES ARCHEVESCHEZ & EVESCHEZ DE TOUT LE MONDE (traduits du latin par Jean TOURNET). A Paris, Chez Edme Couterot, (De L'Imprimerie d'Antoine Chrestien), 1662 / 1663. 7 parties en 5 tomes in-folio : 5 ff. , 412 pp. , 20 ff. ; 476 pp. , 22 ff. / 11 ff. , 612 pp. , 36 ff. / 9 ff. , 444 pp. , 26 ff. ; 4 ff. , 116 pp. , 15 ff. / 5 ff. , 680 pp. , 32 ff. / 9 ff. , 328 pp. , 18 ff. ; 128 pp. ; l'ensemble décoré de beaux bandeaux, lettrines et culs-de-lampe dans le texte (deux feuillets ont été adroitement restaurés dans leur marge, un accroc marginal sur un feuillet n'affecte aucunement le texte). en 5 vol. veau brun, dos orné à nerfs, pièces de titre et de tomaison rouges, tranches chinées rouges (quelques défauts d'usage sans gravité néanmoins, à savoir pour l'essentiel des accrocs en tête et queue des dos au niveau des coiffes, nous signalerons deux menus coups faits avec un instrument coupant sur un plat supérieur et ayant marqué de menus accros quelques feuillets au début d'un volume - reliure de l'époque). - Prix : 3000.00 € - Commander
RARE ENSEMBLE DES OEUVRES DE CHOPPIN EN CINQ VOLUMES IN-FOLIO - EXEMPLAIRE A GRANDES MARGES, BIEN IMPRIME, EN FORT BON ETAT, & BIEN RELIE DANS SA RELIURE DE L'EPOQUE. Camus & Dupin, 1436 signale : René Choppin était né à Bailleul près La Flèche en Anjou en 1537, il fut avocat au parlement de Paris et mourut en cette ville en 1606 ; l'homme était très savant et publia beaucoup de bons ouvrages - Cette édition chez Edme Couterot ne figure pas au Catalogue BN-OPALE PLUS. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1635 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
COCHIN (Henri), Paris, 1687-1747
OEUVRES DE FEU MR. COCHIN, Ecuyer, Avocat au Parlement, Contenant le Recueil de ses Mémoires et Consultations. A Paris, Chez de Nully, 1751-1754 / Chez Durand, 1757 (pour le tome VI). 6 tomes in-4 : xvj, lxij, 1 f. , 700 pp. / vi, 726 pp. / 784 pp. , iv, ij, 1 f. / 1 f. , iv, 784 pp. , 2 ff. / 3 ff. , 772 pp. , 2 ff. // 3 ff. , 772 pp. , 2 ff. (quelques rares piqûres). en 6 vol. bas. brune, dos orné à nerfs, pièces de titre et de tomaison rouges, tranches rouges ; le 6ème volume présente une reliure un peu différente : les pièces de titre et de tomaison sont fauves et les fers différents (quelques défauts d'usage néanmoins sans gravité, à savoir : de petits accidents sur quatre coiffes, des coins frottés, deux petits travaux de vers sur deux plats, quelques épidermures - reliures de l'époque). - Prix : 700.00 € - Commander
Exemplaire composite des Oeuvres de Cochin, en TOUT A FAIT BON ETAT, nonobstant quelques défauts d'usage habituels sans gravité. Camus et Dupin, 1354. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1532 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
( CODE CIVIL )
CODE CIVIL CONTENANT LA SERIE DES LOIS QUI LE COMPOSENT, AVEC LEURS MOTIFS, ET UN EXTRAIT DES DISCOURS PRONONCES AU TRIBUNAT ET AU CORPS LEGISLATIF SUR LES MATIERES LES PLUS IMPORTANTES ; SUIVI D'UNE TABLE RAISONNEE DES MATIERES ; PAR L'AUTEUR DU DICTIONNAIRE FORESTIER. A Paris, de l'Imprimerie Nationale, Garnery Libraire, an XI - 1803 / an XII - 1804. 6 parties en deux tomes in-8 : 2 ff. , 476 pp. / iv, 156 pp. / 110 pp. / ij, 232 pp. / iv, 368 pp. / 1 f. , 360 pp. (les 4 derniers ff. de la Table de la première partie sont à moité arrachés, piqûres, rousseurs, trou de ver marginal traversant le second volume). en 2 volumes demi-bas. bonde à coins, pièces de titre et de tomaison rouge et noire (une coiffe de tête étirée, petit accroc en tête de l'autre dos - reliure de l'époque). - Prix : 300.00 € - Commander
Malgré les défauts d'usage que nous avons signalé, cet ouvrage peu commun demeure dans un état tout à fait correct ; un exemplaire figure au Catalogue BN-OPALE PLUS. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1669 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
( CODE LOUIS / ORDONNANCE DE SAINT GERMAIN EN LAYE D'AVRIL 1667 )
FORMULES D'ACTES ET DE PROCEDURES POUR L'EXECUTION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XIV, Roy de France & de Navarre, Donnée à Saint Germain en Laye au mois d'Avril 1667, Dressés par ordre de sa Majesté, & veuës par Nosseigneurs les Commissaires de la Reformation. A Paris, chez Jean Henault, André Cramoisy, Jean Baptiste Coignard, 1668. petit in-4 : 2 ff. , 338 pp. , 3 ff. ; culs-de-lampe (mouillures anciennes sur l'ensemble du volume, des salissures). bas. brune, dos à nerfs (reliure de l'époque très usagée). - Prix : 180.00 € - Commander
Exemplaire très usagé pouvant être utilisé comme exemplaire de travail. Figure au Catalogue BN-OPALE PLUS. L'ordonnance de Saint Germain en Laye d'avril 1667 touchant réformation de la justice est souvent appelée Code Louis ; elle imposa la tenue en double des registres paroissiaux, à savoir la rédaction des actes sur un même registre tenu en deux exemplaires, avec un original, la minute, paraphé par le curé qui resta dans la paroisse, & un double, la grosse qui fut déposé au greffe des baillages et des sénéchaussées. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 2026 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
COIN-DELISLE (Jean-Baptiste-César), 1789-1865
Commentaire Analytique du Code Civil. Livre III, Titre II. Donations et Testaments. Seconde Edition. Paris, Imprimerie Le Normant, 1844. in-4 : faux-titre, titre, iij - viij, pp. 3 à 620 (dos fendu en partie intérieurement entraînant des ressauts de pages ou cahiers - texte sur deux colonnes). demi-basane verte, dos lisse, titre doré (coins frottés - reliure de l'époque). - Prix : 18.00 € - Commander
Exemplaire de travail. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1143 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
(COLLECTIF)
Aspects Modernes du Banditisme. XVe Congrès Français de Criminologie. Clermont-Ferrand, 9 - 10 - 11 octobre 1975. (Clermont-Ferrand), s. n. , (1976). in-8 : 368 pp. br. , couv. impr. , pap. crème (petits accrocs au dos). - Prix : 18.00 € - Commander
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Réf : 1144 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
(COLLECTIF)
Les Techniques de l'Individualisation Judiciaire. Actes du Huitième Congrès International de Défense Sociale. Paris, 18 - 22 novembre 1971. (Milan), Centro Nazionale di Prevenzione e Difesa Sociale, 1976. in-8 :294 pp. br. , couv. impr. , pap. gris. - Prix : 10.00 € - Commander
Bon exemplaire. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1600 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
( COLLECTION BAUDOUIN / Jean-François BAUDOIN, 1755-1838)
COLLECTION GENERALE DES DECRETS RENDUS PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUANTE, DEPUIS LE MOIS DE MAI 1789 JUSQUES ET COMPRIS LE MOIS DE SEPTEMBRE 1791. Paris, Baudoin, Imprimeur de l'Assemblée Nationale. 22 parties in-8. en 19 volumes demi-bas. brune, dos lisse orné de listels dorés, pièces de titre et de tomaison blonde et verte (de petits défauts d'usage habituels sans gravité - reliure de l'époque). - Prix : 1200.00 € - Commander
BON EXEMPLAIRE DANS SA RELIURE DU TEMPS, DE LA PREMIERE SERIE DE LA "COLLECTION BAUDOUIN" CONSACREE A LA COLLECTION DES DECRETS RENDUS PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUANTE (Baudouin a continué sa collection jusqu'au 10 germinal an IX de sorte que la collection entière forme environ 92 volumes). Notre série bien complète se présente reliée comme suit : le premier volume renferme tous les décrets rendus depuis mai 1789 jusqu'en décembre 1789 ; le second, depuis janvier 1790 jusqu'en mai 1790 ; le IIIe volume renferme juin et juillet 1790 ; le IVe volume, août et septembre 1790 ; le Ve volume, octobre et novembre 1790 ; chaque mois forme ensuite un volume séparé (de décembre 1790 à août 1791) ; le mois de septembre 1791 forme deux volumes ; un supplément aux volumes d'août et septembre 1791 forme un XVIIe volume ; enfin les Tables (en trois parties) forment les XVIIIe et XIXe volumes ; ces Tables portent pour titre : "Table Générale des Matières pour la Collection Complète des Décrets de l'Assemblée Nationale rendus en 1789 et 1790. " et : "Table Générale des Matières des Décrets Rendus par l'Assemblée Nationale Constituante en 1791". (Camus et Dupin, 1839). DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1568 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
CUJAS (Jacques)
JACOBI CUJACII Ic. Praestantissimi OPERA OMNIA IN DECEM TOMOS DISTRIBUTA. Quibus Continentur Tam Prioria, Sive Quae Ipse Superstes Edi Curavit ; Quam Posteriora, Sive Quae Post Obitum Eius Editat Sunt, Vel Nunc Primum Prodeunt. Editio Nova Emendiator Et Auctior Caeteris Omnibus Quae Ante Prodierunt. OPERA & CURA CAROLIS ANNIBALIS FABROTI IURISCONSULTI. Lutetiae Parisiorum, Impensis Societatis Typographicae Librorum Officij Ecclesiastici Iussu Regis Constitutae, 1658. 10 tomes in-folio : 39 ff. , 1576 colonnes / 2 ff. , 854 col. , 2 ff. ; 707 col. , 34 ff. / 13 ff. , 336 col. ; 8 ff. (dont p. de titre), 814 col. , 1 f. / 5 ff. , 1274 col. , 25 ff. / 8 ff. , 831 col. , col. 832 à 926 / 7 ff. , 544 pp. ; 276 pp. , 16 ff. , 1 f. blc. , 4 ff. ; 400 pp. , 5 ff. / 7 ff. , 1598 pp. , 35 ff. / 7 ff. , 1308 col. , pp. 1309 à 1312, 3 ff. / 15 ff. , 1542 col. , 33 ff. / 9 ff. , col. 5 à 1032, 26 ff. (un défaut : il manque une moitié de la page de titre du tome I, sinon l'intérieur des ouvrages est en très bon état, on notera quelques cernes clairs sans aucune gravité - texte sur deux colonnes pour l'essentiel). en 10 vol. veau brun, dos orné à nerfs de fers aux oiseaux, pièces de titre et de tomaison rouges (des défauts d'usage sans gravité, pour l'essentiel des accrocs aux coiffes, des coins émoussés, on signalera un caisson présentant des trous de vers - reliure de l'époque). - Prix : 3500.00 € - Commander
TRES BONNE EDITION DES OEUVRES DE CUJAS EN 10 VOLUMES IN-FOLIO, EN TRES BON ETAT, & BIEN RELIEE DANS SA RELIURE DE L'EPOQUE. Camus & Dupin, 743 : Pour Camus, l'édition de Fabrot qui renferme tous les ouvrages de Cujas est belle et bien faite. Né en 1520 à Toulouse, mort à Bourges en 1590, "le célèbre jurisconsulte Cujas est sans contredit le premier des interprètes du Droit Romain. Il introduisit une nouvelle manière de traiter et de commenter le Droit Romain avec plus d'élégance, un meilleur style et un fonds de littérature ; la jurisprudence romaine devint elegantior (...) cette jurisprudence mieux cultivée, plus polie, fut nommée Jurisprudentia Cujaciana. D'Aguesseau rend à Cujas témoignage, qu'il a écrit la langue du droit mieux qu'aucun moderne et peut-être aussi bien qu'aucun ancien (...) Pasquier ne nomme jamais Cujas qu'avec cette épithète, le grand Cujas... Le dixième volume porte le titre d'"Appendix, Cum Supplementa Quarundam Recitationum, Et Aliorum Antehac Nunquam Excursorum". DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1546 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
DAGAR (C. H. )
Le Nouveau Ferrière, ou Dictionnaire de Droit et de Pratique, Civil, Commercial, Criminel et Judiciaire ; Contenant l'Explication de tous les Termes du Droit, Anciens et Modernes, et à la suite de chaque mot, 1. Sous le titre de Droit ancien, les principes du Droit écrit et Coutumier en vigueur avant 1789 ; 2. Sous le titre Droit intermédiaire, l'analyse raisonnée des lois rendues depuis 1789 jusqu'à la promulgation du Code civil ; 3. Sous le titre Droit nouveau, les dispositions du Code civil, Avec les Arrêts et Jugemens du Tribunal de Cassation et autres Tribunaux de la République qui ont éclairé la Jurisprudence sur les questions auxquelles ces lois ont donné naissance. A Paris, Chez Garnery, Levrault, Schoell et Compagnie, an XII, XIII, 1804/1805. 3 parties in-4 : vi, p. 81 à 678, 1 f. blc. ; pp. 5 à 288 / p. 289 à 692. (menus défauts d'usage). en 2 volumes demi-bas. brune à coins vélin, dos lisse orné, pièces de titre et de tomaison maroquin rouge et noir, nom du possesseur de l'ouvrage, avocat, doré en pied, tranches jaunes (reliure de l'époque). - Prix : 200.00 € - Commander
Manquent les quatre-vingt premières pages de la première partie non reliées à l'origine. Notre exemplaire ne contient que les trois premiers volumes du dictionnaire qui renferment le droit civil, il manque la quatrième partie rédigée par Delaporte qui contient la procédure : Camus & Dupin, 2559. Nous rappellerons que Dagar est aussi l'auteur d'un code et d'un traité des contributions indirectes. Sinon bon exemplaire bien relié. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1637 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
DANTY
TRAITE DE LA PREUVE PAR TEMOINS EN MATIERE CIVILE : Contenant Le Commentaire Latin & François de M. Jean BOICEAU, Sieur de La Borderie, Avocat au Présidial de Poitiers, sur l'Article 54 de l'Ordonnance de Moulins. Avec Plusieurs Nouvelles Questions Tirées des plus Célèbres Jurisconsultes, & Décidées par les Arrêts des Cours Souveraines. Et des Observations sur l'Article 55 de l'Ordonnance de Moulins, & sur le Titre Vingtième de l'Ordonnance de 1667. Le Tout Conféré avec l'Edit Perpétuel des Archiducs, les Ordonnances, Statuts & Coutumes de Milan, de Bologne La Grasse, de Naples, de Portugal, & des autres Pays qui ont Rapport à l'Usage du Droit Français sur cette Matière (...) Cinquième édition. A Paris, Chez De Nully, Vincent, Despilly, et à Rennes, Vatard, 1752. in-4 : 13 ff. , 700 pp. (papier pouvant être légèrement roussi). veau brun, dos orné à nerfs, pièce de titre brun-rouge, tranches jaspées bleues (un mors légèrement fendillé en tête par un menu travail de ver, quelques petits frottements, un coin très légèrement émoussé - reliure de l'époque). - Prix : 430.00 € - Commander
TRES BON EXEMPLAIRE de cette 5ème édition qui comporte in-fine l'intéressant "TRAITE DE LA PREUVE PAR COMPARAISON D'ECRITURES" de Rolland LE VAYER de BOUTIGNY (1627-1685). Camus et Dupin, 1733. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1638 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
DANTY
TRAITE DE LA PREUVE PAR TEMOINS EN MATIERE CIVILE : Contenant Le Commentaire Latin & François de M. Jean BOICEAU, Sieur de La Borderie, Avocat au Présidial de Poitiers, sur l'Article 54 de l'Ordonnance de Moulins. Avec Plusieurs Nouvelles Questions Tirées des plus Célèbres Jurisconsultes, & Décidées par les Arrêts des Cours Souveraines. Et des Observations sur l'Article 55 de l'Ordonnance de Moulins, & sur le Titre Vingtième de l'Ordonnance de 1667. Le Tout Conféré avec l'Edit Perpétuel des Archiducs, les Ordonnances, Statuts & Coutumes de Milan, de Bologne La Grasse, de Naples, de Portugal, & des autres Pays qui ont Rapport à l'Usage du Droit Français sur cette Matière (...) Sixième édition. A Paris, Chez De Nully, Vincent, Despilly, et à Rennes, Vatard, 1769. in-4 : 13 ff. , 700 pp. (papier parfois un peu roussi - quelques soulignements anciens). bas. brune, dos orné à nerfs, pièce de titre rouge, tranches rouges (un mors fendillé en queue par un travail de ver, une coupe verticale frottée - reliure de l'époque). - Prix : 350.00 € - Commander
BON EXEMPLAIRE de cette 6ème édition qui comporte in-fine l'intéressant "TRAITE DE LA PREUVE PAR COMPARAISON D'ECRITURES" de Rolland LE VAYER de BOUTIGNY (1627-1685). Camus et Dupin, 1733 cite cette édition. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1585 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
DELAMALLE (Gaspard-Gilbert), né en 1752 à Paris
ESSAI D'INSTITUTIONS ORATOIRES A L'USAGE DE CEUX QUI SE DESTINENT AU BARREAU. A Paris, Chez Delaunay, 1816. 2 t. in-8 : xxxij, 246 pp. , 1 f. / 2e p. de titre, 1 f. , 303 pp. (papier parfois un peu roussi, cela sans aucune gravité). en un vol. demi-veau brun clair raciné, dos lisse joliment orné, pièce de titre rouge (deux coins très légèrement enfoncés - reliure de l'époque). - Prix : 220.00 € - Commander
TRES BON EXEMPLAIRE DANS SA BELLE DEMI-RELIURE DE L'EPOQUE. Camus et Dupin, 10, note : "Il appartenait à Delamalle de laisser à ses successeurs des règles d'éloquence et de bon goût, après avoir donné les plus brillants exemples de l'un et de l'autre à ses contemporains" (Figure au Catalogue BN-OPALE PLUS). DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1534 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
DELVINCOURT (Claude-Etienne)
COURS DE CODE CIVIL, Ouvrage divisé en deux Parties, dont l'une contient la Quatrième Edition des Institutes de Droit Civil Français, du même Auteur, revue et corrigée par lui ; et l'autre, la Seconde Edition, également revue, corrigée et considérablement augmentée, des Notes et Explications sur lesdites Institutes. Nota. l'on trouvera, à la fin du troisième Volume, deux nouvelles Tables qui n'existent pas dans les précédentes Editions ; l'une des articles des différents Codes (...) et l'autre des questions traitées dans les Notes... A Paris, Chez l'Auteur, et Chez Fournier, 1819. 3 t. in-4 : viij, 592 pp. / 872 pp. / 798 pp. (quelques piqûres, des feuillets roussis, cela néanmoins sans gravité). en 3 vol. demi-bas. fauve, dos lisse orné de filets dorés et estampé à froid, titre doré (menu accroc d'un cm. en tête d'un mors, un coin légèrement plié - reliure de l'époque). - Prix : 600.00 € - Commander
BON EXEMPLAIRE BIEN RELIE. Camus & Dupin, 1877 ; l'édtion de 1819 au Catalogue BN-OPALE PLUS. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.
 
Réf : 1674 En vente chez : Librairie Michèle Masson - Bordeaux - +33 (0)5 56 51 22 26
DEMOLOMBE (Jean-Charles-Florent), 1804-1887
COURS DE CODE NAPOLEON. Paris, Durand & Pedone-Lauriel, 1855 / 1882. 31 tomes in-8 (bon état intérieur). en 31 volumes, demi-veau blond, dos lisse orné, pièces de titre et de tomaison noires, titres et tomaisons dorés (4 dos sont entièrement râpés ainsi qu' une pièce de tomaison et mériteraient une restauration, sinon l'on a quelques moindres frottements ; un volume présente une reliure différente en demi-bas. marine - reliures de l'époque). - Prix : 1400.00 € - Commander
SERIE COMPLETE & CORRECTE en l'état, méritant quelques restaurations qui lui rendraient son aspect décoratif - notre série comporte 31 volumes appartenant à des éditions différentes mais reliés à l'identique dans leur reliure d'époque, à l'exception d'un volume - renferme les Traités suivants : I. De la publication, des effets et de l'application des lois en général. De la jouissance et de la privation des droits civils. Des Actes de l'état civil. Du domicile (4ème éd. , 1869) - II. De l'absence (3ème éd. , 1865) - III, IV. Du mariage et de la séparation de corps (3ème éd. , 1865-66) - V. De la paternité et de la filiation (4ème éd. , 1870) - VI. De l'adoption et de la tutelle officieuse. De la puissance paternelle (3ème éd. , 1866) - VII, VIII. De la minorité, de la tutelle et de l'émancipation ; de la majorité ; de l'interdiction et du conseil judicaire ; des individus placés dans un établissement public ou privé d'aliénés (3ème éd. , 1866) - IX, X. De la distinction des biens. De la propriété - De l'usufruit, de l'usage et de l'habitation (3ème éd. , 1866) - XI, XII. Des servitudes ou services fonciers (1ère éd. , 1855) - XIII à XVII. Des successions (3ème éd. , 1866-67) - XVIII à XXIII. Des donations entre vifs et des testaments (3ème éd. , 1867) - XXIV à XXX. Des contrats et des obligations conventionnelles en général (1868-78) - XXXI . Des engagements qui se forment sans convention. Des contrats ou des obligations conventionnelles en général (1882). (Figure au Catalogue BN-OPALE PLUS). DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST.