Mise à jour le 03/12/2008
 
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THESAURUS
(Catalogue thématique)

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Droit
  
   


 
Réf : 9533 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
AUFFRET (Max), HERVE (Edmond), MENY (Yves)
La Déconcentration. Paris, Librairie Armand Colin, "Dossiers U2 - Droit public interne", [s.d., d.l. 1971]. 12 x 16,5cm; 112p. Encollé. Bon état. - Prix : 8.00 € - Commander
Recueil de textes, choisis et présentés par Max AUFFRET, Edmond HERVE et Yves MENY; sous la direction de Georges Vedel.
 
Réf : 7754 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
BIROT
Etude comparée des régimes fonciers tunisien et marocain. Tunis, Imprimerie officielle de la Tunisie, 1947. 15,6 x 24cm; 1feuillet, [56p.], 1f. Agrafé sous couverture bleue. Bon état. - Prix : 16.00 € - Commander
Discours du juge-rapporteur à l'audience solennelle de rentrée du Tribunal mixte immobilier de Tunisie; année judiciaire 1947-1948. Texte en français suivi du texte en arabe.
 
Réf : 2916 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
BOISSIER (Maurice)
Influence des condamnations pénales sur la capacité en droit romain et en droit français. Nîmes, Imprimerie Gervais-Bedot, 1885. In-8°; 4 feuillets, 232p., 1f. Broché. Bon état. - Prix : 35.00 € - Commander
Thèse pour le doctorat soutenue le 24 Novembre 1885 - Faculté de droit de Montpellier.
 
Réf : 8877 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
CHARLEVILLE (Edmond)
Les Etats généraux de 1576 - Le Fonctionnement d'une tenue d'Etats. Genève, Mégariotis Reprints, [s.d., 1978]. 15,2 x 22cm; 1feuillet, 214p. Reliure plein skyvertex aux titres dorés. Très bon état. - Prix : 28.00 € - Commander
Etude de la formation, du fonctionnement et de l'autorité des premiers Etats généraux de Blois, réunis en 1576-1577. Réimpression d'une thèse pour le doctorat soutenue en Faculté de droit de Paris en 1901, éditée chez A. Pedone (Paris, 1901).
 
Réf : 4090 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
CONTE (A.).
Police sanitaire des animaux. Paris, Librairie J.-B. Baillière et Fils, "Encyclopédie vétérinaire", 1906. In-18°; XII + 532p. + 6 feuillets. Reliure éditeur pleine percaline gris-bleu, dos et coins granités; reliure frottée et salie. - Prix : 25.00 € - Commander
Législation sanitaire concernant les animaux domestiques, commentée. En 3 parties: police sanitaire en France (avec son historique), législation en Algérie et dans les colonies, modèles des pièces à établir. Préface d' E. LECLAINCHE. Mention de 2è édition entièrement refondue. Exemplaire enrichi de quelques annotations manuscrites et feuillets manuscrits ou dactylographié (décrets postérieurs et correspondance de vétérinaires) .
 
Réf : 8760 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
CORNU (Gérard), sous la direction de, ASSOCIATION HENRI CAPITANT
Vocabulaire juridique. Paris, Presses Universitaires de France, "Les Grands dictionnaires des Presses Universitaires de France", 1987. 15,5 x 24cm; XVIIIp., 1feuillet, 839p., 2ff. Reliure éditeur pleine toile vert foncé sous jaquette au 1er plat illustré, en étui carton. Très bon état. - Prix : 25.00 € - Commander
Refonte du "Vocabulaire juridique" publié par René CAPITANT en 1936: une "oeuvre nouvelle par ses entrées, sa méthode, ses auteurs", réunissant, "pour l'ensemble des branches du Droit (privé et public), la définition et l'étymologie des mots qui, dans la langue française, ont un sens juridique. Un ou plusieurs."; avec réseau de renvois (9078 mots sont définis); avant-propos de Philippe MALINVAUD, président de l'Association René Capitant.
 
Réf : 9504 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
DEBRE (Jean-Louis)
La Constitution de la Vè République. Paris, Presses Universitaires de France, "Droit d'aujourd'hui", 1975. 13,5 x 21,4cm; 340p., 2 feuillets. Broché. Très bon état. - Prix : 15.00 € - Commander
En 2 parties: élaboration de la Constitution et élaboration de ses principaux articles; avec la collaboration de Jean-Pierre BOIVIN; préface de Michel DEBRE.
 
Réf : 7433 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
DELATTRE (Eugène), DUMONT (Adrien)
Devoirs du suffrage universel suivi du texte de la loi électorale + Les Principes de 1789. Paris, Pagnerre, 1863 / Paris, Michel Lévy frères, 1861. In-12°; 1faux-titre, 1titre, 247p. et 1faux-titre, 1titre, 247p. Reliure demi basane rouge; dos lisse avec auteur et titre dorés, orné de filets noirs et de pointillés dorés; plats de percaline rouge granitée. Coiffes frottées, 1coin presque cassé; rousseurs dans le 1er ouvrage. - Prix : 28.00 € - Commander
2 ouvrages reliés en 1volume. Le 1er, sur les droits du citoyen et les devoirs de la société, est publié par un avocat républicain "ardent et énergique" (Pierre Larousse) qui fera campagne en 1869 pour Henri Rochefort. A sa suite, également par un avocat, un "inventaire" des principes de 1789 et un questionnement sur leur application par les différents pouvoirs, de la Révolution au 2nd Empire; avec textes de la Constitution de 1852 in fine.
 
Réf : 6286 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
DONIOL (Henri)
Serfs et vilains au Moyen-Age. Paris, Alph. Picard et fils, 1900. In-8°; 1feuillet, VI + 299p. Reliure demi-toile beige, pièce de titre soulignée de doubles filets dorés au dos, plats de couverture conservés. Bon état, sauf toile salie. - Prix : 70.00 € - Commander
Par l'auteur de l' "Histoire des classes rurales en France [...]" (1857), qui en "emprunte [ici] pour y revenir la première partie", "essay[ant] seulement de la rendre plus claire et de la mieux préciser". 1ère édition.
 
Réf : 8684 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
DUHAMEL (Jean), SMITH (J. DILL)
De quelques piliers des institutions britanniques. Paris, "La Vie judiciaire", [s.d., cop. 1953]. In-8° couronne; 331p., 2 feuillets. Broché, couverture orangée. Bon état. - Prix : 12.00 € - Commander
Recueil d'essais (certains ayant été donnés en conférences au Ministère de la Justice, sous les auspices du Centre d'Etudes Judiciaires) sur divers aspects de la Justice et du droit anglais: "Aperçu de l'organisation judiciaire anglaise", "Instruction criminelle et "Habeas Corpus", "Contempt of Court", "Le Régime de la presse", "De la "Preuve testimoniale", "De la police", "Barristers" et "Solicitors".
 
Réf : 6350 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
DUVERGER (Maurice)
Institutions politiques et droit constitutionnel - 1/ Les Grands systèmes politiques - 2/ Le Système politique français. [s.l., Paris], Presses Universitaires de France, "Thémis - Science politique", 1980-1982. 2 volumes 13,4 x 18cm; Vol.1: 603p., 2 feuillets; Vol.2: 389p., 1f. Brochés. Bon état (quelques lignes soulignées à l'encre dans le 1er volume). - Prix : 24.00 € - Commander
Manuel universitaire; dans la collection dirigée par l'auteur. Réédition (1ère parution en 1 volume sous le titre "Droit constitutionnel et institutions politiques" en 1955).
 
Réf : 9253 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
ESMEIN (A[dhémar])
Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année. Paris, Librairie de la Société du Recueil Sirey, L. Larose et L. Tenin, 1912. In-8°; XIIp., 1feuillet, 880p. Reliure d'époque demi-basane marron; dos lisse à 4 fleurons dorés, 3 bandes de doubles filets dorés soulignés de roulettes à froid, pièce de titre verte soulignée de roulettes dorées, doubles filets dorés aux coiffes. Bon état, dos un peu frotté; discret cachet d'ex-libris. - Prix : 75.00 € - Commander
Manuel universitaire en 4 parties: "Les origines", "La société féodale", "Le développement du pouvoir royal et l'Ancien Régime", et "La coutume et la loi depuis la formation du droit coutumier", l'auteur annonçant la suite (Révolution, Consulat, Empire) dans son "Précis élémentaire de l'histoire du droit français de 1789 à 1814". Mention de 11e édition de ce "classique", "entièrement revue et augmentée, accompagnée d'une table des matières analytique et detaillée"; avec préfaces des 1ère (1892), 2è (1894), et 3è (1897) éditions.
 
Réf : 9195 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
GRIMAUD (Louis)
Histoire de la liberté d'enseignement en France. Grenoble, Paris, B. Arthaud, 1944-1946. 3 volumes in-8 °; Vol.1: 3 feuillets, LX + 124p., 1f.; Vol.2: 3ff., 461p., 2ff.; Vol.3: 3ff., XXVII + 300p., 1f. Brochés. Bon état (couvertures un peu salies); 3è volume non coupé. - Prix : 70.00 € - Commander
Faits et lois, revendications des différentes religions, et plans et projets, du XVIIIè siècle à 1805, en 3 volumes: L'Ancien régime, La Révolution, Le Consulat; préface de Robert BEUDANT; importantes bibliographies. Nouvelle édition d'un ouvrage de thèse de droit (soutenue en 1898), avec dédicace manuscrite de l'auteur et petite coupure de presse contrecollée sur sa promotion au grade de Commandeur de Saint-Grégoire-le-Grand.
 
Réf : 6727 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
GRUMBACH (Jacques)
La Répression de la traite des femmes - Etude du droit français et des accords internationaux. Lyon, M. Audin, 1940. Grand in-8°; 3 feuillets, 183p. Broché. Mauvais état: charnière supérieure fendue; 1er plat et 1ères pages recollés, avec petits manques en marge; couverture salie et fendillée. - Prix : 25.00 € - Commander
Les formes revêtues par cette traite, les dispositions du code pénal de 1810, et l' internationalisation de la lutte contre la traite des femmes (1902-1933); bibliographie. Thèse soutenue devant la Faculté de Droit de l'Université de Lyon pour le doctorat en droit.
 
Réf : 9464 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
IMBERT (Jean), SAUTEL (Gérard), BOULET-SAUTEL (Marguerite)
Histoire des institutions et des faits sociaux (Xè- XIXè siècle). Paris, Presses Universitaires de France, "Thémis - Textes et Documents", 1956. In-8°; 2 feuillets, 404p. Broché. Bon état (petite usure angulaire au 1er plat). - Prix : 12.00 € - Commander
Recueil voulant présenter un ensemble de "morceaux choisis d'histoire des institutions françaises": textes médiévaux choisis par Marguerite BOULET-SAUTEL, de la France monarchique choisis par Gérard SAUTEL, et de la Révolution et du XIXè siècle (choisis par Jean IMBERT).1ère édition.
 
Réf : 8756 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
JAVILLIER (Jean-Claude)
Droit du travail. Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1977. In-8°; 3 feuillets, VI + 634p., 3ff. Broché. Bon état. - Prix : 12.00 € - Commander
Traits fondamentaux et formation historique du droit social; "acteurs" du droit du travail; l'employeur; les travailleurs; conflits du travail; négociation collective; index.
 
Réf : 6935 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
LEMONNIER (Henry)
Etude historique sur la condition privée des affranchis aux trois premiers siècles de l'Empire romain. Paris, Librairie Hachette et Cie, 1887. In-8°; 1feuillet, 1faux-titre, 1titre, 2ff., XXVIII + 323p. Reliure demi-chagrin rouge; dos à 5 faux nerfs et 5 caissons richement ornés, titre doré souligné de filets dorés; plats en encadrements à froid, mention dorée de "Lycée de Digne" encerclée d'une couronne florale au centre du 1er. Bon état (2 petits cachets d'ex-libris sur la 1ère garde). - Prix : 50.00 € - Commander
La condition des affranchis "pendant les siècles compris entre l'avènement d'Auguste et la mort d'Alexandre Sévère: histoire de la législation, rapports entre affranchi et patron, condition civile de l'affranchi, classes et degrés dans la libertinité, situation et rôle des affranchis dans la société; en appendices, chronologie de la législation et documents sur le nom de l'affranchi. Prix du lycée de Digne (1889).
 
Réf : 4597 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
LOISEAU [(Jean-Simon)]
Traité des enfans [sic] naturels. Paris, Ant. Bavoux, 1819. In-8°; 853p. dont les X premières paginées en chiffres romains + 127p. Reliure plein veau d'époque, dos lisse orné, pièce de titre rouge, tranches mouchetées rouge. Reliure frottée (petites épidermures). - Prix : 200.00 € - Commander
"Tableau analytique et historique des diverses peines qui, jusqu'à ce jour, ont été mises en usage, pour réprimer le concubinage, l'inceste et l'adultère": droit romain, droit canon, droit français ancien et législations intermédiaire et transitoire, Code Napoléon. Réimpression de l'édition de 1811, complétée et mise à jour par un "Appendice au Traité des enfans naturels".
 
Réf : 7954 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
MANZANARES (Henri)
Le Parlement européen. Paris, Berger-Levrault, "Institutions politiques d'aujourd'hui", 1964. In-8°; 321p., 1feuillet. Broché. Bon état. - Prix : 15.00 € - Commander
Organisation et compétences du Parlement de l'Europe des Six. Préface de P.O. LAPIE.
 
Réf : 4956 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
OLIVE (Simon d')
Les Oevvres de Me Simon d'Olive Sievr dv Mesnil, Conseiller dv Roy en la Cour du Parlement de Tolofe. Lyon, chez Simon Rigavd, 1649. Petit in-4° (17 x 22,1cm); 1titre imprimé noir et rouge illustré, 7 feuillets, 583p., 23ff. + 1titre, 3ff., 211 + 84p. 2 tomes reliés en 1volume pleine basane moderne, auteur doré au dos, encadrement à froid sur les plats. Pâles mouillures au 1/3 inférieur des premières pages (diminuant ensuite vers la couture), et en marge des dernières; marge de l'avant-dernière feuille (notes) fripée et salie avec petit manque angulaire. - Prix : 300.00 € - Commander
"Divisées en devx volvmes. Le premier, contenant les queftions notables du droict, décidées par divers arrefts de la Cour de Parlement de Tolofe. Le deuxiefme, contenant les actions forenfes, les Lettres & Nottes fur lefdites actions forenfes". 1ère édition de ces "Oeuvres" du magistrat toulousain, conseiller au parlement de Toulouse en 1628, chargé, après la prise de Montauban par Louis XIII, de faire exécuter l'édit qui y réglait l'instruction publique. "Joignant le bon goût à une solide instruction, il comprit la nécessité de débarasser l'éloquence judiciaire de ce fatras de citations d'auteurs anciens et étrangers dont on surchargeait alors les plaidoyers." (Pierre Larousse).
 
Réf : 8957 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
OLLIER (Pierre-Dominique)
Le Droit du travail. Paris, Librairie Armand Colin, "U"- "Droit des affaires et de l'économie", 1972. 16,8 x 22,9cm; 591p. Reliure éditeur pleine toile beige. Bon état (dos jauni). - Prix : 10.00 € - Commander
Manuel universitaire; dans la série dirigée par François Goré.
 
Réf : 8673 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
PINTO (Roger)
Le Droit des relations internationales. Paris, Payot, "Bibliothèque économique et politique", 1972. In-8°; 372p., 2 feuillets. Broché. Très bon état. - Prix : 20.00 € - Commander
En 6 parties: "Le Droit international en question", "La Création des normes du droit international public", "L'Application des normes", "Le Contentieux des normes", "L'Emploi de la contrainte pour l'exécution des normes et le maintien de la paix", "La Conduite des opérations armées"; index; bibliographie.
 
Réf : 8397 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
REUTER (Paul)
Droit international public. Paris, Presses Universitaires de France, "Thémis", 1958. Petit in-8°; 4 feuillets, 443p. Broché sous couverture gris fumé. Bon état. - Prix : 18.00 € - Commander
Manuel universitaire (couverture gris fumé: niveau 3è année de licence): notions générales, communications internationales, modes de solutions aux conflits internationaux. 1ère édition, dans la collection de "Manuels juridiques, économiques et politiques" dirigée par Maurice Duverger.
 
Réf : 8376 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
ROULAND (Norbert)
Aux confins du droit - Anthropologie juridique de la modernité. Paris, Odile Jacob, 1991. 15,5 x 24cm; 318p., 1feuillet. Encollé, 1er plat illustré couleurs. Très bon état. - Prix : 18.00 € - Commander
"Mieux comprendre notre droit en s'initiant à celui des sociétés traditionnelles": l'anthroplogie juridique "ambitionne d'étudier les systèmes juridiques enfantés par les sociétés humaines, sans exclusive".
 
Réf : 6657 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
SOCIETE CENTRALE DES ARCHITECTES FRANCAIS
Manuel des lois du bâtiment. Paris, H. Delarue et Cie, [s.d.]. 3 volumes in-4°; Vol.1: 1faux-titre, 1titre, VIp., 1feuillet, 488p., 141 figures in texte; Vol.2: [id.], 485p., 1f.; Vol.3: [id.], 736p. Reliure demi-chagrin marron, dos à 5 faux-nerfs soulignés de filets à froid, filets à froid aux coiffes, initiales dorées "JC" en queues. Bon état sauf petite déchirure sans manque en queue du 1er volume et léger accroc à un bord du 3è. - Prix : 100.00 € - Commander
1er volume: Codes (études et documents historiques, extraits commentés, formules et exemples, vocabulaire); 2è volume: Recueil de lois, décrets, arrêtés, etc; 3è volume: Jurisprudence et tables et index. Mention de 3è édition "revue et considérablement amplifiée" (1ère édition en 1863).
 
Réf : 1110 En vente chez : Librairie Paroles - Avignon - 33+ 04 90 85 23 57
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Bulletin des lois de l'Empire français, 4ème série - Tome onzième; Paris, Imprimerie Impériale, 1810. In-8°; XXIV + 16 + 396p. Demi-basane à (petits) coins. Dos lisse orné de 3 fers à l'aigle impérial et filets dorés, double bande de titre. Etat médiocre: mors endommagés avec petits manques, coiffes, coins et bords frottés, travail de vers en marges intérieures d'une soixantaine de pages, tranches salies, rousseurs. - Prix : 45.00 € - Commander
Du n° 241 (1/7/1809) au n°258 (23/12/1809): lois rendues pendant le 2ème semestre 1809.