Mise à jour le 13/10/2008
 
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THESAURUS
(Catalogue thématique)

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Droit
  
   


 
Réf : GAS-1886 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
CHARENCY.
NOUVELLE PRATIQUE JUDICIAIRE, tant criminelle que civile, reçue et observée au parlement de Dauphiné et autres cours intérieures de ladite province. Revue et corrigée par un ancien avocat suivant l'usage et règlements... A Grenoble, chez Philippe Charuys, 1663. In-12 plein vélin ivoire du temps, dos lisse, titre manuscrit, (1f+t+6+455pp+8 de table+1f). - Prix : 450.00 € - Commander
Cet ouvrage fut publié par J. Martinon, avocat qui possédait le manuscrit; l'auteur était docteur en droit à l'université de Valence et conseiller au parlement de Grenoble. Il se divise en deux parties, la première relatant le procès de Jean Anselme, cordonnier, contre Antoine Augier, tailleur, par le juge royal de Grenoble Claude Basset en 1607, la seconde, étant une étude. Charency établit les règles et contraintes qui seront reprises peu de temps après dans l'ordonnance criminelle de 1670. Quelques usures du temps: traces à la reliure et au papier, inscriptions manuscrites sur un contreplat et un ex-libris manuscrit, sinon agréable exemplaire.
 
Réf : GAS-8060 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
CHORIER N.
LA JURISPRUDENCE DU CELEBRE CONSEILLER ET JURISCONSULTE GUY PAPE, dans ses décisions. Avec plusieurs remarques importantes, dans lesquelles sont entr'autres employés plus de mille arrêts du Parlement de Grenoble. A Grenoble, la veuve Giroud, et se vend à Paris, Saillant et Nyon, 1769. In-4 plein veau fauve moucheté du temps, dos à nerfs formant des caissons ornés de petits fers angulaires entourant un fleuron central doré, (LII+406pp+privilège+1f). - Prix : 450.00 € - Commander
Seconde édition, corrigée et augmentée de quantités de nouvelles notes très nécessaires, par un avocat au parlement; et d'une table générale et analytique des matières tant sur le texte que sur les notes. Texte précédé de la vie de Guy Pape et de notes sur 9 de ses commentateurs: Rambaud, Rabot, Bonneton, etc... (Rochas, 249). Coiffes émoussées avec manque de cuir pour l'une, sinon bel exemplaire en reliure du temps; fleuron de titre et bandeaux gravés; cachet ex-libris.
 
Réf : GAS-8661 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
CHORIER N.
LA JURISPRUDENCE DU CELEBRE CONSEILLER ET JURISCONSULTE GUY PAPE, dans ses décisions. Avec plusieurs remarques importantes, dans lesquelles sont entr'autres employés plus de sept cents arrêts du Parlement de Grenoble. Enrichie d'une table instructive sur les principales matières, exactement recherchée, tant sur le texte que sur les notes. A Lyon, chez Jean Certe, 1692. In-4 pleine basane brune du temps, dos à nerfs formant des caissons ornés de petits fers angulaires entourant un fleuron central doré, (1f+t+4ff n.c.+XXVI+7ff de table+362+51pp de table+1f). - Prix : 450.00 € - Commander
Première édition. Texte précédé de la vie de Guy Pape. Exemplaire de travail; reliure usée avec des épidermures et éraflures, petites fentes aux mors, coiffes usées, annotations manuscrites, mouillures claires et rousseurs minimes ; mais exemplaire bien restauré et agréable malgré tout, dans une reliure du temps.
 
Réf : GAS-9647 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
(Dauphiné)
ANNUAIRE DE LA COUR IMPERIALE DE GRENOBLE et du département de l'Isère pour l'année 1857, suivi des lois en matière criminelle, civile et commerciale, etc... AVEC NOTES relatives aux principales difficultés que l'exécution de ces nouvelles lois peut faire naître, par M. Bernard, ancien juge de paix. Grenoble, chez Baratier frères et fils, 1857. In-12 broché, couverture imprimée, (180+54pp+table). - Prix : 18.00 € - Commander
Etat correct.
 
Réf : GAS-9648 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
(Dauphiné)
ANNUAIRE DE LA COUR IMPERIALE DE GRENOBLE et du département de l'Isère pour l'année 1858, suivi de diverses lois, d'une nomenclature des toutes les communes du département, du plan des nouveaux quartiers de la ville de Grenoble. Grenoble, chez Baratier frères et fils, 1858. In-12 broché, couverture imprimée, (188+15pp+3ff+plan dépliant). - Prix : 18.00 € - Commander
Etat correct.
 
Réf : GAS-9649 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
(Dauphiné)
ANNUAIRE DE LA COUR IMPERIALE DE GRENOBLE et du département de l'Isère pour l'année 1863, suivi de diverses lois, d'une contribution sur les voitures et les chevaux, d'un tableau par ordre alphabétique des communes de l'Isère. Grenoble, chez Baratier frères et fils, 1863. In-12 broché, couverture imprimée, (188+36pp+3ff+table). - Prix : 18.00 € - Commander
Cachet sur la couverture; sinon état correct.
 
Réf : GAS-9650 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
(Dauphiné)
ANNUAIRE DE LA COUR IMPERIALE DE GRENOBLE et du département de l'Isère pour l'année 1868, suivi de la loi sur les conseils généraux, de la liste des noms et adresses des principaux commerçants de la ville de Grenoble, de la loi sur le recrutement de l'armée, etc... Grenoble, chez Baratier frères et Dardelet, 1868. In-12 broché, couverture imprimée, (209+47pp+table). - Prix : 18.00 € - Commander
Etat correct.
 
Réf : GAS-9651 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
(Dauphiné)
ANNUAIRE STATISTIQUE DE LA COUR IMPERIALE DE GRENOBLE et du département de l'Isère pour l'année 1853, suivi du tableau des distances en kilomètres de chaque commune des départements etc..., d'observations sur le cubage des bois. Grenoble, chez Baratier frères et fils, 1853. In-12 broché, couverture imprimée, (180+36pp). - Prix : 18.00 € - Commander
Etat correct.
 
Réf : GAS-9653 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
(Dauphiné)
ANNUAIRE STATISTIQUE DE LA COUR IMPERIALE DE GRENOBLE et du département de l'Isère pour l'année 1855, suivi d'un extrait des lois sur les batiments par MM. Desgodet et Goupy, avec le texte du code Napoléon, et de nouvelles notes sur les ouvrages à faire et les distances intermédiaires à laisser contre les murs mitoyens et autres pour certaines constructions. Grenoble, chez Baratier frères et fils, 1855. In-12 broché, couverture imprimée, (186+68pp+table). - Prix : 18.00 € - Commander
Etat correct.
 
Réf : GAS-9655 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
(Dauphiné)
ANNUAIRE STATISTIQUE DE LA COUR ROYALE DE GRENOBLE et du département de l'Isère pour l'année 1846. Grenoble, chez Baratier frères et fils, 1846. In-12 broché, couverture imprimée, (148+56pp+table). - Prix : 18.00 € - Commander
Etat correct.
 
Réf : GAS-9656 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
(Dauphiné)
ANNUAIRE STATISTIQUE DE LA COUR ROYALE DE GRENOBLE et du département de l'Isère pour l'année 1842 par M. J.-J.-A. Pilot. Grenoble, chez Baratier frères et fils, 1846. In-12 broché, couverture imprimée, 192pp. - Prix : 18.00 € - Commander
Un cachet et une inscription à l'encre, petit manque de papier angulaire à la couverture sinon état correct.
 
Réf : GAS-9657 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
(Dauphiné)
ANNUAIRE STATISTIQUE DE LA COUR ROYALE DE GRENOBLE et du département de l'Isère pour l'année 1845, suivi du tableau des distances en kilomètres de chaque commune des départements etc..., suivi d'une table des intérêts simples à raison de 5 p. % l'an. Grenoble, chez Baratier frères et fils, 1845. In-12 broché, couverture imprimée, (148+56pp). - Prix : 18.00 € - Commander
Etat correct.
 
Réf : GAS-9658 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
(Dauphiné)
ANNUAIRE STATISTIQUE DE LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE et du département de l'Isère pour l'année 1849 précédé de la Constitution de la République française promulguée le 12 novembre 1848, et de la loi sur la contrainte par corps décrétée le 15 décembre 1848. Grenoble, chez Baratier frères et fils, 1849. In-12 broché, couverture imprimée, 186pp. - Prix : 18.00 € - Commander
Quelques traces et taches au papier sinon état correct.
 
Réf : GAS-2312 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
(droit) GUETAT J.E.
HISTOIRE ELEMENTAIRE DU DROIT FRANCAIS depuis ses origines gauloises jusqu'à la rédaction de nos codes modernes. Paris, L. Larose et Forcel, 1884. In-8 plein papier moderne à la bradel, non rogné. (1f+ft+XIX+604pp). - Prix : 69.00 € - Commander
Un cachet de bibliothèque, inscriptions manuscrites et des rousseurs.
 
Réf : GAS-10358 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
(droit)
CODE DE PROCEDURE CIVILE. Edition stéréotype, conforme à l'édition de l'Imprimerie Impériale. Paris, à la librairie stéréotype, chez H. Nicolle, et chez Garnery, 1806. In-12 demi-basane chamois, dos lisse, filets dorés, pièce de titre, (302+7pp de table). - Prix : 60.00 € - Commander
Edition stéréotype faite au moyen de matrices mobiles en cuivre, procédé d'Herhan, conforme à l'édition originale de l'Imprimerie Impériale. Fleuron de titre gravé. Annotations manuscrites anciennes sur quelques feuillets; exemplaire de travail, manipulé mais correct et sans manque; coins cassés.
 
Réf : GAS-5170 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
(droit)
COMPTE GENERAL DE L'ADMINISTRATION DE LA JUSTICE CRIMINELLE EN FRANCE, pendant l'année 1828; PRESENTE AU ROI, par le garde des sceaux, ministre secrétaire d'état au département de la justice. A Paris, de l'imprimerie Royale, 1829. In-4 broché, couverture illustrée, (t+XXI+1f+277pp+errata+1f). - Prix : 45.00 € - Commander
Rapport statistique sur la criminalité du royaume, analysée par départements: assassinats, viols, parricides, faux, corruption, homicides, blessures, associations de malfaiteurs, code forestier, délits de la presse, etc... Analyse par juridiction; état intellectuel de l'accusé, son origine, etc...
 
Réf : GAS-6983 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
DUMAS FILS A.
LA QUESTION DU DIVORCE. Paris, Calmann Lévy éditeur, 1880. In-8 demi-percaline rouge à la bradel, dos lisse, pièce de titre noire, (1f+t+417pp). - Prix : 30.00 € - Commander
Dos de la reliure passé de couleur et tranches un peu piquées; intérieur parfait. 13° édition.
 
Réf : GAS-10095 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
FLANDIN M.-G.
REPERTOIRE PAR ORDRE ALPHABETIQUE ET CHRONOLOGIQUE des édits, lettres-patentes, billets royaux, manifestes, ordonnances, règlements, instructions, circulaires et autres actes du gouvernement, émanés depuis le mois de mai 1814, jusqu'à la fin de 1834. Moustiers, chez J.-B. Blanc, 1836. In-8 demi-basane brune du temps, dos lisse orné de lyres poussées à froid, roulettes dorées formant faux nerfs, auteur et titre dorés, (1f+ft+t+2ff n.c.+402pp+1f n.c.+1f). - Prix : 60.00 € - Commander
Auréole claire à mi-page sur les 2 tiers de l'ouvrage (peu perceptible et sans nuisance pour le texte); quelques taches. Imprimé en Savoie après sa restitution à l'Italie.
 
Réf : GAS-9098 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
GAILLARD E. / GIROUD B.
CODE DE POLICE ET D'ADMINISTRATION DE LA VILLE DE GRENOBLE, contenant les lois, ordonnances, décrets et arrêtés portant règlement général et permanent sur la police, la voirie, l'octroi, etc... Grenoble, imprimerie de A. Baratier, 1864. In-8 demi-basane brune du temps, dos lisse orné de faux nerfs dorés, pièces de titres oranges, (XX+552pp). - Prix : 55.00 € - Commander
Articles concernant: les abattoirs, l'affichage, auberges, bois de chauffage, bouchers, tripiers, boulangerie, cafés, cabarets, chemins vicinaux, cimetière, crieurs publics, éclairage par le gaz, élagage, élections, filles publiques, fontaines, fosses d'aisance, incendies, mendicité, octroi, ouvriers et apprentis, poids et mesures, poste aux lettres, salubrité publique, voirie, etc...
 
Réf : GAS-6177 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
GAUTIER M. / CROZET / CHARRUT.
JOURNAL DE JURISPRUDENCE DE LA COUR ROYALE DE GRENOBLE. A Grenoble, de l'imprimerie de David, 1825-1834. 7 volumes in-4 demi-basane fauve, dos lisses ornés de faux nerfs et fleurons dorés. - Prix : 390.00 € - Commander
Les dos des reliures sont frottés mais les ors sont assez bien préservés; quelques fentes aux mors, la coiffe supérieure et une partie du cuir du tome 7 ont été arrachés et recollés. Quelques rousseurs, mais plutôt modérées, l'intérieur est correct et le papier est assez blanc.
 
Réf : GAS-10296 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
GUIZOT M.
DE LA DEMOCRATIE EN FRANCE (janvier 1849). Paris, Victor Masson, libraire, 1849. In-8 demi-percaline bleue ancienne à la bradel, (1f+ft+t+157pp+t.). - Prix : 40.00 € - Commander
Exemplaire correct malgré des rousseurs.
 
Réf : GAS-7731 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
LES FASTES CRIMINELS DE 1840.
PROCES DE MADAME LAFARGE. A Paris, aux bureaux de l'audience, 1841. In-8 demi-basane bronze ancienne, dos à nerfs, auteur et titre dorés, (1f+t+frt+630pp). - Prix : 120.00 € - Commander
Il manque quelques pages en début d'ouvrage mais le texte des procès est complet; le premier (vol de diamants imputé à Madame Lafarge) commence à la page 17 et le second (empoisonnement) à la page 231. Illustré de 3 gravures dont 1 en frontispice. Minimes rousseurs, bon exemplaire.
 
Réf : GAS-9430 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
MOUSNIER R.
LES INSTITUTIONS DE LA FRANCE SOUS LA MONARCHIE ABSOLUE. TOME 2. Paris, presses universitaires de France, 1980. In-8 broché, couverture imprimée, 670pp. - Prix : 30.00 € - Commander
Tome 2: les organes de l'Etat et la Société.
 
Réf : GAS-1213 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
PAGES.
USAGES ET REGLEMENTS LOCAUX SERVANT DE COMPLEMENTS A LA LOI CIVILE SUIVIS DE LA TOPOGRAPHIE DU DEPARTEMENT DE L'ISERE, du tableau légal des distances, de la nomenclature des hameaux de chaque commune, d'un glossaire des locutions dauphinoises, etc... Grenoble, Baratier, Gratier, 1887. In-12 demi-percaline modeste à la bradel, 352pp. - Prix : 45.00 € - Commander
Nouvelle édition, par A. Pagès, conseiller honoraire. Au sommaire: des modifications apportées au droit de propriété, de l'usufruit, des servitudes, des conventions en général, du contrat de louage, matières diverses, topographie légale. In-fine nomenclature des hameaux et communes classés par arrondissements et un glossaire de quelques mots particuliers employés dans les anciens titres.
 
Réf : GAS-10151 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
POREE H. / LIVACHE A.
TRAITE THEORIQUE ET PRATIQUE DES MANUFACTURES ET ATELIERS DANGEREUX INSALUBRES OU INCIMMODES (établissements classés). Conditions de leur autorisation et de leur exploitation. Obligations et responsabilité de l'industriel à l'égard des voisins. Paris, imprimerie et librairie générale de jurisprudence, 1887. In-8 demi-chagrin anthracite du temps, dos à nerfs, auteur et titre dorés, fer doré sur le premier plat (faculté de droit de Grenoble), (VIII+697pp). - Prix : 45.00 € - Commander
Bon exemplaire.
 
Réf : GAS-5067 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
RIEUNIER Y.
DE L'EMANCIPATION ECONOMIQUE ET POLITIQUE DES FEMMES. Montpellier, imprimerie de la manufacture de la charité, 1922. In-8 broché couverture imprimée, 250pp. - Prix : 18.00 € - Commander
 
Réf : GAS-9147 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
SERRES.
EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV Roi de France et de Navarre, donnée au camp de la Commanderie du Vieux Jonc au mois d'Août 1747, CONCERNANT LES SUBSTITUTIONS. A Avignon, Chez François Girard, 1766. In-8 pleine basane fauve tachetée du temps, dos à nerfs orné de doubles-filets dorés, pièce de titre, (XII+389pp). - Prix : 39.00 € - Commander
Une légère mouillure à peine visible et quelques traces au papier, sinon bon exemplaire, bien relié du temps.
 
Réf : GAS-3405 En vente chez : La Bouquinerie François Gaspari - Grenoble - 33+ 0 4 76 46 15 32
OPINION D'UN JURISCONSULTE, concernant la confiscation, la vente des biens des émigrés, et la confirmation de la vente de ces biens, par l'autorité royale. Paris, chez Pélicier, 1821. In-8 broché, couverture muette du temps, (t+1f+151pp). - Prix : 60.00 € - Commander
Cette consultation concerne l'édit du Roi de Sardaigne du 22 septembre 1818, qui a accordé une indemnité à ceux de ses sujets du Duché de Savoie et du comté de Nice, dont les biens avaient été confisqués et vendus en vertu de nos lois sur l'émigration...après la conquête qui en fut faite par les armées françaises. In fine texte de l'édit de Victor-Emmanuel, roi de Sardaigne, duc de Savoie et de Gênes.