Mise à jour le 02/12/2008
 
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THESAURUS
(Catalogue thématique)

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(Auteurs /Titre /Mot-clé)		  
 
Droit
  
   


 
Réf : 4800 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Actes) Durand (yves) dir.
Les Institutions parisiennes à la fin de l'Ancien Régime et sous la Révolution française. Colloque hôtel de ville Paris, 1989. P., Crépif & Ville de Paris éd. (1989/). 1 vol. 8° de 198pp, 1 pl. coul. h.-t. ; 6 contrib. dont J. Imbert, J. Gay, G. Sautelä - Prix : 15.00 € - Commander
La lieutenance générale de police de P. à la fin de l'A.R. - l'Intendance de P. - les institutions d'assistance à la fin de l'A.R. & sous la R.F. - les institutions parisiennes à la fin de l'A.R. - vision d'ensemble de l'administration parisienne d'A.R. - les institutions parisiennes sous la R.F.
 
Réf : 7650 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Actes) Garnot (b) dir.
Les victimes, des oubliées de l'histoire ? Actes du colloque de Dijon, 1999. P.U. Rennes. 2000. 1 fort vol. gr. 8° de 535pp (pas de table des matières) ; 41 contrib. - Prix : 17.00 € - Commander
Le regard de la société (définitions juridiques - la frontière victime-coupable - problème des sources) - identités, recours & mythes - typologie... en fonction des instances créatrices de victimes (famille - milieu - administration - justice) - typologie... en fonction des préjudices subis (victimes dans leurs corps, ... dans leurs biens).
 
Réf : 5091 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Actes) Supiot (alain) dir.
Droit et medias. Actes du colloque de Nantes, 1988. Rennes, Cdjo (Revue juridique de l'ouest, n° spécial). 1989. 1 vol. 8° de 141pp ; 14 contrib. dont Supiot, Chotard, Hesse, Biou, Cam, Petard, Parnetä - Prix : 13.00 € - Commander
Le droit saisi par les medias (4 contrib.) - formation & information juridiques dans les medias (4) - connaissance du droit & communication de masse (6, dont : L'affaire Roques saisie par le droit).
 
Réf : 8600 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Albion) Steiner (emily) & Barrington (candace) éd
The Letter of the Law. Legal practice and literary production in medieval England. N.Y., Cornell U.P. 2002. 1 vol. 8° de 257pp, annexe, index ; 10 contrib. - Prix : 21.00 € - Commander
Land, lepers & the Law in The Testament of Cresseid - the literature of 1388 : the politics of Pity in Gower's Confessio amantis - Palamon's appeal of Treason in the Knight's Tale - language on Trial : performing the Law in the N.-Town Trial Play - vernacular Legality : the english jurisdictions of the Owl & the nightingale - inventing Legality : documentary culture & lollard preaching - etc.
 
Réf : 6611 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
ALLEN (robert)
Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire, 1792-1811. Trad. angl. J.S. Bryant. P.U. Rennes. 2005. 1 vol. gr. 8° (15,5 x 24) de 320pp, annexes, sources & biblio, 2 indices (personnes, lieux) - Prix : 13.00 € - Commander
"Explorer le fonctionnement de ces tribunaux & l'enfance turbulente du procès par jurés dans la France révolutionnaire & napoléonienne." // "Parmi les 83 tribunaux criminels institués en 1792, c'est à celui de Dijon que nous avons consacré les recherches les plus détaillées (ä) Notre attention s'est portée sur seize tribunaux départementaux : Vendée, Mayenne, Finistère, Gironde, Rhône, Gard, Haute-Garonne, Ain, Cher, Côte-d'Or, Creuse, Landes, Hautes-Pyrénées, Haute-Saône, Seine-et-Oise, Somme."
 
Réf : 8447 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Angleterre normande) LE FOYER (j)
L'Office héréditaire du Focarius Regis Angliae et l'histoire de ses titulaires normands de l'an 1066 à l'an 1327. Caen, Bibl. d'histoire du droit normand (Etudes, IV). 1931. 1 vol. gr. 8° de (2)+157pp, 1 pl. h.-t., tablx généal., preuves, sources & biblio ; très bon état (en grande partie non coupé) - Prix : 25.00 € - Commander
L'office héréditaire du Focarius Regis Angliae - histoire des titulaires normands de l'Office du Feu de l'an 1066 à l'an 1327. "Un des officiers les plus modestes de l'Hôtel du Roi d'Angleterre."
 
Réf : 4164 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Anjou) M.B.
Notice sur la vallée de l'ancien Comté de Beaufort dressée à la demande des usagers, établissant leur droit exclusif au pacage des secondes herbes, et celui qu'ils avaient aux communaux ; ... Angers, impr. Lainé. 1866. 1 fasc. 8° de 72pp ; qq piqûres ; ex-libris ms. de Roger Dion sur couv. - Prix : 38.00 € - Commander
... Suivie de citations analytiques de documents importants ; d'une Consultation d'un comité de jurisconsultes de la capitale, signée de l'un d'eux ; et d'une lettre à M. le Maire de M..., par M.B.
 
Réf : 8209 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Anthroposociologie) FRANCOTTE (dr xavier), prof. à l'Université de Liège
L'Anthropologie criminelle. P., Baillière (Bibl. scientif. contemp.). 1891. 1 vol. in-12 de VIII+368pp, fig. in-t. ; qq rouss., dos brisé (avec manques au dos de la couv.), ex. de travail, à relier - Prix : 45.00 € - Commander
Le type criminel d'après Lombroso (caractères anatomiques - caractères physiologiques & pathologiques - hérédité, récidivité - caractères psychologiques) - interprétation du type criminel (théorie atavistique - théorie pathologique ou tératologique) - application des doctrines de l'Anthropologie criminelle à la Législation pénale).
 
Réf : 4035 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Antiquité) Welkenhuysen (a), Braet (h) & Verbeke (w) éd.
Mediaeval Antiquity. Leuven U.P. (Louvain, Mediaevalia lovaniensia). 1995. 1 vol. gr. 8° de VIII+381pp, qq ill. in-t., biblio gén., 2 indices, jaq. ill. coul. ; 16 contrib. (7 en angl., 7 en fr., 2 en ital.) dont Gouron, Baumgartner, Braet, Gosmanä - Prix : 38.00 € - Commander
"Aspects of the confrontation between the Middle Ages and the "legacy of Classical Antiquity"." Diffusion & étude des historiens antiques au XIIe s. - testis unus testis nullus dans doctrine juridique du XIIe - "1ère réception" du droit romain & répercussions sur structure lexicale des langues vernaculaires - romans antiques, histoires anciennes & transmission du savoir aux XIIe & XIIIe s. - the allegorical interpretation of myth - etc.
 
Réf : 4071 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Bordelais) AUBIN (gérard)
Pratiques de piété et histoire contractuelle. Les donations en Bordelais et en Bazadais du Xe au XIIIe s. Fac Droit Bdx (Cérhir). 1984. 1 plaq. gr. 8° de 84pp, notes & réf. [tàp Travaux & Doc.] - Prix : 15.00 € - Commander
 
Réf : 8173 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Bourgogne) SIMONNET (jules)
Le tabellionage en Bourgogne (XIVe & XVe siècles). Dijon, Académieä Lettres. 1864. 1 vol. 8°, sous couv. fact. muette, de 147pp ; (très) fortes traces de mouill. & moisiss. anciennes, entre la reliquia pia et l'ex. de travailä [extr. Mém. Acad. Dijon, XII] - Prix : 10.00 € - Commander
 
Réf : 237 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Bretagne / Chambre des comptes) Jarnoux (philippe) & Le Page (dominique) éd.
La Chambre des comptes de Bretagne à l'époque moderne. P.U. Rennes (Annales de Br., 108/IV). 2001. 1 vol. gr. 8° de 274pp, front., ill. in-t., couv. ill. (N) - Prix : 18.00 € - Commander
Généralités (5 contrib.) - les conflits (3) - les réseaux (4) / contrib. Courbot, Aviau de Ternay, Salaün, Le Page, Gallais, Jarnoux, Pacault, Saupin, Ménard, etc.
 
Réf : 3443 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Cartulaire / Bourgogne) BERTHOUMEAU (louis)
Du vol et de sa répression en Bourgogne sous l'ancien droit (suivi de) Chartes de l'abbaye de Saint-Etienne de Dijon de 1260 à 1270. Thèse. Dijon, Marchal. 1914. 1 vol. gr. 8° de VII+203+155pp, sources & biblio ; index - Prix : 65.00 € - Commander
Epoque féodale - des débuts du XIVe s. à la rédaction de la coutume (1459) - de 1459 à la fin du XVIe s. - XVIIe & XVIIIe s. // A la suite : Cartulaire de l'abbaye de Saint-Etienne de Dijon, chartes des années 1261 à 1269 (59, avec index).
 
Réf : 8004 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Cartulaire / Touraine) DUPONT (michel)
Monographie du cartulaire de Bourgueil (des origines à la fin du Moyen Age). Tours, S.A. Touraine (Mémoires, LVI). 1962. 1 vol. gr. 8° de XX+219pp, 4 pl. h.-t., carte, sources & biblio, pièces justif. (7), nomenclature des actes, 2 indices ; dos scotché sinon bon ex. de travail de cette étude [sans édition du cartulaire] - Prix : 27.00 € - Commander
L'état des personnes - la condition des terres - transmission des biens - droits domaniaux & seigneuriaux - annexes. // "Bien que situé en Anjou, le domaine de Bourgueil appartenait, à la fin du Xe s., à Thibault le Tricheur, de la Maison de Blois, qui possédait également les comtés de Tours & de Chartres."
 
Réf : 8461 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Cartulaire / Touraine) DUPONT (michel)
Monographie du cartulaire de Bourgueil (des origines à la fin du Moyen Age). Tours, S.A. Touraine (Mémoires, LVI). 1962. 1 vol. gr. 8° de XX+219pp, 4 pl. h.-t., carte, sources & biblio, pièces justif. (7), nomenclature des actes, 2 indices - Prix : 35.00 € - Commander
L'état des personnes - la condition des terres - transmission des biens - droits domaniaux & seigneuriaux - annexes. // "Bien que situé en Anjou, le domaine de Bourgueil appartenait, à la fin du Xe s., à Thibault le Tricheur, de la Maison de Blois, qui possédait également les comtés de Tours & de Chartres."
 
Réf : 5768 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Celtes / Droit) KOHLER (josef)
Das Recht der Kelten. Slnd. 1 plaq. 8° de 37pp, notes & réf. - Prix : 8.00 € - Commander
Das irisch-keltische Recht - das kymrische Recht (Wales) - Festlandsgallier u. Bretonen - Schluss. Mention ms. : Zeitschr. f. vergl. Rechtswiss., 1909.
 
Réf : 6058 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Celtes / Droit) ARBOIS de JUBAINVILLE (h. d'), avec collab. P. Collinet
Etudes sur le droit celtique. [Cours de littérature celtique, VII-VIII]. Osnabrück, Zeller. Reprint 1970 (E.O. 1895). 2 vol. 8°, cart. éd., de XX+388pp + 448pp - Prix : 85.00 € - Commander
Essentiellement fondé sur les textes archaïques irlandais.
 
Réf : 6045 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Celtes / Droit) ARBOIS de JUBAINVILLE (h. d')
La famille celtique. Etude de droit comparé. Osnabrück, Zeller. Reprint 1970 (1905). 1 vol. in-12, cart. éd., de XX+221pp, append., indices - Prix : 30.00 € - Commander
Comment était composée la famille ; responsabilité pour crimes, législation des successions - le mariage, les épouses légitimes, les concucbines, les prostituées.
 
Réf : 7802 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Chartes / Auvergne) Capelle (p.j) & Fournier (p-f) éd.
"Charte de coutumes de Champeix contenant celles de Solignat et de Vodable". Clermont-Ferrand, Bussac. 1972. 34pp gr. 8°, index [in fasc. 3, tome 86, de la Revue d'Auvergne, 88pp] - Prix : 10.00 € - Commander
"La charte de Champeix comprend deux parties : 1° les art. 1-16 & 73-77 propres à Champeix, en français, de 1423 ; 2° encartés au milieu d'eux, 56 art. en latin (17-72), empruntés à la charte de Solignat de 1272. 51 art. de la charte de Solignat sont eux-mêmes la reprod. d'art. de la charte de Vodable de 1262, les 5 autres sont propres à la charte de Solignat." // L'article 18 éclaire la question : payerä ou payer de sa personne : "Item quicumque convictus fuerit legitime de adulterio, debemus inde habere sexaginta solidos podienses et in muliere idem. Statuimus observandum, vel quod uterque current insimul nudi per villam. Sit autem in arbitrio eorum vel alterius eorumdem utrum maluerint currere per villam vel nobis et successoribus nostris penam solvere supradictam."
 
Réf : 8085 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Chartes / Picardie) Auvray (l) éd.
Chartes anciennes, manuscrit et fragments de manuscrits de la collection de Mgr Desnoyers à Orléans. Besançon, Jacquin. 1902. 1 plaq. gr. 8° de 16pp ; couv. défr. (avec manque au 1er plat), cachets ; ex-dono ms. sur couv. - Prix : 8.00 € - Commander
"Sept chartes au moins, parmi lesquelles 4 bulles pontificales du XIIIe s., proviennent du chartrier de l'abbaye de Saint-Jean des Vignes, de Soissons."
 
Réf : 1075 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Chartes / Auvergne) Porteau (p.) éd.
Quatre chartes de coutumes du Bas-Pays d'Auvergne dont trois en langue d'oc. Gap, Jean (publ. Fac Clermont-Fd, I). 1943. 1 vol. 8° de 117pp, index, imp. lexique des termes d'oc [pp 79-112], biblio - Prix : 13.00 € - Commander
Charte de coutumes de Montferrand (antérieure à 1199) - d'Olliergues (1252) - du Cendre (1259) - de Besse-en-Chandesse (1270).
 
Réf : 5551 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Chine / Droit) GAURIER (dominique)
Les instruments de la technique juridique face au droit des Codes dynastiques chinois. Brux., Facultés Saint-Louis ; Centre de recherches en histoire du droit & des institutions. 2002. 1 plaq. 8° de 74pp [extrait du cahier 17 du Crhidi : Les instruments de la pensée juridique] - Prix : 16.00 € - Commander
On joint, du même : Le règlement des conflits dans la Chine impériale : arbitrage ou médiation ? P., Revue de l'Arbitrage, 2004 (n° 2). 1 plaq. 8° de 35pp [extrait]
 
Réf : 5501 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Chine / Droit) GAURIER (dominique)
Responsabilité politique, responsabilité morale en Chine ancienne : le Fils du Ciel et le Mandat céleste. Miskolc. 1993. 1 plaq. gr. 8° de 18pp, notes [extr. Revue internat. des droits de l'antiquité, session de Miskolc-Eger, 1991, de la Sté internat. Fernand de Visscher] - Prix : 19.00 € - Commander
On joint, du même : Le Droit, remède pour les barbares : la réception du droit dans la Chine ancienne. Tàp de la Revue internat. des droits de l'Antiquité, tome XLV (1998), 1 plaq. gr. 8° de 30pp, notes. // Et : L'influence de l'esprit commerçant sur la déritualisation du droit dans la Chine ancienne. Extr. de la Revue internationale des droits de l'antiquité. Brux. 2001. 1 plaq. gr. 8° de 20pp
 
Réf : 7360 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Code pénal) FORNIER DE MAIRARD (.)
Changements à faire à l'Ordonnance de 1670, proposés au Gouvernement, Par M. Fornier de Mairard, Conseiller à Nîmes. P., chez Knapen & Fils. 1789. 1 brochure 8° de 81+(3)pp, page de titre lég. défr. - Prix : 60.00 € - Commander
L'approbation est du 26 XII 1788 et la permission du Roi du 26 III 1789. // Le C.C.F. ne localise qu'un ex. (B.N.F.).
 
Réf : 8379 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Code rural) HAUCOURT (xavier d')
La Loi du 8 avril 1933 autorisant au profit du fermier la révision des prix des baux à ferme. Texte et commentaire. Rennes, impr. de l'Ouest-Eclair. 1933, "3e éd." 1 vol. in-16 de 83pp - Prix : 10.00 € - Commander
Texte officiel - commentaire analytique - examen critique de la Loi.
 
Réf : 2335 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
Collectif
Anciens pays et assemblée d'Etats, tome V. Louvain, Nauwelaerts. 1953. 1 vol. gr. 8° de 145pp ; 5 contrib. par L. Wils, J. Lefèvre, C. Préaux-Stoquart, R. Petit, F.E. Stevens - Prix : 18.00 € - Commander
De werking van de staten van Brabant, omstreeks 1550-1650 volgens Leuvense Archiefbronnen - le gouvernement du comté de Hainaut au XVIIIe s. - les finances des Etats de Hainaut au XVIIIe s. d'après la jointe des administrations & des affaires de subsides - la formation du pays de Luxembourg; à propos d'un livre récent [Schoos] - algemene kenmerken van de openbare instellingen in Frankrijk tijdens de XIXe eeuw.
 
Réf : 6637 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
COOKSON (neil)
Archaeological Heritage Law. Préf. Lord Renfrew of Kaimsthorn. Chichester, Barry Rose Law publ. 2000. 1 fort vol. 8°, cart. éd. sous jaq. ill., de LX+905pp, biblio, imp. index - Prix : 35.00 € - Commander
Heritage organisations & their functions - ancient monuments & archaeological areas - burials & portable antiquities - international & european initiatives - listed buildings & historic landscapes - archaeology & planning law - appendices (pp 525-867 !). // "The Law stated is that of England and Wales" (il y a même 19 pages en gallois dans les annexes). // L'auteur est à la fois diplômé en archéologie et en droit...
 
Réf : 8185 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Corpus juris canonici / Décrétales)
Decretales / D. Gregorii / Papae IX. / Svae Integritati / Vna Cvm Glossis / Restitvtae. (Ad exemplar Romanum diligenter recognita) // Decretvm / Gratiani / Emendatvm, Et Notationibvs / Illvstratvm, / Vnà cum glossis, / Gregorii XIII. Pont. Max. / Ivssv Editvm. (Et Nunc Recens Cvm Additionibvs / Praeclarissimi Iuriconsulti Domini Augustini Caravitae Patritii Ebolitani, & in sacro Regio Cons. Neopolit. Consiliarii [suivi de] Margarita Decreti, sev Tabvla Martiniana, Edita per F. Martinum Ordinis Praedicatorum, D. Papae Poenitentiarium, & Capellanum /// Liber Sextvs / Decretalium / D. Bonifacii Papae VIII. / Clementis Pape V. / Constitvtiones / Extravagantes tvm Viginti / D. Ioannis Papae XXII. / Tvm Commvnes. (Haec omnia cum suis glossis suae integritati restituta, & ad exemplar Romanum diligenter recognita). Venetiis, apud Iuntas. 1595 / Venise [sans mention d'éditeur]. 1600 // Venise, s.m.éd., 1600. 4 forts vol. pet. 4° (18 x 24,2), sobres reliures pleine basane de bibl. (modernes), de : titre (en bichromie), (60)+1388pp, 2 bois in-t. (Arbor consanguinitatis & Arbor affinitatis) // titre, (86)+1020pp + pp 1021-1904 + (22+1) + 48pp (Caravitae ; Additiones super decreto... Venetiis, Apud Iuntas) + 130+(4)pp /// titre, (7)+592pp (Boniface) + 243pp (Clément) + (4)+162pp (Jean XXII) + (30+1)pp (tables) ; en dépit de menus défauts (épidermures voire éraflures sur plats des reliures, qq galeries de vers, quelques rousseurs ou taches), exemplaire très satisfaisant de cet ensemble documentaire remarquable. - Prix : 1500.00 € - Commander
Ensemble homogène et bien complet, en quatre forts volumes, des trois parties du Corpus juris canonici, ici en impression vénitienne. Rappelons que le droit canon a connu son âge d'or entre 1100 et 1300, quand les rois comme les évêques demandent au Pape de trancher les procès, les affaires embrouillées, de "dire le droit", de décréter. Pour ce faire les Papes ont besoin de s'appuyer sur des collections raisonnées, de plus en plus fiables (débarrassées des "fausses décrétales"), la plus fameuse compilation étant celle dite du moine Gratien (1120-1140) connue sous le nom de Concordantia discordantium canonum (!!!), augmentée au fil des pontificats par Grégoire IX (1227-1241) : Decretales (1234), Boniface VIII (1294-1303) : Liber sextus decretalium (1298), Clément V (1305-1314) : Clémentines (1313), Jean XXII (1316-1334) : Decretales extra Decretum vagantes (en abrégé : Extravagantes !)... Cette source est indispensable à tout historien du droit, historien de l'Eglise, historien du monde chrétien, médiéviste... sans oublier que ce Corpus juris canonici a eu force de Loi dans l'Eglise jusqu'en 1917. // Laissons le dernier mot à l'ironique Rabelais : "... nos sacrées Décrétales et leurs corollaires : ce beau Sixième, ces belles Clémentines, ces belles Extravagantes. O livres déifiques !" [N.B. Le prix indiqué est port compris].
 
Réf : 3775 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Dauphiné) VAILLANT (pierre)
Etude d'histoire urbaine : Grenoble et ses libertés (1226-1349). Gren., Allier (Annales de l'U. de Gren.). 1935. 1 vol. gr. 8° de 118pp ; réunion de 2 tàp (à pagin. continue), dble déd.; couv. fat., ex. de travail - Prix : 18.00 € - Commander
Les seigneurs - les habitants [la franchise - les affranchis] - les libertés. // On joint, du même : L'émancipation des villes épiscopales en Dauphiné au Moyen Age. Lyon. 1961. 16pp gr. 8°, déd. (extr. Cahiers d'histoire, VI/2)
 
Réf : 7797 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
DIMIER (r.p. anselme)
Les moines bâtisseurs. Architecture et vie monastique. P., Fayard (Résurrection du passé). 1964. 1 vol. in-12 carré de 223pp, imp. icono n/b in-t., biblio - Prix : 15.00 € - Commander
 
Réf : 3390 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Droit ancien) FERRIERE (c.-j. de) éd.
Nouvelle Traduction des Institutes de l'Empereur Justinien, Avec des Observations pour l'intelligence du texte, l'application du Droit françois au Droit romain; & la conférence de l'un avec l'autre. I/VI. P., Veuve Savoye. 1770-. Nlle éd., rev., corr. & augm. 6 vol. in-12, rel. pl. veau (usagées, il manque qq coiffes et pièces de titre) de X+XVI+447+(1)pp, XIII+395pp, XII+435pp, XII+411pp, XII+418pp & XI+(3)+467pp [texte latin & traduction en regard]; reliures solides, agréable ex. de consultation - Prix : 335.00 € - Commander
On joint, du même : Histoire du droit romain. P., Knapen. 1769. 1 vol. in-12, rel. pl. v. (ident.), de (VI)+528pp, tables gén. // "Cette histoire du droit romain n'est qu'un Préliminaire à la trad. que l'Auteur a faite des Institutes de Justinien."
 
Réf : 6979 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Droit comparé) GAURIER (dominique)
La mise par écrit des normes juridiques et ses conséquences sur la formation de la pensée juridique. Etude historique et comparative. I/III. Thèse d'Etat, Nantes 1988. P.U. Nantes, U.F.R. droit. 1988. 3 forts vol. A4 de 542pp, 29 cartes & fig. in-t., 484pp & 331pp, chronol., imp. biblio (665 n°s), index biblio - Prix : 100.00 € - Commander
I : texte " II : notes " III : annexes (notamment un important Tableau des coutumes rédigées de France & des XVII Provinces). // « Il ne sera question que des normes juridiques ressortissant au droit privé » (domaines chinois, musulman & franco-belge).
 
Réf : 8694 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Droit du travail) GRAVIER (jean)
Les conséquences juridiques de la grève. Thèse. Bergerac, imprim. Castanet. 1912. 1 vol. gr. 8° de 212pp, biblio ; déd. ; couv. fatiguée sinon bon ex. - Prix : 30.00 € - Commander
Responsabilité résultant du droit de grève ; abus du droit - effets de la grève dans ses rapports avec l'existence du contrat de travail - des effets de la grève par rapport aux engagements du patron avec les tiers. // "Au lendemain de la trop célèbre grève des cheminots, M. Briand déposa un projet de loi qui tenait toute grève comme illicite dans les chemins de fer & édictait des pénalités contre les groupements et individus qui l'auraient préparée ou soutenue. M. Millerand en revanche ne voulait pas interdire la grève. Il pensait uniquement que la grève ne devrait être possible que si, après le prononcé de la sentence arbitrale - l'arbitrage étant d'ailleurs obligatoire pour les compagnies de chemins de fer - la grève était votée par la majorité des ouvriers intéressés." Service public, service du public, droit de grève, service minimum, ce débat a-t-il beaucoup évolué depuis un siècle ?
 
Réf : 7315 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Droit / Esser) ZACCARIA (giuseppe)
Ermeneutica e giurisprudenza. Saggio sulla metodologia di Josef Esser. Milano, Giuffrè (Facoltà giuridica dell'Università di Ferrara). 1984. 1 vol. gr. 8° de XV+226pp, notes - Prix : 15.00 € - Commander
Le premesse dell'ermeneutica giuridica di Esser : principi e diritto extralegale come fondamenti della valutazione del giudice - equità, diritto giurisprudenziale e diritto consuetudinario - precomprensione, razionalità e scelta del metodo nella teoria del diritto di Esser.
 
Réf : 7316 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Droit / Gadamer) ZACCARIA (giuseppe)
Ermeneutica e giurisprudenza. I fondamenti filosofici nella teoria di Hans Georg Gadamer. Milano, Giuffrè (Facoltà giuridica dell'Università di Ferrara). 1984. 1 vol. gr. 8° de I+101pp, notes - Prix : 15.00 € - Commander
L'eredità della tradizione nell'opera di Gadamer - i rapporti tra il problema ermeneutico e la fondazione delle scienze dello spirito - il rapporto con Kant : il problema del comprendere come centro della riflessione ermeneutica - motivi heideggeriani nella teoria della compensione - polemica con il "metodo" e critica del rapporto soggetto-oggetto - circolo ermeneutico ed esperienza : rapporto tra l'ermeneutica e la dialettica di Hegel - (ä) - tempo e verità in Gadamer - la polemica di Gadamer con Emilio Betti - il "significato esemplare" dell'ermeneutica giuridica - l'equiparazione ermeneutica tra gli interessi conoscitivi dello storico del diritto e del giurista pratico - il dibattito con Franz Wieacker.
 
Réf : 8017 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Droit) GANS (ed.)
Histoire du droit de succession en France, au Moyen Age. Trad. en fr. par L. de Loménie, précédée d'une notice sur la vie & les ouvrages de Gans, par M. Saint-Marc-Girardin. P., Moquet & Fromont-Pernet. 1846. 1 vol. in-12 de XXXI+239pp (p. 1 en partie collée, couv. factice muette) - Prix : 25.00 € - Commander
 
Réf : 7473 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Droit) GAURIER (dominique)
Histoire du droit international. Auteurs, doctrines et développement de l'Antiquité à l'aube de la période contemporaine. Préf. Ph.-J. Hesse. P.U. Rennes (Didact Droit). 2005. 1 fort vol. gr. 8° de 525pp, biblio (pas d'index !) - Prix : 17.00 € - Commander
"Tout en rappelant les origines fondamentalement européennes du droit international & de ses principales institutions, l'une des spécificités de ce travail est de ne pas oublier les apports, souvent passés sous silence, de la civilisation arabo-musulmane ou des civilisations asiatiques, et notamment de la civilisation chinoise" (E. Mondielli). // In fine, l'Auteur témoigne d'une réticence très huguenote envers la romanité d'un Carl Schmitt.
 
Réf : 5048 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Droit hopitalier) IMBERT (jean)
Le droit hospitalier de la Révolution et de l'Empire. P., Sirey & P.U. Sarre. 1954. 1 fort vol. gr. 8° de 455pp, notes, index ; bel ex. non coupé ; envoi - Prix : 60.00 € - Commander
La chute du régime ancien - la tentative de laïcisation - la tentative de nationalisation des biens hospitaliers (sous la Convention) - la communalisation hospitalière (sous le Directoire ) - la dictature napoléonienne - les régimes administratifs spéciaux - l'influence de la législation française dans les territoires incorporés.
 
Réf : 7364 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Droit maritime) Collectif
Annuaire de droit maritime et aérien (puis) Annuaire de droit maritime et océanique. I/XVI. Nantes, Centre de droit maritime & P., Pédone. 1975-1998. 16 vol. gr. 8° entre 350pp & 571pp [les premiers vol. sont épuisés ; la collection se poursuit] ; contrib. Vigarié, Hesse, R.J. Dupuy, Gaurier, Martray, PM Gallois, AH Mesnard, Tasselä - Prix : 350.00 € - Commander
Doctrine - jurisprudence - textes - documents. // Le tome XII (646pp) présente les Mélanges Mateesco-Matte. // Y compris de précieuses études historiques qui auraient mérité meilleur écrin : Les droits de Venise sur la mer Adriatique (Reulos) - Jacques Cœur & les questions maritimes (Hesse) - les pêches maritimes dans l'Amirauté de Nantes au XVIIIe s. (Hesse) - la Lex Rhodia de Jactu & son commentaire par Cujas (Gaurier) - éléments d'histoire des sources du droit maritime français (Hesse) - l'Ordonnance de la marine de 1681 : synthèse & nouveauté en matière sociale (Villeneau) - aspects du droit contractuel maritime chez les historiens & chroniqueurs du Moyen Age (Hesse) - naufrages & pillages sur les côtes de Cornouaille au XVIIIe s. (Deudon) - le matriarcat dans la sté maritime française (Carré) - existe-t-il un droit maritime romain ? (Gaurier) - etc. // On joint le tome XX (2002), 336pp.
 
Réf : 3553 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Droit / Mélanges Hesse) Le Gall (y), Gaurier (d) & Legal (p-y) éd.
Du droit du travail aux droits de l'humanité. Etudes offertes à Philippe-Jean Hesse. P.U. Rennes. 2003. 1 fort vol. gr. 8° de 488pp; 27 contrib. dont Aubin, Bart, Dockès-Lallement, Launay, Le Crom, Tassel, Bourrigaud, Le Pichon, Fenetä - Prix : 21.00 € - Commander
Des accidents du travail aux hôpitaux (9 contrib.) - regards maritimes (4) - des droits de l'homme aux droits de l'humanité (11) - varia (3).
 
Réf : 6631 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Droit) SCHEIL (v)
Recueil de lois assyriennes. Texte assyrien en transcription avec traduction française et index. P., L.O.P. Geuthner. 1921. 1 vol. 4° (18,7 x 28,2) de (I)+125pp autogr. ; bel état - Prix : 30.00 € - Commander
"Le Recueil de lois assyriennes dont nous publions le premier déchiffrement est tiré de trois tablettes exhumées dans les fouilles allemandes de Assur (ä) On peut dire sans exagération que depuis la trouvaille du Code de Hammourabi (1901-1902), rien de comparable n'a été mis au jour en matière de législation antique. Les deux documents prêtant d'ailleurs à d'intéressantes comparaisons qui sont toutes à l'honneur de la société babylonienne de l'an 2100, et peu flatteuses pour la société assyrienne de 1400-1200 av. J.C."
 
Réf : 4209 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Etats généraux) Quinet (toussaints) éd.
Recveil General Des Estats Tenvs En France, Sous les Rois, Charles VI. Charles VIII. Charles IX. Henri III. & Loüis XIII. A Paris, au Palais [Quinet]. 1651. 1 vol. 4° (18 x 24), rel. pl. v. (postér. ; accroc à coiffe sup.), de (16)+365 (chiffré 265) + 290pp (rongures margin. & mouill. aux dern. pp) - Prix : 380.00 € - Commander
En dépit du titre, (ne) contient (que) : Estats generaux tenus sous Charles VI (pp 1-28), Charles VIII (Tours 1483; 29-176), Orléans (177-188), Henri III (Blois 1588; 189-365 + 1-218). // In fine, précieuse nomenclature des députés des trois ordres pour les E.G. de 1614 (pp 221-288). // Rappelons que les Etats Généraux n'ont plus été convoqués entre 1614 et 1789 !
 
Réf : 7971 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Fliche et Martin) LE BRAS (gabriel)
Institutions ecclésiastiques de la Chrétienté médiévale. I/II. Préliminaires & Ière partie [L'Organisation de l'Eglise], livre I seul - Ière partie, livres II à VI. P., Bloud & Gay (Histoire de l'Eglise, 12/1). 1965, éd. augm. (1959) & 1964. 2 vol. gr. 8° de 231+(11)pp, notes, addenda & pp (3)+235-596+(11)pp, notes - Prix : 65.00 € - Commander
I : Siècles d'or & siècles de fer - formation d'un droit universel - l'ordre classique / l'organisation de l'Eglise : la personne dans la communauté [la profession chrétienne - les trois états - le corps ecclésial]. // II : Spirituel & Temporel - Rome capitale - les régimes locaux - l'essaimage des religieux - le drame de la chrétienté. // Tout ce qui a paru de cette Somme prévue en 4 volumes.
 
Réf : 4937 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
FOUILLéE (alfred)
La France au point de vue moral. P., Alcan (B.P.C.). 1900. 1 vol. 8° de VI+416pp (+ cat. de l'éd., 28pp) ; bon état - Prix : 20.00 € - Commander
Le caractère français au point de vue moral & religieux - l'opinion & la presse - la criminalité en France & les jeunes criminels - l'éducation de la démocratie en France - l'éducation dans l'enseignement secondaire en France.
 
Réf : 8367 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Guerre de 1914-1918) MORIZET (andré), docteur en droit
Le Plan 17. Etude sur l'incapacité de l'Etat-Major avant et pendant la Guerre. P., éd. de l'Humanité. 1919. 1 vol. in-12 de 182pp ; couv. fanée sinon bon. ex. (mention de 4e mille) - Prix : 18.00 € - Commander
L'erreur doctrinale - l'Etat-major de 1914 se constitue (1911-1914) - son œuvre (la loi de 3 ans - les règlements de 1913 - le Plan 17). // "Le livre de M. Engerand [Le secret de la frontière ; Charleroi] m'a beaucoup servi. Il constitue à l'heure présente la base essentielle de tout travail sur la guerre." // "Socialiste je suis. Non seulement je ne cherche pas à dissimuler, mais je confesse hautement ma foi (ä) Parti dans un régiment d'active, j'ai fait campagne avec de jeunes soldats qui auraient pu pour la plupart être mes fils. Cité à l'ordre de ma division pour la bataille d'Ypres (ä) J'ai la croix de guerre et l'insigne des blessés. Qu'on me fasse l'honneur de penser que je ne mentionne pas ceci pour en tirer vanité, mais pour établir mon droit à la parole ..."
 
Réf : 7884 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
GUILLOT (o), Rigaudière (a) & Sassier (y)
Pouvoirs et institutions dans la France médiévale, I/II. Des origines à l'époque féodale - des temps féodaux aux temps de l'Etat. P., A. Colin (coll. U). 1994. 2 vol. 8° de 332pp, cartes, biblio, index & 320pp, cartes, biblio, index [épuisés] - Prix : 35.00 € - Commander
I : Les origines de la France (Guillot) - de l'ordre seigneurial à l'ordre féodal (Sassier). II : Des temps féodaux aux temps de l'Etat (Rigaudière). // Un nouveau bilan, vingt ans après La France médiévale de Lemarignier dans la même coll.
 
Réf : 8847 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Haut Moyen Age / Institutions) FUSTEL de COULANGES (numa-d.)
Les transformations de la royauté pendant l'époque carolingienne [Histoire des institutions politiques de l'ancienne France, tome V seul]. P., Hachette. 1907, 2e éd. 1 fort vol. 8° de XIV+715pp ; dos couv. cuit et faible - Prix : 30.00 € - Commander
Affaiblissement de l'autorité publique sous les derniers Mérovingiens - avènement des Carolingiens - institutions monarchiques sous le gouvernement des Carolingiens - triomphe de la féodalité. // "Ouvrage revu et complété sur le manuscrit et d'après les notes de l'auteur par Camille Jullian." [la préface de Jullian est de 1891].
 
Réf : 4363 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Histoire rurale) LIZERAND (georges)
Le régime rural de l'ancienne France. P., PUF. 1942. 1 vol. 8° de 191pp, 2 pl. h.-t. (dt 1 dble), 5 fig. in-t., lexique, biblio; couv . fanée & piquée - Prix : 21.00 € - Commander
"Chaque fois qu'il se pouvait j'ai fait appel à la technique culturale pour tâcher de m'expliquer les problèmes obscurs de notre histoire rurale." // "Centré sur l'histoire agraire. Remarques pertinentes sur le sens de la jachère, la forme des champs, etc." (Moriceau, 78).
 
Réf : 7442 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Immigration / Expulsion) LEVI (bernard)
Les arrêtés d'expulsion. Thèse pour le Doctorat d'Etat (sciences juridiques). Clermont-Fd, imprim. Mont-Louis. 1941. 1 vol. 8° de 125pp, biblio - Prix : 21.00 € - Commander
Autour des décrets-lois de 1938. // "Au cours de cette étude il ne sera question que de l'expulsion individuelle". // "Il ne faut jamais oublier, touchant les problèmes relatifs aux étrangers, que le nombre de ceux-ci est considérable en France, pays d'immigration très abondante : au 8 mars 1936, 2.453.507 dont 639.617 pour le seul département de la Seine. L'Etat a non seulement le droit mais le devoir de protéger les éléments sains de la population contre la contagion morale d'étrangers susceptibles par leur mauvaise conduite d'offrir de déplorables exemples et d'être un perpétuel défi aux règles de la morale & de la civilisation (ä) L'expulsion est donc une action d'hygiène pour le profit national." // "D'après les chiffres donnés par le Service des statistiques du ministère de la justice sur la base du recensement de 1936, pour les délits correctionnels au cours des années 1936 & 1937, le nombre des condamnés était de 473 Français & de 961 étrangers pour 100.000 habitants, les condamnations pour crimes donnent une proportion de 2,58 & de 5,43ä" (1936-38 : la préf. seule fait allusion à des événements plus récents !). // Thèse présentée devant la faculté de Strasbourg, réfugiée à Clermont-Ferrand.
 
Réf : 519 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Inquisition) MOLINIER (charles)
L'Inquisition dans le Midi de la France au XIIe & au XIIIe siècles. Etude sur les sources de son histoire. Thèse. P., Sandoz & Fischbacher. 1880. 1 vol. gr. 8°, pl. cart. avec p. de titre bas. (couv. cons.), de XXVII+484pp, add., errata ; déd. / ouvrage rare, ici en belle condition (qq piq.) - Prix : 135.00 € - Commander
Documents déjà publiés et copies - originaux proprement dits. // "N'aborde le catharisme qu'indirectement et de biais" (Carbonell).
 
Réf : 8073 En vente chez : Libraire / la Fourbithèque - Nantes en Bretagne - 02.40.718.024
(Investitures) FLICHE (augustin)
La querelle des investitures. P., Aubier (Grandes crises de l'histoire). 1946. 1 vol. in-12 de 223pp, biblio analyt. ; couv. insolée & fanée, soulign. au crayon de couleur in-t. - Prix : 15.00 € - Commander
"Terminée dans son principe sous le pontificat de Calixte II (1119-1124), la querelle des investitures a été l'occasion sinon la cause de la grande lutte du Sacerdoce & de l'Empire qui, de 1076 à 1250, a opposé la Royauté germanique & le Saint-Siège." // "Si elle a donné lieu à de violents conflits (ä