| Affiche / Feurs / Larribe / Aguiraud, Bataillon, Ballot, Barail, Dufour, Granjon, Chaizes, Compagnie du Chemin de Fer, Debrosse, Donjon, Doyat, Dupuy, Durand, Gay, Giraud, Puy, Lager, Leverrier, Maillard, Maurice, Merle, Mondon, Mollon, Néel, Pagnon, Pigeon, Combe (Ponsard), Ponvianne, Pitre. |
Affiche municipale - Sous-Préfecture de Montbrison - Ville de Feurs - Rectification de la Route Impériale, n. 89 - Expropriation [28 Mai 1863]. FEURS - 1863 - Affiche [46,5x36,5 cm] au texte imprimé en noir sur papier blanc. Pliure horizontale. Bon état.
- Prix : 18.00 €
- Commander
|
| Le Sous-Préfet de Montbrison [Larribe] donne que, par jugement, en date du vingt-huit mai mil huit cent soixante-trois, le tribunal civil de Montbrison a prononcé l'expropriation pour cause d'utilité publique, des parcelles de terrains indiquées dans le tableau qui suit, et qui sont nécessaires pour la rectification de la route Impériale, n° 89, dans la traverse de Feurs [suivent le "Nos du jugement", "Noms, prénoms, professions et demeures des propriétaires", "Section et Numéros du plan", "Nature des terrains à acquérir", "Surface approximative à occuper", "Indication des objets donnant lieu à une indemnité spéciale tels que dommages, murs de clôture, plantations"]. *****___*****___***** Aguiraud, Bataillon, Ballot, Barail, Dufour, Granjon, Chaizes, Compagnie du Chemin de Fer, Debrosse, Donjon, Doyat, Dupuy, Durand, Gay, Giraud, Puy, Lager, Leverrier, Maillard, Maurice, Merle, Mondon, Mollon, Néel, Pagnon, Pigeon, Combe (Ponsard), Ponvianne, Pitre. |
|